Les discussions

62180chris Donation-Succession

Compromis signé mais vente non faite

Bonjour, je viens d apprendre au décés de mon père que mes parents avaient signé un compromis de vente il y a 3 ans.aux jours d aujourd hui,Ma mère ...

2 réponses Dernière réponse le 8 juin 2013 par 62180chris
tiffoinette Donation-Succession

Donation partage

Bonjour, Mes parents de leurs vivants ont fait une donation partage en 1985 à un de mes frères , nous sommes 6 enfants s'agit t il vraiment d'une do...

1 réponse Dernière réponse le 8 juin 2013 par rio loco
CRISMICH28 Donation-Succession

Droits de succesion ?

Bonjour! Notre Grand Père Paternel etait Auteur de Romans ,il est décédé en 1955, nous venons de Nous apercevoir ,que certains de ses livres etaie...

4 réponses Dernière réponse le 8 juin 2013 par CRISMICH28
mimi4283 Donation-Succession

M'installer définitivement au sénégal

Bonjour, J'envisage de m'installer définitivement au Sénégal qui sera ma résidence principale, et je garderai 2 résidences secondaires en France. Qu...

1 réponse Dernière réponse le 8 juin 2013 par rio loco
pampim Donation-Succession

Legs à une association

Bonjour, Quelqu'un pourrait il éclairer ma lanterne ?? Lorsqu'une personne sans enfant mais ayant des neveux et nièces décède et lègue tous ses bien...

2 réponses Dernière réponse le 8 juin 2013 par pampim
jarod42 Donation-Succession

La solution la moins onéreuse

bonjour, ma mère possède 2 propriétés (valeur totale 250K e), nous sommes 2 enfants, quelle solutions s'offrent à ma maman pour nous transmettre à ...

2 réponses Dernière réponse le 8 juin 2013 par jarod42
catalone22 Donation-Succession

Frais de succession

ma mère est décédée, enfant unique si j'attends le décès de mon père pour régler les frais de succesion ,suije gagnt ou perdant par rapport à la somme...

1 réponse Dernière réponse le 8 juin 2013 par Sorgin
babel129 Donation-Succession

Montage fiscal

 Résolu

Bonjour, Mes frères et soeurs et moi même allons hériter de la maison de nos parents décédés et d'une somme d'argent. Une de mes soeurs a de très f...

1 réponse Dernière réponse le 7 juin 2013 par Cfc
Suzros Donation-Succession

Personne décèdée,argent sur compte.

Bonjour, Ma mère est décèdé cette année et elle avait un de l'argent dans son compte de banque je voudrais savoir ou va l'argent si elle n'est pas ...

1 réponse Dernière réponse le 7 juin 2013 par
condorcet
PORTEVECH Donation-Succession

Succession

Bonjour, Lors du décès de mon père il y avait sur l'état de succession enregistré par le notaire 1/2 pour ma mère 1/2 pour moi (fils unique de mo...

8 réponses Dernière réponse le 7 juin 2013 par
condorcet
joce 45 Donation-Succession

Succession non reglé

bonjour, ma maman est décédée il y a deux ans. Je ne jamais reçu de courrier du notaire qui s'occupe de la succession jusque qu'il y a deux mois ou i...

3 réponses Dernière réponse le 7 juin 2013 par Sorgin
jocelyn07 Donation-Succession

Succession sans fin!!!

Bonjour, Je suis en attente depuis plus d'1an concernant la succession de mon frere. J'ai donc paye les dettes de mon frere, le notaire, ainsi que l...

1 réponse Dernière réponse le 7 juin 2013 par Toto
sowahida Donation-Succession

Usufruit

Bonjour Mon mari est decédé je ne connais pas trop bien les lois on a acheté une maison et on a pas d'enfants lui a 2 enfants du 1 er mariage dont un...

