Les discussions

Mamouchka Donation-Succession

Succession tante à nièce

Bonjour, Ma tante âgée de 97 ans est inquiete :elle est célibataire sans enfants, elle a perdu son frère, mon père mais il lui'reste un autre frère d...

1 réponse Dernière réponse le 30 mai 2023 par
doris33
MM Donation-Succession

Peut on quitter une succession

Bonjour,quelle sont les démarches à suivre pour renoncer à une succession.. Car je ne peux pas payer l'impôt successorale qui s'élève à quatorze mill...

3 réponses Dernière réponse le 30 mai 2023 par
condorcet
DelphineBAV Donation-Succession

Droits usufruitier

Mon cousin a recu de sa mère la soeur jumelle de ma mère,nue propriétaire ,l usufruit du tiers d une propriété dont moi et mes soeurs sommes propriéta...

2 réponses Dernière réponse le 29 mai 2023 par
condorcet
RicKen5105 Donation-Succession

Succession appartement co-acheté

Bonjour, J’ai acheté avec mon épouse un appartement. Nous avons 2 enfants majeurs.  Ma question porte sur la succession de cet appartement en cas de...

1 réponse Dernière réponse le 28 mai 2023 par
condorcet
Helene97400 Donation-Succession

Succession et taxes

Bonjour, Je souhaiterai que vous m apportiez des éléments de réponse concernant mon interrogation. Mes parents sont decedes en 2020 et 2021. La ...

3 réponses Dernière réponse le 27 mai 2023 par
Helene97400
zorg_2023 Donation-Succession

Donation au dernier vivant

Bonjour. Question basique sur la donation au dernier vivant (DDV). - Je ne comprends pas bien la différence entre l'option 1) 1/4 PP et 3/4 usufrui...

7 réponses Dernière réponse le 27 mai 2023 par zorg_2023
Fran2007 Donation-Succession

Dons

 Résolu

Bonjour un ami et sa maman souhaites me faire un fond de 3000€ Aisje le droit d’accepter ? quels sont mes obligations?  ‘esce que je risque quelque...

5 réponses Dernière réponse le 26 mai 2023 par Fran2007
kisepa13 Donation-Succession

Achat pharmacie - contrat de mariage

Bonjour, Notre fils est pharmacien. Il est père de 3 enfants et marié sans contrat. Il envisage d’acheter des parts dans une pharmacie. Dans ce cadre...

1 réponse Dernière réponse le 25 mai 2023 par Ulpien1
opopierre Donation-Succession

Succession difficile

Bonjour, Ma mère décédée, j'ai ouvert la succession comme il se doit. Mes deux frères décédés laissent , l'un deux filles, l'autre un garçon qui de c...

4 réponses Dernière réponse le 25 mai 2023 par opopierre
Axethon Donation-Succession

Succession: encore un lingot...

Bonjour à tous,  En cherchant une info, j'avais trouvé ici un fil qui semblait me donner des indices et je voulais y intervenir pour ne pas encombrer...

1 réponse Dernière réponse le 25 mai 2023 par gitane2229
lilou8516 Donation-Succession

Sucession

Bonjour, nous sommes pacsés et avons fait un testament nous donnant la jouissance totale du bien mobilier et immobilier que nous avons achetés en comm...

1 réponse Dernière réponse le 24 mai 2023 par
doris33
Macri60 Donation-Succession

Succession

Bonjour, Nous sommes mariés sous le régime de la communauté et avons fait la donation entre époux dernier vivant lors de notre mariage en 1977, ma qu...

5 réponses Dernière réponse le 24 mai 2023 par Ulpien1
Lilouween Donation-Succession

Succession

Bonjour, Je suis un peu perdu à propos d’une succession, nous avons été contacté par un notaire pour  une succession cars là grand mère de mon mari e...

3 réponses Dernière réponse le 24 mai 2023 par Lilouween
persyl92 Donation-Succession

Signature

Bonjour, Lors de la succession de nos Parents, l'une des membres de la familles divorcée depuis 40 ans, signe les actes notariés, avec le nom de son ...

1 réponse Dernière réponse le 23 mai 2023 par kang74
Mlledark83 Donation-Succession

Succession demi-freres

Bonjour/soir, je suis perdue dans mes démarches et j’ai besoin d’éclaircissement, désolée si je parait naïve dans mes propos, mais je vais donc essay...

4 réponses Dernière réponse le 21 mai 2023 par Mlledark83
Karimquatre Donation-Succession

Acte de notoriété et partage

Bonjour Dans le cas d'une succession dont l'actif est supérieur à 5000 € mais inférieur à 50 000 € et ou il n'y a pas de bien immobilier, je sa...

