Forum Donation-Succession

Bonjour, Je suis en couple depuis plusieurs année avec un homme qui est père de 2 enfants (mineurs). Nous envisageons de nous marier prochainement ...

Bonjour, Voici la situation en quelques mots, je suis fils unique d'un premier mariage, ma grand mère à 90 ans, elle est veuve. Celle-ci possède u...

bonjour je voudrais savoir pour un heritage j ai refusee l heritage au deces de ma mere a cause des dettes maintenant ma grand mere est decedee aur...

Bonjour à tous, Ma maman est décédée en octobre 2011 et la succession toujours en cours. Situation: 5 héritiers; le père et 4 enfants dont 1 d'une p...

mon mari a perdu sa mere en 2012 et son pere a la maladie d'halzheilmer et son frere mandataire a vendu la maison 80000e (tres bas prix) de ses parent...

Bonjour, Je vis dans un appartement où je suis en indivision avec mon ex mari qui détient 10%, ma fille 40 % et moi 50 %. A ses 18 ans j'aimerais ra...

je suis avec mon mari proriétaire d'un bien immobilier 2 ans après notre achat pour des raisons personnelles nous avons cédé 1/3 de nos parts à un ami...

Bonjour, mon père est décédé en janvier je suis issue du premier mariage ( nous étions trois) je n'ai aucune nouvelle de la succession.. sa second...

bonjour, Voila le papa de mon conjoint est decédé en Mars de cette année, il n'avait pas de testament il a eu deux enfant ,il etais divorcé. Il a lai...

Bonjour, je souhaiterais avoir une aide afin de rédiger une lettre aux juge des tutelles concernant mon père âgée de 74 ans. En effet j'ai un certi...

Bonjour, En 2001, mon époux a faite un plan d'Epargne de 150 000€, aux noms des ses filles avant notre mariage en 2005. En plus, un versement de 15...

Nous sommes mariés sous le régime de la communauté universelle. depuis 2002; Avant notre mariage mon mari avait hérité d'une maison.eN 1984 Depuis que...

bonjour mes parents ont 2 filles et ont élevé un adulte handicapé de la DASS.ils ont toujours mis de l'argent sur son compte,et il y a 2 ans ont déci...

Bonjour, voici les fais: mon grand père est sur le point, malheureusement, de nous quitter, ma grand mère souhaite que je récupère le véhicule et que...

Bonjour, Suite question sur le partage partiel des liquidités. L'attestation immobilière rédigée par le notaire porte sur les 2 biens immobiliers qu...

Bonjour, notre mere agee de 87ans a change les beneficiaires d'une assurance vie sachant que nous etions heritiers a la CNP le conseiller financie...

Bonjour, Mon grand-père paternel n'a pas reconnu mon père et a refusé de garder contact avec lui depuis qu'il a 8 ans. Mon père est décédé en Jan...

Bonjour, Nous sommes 6 enfants héritiers de ma mère décédée en début d'année. Ma soeur aînée est décédée peu après. Elle reste donc héritière de ma ...

notre mere decede laisse un testament pour favorise les petits enfants sur sa sucession legue sa quoitite disponible aici que sur la maison a cela ...

Bonjour, Je voudrais savoir si un enfant, ayant en son temps refusé la succession de son père (divorcé) alors que sa grand mère est encore envie, a u...

bonjour a tous , de parents divorcés je n'ai plus eu de contact avec ma famille paternelle depuis 35 ans ( ni lettre ou pension alimentaire ... ) et j...

Bonjour, Ma cousine sans ascendant, ni descendant, aimerait transmettre à ma fille mineur ou à moi même sa maison. Bref anticipé dés maintenant une ...

Bonjour, Mon deuxième fils souhaite faire construire sa toute première résidence principale. Il semble normalement avoir droit au prèt à taux zéro...

j'ai beaucoup de question à poser mais je vais les poser deux par deux: 1/ mon fiancé était dejà propriétaire d'un appartement qui valait 60.000franc...

Bonjour, Ma fille se marie dans quelques mois. Après 17 ans de concubinage avec son copain. Lui, divorcé et 2 enfants de son précédent mariage.....

BONJOUR je voudrais savoir si enfant unique, et nu proprio par donation il y plus de 15 ans, Ma GENTILLE mère veuve depuis peu, voudrait etre 10...

bonjour, Mes parents ont fait des démarches pour une donation au dernier vivant. Ma mère a hérité de ses parents d'un terrain sur lequel était bâti ...

Bonjour, Mon mari est décédé, nous avions un contrat de mariage (1970) communauté de biens réduite aux acquets, il a reçu en 1990 une certaine som...

Bonjour, Dans une succession en cours, avec biens immobiliers et liquidités, les héritiers souhaitent le partage des liquidités et conserver les bie...

Pourquoi dans une succession tante-neveux, cette obligation faite par le notaire de faire appel à un généalogiste agréé pour faire établir sa propre f...

Bonjour Suite au décès de mon père, le notaire a annoncé à ma mère que c'est elle qui devait régler les droits de succession ; elle pensait que...

Bonjour, La donation au dernier vivant sur un immeuble locatif propre au conjoint décédé (mariage en communauté) implique t elle le paiement des...

Bonjour, lors du décès de mon père en septembre 2012 j'ai hérité de titres boursiers ; l'acte de partage notarié en a fixé la jouissance au 1er janvie...

bonjour a vous tous, je n arrive pas a trouver comment se calcul les frais de mutation lors d un rachat d usufruit au parent veuf, par l'enfan...

bonjour, Mon père est décédé. Ma soeur et moi sommes héritiers de mon père mais son épouse (qui n'est pas ma mère) a la jouissance des biens mobi...

bonjour je suis aux fin fond de la france ,je suis belge et toute ma famille et la bas ma soeur vien de decede et je voudrais savoir comment faire po...

mon frère a construit sur le terrain familiale avec juste une autorisation de la mairie sans permis de construire, mon père est décédé que faire pour ...

Bonjour, Est-ce que je suis obligée d'accepter la succession de ma marraine pour toucher l'assurance vie dont elle m'a mise bénéficiaire ? Merci pour...

Bonjour, Ma mère a reçu de ses parents dans les années 50 un terrain. Mon père et ma mère ont construit une maison sur ce terrain. J'ai cru compren...