Les discussions

yan197350 Donation-Succession

Assurance vie en attente

Bonjour J'ai besoin de vos conseils. Au mois d'avril dernier je reçois le courrier suivant: Madame xxxx était titulaire auprès de notre compagnie d'...

1 réponse Dernière réponse le 17 sept. 2013 par
Uldrich
gérardmas Donation-Succession

Contestation du remboursement d'une dette

 Résolu

Bonjour, Un notaire doit-il verser une dette à une administration suite à la vente d'un bien immobilier hypothéqué sans l'accord des 3 parties b...

2 réponses Dernière réponse le 17 sept. 2013 par
gérardmas
tartine46 Donation-Succession

Droit de succession

Bonjour, Je viens d'apprendre que la seconde épouse de mon grand père est décédée en 2006. Elle avait l'usufruit sur les immeubles, mais je n'ai p...

1 réponse Dernière réponse le 17 sept. 2013 par
Sorgin
Togliatti Donation-Succession

Frais de notaire et héritiers insolvables

Bonjour, Dans une succession familiale (celle de mon frère), mes neveux sont susceptibles de recevoir des parts de patrimoine en nu propriété. Il n'y...

1 réponse Dernière réponse le 17 sept. 2013 par
Sorgin
quenotte2004 Donation-Succession

Bijoux et donations

bonjour a toutes , la mere de mon mari est decedee , il y a 11 ans et son pere est mort en 2012, quand ce dernier a vendu la maison qu il avait achete...

2 réponses Dernière réponse le 17 sept. 2013 par
quenotte2004
roa1975 Donation-Succession

Vente d'un appartement

Bonjour, J'ai eu en donation de ma mère un appartement et j'ai 2 frères et une soeur qui n'ont rien eu Ma mère et toujours en vie Je veux vendre...

3 réponses Dernière réponse le 17 sept. 2013 par
roudoudou22
Coxo92 Donation-Succession

Succession et remariage

Bonjour, Je vous explique ma situation : mon père, apres avoir divorcé de ma mère s'est remarié avec une autre femme qui n'a pas d'enfants. Mon pèr...

3 réponses Dernière réponse le 17 sept. 2013 par
condorcet
Flosart Donation-Succession

Droits de succession

Bonjour, Ma fille a accueilli un petit enfant placé par le juge. Elle voudrait lui permettre d'hériter d'elle a fait un testament dans ce sens. ...

1 réponse Dernière réponse le 16 sept. 2013 par
Sorgin
poupougne13 Donation-Succession

Refus d'agir de la part d'un héritier.

 Résolu

Bonjour, Dans le cadre de la succession de ma belle-mère, parmi les héritiers, l'un d'eux ne veut pas se manifester, ni répondre aux notaires, pou...

5 réponses Dernière réponse le 16 sept. 2013 par
domdo76
91michel91 Donation-Succession

Vente partielle usufruit

Bonjour, Je suis nu-propriétaire, avec mes 2 soeurs de la propriété de mes parents dont ma mère en a l'usufruit depuis le décès de mon père. L'une de...

1 réponse Dernière réponse le 16 sept. 2013 par
91michel91
korika Donation-Succession

Contenu d'un contrat avant mariage

Je compte me marié, (aucune date de retenue) je suis fils unique, sans enfants, propriétaire non résidant d'un appartenant, acheté avant le mariage su...

4 réponses Dernière réponse le 16 sept. 2013 par
korika
samlille59 Donation-Succession

Succession a ascendent

Mon fils est décédé suite a un accident ,il laisse 2 enfants de 6 et 4 ans ,il avait acquis des immeubles a usage locatif ,que nous avions financés en...

1 réponse Dernière réponse le 16 sept. 2013 par
jmp59
astasie Donation-Succession

Assurance vie :beneficiaire

ma tante m'as envoyé un courrier ou elle me stipule beneficiaire de son assurance vie;maleureusement elle decede peu apres.est-ce les heritiers direct...

2 réponses Dernière réponse le 16 sept. 2013 par
bulou
Leclout Donation-Succession

Déshériter ses enfants

 Résolu

Bonjour, Mon père s' est remarié après le divorce avec ma mère, en me laissant avec ma soeur, il a quitté la région, adopté l'enfant naturel de s...

1 réponse Dernière réponse le 16 sept. 2013 par
Sorgin
Carolyne66 Donation-Succession

Donation

Un homme a des biens par héritage. Il a 2 enfants d'un premier mariage et un autre de son mariage présent. Avec sa deuxième épouse il est marié depui...

