Les discussions

nadmo Donation-Succession

Succession bloquée

Bonjour, Je suis dans une succession difficile car enfants de plusieurs unions. Est-il possible de connaître l'ensemble des documents liés à la ...

2 réponses Dernière réponse le 28 nov. 2014 par
nadmo
damann Donation-Succession

Remariage et succession

Bonjour, Je suis propriétaire de mon appartement et je voudrais savoir quoi faire pour que ma nouvelle femme (remariage après un divorce) puisse pro...

2 réponses Dernière réponse le 28 nov. 2014 par
condorcet
titi Donation-Succession

Renonciation usufruit

Bonjour, Je suis nu-propriétaire d'une maison dont mes parents sont les usufruitiers. Comme je refuse de vendre la maison , mes parents m'ont dit q...

5 réponses Dernière réponse le 28 nov. 2014 par
condorcet
vey albert Donation-Succession

Donnation d'argent

Bonjour, je suis veuf ma belle mere donne une somme d'argent a mes enfants savoir si j'ai droit moi aussi

3 réponses Dernière réponse le 28 nov. 2014 par
roudoudou22
laarossa Donation-Succession

Obligation alimentaire

Bonjour, notre maman est en maison de retraite depuis quatre mois nous les quatre filles nous avons donne nos papiers pour l'obligation alimentaire sa...

3 réponses Dernière réponse le 28 nov. 2014 par
Gasc
Solilou Donation-Succession

Enfants - petits enfants

Bonjour, Il y a 21 ans, avec le juge des tutelles, suite au décès du père de mes enfants mineurs, ne laissant que des dettes, j'ai en tant que res...

4 réponses Dernière réponse le 28 nov. 2014 par
Gasc
éli Donation-Succession

A la suite du décès de notre mère

Bonjour, Ma mère vient de décéder avec mon frère et ma soeur nous avons fait l'enterrement puis vue qu'elle vivait seule fait toute les démarche pou...

5 réponses Dernière réponse le 28 nov. 2014 par
eliiie
maryvonne1961 Donation-Succession

Pas besoin de notaire

bonjour, au décés de notre mère ma soeur à pris un notaire pour 4000 euros et des poussières sans tenir compte de l'avis de ses frères . comment conte...

8 réponses Dernière réponse le 28 nov. 2014 par
lacompagniecreole
highlander22 Donation-Succession

Testament sur usufruit

Bonjour, 1- Impossible de s'inscrire ! j'ai essayé 3 fois, ce la ne fonctionne pas ! alors ma question 2- Mon père est mort en 1980 ; ma mère ...

1 réponse Dernière réponse le 27 nov. 2014 par
Sorgin
casimir8572 Donation-Succession

Salaire différé

 Résolu

bonjour, Nous sommes huit enfants. J'ai travaillé, à la ferme chez mes parents. jusqu'à ma majorité sans être rémunéré, J'ai fait valoir un sal...

2 réponses Dernière réponse le 27 nov. 2014 par
casimir8572
Mamierevoltee Donation-Succession

Actif d'une succession

Mon mari est décédé le 2 avril 2014, il y a 3 enfants héritiers réservataires. Le notaire a mis dans l'actif de la succession, les différentes retrait...

5 réponses Dernière réponse le 27 nov. 2014 par
Gasc
ulna51 Donation-Succession

Succession

 Résolu

Bonjour, MON MARI EST DECEDE EN 2010 . IL AVAIT UN FILS D'UN PREMIER MARIAGE . MON MARI A VENDU SA MAISON EN 2015 ET ON A CLOS LE PRET DE L'A...

8 réponses Dernière réponse le 27 nov. 2014 par
^^Marie^^
henota Donation-Succession

Vente d'un apparertement plus value

Bonjour, Veuve depuis 2004 nous avions un appartement loue, marie sous le regime de la communaute, , La succession s'est faite comme suite: pour mo...

