Problemes avec une SCI monter avec trois enfants sur quatre
sinsay82
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j'ai fait monter une SCI familiale avec mes trois premiers enfant que j'ai eu avec une femme( sans être marier) , mais je me suis marier plus tard et j'ai une autre fille de six ans que je ne voit pas et qui ne fait pas partie de la SCI .j'ai la totalité des parts en usufruit= 50 pour cent de la pleine proprieté; mes trois premiers enfant eux ont chacun 1/3 des parts en nue proprieté.
quel risque je cour avec mon ex épouse et ma 4 enfants.
quelle droit a la mère de mes trois premier enfant( n'étant jamais etais marier ni autre actes avec elle) , sachant quelle a en plus une fille quelle a eu avant que je la connaisse et que je n'ai pratiquement jamais vu ? sa fille a telle des droit ?
d'autre part je vient d'apprendre qu'un de mes enfant faisant partit de la SCI ne serais pas de moi ? quelle recour puis je avoir? .
en vous remerciant part avance ,de votre réponsse a ce problème
Sinsay82
quel risque je cour avec mon ex épouse et ma 4 enfants.
quelle droit a la mère de mes trois premier enfant( n'étant jamais etais marier ni autre actes avec elle) , sachant quelle a en plus une fille quelle a eu avant que je la connaisse et que je n'ai pratiquement jamais vu ? sa fille a telle des droit ?
d'autre part je vient d'apprendre qu'un de mes enfant faisant partit de la SCI ne serais pas de moi ? quelle recour puis je avoir? .
en vous remerciant part avance ,de votre réponsse a ce problème
Sinsay82
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2 réponses
Bonjour. Votre message est incompréhensible. Vous dites que vous n'avez jamais été marié avec la mère des trois enfants, ensuite que vous vous êtes marié (avec qui?) . Puis vous parlez d'ex-épouse.....
Clarifiez vos explications.
Clarifiez vos explications.
bonsoir
je suis désoler ,je ne suis pas très instruit et ne m'explique pas toujour correctement
1) j'ai connue la mére de mes enfants (3) nous sommes rester quelques année ensemble ,suffisament pour avoir mes trois enfants avec elle . elle avait déjà une fille de 14 ans quand je l'ai connue .nous ne nous somme jamais marier puis on c séparer il y a 13 ans .par décision du juge elle a eu la garde des deux garçon et moi celle de ma fille . maintenant il sont tout les trois majeur (21, 22, 24)
quelques année plus tard(2006) je me suis fait avoir sur internet avec une Fille Malgache , je suis partie dans sont pays nous nous somme marier et le lendemain de mon retour en france je recever une echographie me disant quelle etait enseinte , je l'ai donc fait venir en France et elle a accoucher du BB ,mais avant chez le docteur pour remplir les papiers elle ne savait rien de l'arret de ses regles ou quoi que ce soit . en plus des dates ont etait changer au stylo sur les papier de l'hopital de madagascar , nous avons vécu ensemble d'aout(son arrivee) et separer en fevrier (separation de corps) car je ne voulait pas vendre ma maisons et partir dans son pays . je l'ai giflet quand elle ma inssulté d'ou des ennuis avec la justice comme quoi j'étais un homme brutal et méchant.
puis le divorce a eu lieu en 2010 . ( et je ne sait pas si l'enfant et de moi ?)
malgres l'aides des AS ,je ne la voit plus depuis plus de huit mois ...donc
j'ai vendu ma maison et monter un SCI avec mes trois premier enfants et moi même dans un autre département
en plus maintenant j'apprend qu'un de mes fils (faisant partit de la SCI ) n'est pas de moi ? mais toujours pas de preuvent
que puis je faire ?
quelle sont les droit de la mére de mes trois enfant ? au cas ou il arriverais un malheur a l'un deux ,on ma dit quelle est heritiere si un de mes enfants décéde
pour la mère de mes trois grand l'enfant quelle a eu avant de me connaitre a t'elle des droit?
et si moi je décéde ,aussi quelle sont les droit pour chaque ?
l'enfant que j'ai eu ? avec mon ex femme Malgache ? qui ne fait pas partie de la SCI a t'elle des droit?
et quelle sont les droit de mon dernier enfant s'il il n'est pas de moi ? lui fait partie de la SCI.
