Comment partager un bien immobilier/ Belgique ?

Rscl - Modifié le 19 sept. 2022 à 08:15
 Rscl - 22 sept. 2022 à 15:58

Bonjour.

Je vous envois cet email car j ai que une seule question a poser et cela me fatigue a ne pas avoir la réponse.

En 2009 j ai rencontré ma futur épouse . Elle avait une maison a elle depuis 11mois. Des que je suis venu vivre avec elle, j ai bien-sûr payé le loyer avec elle ainsi que toute les charges. Nous avions fait un compte Commun. 

Et nous sommes devenu cohabitant légal. La maison bien entendu est resté que sur son nom. En 2016 nous nous sommes mariés en communauté. 

En 2017, elle a voulu vendre. Et nous avons acheté ensemble. Avec les 90000euro de plus value . On a payé les frais de notaire . Et des travaux . Nous sommes en instance de divorce . Et elle me dit que ce sera pas du 50 50 sur la maison qu on a acheté ensemble. Et qu il faudra compter sa part de son ancienne maison. En sachant qu elle a bien vendu car j ai investit avec elle et que le capital est descendu car j ai payer le prêt avec elle aussi. Mon apport a toujours été plus important car j ai toujours travaillé temps pleins et elle a mi temps. 

Je me sens frustré et en même temps je réfléchis aussi car elle me fait passer pour un voleur. Comme j ai dit j ai payé avec elle pourtant . Mais vu le faite qu on est marié en communauté. Est ce que la question se pose ? Car il parrait que c est du 50 50 d après ce qu ont me dit. 

Je vous remercie d avance pour la réponse

Veuillez agréer mes sincères salutations distinguées.

Mr ***

2 réponses

condorcet Messages postés 39501 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Membre Dernière intervention 21 juin 2023 18 285
19 sept. 2022 à 07:30

Car il parrait que c est du 50 50 d après ce qu ont me dit.                                                                                                         Il convient  de se  reporter à l'acte  d'achat.                                                                                                                  Si elle a  investi ses fonds propres  retirés de la vente elle doit être posséder +  de 50 % ?.                                                Dans le cas contraire, ayant vendu la  maison  qu'elle avait avant votre mariage,  elle doit reprendre la  somme tombée dans la communauté.                                                                                                                                            Ce problème de financement à l'aide de   fonds personnels (fonds propres) sera à voir avec l'aide  du notaire chargé de procéder au partage des biens de  communauté.

Et qu il faudra compter sa part de son ancienne maison  Elle a raison. Cet argent lui appartient.

Mon apport a toujours été plus important car j ai toujours travaillé temps pleins et elle a mi temps.                          Dans un régime de communauté, chacun contribue à son  fonctionnement selon  ses  moyens financiers.         Toute somme économisée sur les revenus de chaque époux entre dans cette communauté .

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Bonjour Merci pour votre réponse. En faite la maison qu elle possédait , elle a vendue en novembre 2017 . Et nous nous sommes mariés en mai 2016.... Moi j voulais faire 50 50 car dans le prix du loyer y avait le prêt travaux. Pour les gros œuvres, comme le toit les châssis l électricité chauffage sanitaire et vu que j ai payé le loyer avec elle j ai également payé le prêt travaux qui a fait monter la valeur de la maison.  Le plus geste pour moi était de partir sur du 50 50 moins les frais su elle a eu avant moi. Donc elle a payer 11 loyer toute seule pour une somme de 5500 euro. Assurance vie 4500 euro. Et 10000 euro de frais de notaire. Total 20000 euro. 

Ayant eu une plus value de 90000 euro . Je pense que 65000 euro pour elle et 25000 euro pour moi serait le plus juste ? Ensuite sur la maison sur nous avons acheté ensemble. La on sera sur du 50 50.  Voici le détail de mon calcul. 

Notre maison est estimé a 340000 euro. Reste 160000 euro a rembourser. Plus value de 180000 euro moin la plus value de sa maison 90000 euro reste 90000 euro . Divisé par 2   45000 euro . Plus les 25000 euro que je vous parlais ci dessus. 70000 euro . Donc 70000 euro pour moi et 110000 euro pour elle. Pour moi c est correcte car elle récupère ce qu elle a payé seule. Ou je me trompe ? Des amis me dise que comme on s est marié avant la vente de sa maison . Sa maison est tombé dans la communauté et c est devenu du 50 50. Mais moi je veux rester honnête et c est pour cela que je vous ai détaillé un calcul . Qu en pensez vous ?

Désolé pour la longueur du message . Et merci d avance pour votre réponse. 

Ludovic 

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