Forum Donation-Succession

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Les discussions

Missy786 Donation-Succession

Partage de terrain

Bonjour, ma mére aimerait séparé son terrain avec une maison dessus entre ses 2 enfants avant de touché le fond nationale et gardé la jouissance sur l...

3 réponses 27 janv. 2016 par Gasc
Utilisateur anonyme Donation-Succession

Héritage

Bonjour, voila je vous expose mon problème en espérant avoir une réponse à mes interrogations. suite au décès de ma belle mère en 2015 mon mari...

1 réponse 27 janv. 2016 par condorcet
Jacky Donation-Succession

Partage partiel

Bonjour, Je me permets de solliciter votre aide dans le cadre d'une succession en cours, composée de biens immobiliers, d'actions/parts sociales, ...

3 réponses 27 janv. 2016 par Gasc
ellenmontreal Donation-Succession

Heritage

Ma question concerne une histoire d'héritage. Ma mère au une relation de concubinage dans les années 1990. Elle s'est mariée avec un francais sur ...

2 réponses 27 janv. 2016 par condorcet
Ptitbesef Donation-Succession

Procuration notarial

Bonsoir. Mon frère et moi gérons les comptes de notre mère depuis le décès de notre père. Nous n'avons pas de procuration sur ses comptes. En maiso...

1 réponse 27 janv. 2016 par roudoudou22
tavy Donation-Succession

Reconaissance de dettes

Bonjour, Je voudrais faire valoir des travaux et investissements dans une maison appartenant à mes beaux parents qu'on va effectuer dans un avenir p...

6 réponses 27 janv. 2016 par tavy
jo Donation-Succession

Don d'argent

Bonjour, ma mere voudrai me verser la somme de 60000 euros du rachat de son assurance vie,elle a 87 ans dois-je declarer cette somme? et vais-je etre ...

2 réponses 27 janv. 2016 par jo
frannyle Donation-Succession

Bien en indivision

Bonjour, Nous sommes plusieurs à détenir un bien en indivision, et ne pouvons vendre, faute d'actes de propriété introuvés après le décès de nos pa...

2 réponses 26 janv. 2016 par frannyle
Comanche77176 Donation-Succession

Fait il passer par un notaire ?

Bonjour, Ma mère vient de décéder, nous sommes 3 enfants, au niveau de la succession il ;n'y aura que 2 comptes qui totalisent à peine 51000 euros...

3 réponses 26 janv. 2016 par Comanche77176
trailleur86 Donation-Succession

Litige

nous sommes cinq frères et soeurs et au décès de nos parents, nous n'avons pas pu vendre la maison car ma mère en a fait l'usufruit à un de nos neveux...

1 réponse 26 janv. 2016 par roudoudou22
Lola-4034 Donation-Succession

Décès usufruitier

Bonjour, j'ai hérité d'une maison suite au décès de ma mère. Son conjoint a conservé l'usufruit de cette habitation jusqu'à son décès. Venant d'appr...

1 réponse 26 janv. 2016 par Gasc
mouchette52 Donation-Succession

Notaireencore une question::

Bonjour, une derniére question sur l'héritage (promis) il n'est pas nécessaire de passer par un notaire pour faire une déclaration de succession lorsq...

2 réponses 26 janv. 2016 par mouchette52
Bilou Donation-Succession

Viager et succession

Bonjour, mes parents ont reçu en viager un patrimoine comportant une maison et des vignes ils ont fait donation en avancement d'horie sur leur succ...

2 réponses 26 janv. 2016 par Gasc
benoitbart Donation-Succession

Problème de partage

Bonjour, ma tante célibataire et sans enfants 89 ans a été placé en maison de retraite par une cousine elle a fait un testament précisant le partage...

2 réponses 26 janv. 2016 par Gasc
beauvero Donation-Succession

Droit nue-proprietaire

Bonjour, Ma mere est beneficiaire en vertu de l ' article 757code civil de l' usufruit de l' universalité des biens et droits mobiliers et immobili...

