Forum Donation-Succession

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Les discussions

bibi Donation-Succession

Garder maison enfant mineur

Bonjour, Le per de mon fils age de 11 ans est decede.ilm a laisse a mon fils un peu de liquidite et une maison.Le juge des tutelles m a dit que je p...

4 réponses 24 août 2012 par bibi
zahir bouk Donation-Succession

Information si c possible

Bonjo je vien de deposé mon dossier pour la nationalité donc c que je veut savoir je réste combien pour la obtenir ,merci

1 réponse 24 août 2012 par rio loco
Mamou Donation-Succession

Délais de succession

Bonjour, En cas de décès ,quels délais pour débloquer les comptes bancaires, LDD Livret À compte épargne et autres merci de votre réponse.

1 réponse 24 août 2012 par istacloc
pat-1955 Donation-Succession

Cumul succession et donation

Bonjour, Y-A-t'il un cumul entre le fait de faire une donation et une succession en terme de montants, ou chacun d'entre eux est-il dissocié? M...

3 réponses 23 août 2012 par istacloc
scoubidou Donation-Succession

Profondément désolée

 Fermé

Bonjour, je regrette d ene pas avoir été correcte avec vous, cacahuette, vous avez raison, mais mon mari est mort le 9 mai, et j'ai trop de choses à...

1 réponse 23 août 2012 par BmV
scoubidou Donation-Succession

Délai d'obtention d'un renseignement

Bonjour, la fille de mon conjoint décédé ne me donne pas de réponse depuis plus d'un mois concernant les papiers du véhicule,(carte grise) que nous n'...

3 réponses 23 août 2012 par cacahuéte46000
yves09 Donation-Succession

Abus de confiance

Bonjour, Ma mère m'a fait payer pendant 15 ans sous forme de loyer son Usufruit que nous avions estimé "à la louche" à 250 000 francs. La maison e...

10 réponses 23 août 2012 par yves0934
noémie Donation-Succession

Caveau de famille

 Résolu

Bonjour, A qui s'adresser (si l'on n'est pas en bon terme avec la famille restante) pour avoir des renseignements sur un caveau familial (nombre...

8 réponses 23 août 2012 par noémie
fredimi Donation-Succession

Je reçoit de l'argent

Bonjour, je vais bientot recevoir de l'argent de mon oncle de son vivant. je souhaiterais savoir combien je paierai d'impôts. Merci

7 réponses 23 août 2012 par choubaka
garance Donation-Succession

Donation

Bonjour, Je suis enfant unique et mes parents avaient un bien immobilier. Apres le décès de ma mère mon père s'est remarié et je sais qu'il a ven...

2 réponses 23 août 2012 par toto
Stef Donation-Succession

Droit de succession

Bonjour, Mon grand pere est decedé il y a 5 ans et ma grand mere en octobre dernier. A mes souvenir ils leguaient une petite partie pour les pe...

1 réponse 22 août 2012 par sleepy00
delf Donation-Succession

Succession

Bonjour, bonjour, voila nous sommes 3 frères et soeur et nous venons d hérité d une maison. Mon frère a contacté un notaire pour la succession, quan...

8 réponses 22 août 2012 par delf
coralie34 Donation-Succession

Donnation de terrain

Bonjour, Ma mère souhaite me donner une parcelle de 1200 m² constructible délimité par le géometre, j'aimerais savoir les frais de succession, ou...

5 réponses 22 août 2012 par jmp59
jeanne79 Donation-Succession

Déclarations au notaire

Bonjour, ma mère décédée récemment j'ai commencé les démarches auprès des organismes divers et auprès du notaire. elle avait souscrit des assurances...

14 réponses 22 août 2012 par rio loco
Kristof33 Donation-Succession

Succession avec enfant adultérin

Bonjour, Je m'appelle Christophe, j'ai 25 ans et j'habite Bordeaux. Il y environ 5 ans j'ai intenté contre mon père une action en justice pour qu'i...

2 réponses 22 août 2012 par rio loco
nanie521 Donation-Succession

Donation et maison de retraite

Bonjour, étant le seul héritier ma grand-mère m'a fait une donation sur sa maison elle possède l'usufruit. j'ai toujours habité avec ma grand-mère ...

2 réponses 22 août 2012 par nanie521
choupette84140 Donation-Succession

Maison a vendre que faire

Bonjour, veuve depuis 2008 je voudrais vendre ma maison qui me coûte de l'argent entretien ,réparations . je suis au 5/8 et ma fille aînée me réclame ...

14 réponses 22 août 2012 par schtroumphette55
inquite22 Donation-Succession

Renoncer à une succession

Bonjour, Mon oncle (frère de mon père) est décédé en février. Il n'avait pas d'enfant, 3 frères décédés et une soeur vivante. Il n'avait aucun bien ...

