Doutes
Bonjour, Mon frère a vécu plusieurs années avec ma mère et a hérité des 3/4 moi1/4. En fait c'est ma mère qui s'est occupée de lui, mais bon. Il a ...
Bonjour, Mon frère a vécu plusieurs années avec ma mère et a hérité des 3/4 moi1/4. En fait c'est ma mère qui s'est occupée de lui, mais bon. Il a ...
Bonjour,est ce que vous pouvez me dire comment faire car mes parents ont une maison au portugal et depuis 8 ans mon frere est decede et ensuite mon pe...
Bonjour une donation manuelle d'un enfant à sa mère est-ce exonérer de taxes ? Merci
Bonjour, Dans notre succession, un partage judiciaire a été ordonné par le tribunal. Le jugement désigne un notaire liquidateur pour procéder aux opé...
Bonjour, je vous explique le contexte avant d'en venir à ma question. Mon père était propriétaire d'une maison avec sa concubine (Pacs). Il possédai...
Bonjour, Je vais vendre un bien acquis en 1989 actuellement en indivision avec deux enfants. Au décès de mon Mari, j'ai reçu la moitié de sa valeur....
Bonjour, Usufruitière depuis juillet 2022, le défunt étant décédé en Juillet 2020, une partie du bien a été vendue dans l'intervalle. Comment cela se...
Bonjour, Ma mère vient de décéder cette année (mon père étant décédé depuis 18 ans). Elle était résidente en France et de nationalité italienne, nous...
Bonjour Mon oncle célibataire est décédé et le notaire a fait appel a un généalogiste qui a obligé tous les descendants a signer un contrat de révé...
Bonjour, je me demandais est ce que 1/4 en pleine propriété que j'ai prise lors de la succession de mon mari je peux aujourd'hui en faire une donatio...
Bonjour, J'ai declare par l'intermediaire d'un avocat un don manuel d'argent en 2016 . Il s'est trompe dans les montants et je n'ai pas verifie , j'a...
Bonjour, Ma mère est décédée en début d'année. Nous sommes 4 enfants et je ne parle plus à mes 3 frères. Je viens de recevoir du notaire une procura...
Bonjour,je suis bénéficiaire de l aah à taux de 80% dépuis plusieurs années. je suis hébergée chez ma ma mère et la maison de ma mère est ma résidence...
Bonjour, nous étudions actuellement les moyens d'effectuer un partage dans notre succession; certains voulant des liquidités et d'autres des biens im...
Bonjour, Je souhaite transmettre une maison (207 000 €) à mon fils et à sa compagne. Nous envisageons deux options mais nous ne savons pas laquelle n...
Bonjour, Ma voisine veux me donner son petit bout de terre qui est située en zone u . La mairie peux t'elle préempter si on procède à une donnation ...
Bonjour, Au de ces de mon père en 1995 je suis passer devant le notaire qui m'a fait signé (avec ma mère mais dcd depuis 2009) l'attestation de propr...
Bonjour, J'ai hérité d'une maison en 1996 (donation de son vivant). J'ai commencé à rénover cette maison. Maintenant la succession totale des biens v...
Bonjour, Je suis tout nouveau sur ce forum, j'ai cherché mais je ne trouve pas d'informations à ce sujet alors je me permet de poster. Mes parents o...
Bonjour, Nous avons acquis une maison en indivision 50/50 avec mon concubin et celui-ci bénéficie de l'Aspa, je ne suis pas encore à la retraite. J'a...
Bonjour, héritier d'un cousin germain et ayant plus de 80 ans , puis-je renoncer de cet héritage au profit de mon fils et quels seraient les avantage...
Bonjour, Ma tante aurait besoin de toucher l'ASPA mais nous hésitons à lancer les démarches car le département récupérerait à son décès, sur les seul...
Bjr besoin de renseignements. Nous venons de signer un compromis de vente pour vendre notre maison. Surpris d apprendre par le notaire que pour vendre...
Bonjour, Ma mère me logeait a titre gratuit dans une maison dont elle avait l'usufruit, elle est décédée dernièrement et ma soeur me demande des inde...
Bonjour, Le post de 2015 "Notaire et assurance-vie" n'a pas abordé le point suivant . Nous (héritiers) avons sollicité depuis pas mal de temps l'Ass...