18 réponses 26 janv. 2016 par beauvero
dkcs Donation-Succession

Donation ou légataire universel

Bonjour, Mes questions sont les suivantes. Dans la succession qui m'occupe je suis nommé légataire universel, et ma tante représentée par une a...

2 réponses 26 janv. 2016 par dkcs
mymy Donation-Succession

Donation parents et enfants

 Résolu

Bonjour, Nous sommes 6 enfants mes parents veulent donner leur maison à 3 enfants et un terrain aux 3 autres. Quelles démarches doivent-ils entrepre...

2 réponses 25 janv. 2016 par mymy
baobab Donation-Succession

Donation de mes parents espagnols.

Bonjour, je dois recevoir une donation de 80 000euros de mes parents qui sont espagnols pour acheter un bien en france. Ils ont deja fait 4 verseme...

10 réponses 25 janv. 2016 par Didi
Mhenji Donation-Succession

Succession grand parent-petit enfant?

Bonjour. Ma sœur étant décédée, mes neveux, 5 d'entre eux sur 6, ont refusés son héritage car elle avait des dettes. Si ma mère venait à décéder ...

3 réponses 25 janv. 2016 par Mhenji
VGL Donation-Succession

Indivision - revente

 Résolu

Bonjour, Depuis le décès de ma mère il y a 9 ans, nous sommes en indivision pour la maison. Mon frère et ma sœur voulaient la vendre, je me suis op...

2 réponses 25 janv. 2016 par VGL
javalola Donation-Succession

Debit de mensualisation apres deces

 Résolu

Bonjour, Je viens de recevoir les extraits de compte de mon père décédé il y a 5 mois. Je vois que des mensualisations d'assurance (mutuelle, prév...

1 réponse 25 janv. 2016 par condorcet
ronaldo Donation-Succession

Vente a 1euro symbolique

Bonjour, jaimerais savoir comment se passe la vente a 1euro symbolique.mon pere vx me vendre son terrain a 1euro.quel sont les demarche a suivre?

1 réponse 25 janv. 2016 par doris33
ppmv Donation-Succession

Don 300€/mois après 80 ans

Bonjour, J'ai 2 enfants. Puis-je les aider en leur virant 300€ à chacun tous les mois? Je précise que j'ai plus de 80 ans. Merci pour votre réponse

3 réponses 25 janv. 2016 par roudoudou22
carpinofg Donation-Succession

Succession difficile

Bonjour, voici ma question: j'avais 2 sœurs, decedees toutes les deux, une était divorcée et avait 4 enfants, l'autre était mariée et avait 3 enfants....

7 réponses 25 janv. 2016 par carpinofg
Aurélie Donation-Succession

Heritage famille recomposée

Bonjour, Je solicite votre aide cher internautes dans une situation difficile qu'est le décès de son père puis du calcul de son héritage ...tant c...

3 réponses 25 janv. 2016 par condorcet
moal59 Donation-Succession

Succession

bonjour, Mes parents sont divorcés, ma mere qui vivait dans la maison familiale qu'ils avaient acheter ensemble vient de décéder....donc d'apres c...

1 réponse 25 janv. 2016 par roudoudou22
Jujucoc Donation-Succession

Sucession de ma tante

Bonjour je me permet de vous poser des question pour savoir comment je peux faire Ma tante qui a 83 ans a beaucouq d argent en banque je vient d app...

1 réponse 25 janv. 2016 par roudoudou22
ghis2708 Donation-Succession

Hoirie

Bonjour, en fait j'ai dû mal poser ma question , vu la réponse faite dans la famille de mon mari il reste : ma belle-mère mon mari sa nièce (f...

1 réponse 25 janv. 2016 par roudoudou22
Aurélie Donation-Succession

Petite reponse non experte

 Résolu

Bonjour, Tout d'abord mes condoléances pour votre maman, je ne suis pas experte en la matiere mais premiere question: la sucession notariale a...

2 réponses 25 janv. 2016 par Aurélie
Laeti032 Donation-Succession

Testament

 Résolu

Bonjour, j'aimerais savoir si on peut contacter un notaire pour savoir si l'on figure toujours sur le testament d'une personne peu avant son décè...

5 réponses 24 janv. 2016 par gehi
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