3 réponses Dernière réponse le 7 juin 2013 par Toto
lou6369 Donation-Succession

Blocage vente maison

Bonjour, moi et ma soeur avons successivement perdu ma mère, mon père, et mon frère. Mon frère avait un enfant qui a aujourd'hui 12ans. Dernièrement n...

4 réponses Dernière réponse le 7 juin 2013 par lou6369
Nicolola Donation-Succession

Héritage à distance

Bonjour! Comment faire lorsqu'on a hérité d'une personne, mais qu'on ne peut pas se rendre sur place pour raisons de santé et de distance afin de liqu...

1 réponse Dernière réponse le 6 juin 2013 par Utilisateur anonyme
PAXANOU Donation-Succession

Succession et vente de l'appartement

BONJOUR, MA MERE EST DECEDE DEPUIS 3 MOIS ET MON PERE EST EN MAISON DE RETRAITE. MA SOEUR EST CURATELLE RENFORCEE DEPUIS 1 MOIS OFFICIELLEMENT ET ELL...

2 réponses Dernière réponse le 6 juin 2013 par paxanou1
DOMINIQUE Beros Donation-Succession

Obligations de l'exécuteur testamentaire

Bonjour, Etant executeur testamentaire dois je faire visiter l'appartement qui doit etre vendu pour des associations? je ne suis pas bénéficiaire , l...

2 réponses Dernière réponse le 6 juin 2013 par Elena
natibe Donation-Succession

Donation à un tiers

 Résolu

Bonjour, voici le contexte : je suis handicapée, perçois l'aah mais suis propriétaire d'un petit appartement. Je partage une relation avec un homme de...

1 réponse Dernière réponse le 6 juin 2013 par Sorgin
emboukaneur Donation-Succession

Succession a l etranger

Bonjour, si on vie en france comment fait on pour accepter une succession d un pere remarier si ils nous laissent un bien a l etranger ho...

2 réponses Dernière réponse le 6 juin 2013 par domdo76
Helpme6 Donation-Succession

Faux pas du notaire !

Bonsoir à tous, Le notaire a ouvert le testament de mon père en avril sans ma présence et ne m'en a rien dit alors que j'étais en contact mail avec...

4 réponses Dernière réponse le 6 juin 2013 par domdo76
55ely Donation-Succession

Usufruit et droit de sucesion

Bonjour, J'occupe la maison que mon ami m'a légué l'usufruit.LaAssoc Légataire Universel a fait expertiser par les Domaines pour estimer le prix et...

1 réponse Dernière réponse le 6 juin 2013 par
condorcet
mamjane Donation-Succession

Succession

est-ce qu'il y a un age limite pour une donation de bien immobilier de parents à enfants ? étant d'une famille de 6 enfants, tous les enfants n'étaie...

3 réponses Dernière réponse le 5 juin 2013 par
condorcet
Paulo28190 Donation-Succession

Sci & donation

Bonjour, Mes parents ont débuter un parcours pour préparer la donation en 2001 auprès d'un notaire. Il a toujours été clair que mes parents souhai...

3 réponses Dernière réponse le 5 juin 2013 par
condorcet
chimeline Donation-Succession

Testament

 Résolu

Bonjour, Comment faire pour annuler un testament qui a été enregistré et, ce, à moindres frais. Merci.

4 réponses Dernière réponse le 5 juin 2013 par
condorcet
bonyandsam Donation-Succession

Assurer les biens

Bonjour, Depuis le décès de ma mère fin décembre 2011, les partages ne sont toujours pas établis entre mes neveux et moi-même. Le Notaire trai...

7 réponses Dernière réponse le 5 juin 2013 par dany311
litnegeltor Donation-Succession

Assurance vie et succession

Bonjour, Merci de bien vouloir me donner des renseignements sur les points suivants en cas de succession ( montant inférieur à 5 336 € & pas d'im...

6 réponses Dernière réponse le 5 juin 2013 par litnegeltor
tatax Donation-Succession

Changement de serrures

Bonjour à tous, Je suis 1 des héritiers (5) du mobilier qui est toujours dans la maison familiale appartenant à 2 héritiers d'une 1ere succession. ...

