Succession

Nikoko10 Messages postés 3 Date d'inscription samedi 29 octobre 2022 Statut Membre Dernière intervention 30 octobre 2022 - 29 oct. 2022 à 13:05
 Julot - 30 oct. 2022 à 14:38

Bonjour à tous , 

j’ai une question à vous poser si vous pouvez m’aider sa serait parfait .

mon père âgé de 77 ans ayant 14 enfant (oui 14 ) 

9 frères et soeurs et 5 démis sœur avec une autre femme avant .

mon père souhaite me donner un bâtiment avec partit habitation qui lui a coûté 11 000 euros 

peux t’il me donner son bien sans que les autres enfants on leurs mots à dire ? 
ou peux être en vente à leurs symboliques? 
je ne conais pas du tout si vous avez une idée à comment procéder sa serait formidable.

et niveau droit de succession ou frais de notaires à combien cela pourais être approximativement ? 

mon père est gravement malade , c’est 5 premières filles attende son décès pour l’héritage est lon clairement dit sur les réseaux sociaux, il souhaite tout donner à c’est enfant avant son décès pour que les 5 premières filles (des corbeaux) non pas le principal. 
 

si quelqun ici est expérimenté sur ce sujet s’il vous plaît aidé nous .
 

4 réponses

Et dans cette histoire, il y a une mère ou belle mère ?

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condorcet Messages postés 39501 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Membre Dernière intervention 21 juin 2023 18 265
29 oct. 2022 à 14:44

peux t’il me donner son bien sans que les autres enfants on leurs mots à dire ?                                                              Réponse affirmative, mais le bien donné sera rapporté à sa succession afin de ne pas léser les autres héritiers. Vous devrez compenser  financièrement afin que chacun recueille sa part.

ou peux être en vente à leurs symboliques?                                                                                                                       Ce serait pire. Cela se nomme une donation déguisée qu'il faudra toujours rapporter à la succession.

et niveau droit de succession ou frais de notaires à combien cela pourais être approximativement ?                         Il n'y aurait aucun droit de donation. Quant aux frais notariés, seul un notaire sera en mesure de vous en préciser le montant.

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Nikoko10 Messages postés 3 Date d'inscription samedi 29 octobre 2022 Statut Membre Dernière intervention 30 octobre 2022
30 oct. 2022 à 12:36

Merci de votre réponse , donc il peux me faire la donation mais à son décès je devrait donner de l’argent à mes frères et sœurs ? suivant le prix d’achat du bien ? 
 

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Nikoko10 Messages postés 3 Date d'inscription samedi 29 octobre 2022 Statut Membre Dernière intervention 30 octobre 2022
30 oct. 2022 à 12:39

Y a t’il pas un formulaire pour que mes frères est sœurs me donne leurs parts ? Car mon père ne veux pas que c’est bien aille à cest 5 premières filles , mais à c’est autres enfants mes frères et sœurs sont d’accord sur le fais que je récupère sont bien peuvent t’il me donner leurs parts de succession ? Sans que cela me coûte un bras voire plus chère que le bien qui a été aqqui pour 11 000 euros ? 

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Gayomi Messages postés 17230 Date d'inscription dimanche 17 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 20 avril 2024 9 403
30 oct. 2022 à 13:07

Y a t’il pas un formulaire pour que mes frères est sœurs me donne leurs parts ? Car mon père ne veux pas que c’est bien aille à cest 5 premières filles , mais à c’est autres enfants mes frères et sœurs sont d’accord sur le fais que je récupère sont bien peuvent t’il me donner leurs parts de succession ? 

Votre père peut vous consentir à vous donner le bien hors part successorale. Il n'y aura rapport de donation (en valeur) uniquement si la valeur donnée excède votre part de quotité disponible. 

Sans que cela me coûte un bras voire plus chère que le bien qui a été aqqui pour 11 000 euros ? 

La base de calcul des droits et frais est la valeur actuelle du bien, peu importe le prix d'acquisition. 

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condorcet Messages postés 39501 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Membre Dernière intervention 21 juin 2023 18 265
30 oct. 2022 à 14:33

mon père ne veux pas que c’est bien aille à cest 5 premières filles.                                                                                          Chaque enfant détient un droit dans une partie de la succession appelée la "réserve", que votre père ne peut écarter de sa succession. Votre père ne peut  s'y opposer.

mes frères et sœurs sont d’accord sur le fais que je récupère sont bien peuvent t’il me donner leurs parts de succession ?                                                                                                                                                                              Pour vous donner leur part ils doivent accepter la succession  et  ensuite, vous consentir donation mais  des droits de succession assez importants

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