cela est très dificile a expliquer je m'en exscuse
j'éspère avoir réussi a me faire comprendre pour mon problème
je vous remercie sincérement
cordialement
Synsay
je suis désoler ,je ne suis pas très instruit et ne m'explique pas toujour correctement
1) j'ai connue la mére de mes enfants (3) nous sommes rester quelques année ensemble ,suffisament pour avoir mes trois enfants avec elle . elle avait déjà une fille de 14 ans quand je l'ai connue .nous ne nous somme jamais marier puis on c séparer il y a 13 ans .par décision du juge elle a eu la garde des deux garçon et moi celle de ma fille . maintenant il sont tout les trois majeur (21, 22, 24)
quelques année plus tard(2006) je me suis fait avoir sur internet avec une Fille Malgache , je suis partie dans sont pays nous nous somme marier et le lendemain de mon retour en france je recever une echographie me disant quelle etait enseinte , je l'ai donc fait venir en France et elle a accoucher du BB ,mais avant chez le docteur pour remplir les papiers elle ne savait rien de l'arret de ses regles ou quoi que ce soit . en plus des dates ont etait changer au stylo sur les papier de l'hopital de madagascar , nous avons vécu ensemble d'aout(son arrivee) et separer en fevrier (separation de corps) car je ne voulait pas vendre ma maisons et partir dans son pays . je l'ai giflet quand elle ma inssulté d'ou des ennuis avec la justice comme quoi j'étais un homme brutal et méchant.
puis le divorce a eu lieu en 2010 . ( et je ne sait pas si l'enfant et de moi ?)
malgres l'aides des AS ,je ne la voit plus depuis plus de huit mois ...donc
j'ai vendu ma maison et monter un SCI avec mes trois premier enfants et moi même dans un autre département
en plus maintenant j'apprend qu'un de mes fils (faisant partit de la SCI ) n'est pas de moi ? mais toujours pas de preuvent
que puis je faire ?
quelle sont les droit de la mére de mes trois enfant ? au cas ou il arriverais un malheur a l'un deux ,on ma dit quelle est heritiere si un de mes enfants décéde
pour la mère de mes trois grand l'enfant quelle a eu avant de me connaitre a t'elle des droit?
et si moi je décéde ,aussi quelle sont les droit pour chaque ?
l'enfant que j'ai eu ? avec mon ex femme Malgache ? qui ne fait pas partie de la SCI a t'elle des droit?
et quelle sont les droit de mon dernier enfant s'il il n'est pas de moi ? lui fait partie de la SCI.
cela est très dificile a expliquer je m'en exscuse
j'éspère avoir réussi a me faire comprendre pour mon problème
je vous remercie sincérement
cordialement
Synsay
1) les enfants que vous avez reconnus ont tous droit à votre héritage.
2) la mère des enfants devient l'une des héritières de son fils s'il décède sans enfants, elle a droit à 1/4 ainsi que vous-même, et les frères et soeurs de votre fils (y compris la première fille de votre première compagne et votre fille malgache si vous l'avez reconnue) partagent le reste ; s'il a un conjoint marié, celui-ci hérite également de lui, mais n'est réservataire que s'ils n'ont pas d'enfant ; il peut éviter cela en écrivant un testament pour écarter sa mère ou sa soeur ou même son épouse de la succession, mais cela reste son libre choix et vous n'avez aucun pouvoir là-dessus.
3) si vous avez un doute, concernant vos 2 enfants, vous pouvez voir un avocat pour faire une contestation de paternité, mais ce ne sera peut-être pas facile, il faut qu'un juge ordonne un test de paternité ; mais dépêchez-vous, le délai de prescription est de 5 ans après la fin de la possession d'état, c'est probablement déjà trop tard pour l'ainé.
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F940
Il faudrait que ce soit lui qui fasse une action en recherche de paternité avant ses 28 ans s'il sait qui est son vrai père.
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F15882
2) la mère des enfants devient l'une des héritières de son fils s'il décède sans enfants, elle a droit à 1/4 ainsi que vous-même, et les frères et soeurs de votre fils (y compris la première fille de votre première compagne et votre fille malgache si vous l'avez reconnue) partagent le reste ; s'il a un conjoint marié, celui-ci hérite également de lui, mais n'est réservataire que s'ils n'ont pas d'enfant ; il peut éviter cela en écrivant un testament pour écarter sa mère ou sa soeur ou même son épouse de la succession, mais cela reste son libre choix et vous n'avez aucun pouvoir là-dessus.
3) si vous avez un doute, concernant vos 2 enfants, vous pouvez voir un avocat pour faire une contestation de paternité, mais ce ne sera peut-être pas facile, il faut qu'un juge ordonne un test de paternité ; mais dépêchez-vous, le délai de prescription est de 5 ans après la fin de la possession d'état, c'est probablement déjà trop tard pour l'ainé.
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F940
Il faudrait que ce soit lui qui fasse une action en recherche de paternité avant ses 28 ans s'il sait qui est son vrai père.
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F15882
La législation juridique et financière évolue en permanence...