Partage meuble vol en famille
Bonjour, Mon histoire se poursuit de pire en pire. Ma mère récemment décédée s'est remariée sous le réime de la communauté légal et son mari s'est...
Bonjour, Mon histoire se poursuit de pire en pire. Ma mère récemment décédée s'est remariée sous le réime de la communauté légal et son mari s'est...
Bonjour, a la mort de ma grand mere ses enfants ont ete pillé le compte en banque, mais ce compte en banque appartenait a ma mère(une de ses filles)el...
Bonjour, Voila, je suis divorcée et remariée, et mon ex-mari (qui était remarié) est décédé en aout 2012 Il n'a rien fait chez le notaire pour sa ...
BOnjour- mon compagnon (nous étions pacsés) est décédé récemment et j'ai l'usufruit des biens (nous avons une villa F5 sur un terrain de 1000m2) et...
bonjour mon fils vit en concubinage avec une femme et ils ont 1 petite fille de 6 ans. sa compagne a une grave maladie qui peut avoir des conséquen...
« Bonjour, ...
mon pere est décédé voila 7 ans. mon grand pere vient de décéder et nous sommes 4 petits enfants héritier. mon grand pere avait un gros patrimoi...
Bonjour Il y a 10 ans ma mère m'a fait une donation d'un appartement d'une valeur de 500 000€ , j'ai une soeur et 2 frères, qui n'ont pas perçu de ...
A la mort de notre père son appartement est passé en indivision entre mes 4 frères et soeurs et moi,ma mère en étant usufruitière. Ma mère est désorma...
Bonjour, Ma mère achète sa résidence principale. Elle aimerait anticiper la succession pour m'éviter d'avoir des frais à payer à son décès. Ap...
Bonjour, Je loue cette maison depuis x temps et j aimerai pouvoir l acheter quand le propriétaire voudra la vendre en viager. Est il possible d'a...
Bonjour, j'ai une fille d'un premier mariage et suis remariée depuis 30 ans. Avec mon mari nous avons eu deux garçons et je n'ai pratiquement jamais ...
comment savoir si ma nièce à renoncer à la succession de son époux en raison du nombre important des dettes. son notaire nous a encore affirmé il ya ...
puis-je prétendre à ma part d'héritage suite au décès de mon père, ma mère a bénéficié d'un quart en pleine propriété et les trois autres quarts en us...
JE SOUHAITE donner 13 000 euros à ma fille et mon gendre (mariés sans contrat) pour réfection toiture , dois je m'adresser au notaire ou faire un don...
Bonjour je suis marié - sans enfants - sous le « régime de la communauté universelle avec clause d'attribution intégrale de la communauté au conjoi...
Mon grand père vient d'hérité de la maison de son frère. Et souhaite la vendre, nous somme très intéresser pour le lui racheter. Ma question est: les ...
Ma mère a 2 enfants, une fille (moi) née d'une première union et un fils né d'une deuxième union. Son 2ème mari est décédé en 04/2005 Ils avaient fa...
Bonjour, ma mère , veuve en 2002 a fait une donation partage en janvier 2004 , nous sommes 2 enfants , et ma soeur a hérité d'une maison d 'h...
bonjour, mpn frere et moi possedons des terres agricoles héritées au déces de notre père. notre mère en a l'usufruit. Si nous vendons ces terres,...
Bonsoir, mon père est décédé il y a 11 ans et demi, quelques moiq après le décès nous sommes allés chez le notaire pour signer la succession : une p...
Merci de bien vouloir m'indiquer les différentes façons de transmettre un patrimoine à ses enfants Merci sincères salutations
Mes deux nièces ne se sont jamais occupées de maman qui est décédée en début d'année. Nous avions déposé un testament olographe me léguant les deux ti...
Mon enfant étant frontalier ,résidant en France ,travaillant en Suisse ,ou ses impôts lui sont retenus ,payant en France taxes d'habitations et fonciè...
Bonjour, Ma cousine vient de DCD. Elle "laisse", deux cousines au 4ème degré , une cousine au 5eme degré (fille de son cousin germain , lui même DCD...