3 réponses 22 août 2012 par rio loco
pasqand Donation-Succession

Donation a une personne etrangère

Bonjour, Suite a un lègue d'une assurance vie de mon beau père je souhaiterais faire une donation a ma belle soeur(mon frère est décédé depuis plu...

2 réponses 22 août 2012 par pasqand
dtnt Donation-Succession

Succession

Bonjour, j'ai une question un amis de la famille (78ans) à décider de me légué c'est 2 logements, nous avons aucun lien de parenté et la taxation ...

2 réponses 22 août 2012 par dtnt
etoile136 Donation-Succession

Abattement sur frais de succession

Bonjour, Mon mari étant décédé l'année dernière, nous sommes passés mon fils unique et moi chez le notaire pour la succession. Nous avions acheté av...

2 réponses 22 août 2012 par rio loco
danielou Donation-Succession

Recherche d'un chéque

Bonjour, Ayant la signature sur le compte bancaire de ma mére je voudrais faire une recherche sur un chèque émis il y a 3 ans de cela.La banque ne v...

3 réponses 22 août 2012 par danielou
soleil jaune Donation-Succession

Donation avent passage aux tribunal

BONJOUR, je me pressente auxiliaire de vie diplômé j'ai 51ans et voila ma question : Ma belle soeur a sortie du compte de sa Mère 3000,00le jour d...

3 réponses 21 août 2012 par soleil jaune
José Donation-Succession

Don à neveux

 Résolu

Bonjour, Puis-je faire un don à des enfants cousins des miens, mes neveux mais sans liens de sang? Merci à la personne qui me répondra. Cordialem...

4 réponses 21 août 2012 par José
barnabé tartenpion Donation-Succession

Vendre ses droits en nue-propriété

Bjr, je possède la nue-propriété (droit), je veux la vendre, j'ai l'acheteur, j'ai déjà fait une offre à mes cohéritier (refus de racheter), puis-je c...

4 réponses 21 août 2012 par barnabé tartenpion
bibou73 Donation-Succession

Ni marier ni pacser

Bonjour, ; suite à un divorce j'ai gardé ma maison et j'ai 2 enfants.Depuis je me suis remis avec une femme qui à 2 enfants.Si je viens à décéder,...

1 réponse 21 août 2012 par jmp59
barnabé tartenpion Donation-Succession

Historique bancaire refus de la banque

Bonjour, que faire lorsque une banque refuse de délivrer l'historique bancaire du défunt ? Le compte appartenait en commun à mes parents et à présent ...

5 réponses 21 août 2012 par thelesurvivant2
mariedeyao Donation-Succession

Obsèques

Bonjour, Mon mari a 79 ans et moi 62 ans, si mon mari décède avant moi, puis-je demander à mes beaux enfants de régler les frais d'obsèques ? ...

2 réponses 21 août 2012 par etoile136
sab Donation-Succession

Succession

Bonjour, Je viens de perdre mon père qui ne sait jamais occupé ni de mon frère ni de moi et n'a jamais versé de pension alimentaire à ma mère aprè...

5 réponses 21 août 2012 par sab
line92360 Donation-Succession

Testament

Bonjour, Ma belle-mère est décédée en juin dernier. C'est une de ses petites-filles qui s'occupe de la succession, son père étant décédé depuis 10 a...

1 réponse 21 août 2012 par condorcet
maadaag Donation-Succession

Pret sans reconnaissance de dette

Bonjour, Bonjour, J'ai prêter 10000e a mon ex (nous étions dèjà séparé le jour du prêt) qui était dans le besoin. Je ne retrouve plus la reconnais...

5 réponses 21 août 2012 par bertrand33310
salemo Donation-Succession

Frère et soeur

 Résolu

Bonjour, J'ai un frère qui est marié et qui a des enfants . Lorsqu'il va décéder dois-je , ainsi que mes enfants , renoncer à son héritage ? Sacha...

5 réponses 21 août 2012 par istacloc
val Donation-Succession

Donation entre epoux

Bonjour, MON MARIE ET MOI AVONS FAIT CHEZ LE NOTAIRE UNE DONATION ENTRE ÉPOUX,AYANT DES ENFANT QUI NE SONT PAS DU MEME LIT ,SI L UN DE NOUS DÉCÈDE ...

2 réponses 21 août 2012 par MJ
marie3331 Donation-Succession

Succession en actif

Bonjour, ma fille refuse la succession de son grand oncle, cette succession n'est pas déficitaire d'après le notaire, si elle refuse cela va aller à ...

1 réponse 21 août 2012 par condorcet
byline34 Donation-Succession

Une arnaque à la sympathie

Bonjour, je fais appel à vous, car il y a 15 jours j'ai perdue une amie très chere, celle-ci m'avait donné depuis pas mal de temps une bague, afin d...

2 réponses 21 août 2012 par byline34
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