2 réponses Dernière réponse le 16 sept. 2013 par
Carolyne66
liquet64 Donation-Succession

Fermeture de compte sans procuration

 Résolu

Bonjour, Avant le décès de mon père , mon frère lui a vider ses comptes " Livret A ,Pep, Codevis" sans avoir de procuration de lui signer, pour tra...

1 réponse Dernière réponse le 16 sept. 2013 par
rio loco
Virgulille Donation-Succession

Succession et plus value

Bonjour, J'aimerais des renseignements concernant une succession et sa plus-value. Ma mère est décédée il y a 4 ans. Elle et mon beau-père (non rec...

3 réponses Dernière réponse le 16 sept. 2013 par
Virgulille
PRUNE08 Donation-Succession

Succession

Bonjour, Alors que ma grand mère vient de perdre son fils (mon père), ma mère récupère donc une partie des parts de mon grand père. Mon oncle (le ma...

2 réponses Dernière réponse le 16 sept. 2013 par
domdo76
c4-as Donation-Succession

Association / fiscalité / don manuel

Bonjour, Pouvez-vous me dire, s'il vous plaît, quelle peut être l'imposition d'une association non lucrative si un adhérent fait un don manuel d'a...

1 réponse Dernière réponse le 16 sept. 2013 par
rio loco
titi et fanfan Donation-Succession

Donation sans preuve papier

bonjour j ai perdu mes parents il y a 3ans j ai une soeur nous avons eux notre partie d heritages il reste un appt qui d apres mes parents etait a...

4 réponses Dernière réponse le 16 sept. 2013 par
condorcet
France744 Donation-Succession

Donation et 2ème lit

 Résolu

Bonjour, Plusieurs questions dû au fait que ma notaire m'a conseiller de me marier sans contrat de mariage car je ne travail pas (ceci n'est pas de...

33 réponses Dernière réponse le 15 sept. 2013 par
France744
marchandbien Donation-Succession

Héritage

Bonjour, J'ai besoin de vos avis éclairés sur cette situation. Mon grand père veut donner une partie de son argent à ces quatre enfants. De ce...

5 réponses Dernière réponse le 15 sept. 2013 par
marchandbien
&aéz"e Donation-Succession

Succession non faite

 Résolu

Bonjour, Je vais vous poser une question sur une situation bien étrange et je vous serais reconnaissante d'avoir un éclaircissement car je n'imagin...

11 réponses Dernière réponse le 15 sept. 2013 par
Cfc
Lilounote Donation-Succession

Héritage caché ??

Bonsoir à tous, Voilà. Mon histoire est un peu compliquée... Mon père est décédé en 1996, il est mort dans la misère, finissant sa vie chez sa mère...

5 réponses Dernière réponse le 14 sept. 2013 par
Lilounote
01prof01 Donation-Succession

Perdue dans les plus values !!!

Bonjour, Ma maman est décédée il y a deux ans. Mon père est vivant. J'ai deux soeurs. Mon père qui a 64 ans a l'usufruit de la part de ma mère so...

8 réponses Dernière réponse le 14 sept. 2013 par
01prof01
alfajom Donation-Succession

Construction sur propriété déja donnée

 Résolu

Bonjour, Il y a 2 ans, ma mère m'a donné la nue-propriété d'un terrain comprenant une maison + une grange, qu'elle possédait avant de se marier. ...

7 réponses Dernière réponse le 14 sept. 2013 par
rio loco
catyess Donation-Succession

Peut-on annuler un jugement d'adoption

 Résolu

Bonjour, je voudrais savoir s'il est possible d efaire annuler un jugement d'adoption, lorsque les enfants légitimes estiment que l'adoptée manife...

4 réponses Dernière réponse le 14 sept. 2013 par
matteo126
charlie2676 Donation-Succession

Paiement différé

 Résolu

Bonjour, Notre grand -oncle est décédé il y a quelques mois. Il a fait donation d'un bien immobilier + liquidités à notre papa et notre belle-mère ( ...

5 réponses Dernière réponse le 13 sept. 2013 par
Cfc
mongranette Donation-Succession

Quotité disponible

Bonjour, J'ai déjà eu une réponse à ma question, mais je voudrais savoir si mes nièces peuvent etre contre le fait que maman met laisser la quotité ...

8 réponses Dernière réponse le 13 sept. 2013 par
mongranette
kiki2102 Donation-Succession

Bagarre véhicule

Qui a le droit au véhicule d'un monsieur décédé ? - Il a 2 enfants d'une première union(divorcé) 2 enfants mineurs avec une dame dont il était séparé...

5 réponses Dernière réponse le 13 sept. 2013 par
Sorgin
Résultats 42651 - 42700 sur un total de plus de 50 000