Forum Donation-Succession

Bonjour Je suis sur le point de vendre mon appartement et dans cet appartement il y avait une cave j’ai des documents II l’attesté j’ai ,mes frère...

Bonjour, Moi je voulais savoir ma soeur achète la maison de ma mère 24000.00 la part de la vente est separer en combien de personne on est 4 enfant...

bonjour mon frère divorcé depuis 1982 les donations sur leurs biens propres tout est en ordre .mon frére ni remarié ni enfant s'est acheté une m...

Bonjour, Mon père a contracté des dettes très importantes au point qu'il ait dû déposer un dossier de surendettement à la BdF. Cette dernière a ge...

Bonjour, ma maman et décédée il y aura 6 mois le 6 Mars mon frère me demande plein de papiers pour le notaire pour l acte notarié mais ne veut pas m...

Bonjour, Pouvez-vous me dire s'il vous plait, si le notaire qui s'occupe de la succession de ma mère décédée, doit être accompagné d'un commi...

Bonjour, Nous venons d’acquérir la maison secondaire de notre grand-mère ,nous sommes 3 petits enfants , sur la vente de cette maison estimé à 170...

Bonjour, Une femme veuve, mère de 3 enfants, possédant 2 biens immobiliers de valeur identique (résidences principale et secondaire), peut-elle donn...

Bonjour, Voilà mon tante est décédée est-ce que j ai le droit de payer ma facture d eau avec son compte postal.merci.

Bonjour, Voila nous sommes trois frères notre mère viens de décédé après 10 ans de maison de retraite pour alzeimer. Des le début de son placement n...

Bonjour, Est ce que la licitation vente est possible dans le cas d un démembrement. Les nus propriétaires peuvent ils racheter un usufruit via une l...

Bonjour, Mes parents ont fait une donation-partage d’une grange vers moi avec une soulte qui consiste à verser à chacun de mes frères et sœurs une ...

Bonjour, Mon père veuf de plus de 80 ans envisage de me faire un don familial d'argent de 300 000 €. Je déclarerai ce don dans le mois suivant (...

Bonjour, nous avons du placer notre papa en ephad dans un notre departement et depuis ils nous reclament 500€ de plus que le prix initial sous prete...

Bonjour, Je veux faire donation de mon appartement à mes petits enfants. Mais je veux rester y habiter. Quels sont mes droits

Bonjour, Je voudrais connaître les trucs et astuces pour retarder une vente dans le cadre d'une succession. En fait je cohéritiers avec ma sœur e...

Bonjour à tous, Je vous explique mon cas avant de vous poser ma question, Fils unique et parents 53ans. Ils sont sur le point d'acheter une mais...

Bonjour, Ma mère possède l'usufruit de la maison et nous sommes 8 enfants. Mon frère aîné me dit que m'a mère possède la moitié et que nous lui avons...

Bonjour, Depuis 8 ans, mon frère vit avec notre mère sans rien payé et malheureusement à bien profiter d'elle, ayant la maladie d'alzheimer elle a é...

Bonjour, Petite question Mon grand pere paternelles cest remarié en 1960, il a eu un fils, mon pere, de sa première union, mon frere et moi navaon...

Bonjour, Mon beau père est décède ya 3 semaines il devait toucher l heritage de son père lui même décédé ya 1 ans (assurance vie et vente de maison)...

Bonjour à tous, Je me pose quelques questions sur la vente d'un terrain reçu en donation. J'ai reçu en donation un terrain non constructible d'u...

Madame , monsieur, Je suis fille unique, lorsque mon pere est mort ma mere a choisi suite a une donation entre epoux, l ' option 1/4 en pleine pr...

Mon père qui est décédé en septembre a laissé un testament pour priver sa 2eme épouse de ses droits à sa succession ,mais il lui a laissé l'usufruit v...

Bonjour, je suis mariée depuis un an et je n’ai pas d enfant avec mon mari.Mon mari à trois enfants d’un premier lit. Mon mari a fait un testament po...

Bonjour nous somme 4 enfants et le partage des bien de mes parents encore vivant à été signé nous avons obtenu chacun un bien en nu propriété avec usu...

Bonjour a ce jour ma mére ma fait donnation de sont appartement on et passe devant le notaire il ia bientot un an la donnation a ete bien faite je...

Bonjour, Nous sommes 2 cohéritières sur la succession de ma mère (je suis seule sur celle de mon père) Je voulais savoir comment se règlent le...

Bonjour, Ma belle mère usufruitier et partie en epad depuis deux ans laissant à l abandon la maison où celle ci a été squatter, nous sommes rentrés ...

Bonjour, Mon père de 90 ans m'a donné 100 000€. Dans le formulaire de don manuel dois-je cocher la ligne Art 757 ou Art 790 G ? De plus, il m'a do...

Bonjour, début octobre mon père est décédé n'ayant plus de contact avec lui depuis plus de 20 ans j'ai renoncé à la succession fin octobre. Les fr...

Bonjour, Notre fils souhaite nous faire une donation représentant 58 000 euros (29 % du prix d'un bien acheté en commun avec nous). Nous avons ...

Bonjour, Avant ses 71 ans Mon père souhaite faire les arrangements de donation successoral. Au mois de mars mon désire faire signer le 16 mars l'...

Bonjour, lorsque la renonciation est faite pour un enfant mineur quand celui ci seras majeur es ce qu' il faut q il refasse une demande de renonciati...

Bonjour, Ma sœur est décédée en 2019, elle vivait avec quelqu’un qui doit payer la taxe d’habitation ? Le baille était à son nom?

Bonjour, J ai été adopté à l age de 4 ans par mon beau-père les parents de celui ci sont décédés mes cousine on eu un héritage mais pour ma part per...

Bonjour, Je vous adresse la question suivante à laquelle je n’ai pu trouver de réponse: Ma tante et marraine qui m’a élevée voudrait me faire do...

Bonjour, Je vous écris car ma mamie est décédé c'est moi qui m'occupe d'elle (course jardin ...)elle été propriétaire de sa maison. A ce jour ses 2...

Bonjour, quand on nome un successeur pour un héritage faut t’il l autorisation de toute la famille? Pour qu il puisse être nommé successeur?

Bonjour, mon frere , qui vit a Berck m a envoyer un formulaire a remplir "engagement de payer" pour pouvoir faire entrer ma mére agée de 98 ans en ehp...

Bonjour, Ma grand-mère est décédés en janvier 2020. Elle a fait un testament où elle designe ma tante légataire universel. Ma grand mère avait 2 fil...

Bonjour, nous somme trois enfants deux on u une avance sur héritage et un hors part successorale je suis en désaccord es que je peu refuser de signe...

Bonjour, ma compagne m'avait donné usufruit de sa maison - Malheureusement suite à une tumeur cérébrale opérée en urgence, elle décède - juste avant...

Bonjour, Mon mari est décédé en novembre dernier J’ai une voiture achète en mon nom propre en Loa Est-ce que celle-ci entre dans la succession ? ...

Bonjour, Mon père ( décédé en 2012) était propriétaire en bien propre d'une maison . il avait fait une donation au dernier vivant avec sa seconde ...

Bonjour, Ma mere est décédé il y a 1 an le testament a ete ouvert Hors du testament moi et deux autres personnes avait au aussi des assurances vies. ...

Bonjour, j'ai rendez vous chez le notaire pour la succession apres le décés de mon pére,il doit y avoir ma mére,ma soeur,et moi méme le deuxieme enfa...

Bonjour, Bonjour, j’ai une question concernant une succession. Ma tante hérite de son conjoint pacsée, en présence de 3 enfants d’un précédent mari...