2 réponses Dernière réponse le 27 nov. 2014 par
roudoudou22
pologne Donation-Succession

Assurance vie

Bonjour, Lorsqu'une personne décédée a ce jour a fait une assurance vie avec plusieurs bénéficiaires, et que l'un d'entre eux refuse les clauses et ...

6 réponses Dernière réponse le 27 nov. 2014 par
270649
DRAC1 Donation-Succession

Donation au dernier vivant

Bonjour J'aimerai savoir si la donation au dernier vivant se fait t-elle automatiquement? nous sommes propriétaire de notre maison a quoi cela ser...

6 réponses Dernière réponse le 27 nov. 2014 par
DRAC1
eva Donation-Succession

Certificat d'héridité

Bonjour, Je suis née en Pologne mais de nationalité française. Ma mère de nationalité polonaise est décédée en France. Il me faut un certificat d'hér...

2 réponses Dernière réponse le 27 nov. 2014 par
Gasc
ppcm Donation-Succession

Remariage en séparation de biens

Dans le cas d'un remariage avec un contrat de séparation de biens. Chacun a des enfants de son côté mais aucun ensemble. Si je possède 1000 dont 2...

4 réponses Dernière réponse le 27 nov. 2014 par
condorcet
SPIROU18320 Donation-Succession

Passif de succession

Bonjour, Je viens de recevoir un projet de succession de ma mère décédée et dans le passif il est mentionné ceci:. "frais funéraires portés pour...

1 réponse Dernière réponse le 27 nov. 2014 par
Sorgin
louloute55 Donation-Succession

Deces de mon ex mari

bonjour, mon ex mari est décède et a tout mis au nom de sa nouvelle femme afin que mes enfants n'est rien. Mes enfants sont mineurs et y a t il un re...

2 réponses Dernière réponse le 27 nov. 2014 par
louloute55
bird27 Donation-Succession

Consignation intérêts ?

Bonjour, je vous remercie de me renseigner, suite à une prescription d'une hypothèque à cause de la succession le notaire m'a bloque une somme de ...

2 réponses Dernière réponse le 27 nov. 2014 par
bird27
parisistanbul Donation-Succession

Testament olographe

Bonjour, Mon père est décédé en juillet 2014. Il était marié avec ma belle-mère qui n'a pas eu d'enfants. Ils étaient mariés sous le régime de la sé...

2 réponses Dernière réponse le 27 nov. 2014 par
condorcet
nideli Donation-Succession

Association loi 1901

Bonjour, présidente d'une association] depuis le 21/11/2014 je viens d'apprendre que l'ancienne présidente démissionnaire (le 18/11/2014) veut remont...

1 réponse Dernière réponse le 27 nov. 2014 par
condorcet
chris Donation-Succession

Pourcentage usufruit

Bonjour, Mon père a laisse par testatement l'usufruit de sa maison à sa dernière épouse, et a fait un contrat de mariage avec séparations de biens. ...

1 réponse Dernière réponse le 27 nov. 2014 par
roudoudou22
NIKOU83 Donation-Succession

Véhicule en actif de communauté

Bonjour, Ma question concerne un véhicule qui fait partie de l'actif de succession suite au décès de mon beau-père. Ma belle-mère a vendu ce véhic...

18 réponses Dernière réponse le 27 nov. 2014 par
NIKOU83
LiLiHugue63 Donation-Succession

Succession et usufruit

Bonjour, mon père est décédé en mai dernier, ma mère agée de 86 ans est usufruitière sur les biens et liquidité et mon frère et moi sommes nu-propriét...

4 réponses Dernière réponse le 26 nov. 2014 par
LiLiHugue63
Sylvie79000 Donation-Succession

Succession tardive

 Résolu

Bonjour Ma soeur est décédée en 2010 et j'ai seulement commencé à faire sa succession cet été chez un notaire de ma ville car avant j'étais très dé...

