Forum Donation-Succession

Bonjour, Quelle difference entre un cerfa 13971 et 13971 -3

Bonjour, Voilà ma situation : Mon papa vient de décédé, il vivait chez ma grand-mère avec ma maman (malade). Ils étaient 3 enfants (mon père, ...

bonjour, je voulais faire un testament;;g 3 enfants donc un qui viens avec moi et aide beaucoup je voulais qui a la maison mais le notaire n as dit q...

Bonjour j 'ai fait estimer ma maison pour faire donation aux enfants est ce je peux j ai 2 estimations je veux déclarer la moins élevée est ce possib...

bonjour.Ma mére est décéde depuis 2009 elle nous a laissé une petite sommes d'argents chacun et une maison a partager entre 12 enfants mais un de mes ...

je suis cohéritier ainsi que ma cousine suis je en ligne directe par rapport a ma grand mére

Bonjour, je suis cohéritier avec ma cousine , suis je en ligne directe par rapport a ma grand mére

Bonjour, Dans le cadre de la succession patrimoniale, j'ai reçu de mes parents (ainsi que ma soeur et mon frère) la nue-propriété de leurs immeubl...

Bonjour, Je voudrais avoir la confirmation ou la source d'information, afin de connaître le mode de calcul de la pension de reversion de la CNAV ver...

Bonjour, Ma mère m'a fait une donation d'une maison en 1997. Elle est décédée en 2001. Si je veux vendre cette maison, dois-je payer une plus-...

Bonjour, ma belle mère est décédée le 7 avril 2009 mes 2 enfants sont héritiers de leur père qui lui est aussi décédé il y a 4 autres enfants depui...

Bonjour, Je me suis marié avec un Français au Maroc mon mariage était transcrit en arrivant en France je me suis mis a travailler on a construit no...

Bonjour, Je souhaite donner un droit d'usage et d'habitation de mon appartement à mon compagnon avec lequel je ne suis pas marié. J'ai une fille d'u...

Bonjour, Je suis une famille de 9 enfants, nous avons vécu dans une maison sans grande valeur sur un terrain bien situé . Après le décés de ma m...

Bonjour, j'habite en Australie,je possede une maison en indivision avec un frere et un neveux, je suis la seule a payer les frais de cette maison. La ...

Bonjour, Voilà j' ai demandé au CIC de m' adresser les releves post morten des comptes de mes parents .Ils m' ont répondu que je devais leur renvoye...

Bonjour, Mon père est âgé de 90 ans et souhaiterait me faire un don d'un montant de 30.000€. Quel Cerfa dois-je utiliser pour le déclarer aux impôt...

Bonjour, *Suite au deces de mon pere, je demande l'avis de deces à la commune et celui ci ne corresponds pas à la réalité Merci pour votre reponse

Bonjour, Mon père est décédé en début d'année et ma belle-mère a refusé la succession. Nous sommes trois héritiers. Pourtant elle refuse de nous...

Bonjour.pouvez vous m'indiquer la somme que l'on peut donner à un enfant pour un don d'usage sans que cela soit considéré comme un don manuel ?Merci d...

Bonjour, Je suis en ce moment à la recherche de réponse à mes questions. Je m'explique: Quand j'avais 10 ans mon père ces suicider, il avait ave...

Bonjour, Je voudrais savoir si un don à une mairie de 4 maquettes , dont la valeur mentionnée dans l'acte de donation est estimée à 2800 euros , ouvre...

Bonjour, Mon oncle vient de décéder, il n'avait pas d'enfant, n'était pas marié et plus de parents. Il y a plusieurs années, il avait fait le cho...

en absence de tout héritier direct un cousin germain est il prioritaire sur un cousin plus eloigné ? merci

Bonjour, j aurai aimé avoir quelques réponses sur un sujet,voila ma belle mére a décidée de vendre la maison acheté avec mon pére decedé il y a quel...

Bonjour, je suis pacsée avec mon conjoint depuis 2008 et il a 3 enfants d'une union précédente. Nous avons acheté ensemble une maison en 2011 et ...

Bonjour, mon pére est décede avant de mourir il était hospitaliser il avez un mutuelle qui permet en charge que 90 jours d'hospitalisation de la j'a...

Bonjour, je souhaiterais donner 20000€ à chacun de mes 3 enfants 36,34,31 ans quelle procédure et quelle imposition et pour qui ? merci

Bonjour, Pour des raisons multiples, je ne peux pas faire confiance à une de mes filles et c'est pour cela que je souhaite faire un testament qui ...

Bonjour, J'ai hérité après la mort de ma mère d'un bien dans le sud de la France en indivision avec mon frère. C'est une propriété avec un portail...

Bonjour, Mon fils ,fonctionnaire à la poste est décédé en Aout 2014.J'ai complété un dossier employeur ,pour bénéficier de son capital décès ,j'ai r...

Bonsoir,je voudrais savoir les demarches pour refuser un heritage d'une personne encore vivante?et es-ce payant?mon liant de parenter est pere et mere...

Bonjour, j'aurais aimé savoir combien je laisserais à ma famille si je décède dans 20 ans imaginons et que j'ai pris une assurance vie? Merci d'avanc...

Bonjour, je n'ai pas d'enfants et j'ai fait rédiger devant notaire un acte désignant mon épouse comme légataire universel. Ma mère est décédée, mo...

Suite au décès de mon père, suit une autre épreuve celle de la succession. J'aurais aimé savoir comment obtenir le titre de propriété de notre bien ...

bonjour, je voulais vous posser une question ;je suis entrint de m'occuper d'une succession d'un amis qui vient de décédé , je vous explique sa m...

Bonjour, Est-ce possible de faire annuler la donation faite à ma soeur par mes parents victimes d'abus de faiblesse et de confiance par cette même...

Bonjour, mon papa est décédé depuis maintenant 24 ans. Il était remarié et propriétaire avec sa femme d'une maison. Sur la part de mon papa (donation ...

Bonjour, Je dois prendre ma décision sur le choix de succession dans quelques jours. Ma fille travaille et responsable mais mon fils, 20 ans, manq...

Est il possible de revoir la donation partage faite par mes parents en mars 1986 la donation comprenait une maison d'habitation et 11 hectares de pré...

Bonjour, Je vous remercie de la réponse donnée Mais j'ai encore une question a posée Le notaire a fait une estimation de la maison 230 000e Les f...