Forum Donation-Succession

Bonjour, Je voulais savoir les delais et partage des liquidité et frais de notaire mon pére ai décècé en 2009 mes la succession de mon pere na pas e...

Bonjour, je souhaite rester anonyme Il y a deux ans j ai perdu ma mère, donc pour la sucession des biens j ai légué la maison a mon frère, malhaur...

bonjour, j'ai reçu la visite d'un agent immobilier qui est venu me demander pour la vente exclusive d'un terrain bâti d'une petite maison ou j'ai ha...

Bonjour, avec mon ami nous nous sommes fait mutuellement un testament chez le notaire pour que celui qui reste ait l'usufruit de tous les biens de ...

Bonjour, Dans le cadre de la succession de mon oncle, l'étude notariale nous a dit qu'il était obligatoire de faire intervenir un commissaire pris...

Est-il exact qu'une succession non réglée au bout de 30 ans, les biens reviennent à l'état? Une succession peut-elle se régler si un des héritiers re...

Mon mari vient de décéder. La carte grise de la voiture possède en C.4a le nom et le prénom de mon mari et en C.4.1 mon nom et mon prénom sachant que ...

Bonjour, Mon frère peut il demandé la somme d'argent équivalente que mes parents veulent donner à leurs deux petites filles, mes filles.

Bonjour, suite à la vente d'un terrain comment, se passe le partage? car il y a 4 héritiers direct, et 4 indirect, ainsi qu'au niveau des impôts. M...

Bonjour, suite à la vente d'un terrain, il y a 4 héritiers direct, et 4 indirect, comment se passe le partage de la somme? et ainsi qu'au niveau des...

Bonjour , Je suis le gendre d'une dame âgée qui se trouve depuis 15 sept 2014, placée dans une résidence de retraite. Ses moyens sont peu important...

Bonjour Madame, Bonjour Monsieur, Notre fille qui possédait un magasin de presse a malheureusement de part la conjoncture déposé son bilan. Depuis,...

Bonjour, je suis à la retraite depuis le 1er octobre 2014 j'ai cotiser pour l'assedic pendant des années "25" sans jamais avoir était au chomage p...

Bonjour, la présence d'un est-elle obligatoire pour l'ouverture du coffre détenu par notre défunte mère; je précise que que nous sommes les deux seuls...

Bonjour, ma mère est décédée il y a 6 ans, on doit placer notre père en maison de retraite spécial, l'impression qu il veullent me mettre dehors,...

Bonjour Je suis fille unique, mon père est décédé lorsque j'avais 4ans, j'ai donc hérité de l'ensemble de ses biens et argent. Ma mère a placé l'arg...

Bonjour, Pouvez vous m'indiquer si les droits de succession sont dus sur la totalité des liquidités se trouvant en banque ? En effet, lors de la 1è...

Bonjour, Mon ex mari est décédé depuis quelques années. Nous étions mariés sous le régime de la communauté. Il avait acquis une maison avant no...

Bonjour, Nous sommes sur le point de vendre un appartement que nos parents - mariés sous le régime de la communauté de biens - avaient acheté le 26...

Bonjour, J'ai acheté un appartement dont l'usufruit a été affecté à ma mère, pour compléter ses ressources Bien que j'ai toujours payés les impôts fo...

Bonjour, Je vais essayer de vous expliquer ma situation succinctement... Je suis mariée sous le régime de la séparation de biens. Je possède deux ...

Bonjour, je suis Britannique, et j'ai en France une SCI et SARL LMP en activité depuis plus de 5 années. Je souhaite vendre. En Europe génér...

Bonjour, Mon ami et moi allons acheter une maison], nous avons 2 enfants chacun d une première union. Pour l instant pas de pacs et surtout pas de ...

Bonjour, Mon oncle ( direct) est décédé il y a 20 ans . Ma tante par alliance vient de décéder . En l'absence de testament qui hérite de ses biens...

Bonjour, peut on vendre sa nue propriété si les autres parties (1 autre nu propriétaire et un usufruitier) ne le souhaitent pas ? Merci de vos prompt...

Bonjour, mes grands parents sont dcd , ils avaient 3 enfants : mon père ( dcd ), son frère ( dcd ) et reste ma tante. De mon coté nous sommes 3 , du c...

Bonjour, Mon demi-frère vient de m'appeler, je vais recevoir un document de son notaire et devoir le signer, afin que j'accepte ainsi qu'il rachète...

Bonjour, j'ai 12 ans et j'ai vraiment envie de crée une je sais que je peut la faire mais mon problem c'est que je veut qu' il y est des gens en des...

Bonjour, Je voudrais savoir après combien de temps les objets nous appartienne? Dans mon cas ce sont des personnes qui ont stocké des objets dans mo...

Bonjour, Le père de mon conjoint est décédé la semaine dernière a l étranger mais ils n étaient plus en contact depuis 10ans. Il laisse de nombreus...

Bonjour, Tout est dans le titre, comment savoir s'il y a eu un testament?. Ma mère qui était divorcée de mon père s'est remariée et a eu un enf...

Bonjour, Mon frére a reçu en 2006 un don manuel en cheque, étant officialisé sur un document intitulé déclaration de don manuel ( cerfa n°11278*05...

Bonjour, Le père de mon compagnon, Bernard, est décédé en avril puis quelques mois après la mère de Bernard décède. La grand-mère avait trois fils d...

mon frere est decede le 16 novembre 2013 j'ai signer les papiers au pompes funebres car son garcon qui est heritier ne pouvez arriver que la vieille ...

Bonjour, suite au deces de notre pere nous sommes heritiers de sa maison mais il y a une maison qui appartenais a ses parents mais dont la succes...

Bonjour, Nous avons opté pour la communauté universelle en 2006. A cette époque, le notaire n'a pas attiré notre attention sur les frais de mutati...

Nous faisons toutes les démarches pour renoncer à la succession de ma mère dcd en Juin dernier, pour éviter de payer l'aide versée par un conseil Géné...

Bonjour, pour un contrat pep/assurance-vie (GMF) ouvert en 1990 - un versement important a été fait en 2014 (après 70 ans de l'assuré) - l'assuré vo...

Bonjour, ma maman est décédé le 13 février 2014,et la mon beau-père le 17 novembre 2014 et en cherchent les papier j'ai trouver qu'ils avait une de...

Bonjour, Le notaire demende 16.000e pour changé une signature dans une succession du vivant de la personne ..pour une maison signé au nom de 2 pers...

Bonjour, Combien une personne agée de plus de 80 ans peut-elle donner à un enfant et à un petit enfant en don manuel ou tout autre don en franchise ...

Bonjour, Ma mère âgée de 93 ans souhaite donner en chèque la somme totale de 21000€ à ses trois enfants soit 7000€ par enfant Ceci est il possible ...

Bonjour a la suite du dece de mon père ma belle mère desire nous donner un bien immobilier et nous céder son usufruit comment faire pour le récupérer ...