Bonjour, nous avons reçu un acte de propriété en indivision d’ un terrain suite à la succession de ma grand mère. Elle est décédé en 2006, mon père e...
Madame, Monsieur, Bonjour, LES FAITS : Dans le cadre d'un partage judiciaire, le notaire désigné dans la décision n'est pas diligent (seul l'...
Bonjour, Nous sommes 3 sœurs Je suis la seule avec qui j'ai encore contacte avec mes parents,mes parents ont un bien en Italie... Mes parents veule...
Bonjour, Ma tante par alliance qui n'avait pas de frère et soeur vient de DCD elle était mariée avec le frère de ma mère. Elle a marqué sur son te...
Bonjour, Je suis veuve et j'ai une fille. Mes beaux-parents sont décédés. Mes belles-soeurs veulent vendre un terrain qui appartenait à mon beau-...
Bonjour, j'ai une assurance vie dont le bénéficiaire est mon fis. Ce dernier est décédé, se sont donc ses 2 enfants mineurs qui deviennent bénéficiair...
bonjour je vais essayer d'étre claire. dans l'ordre des décès : mon beau-père, mon mari, son frère, ma belle-mère dernièrement. j'ai 2 enfants adul...
bonjour mon mari vient de mourir, il a deux héritiers d'un précèdent mariage, nous avions fait une donation entre époux, je sais que les frais de suc...
Bonjour, Ma mère, dernier parent est décédée en France. Elle est née en Espagne et avait la nationalité espagnole Elle laisse une maison en France...
Bonjour Malgré un contrat de mariage de séparation des biens, j'avais avec mon époux, décédé le 18.12.19, un compte joint Mr ou Mme pour faciliter la...
Bonjour, Mes parents canadiens sont tous les deux décédés l'hiver dernier et la succession a été géré par un avocat en Ontario. Je suis l'un des troi...
Bonsoir à toutes et à tous. je me permets de venir vers vous pour éclairer ma lanterne. Je suis légataire universel, la succession est terminée depu...
Bonjour, mon frère souhaite me laisser sa maison à sa mort . Il n'a pas d'héritier, notre père est très âgé, par contre ,nous avons 3 autres frères ...
Bonjour, Ma mère est usufruitière d'une maison d'habitation . Elle a 81 ans . Nous sommes trois enfants nus-propriétaires . Peut-elle louer sa mai...
Bonjour, J’ai fait un testament avec comme légataire universelle héritier ma nièce qui vient de décéder. J’ai d’autres neveux Dans le testament j’a...
Bonjour, Voici le problème auquel mes frères, ma soeur et moi sommes confrontés: ma grand-mère est décédée en mars dernier. Celle-ci avait 3 enfants....
Bonjour, Monsieur DUPONT Madame DUPONT Sont mariés sous le régime de la communauté. 1 enfant. Donations respectives au dernier vivant. Ma...
Bonjour, suite au décès de mon père un notaire m'a contacter pour me faire signer des papiers a savoir une procuration c'est le notaire de mon frère ...
Bonsoir Ma tante qui est décédée cette année à l'âge de 70ans, a fait de moi son légataire universel de sa succession. Son testament a été rédiger a...
Bonjour, Voilà ma question, ma mère est décédé avant ma grand mère qui possédé des terres et une maison en Algérie, je souhaiterais savoir si j’ai le...
Bonjour, Vous aviez traité de façon chiffée un cas "Contrat d'assurance vie non dénoué selon exemple suivant" en particulier. Et quelques autres post...
Bonjour, Ma mère à 85 ans, je suis fils unique et elle voudrait me donner de l'argent par chèque. Je voudrais savoir combien d'argent peut elle me do...
Bonjour, "en succession J’ai tjrs eu le véhicule a mon propre nom mon épouse n'avais pas de permis la carte grise est à mon propre nom et prénom Re...
Bonjour, notre Tante qui a 95 ans, veuve et sans enfant, souhaite nous gratifier de présents d'usage (sous forme de choix de souvenirs de famille par...
Bonjour, Bonjour, La succession de notre mère, décédée en Mai 2017 n'est toujours pas signée chez le Notaire. Nous avons eu plusieurs médiations. A...
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