5 réponses Dernière réponse le 26 nov. 2014 par
Sylvie79000
Marie251285 Donation-Succession

Vente de meubles bijoux tableaux

Mon père est décédé il y a 6 mois, il s'était remarié sous le régime de la séparation des biens en 2001. Nous sommes 3 enfants en tout issus du premie...

6 réponses Dernière réponse le 26 nov. 2014 par
Marie251285
michoco Donation-Succession

Licitation

Bonjour, Notre fille qui possédait un magasin de presse a malheureusement de part la conjoncture déposé son bilan. Depuis, elle se retrouve dans une s...

4 réponses Dernière réponse le 26 nov. 2014 par
Michelbon
victoire13 Donation-Succession

Donation d'un terrain: quelles démarches

Bonjour, Quelles sont les démarches et sont elles compliquées et onéreuses pour faire la donation à quelqu'un d'un terrain agricole non constructib...

1 réponse Dernière réponse le 26 nov. 2014 par
doris33
joel1951 Donation-Succession

Fond national

Ma mère vit sous mon toit ,elle perçoit le fond national. A sont décès les enfants devront ils le rembourser, sachant quelle ne possède aucun biens...

1 réponse Dernière réponse le 26 nov. 2014 par
Gasc
madomady Donation-Succession

Succession

Bonjour, MERCI pour vos réponses qui m'ont été très utiles - j'ai une autre question : est-ce qu'un contrat GMF Option PEP est considéré comme une ...

1 réponse Dernière réponse le 26 nov. 2014 par
JANA62
bento Donation-Succession

Succession et frais/belgique

bonjour,ayant fait une renonciation à succession lors du décès de ma maman, j'aimerais savoir exactement si je peux payer les frais de l'établissement...

1 réponse Dernière réponse le 26 nov. 2014 par
Sylvie79000
myfather Donation-Succession

Qui doit faire l'inventaire

 Résolu

bonjour, mon père est décédé en 2013, il a laissé en usufruit un petit terrain avec une maison dessus à sa compagne, (' ma mère étant décédée avant l...

2 réponses Dernière réponse le 26 nov. 2014 par
myfather
Sylvie79000 Donation-Succession

Succession entre co-latéraux privilégiés

Bonjour, Mon notaire demande un généalogiste (700€) 5 mois après que j'ai déposé chez lui la succession de ma demi-soeur (même mère). Elle est déc...

2 réponses Dernière réponse le 26 nov. 2014 par
Sylvie79000
Emilie Donation-Succession

Donation bien immobilier

Bonjour, mon pére voudrait me faire la donation de son bâtiment. Quelles sont les démarches à effectuer et quel coût? Je suis le seul enfant. Merci d'...

20 réponses Dernière réponse le 26 nov. 2014 par
Gasc
Titus Donation-Succession

Commodat et sucession

Bonjour, Mon père, toujours vivant, a fait porter sa quotité disponible par testament olographe en ma faveur sur une résidence secondaire. Il p...

1 réponse Dernière réponse le 26 nov. 2014 par
Gasc
alcyn45 Donation-Succession

Succession au bord du partage judiciaire

Bonjour, Nous sommes 5 indivisaires. Mon frère Claude a choisi Maitre X comme notaire et moi Maitre Y . Pour éviter un partage judiciaire mon no...

4 réponses Dernière réponse le 26 nov. 2014 par
alcyn45
maripomme Donation-Succession

Don manuel

Bonjour, Mon père est décédé et ma mère envisage de nous donner la somme de 15 000 euros chacune à ma soeur et à moi. Aurons-nous des "impôts" à p...

1 réponse Dernière réponse le 26 nov. 2014 par
Gasc
fidjy28 Donation-Succession

Testament olographe

bonjour je suis en proces pour contestation d'ecriture pour un testament olographe. J'ai fait analyser le testament par des graphologues il s'avere q...

3 réponses Dernière réponse le 26 nov. 2014 par
condorcet
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