Bjr voila apres le deces de nos parents nous sommes 3 a heriter de leur appartement Ma soeur y habite depuis 2012 , deces de mon pere, elle prend a s...
Bonjour à tous les intervenants de ce forum. Mon dernier parents est décédé il y a 3 ans, laissant son immeuble d'habitation (maison et jardin) en ...
Bonjour , je suis héritière par ma mère décédée en 2002,elle avait des liquidités bloques jusqu'au deces de mon beau père puisque beneficiant de l'...
Bonjour, Mon père, divorcé avec 4 enfants (ma mère décédée par la suite), s'est remariée en se donnant au dernier vivant et vivait jusqu'à sa mort d...
Bonjour, je voudrais savoir si par un testament olographe ma femme ou moi pouvons laisser tous nos biens au dernier vivant en propriété exclusive? Si...
Bonjour, J'aurais voulu savoir si j'achetai un terrain et faisais construire avec l'argent de la vente de ma propre maison d'avant mon mariage et q...
Un membre de ma famille veux faire un détachement de parcelle alors que la succession n'est pas terminé . Cela est faisable ? Merci .
Bonjour à toutes et tous j'envisage avec mon épouse de faire une donation au dernier vivant. Nous sommes mariés sous le régime légal et avons 3 e...
Bonjour, Est il judicieux de mettre son bien en viager alors qu'on a des enfants ? ou alors léguer le bien sachant qu'ils devront payer des frais de...
Bonjour, Mon papa est décédé le 16/08/2010 sa compagne à ce moment (ni mariée, ni pacsé) s'est occupée des démarches obsèques , j'ai reçu un avis no...
Bonjour ma mère est usufruitière moi meme nue propriétaire cela fait 30 ans et 5 mois que j habite le bien elle n a jamais fait de travaux et comme...
il y'a un soucis qui me tracasse et je voudrais avoir vos réponse, j'ai deux filles pas de garçon nous avons un appartement au nom de mon mari, je vo...
Bonjour, Une maison est en indivision entre une mère et ses deux fils. Une promesse de vente est signée par les trois. Un des frères ne veut pas...
Bonjour J'habite une maison que je possède en indivision avec mon ex. Celui-ci est parti il y a 5ans. Les deux premières années j'ai essayé de ven...
A 5 enfants, nous avons une maison avec un grand jardin en indivision (mise en vente). Des travaux de jardinage ont été réalisés pour une somme de 835...
Bonjour. Je souhaite m'installer à Tahiti pour ma retraite, et ne rien garder en France. A ma mort, quelles règles s'appliqueront pour ma succession, ...
Voilà, une maison a été mise aux enchères par décision de justice suite à un litige avec les voisins, aux aussi propriétaire d'une maison. Le litige é...
je voudrais savoir s'il est possible de faire une donation a ma soeur cet a dire l'appartement que je possède dans la maison construite avec ma soe...
bonjour, mon pére et décedé le 14mai 2009 et le 12 mai 2009 ma belle mere a retirer de tres grosse somme d'argent sur plusieurs comptes mon pere etait...
Bonjour Mon épouse (58 ans) et moi (57 ans) divorçés tout les deux nous sommes remariés il y a près de trois ans (en 2010). Elle a un enfant et m...
Bonjour, J'essaie d'aider une amie mais je ne suis pas sure de moi au niveau de ma compréhension. Je ne suis pas sure de comprendre de façon correct...
Bonjour, voici mon problème, mes parents ont construit une maison, mon père est décède, ma mère a l' usufruit donc mon frère et moi avons la nue propr...
Voilà, j'établis un testament Olographe avec exécuteur testamentaire, je le fais enregistrer au registre des testaments par un notaire; je souhaite s...
Bonjour, mon père s'est remarié avec un contrat de mariage. Avant le décès de ma grand mère qui était en maison de retraite, mon père a vendu tous...
Bonjour, je suis actuellement en pleine finalisation de succession mais helas ma mere viens de deceder la situation 1) nous avons vendu la ...
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