3 réponses Dernière réponse le 5 juin 2013 par philippe6613
ventarel Donation-Succession

Bien mobilier

 Résolu

Bonjour a tous comment sont taxés les biens mobiliers lors d'une succession

2 réponses Dernière réponse le 4 juin 2013 par ventarel
MonsieurDamien Donation-Succession

Reconnaissance de dettes

Bonjour, Malheureusement je ne trouve de modèle de lettre pour ma requête , mon papa est décèdes le 25 mai 2013, j'avait déjà tout prévu avant pou...

3 réponses Dernière réponse le 4 juin 2013 par sleepy00
Gouzifull Donation-Succession

Conflit d'interêt

Bonjour, Est-ce qu' un notaire désigné par la chambre départementale des notaires,peut procéder à une succession alors qu'un des héritiers à été cle...

5 réponses Dernière réponse le 4 juin 2013 par Gouzifull
MonsieurDamien Donation-Succession

Demande d'information sur sucession

Bonjour, mon papa arrive en fin de vie et je remarque que personne de ma famille s'inquiète des suites , pour se qui concerne funérailles donc les...

3 réponses Dernière réponse le 4 juin 2013 par MonsieurDamien
yannadco Donation-Succession

Succession

 Résolu

j'ai 2 enfants je vis avec un ami. A mon décès je voudrais qu'il est l'usufruit de ma maison jusqu'à sa mort, laquelle reviendra à mes 2 enfants. Es-c...

1 réponse Dernière réponse le 4 juin 2013 par Sorgin
uranium45 Donation-Succession

Héritière ou non ???

Bonjour à tous, voici une question dont la réponse doit être simple je suppose. Mon Oncle (décédé il y a 5 ans), était marié et ma Tante est encore ...

10 réponses Dernière réponse le 4 juin 2013 par Sorgin
JEANPIERREMARIUS Donation-Succession

Donation partage

Bonjour, suite au deces de ma maman je voudrais savoir si je dois aller chez le notaire etant donne quelle m a fait en 2003 une donation partage e...

3 réponses Dernière réponse le 4 juin 2013 par Cfc
meggiie Donation-Succession

Aide heritage

Bonjour, Il y a quelques mois mon ami est décédé, j'ai alors reçu une lettre contenant l'acte de décès et le testament. Pour des raisons personnelles...

3 réponses Dernière réponse le 4 juin 2013 par sleepy00
titok974 Donation-Succession

Partage et vente immobilière simultanée?

Bonjours à tous. Nous somme deux hérités de notre mère décédée après la mort de notre père. La succession a été ouverte et il existe un passif que no...

4 réponses Dernière réponse le 4 juin 2013 par titok974
chenier42 Donation-Succession

Sur la prescriptions aquisitive

J'aurais voulu savoir sur une situation de successions, ma mère étant décédée et ayant également une soeur décédée depuis, si les enfants de sa soeur...

1 réponse Dernière réponse le 4 juin 2013 par
condorcet
draculanissa Donation-Succession

Décès desamaman

bonjours, je voudrais savoir si à la suite du décès de sa maman, j'ai reçu 579.00 € d'électricité de ma mère à payer alors que j'ai un changement...

1 réponse Dernière réponse le 4 juin 2013 par
condorcet
charlie-50 Donation-Succession

Apostille la haye

Bonjour, Je possède un appartement en nue propriété aux Baléares - Espagne (l'usufruit étant resté à mes parents). Un notaire espagnol m'a dit que je...

1 réponse Dernière réponse le 4 juin 2013 par rio loco
Pascual84 Donation-Succession

Plus value sur bien donnê

Je souhaiterais savoir si une plus value est applicable sur un bien vide que mes parents mon donné il y a 17 ans, après l'avoir eux acheté il y a 37 a...

1 réponse Dernière réponse le 4 juin 2013 par rio loco
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