5 réponses Dernière réponse le 21 mai 2023 par Ulpien1
antoinenimes Donation-Succession

Droit de succession

Bonjour, Mon épouse vient de décédé, la banque du crédit agricole vient de me retirer le somme de 250€ pour frais de succession,sous prétexte que mon...

4 réponses Dernière réponse le 21 mai 2023 par Ulpien1
PATWINETTE Donation-Succession

Légataire universel

Bonjour, Je suis seule, plus de famille du tout. Pas d'héritiers. Mais très proche d'une personne en qui j'ai une entière confiance. J'ai déposé un ...

3 réponses Dernière réponse le 21 mai 2023 par gitane2229
Karimquatre Donation-Succession

Acte de notoriété et informations

Bonjour J'ai quelques question à poser sur l acte de notoriété. Est ce que la signature de l'acte de notoriété vaut acceptation de la succession ?...

1 réponse Dernière réponse le 20 mai 2023 par
condorcet
HELENEELI Donation-Succession

Succession au dernier vivant et héritage

Bonjour, mon mari et moi sommes mariés sous le régime de séparation des bien . Nous avons acheté un terrain en commun et fait batir. Il a un enfant d...

3 réponses Dernière réponse le 20 mai 2023 par
condorcet
Lyl123 Donation-Succession

Cnp succession

Bonjour, J'ai déposer mon dossier pour une succession assurance vie la semaine dernière. La dame que j'ai eu au téléphone ma dit que le dossier serai...

1 réponse Dernière réponse le 20 mai 2023 par
jee pee
zatzi Donation-Succession

Donation maison en italie

Bonjour, Nous avons acheté, à parts égales, une maison en Italie, il y a 20 ans. Aujourd'hui, mon compagnon veut me donner sa part. Comment devont no...

3 réponses Dernière réponse le 19 mai 2023 par Ulpien1
Gorzyneon Donation-Succession

Vol de véhicule durant succession ouverte

Bonjour, Dans le cadre d’une succession litigieuse ouverte, un véhicule au nom du défunt disparaît. Le véhicule n’est pas assuré. Le légataire à titr...

6 réponses Dernière réponse le 19 mai 2023 par Gorzyneon
Karimquatre Donation-Succession

Pension de réversion et ex conjoint

Bonjour, Le mari d'une personne décède. L'époux décédé avait une ex-conjoint. Si l'ex conjoint renonce à faire sa demande de pension de réversion pa...

1 réponse Dernière réponse le 19 mai 2023 par
doris33
slovaquemayar Donation-Succession

Succession habitation principale

 Résolu

Bonjour  En cas de décès : moi ou mon épouse,  notre maison sera en usufruit pour le dernier vivant et mes 3 enfants seront propriétaires avec le der...

4 réponses Dernière réponse le 18 mai 2023 par slovaquemayar
papsou24 Donation-Succession

Comptes oubliés par le notaire

Bonjour, Ma grand mère est décédée en 2009 et l'année dernière, en rangeant des papiers, on on trouvé un livret A dont on ne connaissait pas l'exista...

3 réponses Dernière réponse le 18 mai 2023 par
Gayomi
Celine Donation-Succession

Heritage sans rib

Bonjour,  mon conjoint et son frère vont toucher l héritage de leur grand-mère, leur père fils unique est décédé.  Il y a un capital sur une garantie...

5 réponses Dernière réponse le 18 mai 2023 par Ulpien1
Karimquatre Donation-Succession

Droit au logement du conjoint survivant

Bonjour Je souhaite obtenir des renseignements s'il vous plaît ?  Lors d'une succession je sais que le conjoint survivant a droit de voir son loye...

1 réponse Dernière réponse le 17 mai 2023 par Lili
OP38 Donation-Succession

Certificat successoral européen

Bonjour, Dans le cadre d'une succession avec bien immobilier en Italie : le notaire réclame 1000€ pour établir le certificat successoral européen et ...

4 réponses Dernière réponse le 17 mai 2023 par Ulpien1
Katy Donation-Succession

Certificat d hérédité au maroc

Bonjour  Voilà en 2017 mon père est décédé et rapatrier au Maroc . Mon frère est parti pour l enterrement et a rencontré notre oncle qui gère les aff...

1 réponse Dernière réponse le 17 mai 2023 par
condorcet
Lala69 Donation-Succession

Entretien maison en succession

Bonjour, Pendant une succession, qui doit entretenir le jardin/extérieur de la maison du défunt? est ce bien la personne indiquée dans le testament ...

2 réponses Dernière réponse le 16 mai 2023 par
Gayomi
Lionel31 Donation-Succession

Succession et relevés bancaires

Bonjour, Mon père est décédé en février 2023, il était pacsé avec une personne qui n ai pas ma mère. Aujourd'hui j ai constaté sur un des comptes ban...

1 réponse Dernière réponse le 16 mai 2023 par
condorcet
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