Forum Donation-Succession

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Les discussions

Philip2212 Donation-Succession

Conflit entre nu-propriétaires

Bonjour, Suite à une donation de ma belle-mère, ses 3 filles sont nu-propriétaires d'un appartement de vacances que ma belle-mère, usufruitière devan...

1 réponse 5 nov. 2022 par roudoudou22
cozden Donation-Succession

Don et indivision

Bonjour à tous, Bien qu’ancien sur ce forum, je poste mon premier message. Avec mes quatre frères nous hérité dans le cadre de la succession de no...

2 réponses 5 nov. 2022 par cozden
fab339 Donation-Succession

Succession et changement de notaire

Bonjour, la veuve de mon père( mon père que je n'ai pas connu) a déclaré son décès en début d'année 2022,elle a pris un notaire et après plus de 6 mo...

2 réponses 5 nov. 2022 par fab339
Pat66_ Donation-Succession

Succession

Bonsoir, mon époux est décédé. Il avait adopté mes 2 enfants et avait un fils biologique décédé après son père.  ma belle mère vient de décéder.  ell...

3 réponses 4 nov. 2022 par Gayomi
Charles1717 Donation-Succession

Estimation donation-partage

Bonjour, voici bientôt trois ans que les donations partagés ont été réalisées sur la base d’estimations faites par un cabinet d’expert foncier. A ce ...

10 réponses 3 nov. 2022 par Gayomi
Lilas6913 Donation-Succession

Inventaire dans une succession

 Résolu

Bonjour suite décès de mon époux qui a  3 filles premier mariage j ai par acte dernier vivant tout usufruit  j ai fait mes premiers démarches chez...

4 réponses 2 nov. 2022 par Lilas6913
peuplecameleon Donation-Succession

A qui appartient la maison ?

 Résolu

Bonjour, un couple se marie il y a 70 ans  sans contrat .  10 ans plus tard et qq enfants ,  la maison dans laquelle ils étaient locataires , est  ac...

2 réponses 2 nov. 2022 par peuplecameleon
Sylvaine88 Donation-Succession

Dettes sur succession

Bonjour, Mon père est décédé il y a 3 ans. De son vivant, il n'a pas réglé une succession à la mort de son père (maison à l'abandon + terrain). La ...

3 réponses 2 nov. 2022 par condorcet
Mattlow Donation-Succession

Héritage

Bonjour, Mon grand-père (adoptif) est décédé il y a 2 ans, et ma grand-mère maternelle est encore en vie. Malheureusement, celle-ci est très attachée...

13 réponses 1 nov. 2022 par kang74
Musette_2325 Donation-Succession

Droit viager conjoint survivant

Bonjour, J'étais en indivision avec mon père sur son appartement. Mon père est décédé il y a six mois. Sa femme,deuxième mariage, demande 1/4 et 3/4,...

7 réponses 1 nov. 2022 par Musette
walyt Donation-Succession

Déclaration de succession

Bonjour, J'ai envoyé la déclaration de succession aux impôts, il y a environ 1 mois et je n'ai toujours aucune réponse. Quel est le délai ( en génér...

1 réponse 31 oct. 2022 par Gayomi
DHY Donation-Succession

Créance de restitution

Bonjour, Mme X bénéficie d'une créance de restitution d'un quasi usufruit résultant des avoirs bancaires présents au décès du père. La mère vient de...

3 réponses 31 oct. 2022 par Ulpien1
Tfm Donation-Succession

Doute testament famille

Bonjour, Voilà mon oncle est décédé apres mon père et d après le testament il six neveux qui hérite.. Mon oncle m'a donné le doublé il y a normaleme...

2 réponses 30 oct. 2022 par Era
fanette.demon Donation-Succession

Separation et maison

Bonjour,je suis séparée et une maison en indivisons qui est finie  d etre payée et dont mon ex vitdedans et moi en location. L estimation de cette der...

1 réponse 30 oct. 2022 par Gayomi
toni56 Donation-Succession

Ordre de devolution successorale

Bonjour, Je viens chercher un éclairage pour une question qui parait simple mais dont je n'arrive pas à avoir une réponse claire malgré ma lecture (p...

8 réponses 30 oct. 2022 par toni56
Nikoko10 Donation-Succession

Succession

Bonjour à tous ,  j’ai une question à vous poser si vous pouvez m’aider sa serait parfait . mon père âgé de 77 ans ayant 14 enfant (oui 14 )  9 frè...

6 réponses 30 oct. 2022 par Julot
CARO9242 Donation-Succession

Declaration partielle de succession

Bonjour, ma mere décedée cette année avait une assurance vie dont j 'étais l héritière. La somme m a été versée sur mon compte, toutefois j ai reçu ...

5 réponses 30 oct. 2022 par CARO9242
Dany30_5191 Donation-Succession

Héritage indûment perçu

Bonjour à tous Je viens de retrouver le nom de la personne qui a heriter de ma grand mère, il est Décédé aussi se sont ses enfants qui ont hérité ils...

5 réponses 29 oct. 2022 par Dany30_5191
Marcremy Donation-Succession

Donation de terrain constructible

Bonjour. Ma sœur m'a informée il y a peu qu'elle a reçu gratuitement de ma mère, il y'a une dizaine d'années, le terrain constructible de 5400 mètres...

2 réponses 28 oct. 2022 par condorcet
JFJ_2221 Donation-Succession

Vente d’une maison en indivision

Bonjour à tous, 4 indivisaires mon père, mes deux frères et moi-même tombons d’accord pour vendre la maison familiale qui est inoccupée car mon père q...

3 réponses 28 oct. 2022 par Gayomi
gillie Donation-Succession

Donnation

Bonjour, alors voila nous sommes 5 enfants . ma mère souhaite nous donné a chaqu'un une parcelle de son terrain du coup nous avons déjà fait appel a ...

14 réponses 28 oct. 2022 par Gillie
Cacao Donation-Succession

Valeur en nature donation partage

Bonjour, En 2000 un terrain m à été donné par mon père comme c’était un terrain à bâtir il était précisé que la valeur à rapporter serait comptable e...

1 réponse 27 oct. 2022 par condorcet
Pat6249 Donation-Succession

Vente suite donation

Bonjour, Mon papa va réaliser à mon profit une renonciation d’usufruit par abdicative. J’avais depuis longtemps l intention de rénover cette ancienne...

12 réponses 27 oct. 2022 par Pat6249
albmarie Donation-Succession

Comment recuperer

Bonjour, puis-je recupérer mes frais de partage bloqué chez un notaire depuis 5 ans

2 réponses 26 oct. 2022 par albmarie
lozere23 Donation-Succession

Succession maison

bonjour ,  nous sommes 3 soeurs heritieres d une maison en indivision laissee par nos defunts parents , je souhaite recuperer la maison . le notaire ...

1 réponse 26 oct. 2022 par condorcet
Zebulon Donation-Succession

Succession père et grand-père

Bonjour, Mon père est décédé et un mois après mon grand-père paternel est décédé. Doit-on d’abord finaliser la succession de mon père pour hériter de...

2 réponses 26 oct. 2022 par Zebulon
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