Les discussions

Zabou Donation-Succession

Remboursement de l aspa

Bonjour, Ma mère est décédée l année dernière .elle a des biens estimés a 187000et a touché l aspa pendant 15 ans en raison de 510 euros par mois qu...

1 réponse Dernière réponse le 13 déc. 2020 par
condorcet
Michel.93 Donation-Succession

Succession sans vente

Bonjour En attente de calcul pour remboursement aspa nous avons décidé avec mes frère et sœurs que j’habiterais avec ma petite famille Puis je dem...

1 réponse Dernière réponse le 13 déc. 2020 par
condorcet
Gaston Donation-Succession

Succession frere handicape

Bonjour, mon frère trisomique(59ans) dont j' étais tuteur depuis plus de 10 ans et dont je me suis occupé activement est décédé. IL disposait d' un c...

10 réponses Dernière réponse le 12 déc. 2020 par
Gayomi
Utilisateur anonyme Donation-Succession

Succession séparation de biens

Bonjour, Je souhaiterais avoir quelques renseignements, lors d'une succession, régime de Séparation de biens, j'ai un bien propre acquis avant mar...

3 réponses Dernière réponse le 12 déc. 2020 par
Gayomi
ProvencalLeGalois Donation-Succession

Donation familiale

Bonjour, En septembre, mon père m'a donné 100 000 euros, et mes grands-parents 25 000 euros afin de m'aider à acheter un appartement. Evidemment...

1 réponse Dernière réponse le 12 déc. 2020 par
Gayomi
angeline Donation-Succession

Donation cheque a ses petites filles

Bonjour, ma mere a 81 a fait un cheque de 23OOO a ses deux petites filles donc 46.OOO euros. A sa mort, il reste 2O.OOO en heritage... Les dons fait...

4 réponses Dernière réponse le 12 déc. 2020 par
angeline
Laurent Donation-Succession

Vente de maison

Bonjour, Mon père va vendre sa maison qu il avait acheté avec ma mère . Ma mère est décédée depuis plusieurs année et ils avaient fait dans le contr...

1 réponse Dernière réponse le 12 déc. 2020 par
Gayomi
Jepeto Donation-Succession

Donnation de l étranger

Bonjour, je souhaiterais connaître le montant de l imposition pour une donnation numeraire sans lien de parenté et venant de l étranger

12 réponses Dernière réponse le 11 déc. 2020 par
Utilisateur anonyme
Simba Donation-Succession

Aides ailentaire pour maison de retraite

Bonjour, pour faire court ma mère a été placé en maison de retraite j'ai reçu une assignation devant le juge des affaires familiales qui a était fai...

1 réponse Dernière réponse le 11 déc. 2020 par
gitane2229
ADU74 Donation-Succession

Avance sur héritage

 Résolu

Bonjour, est-il normal, lorsque l'un de enfants, obtient de son parent via le notaire, une avance sur son héritage alors qu'aucun des autres enfants...

7 réponses Dernière réponse le 11 déc. 2020 par
Gayomi
Marie Donation-Succession

Succession entre héritiers

Bonjour, Le commissaire-priseur doit passer pour ma soeur décédé les meubles et les bibelots n'ont pas beaucoup de valeurs et beaucoup sont cassé....

2 réponses Dernière réponse le 11 déc. 2020 par
meri
Claudine Donation-Succession

Succession / portugal

 Résolu

Bonjour, Mon papa vis avec une dame qui s occupe de lui il a ete voir un notaire et a fais un papier avec témoin pour que l on est pas le droit de l...

2 réponses Dernière réponse le 11 déc. 2020 par
Claudine
Tony Donation-Succession

Portugal : succession que faire

Bonjour, Suite au décès de mes grands parents au Portugal, une partie de mes oncles se sont réunis pour définir les modalités de succession. Ils o...

1 réponse Dernière réponse le 11 déc. 2020 par
condorcet
Helene97400 Donation-Succession

Donation entre vfs et succession

Bonjour, Mes parents nous ont donné de leur vivant des biens immobiliers en pleine propriete. Il ne s agit pas de donation partage, 2 en 2003 et 2 e...

3 réponses Dernière réponse le 11 déc. 2020 par
condorcet
Campanule Donation-Succession

Cession part d indivision

Bonjour, Nous sommes 3 indivisaires tous membre meme fratrie. L un d entre nous souhaite faire une donation de sa part à ses 2 enfants. Pouvons n...

5 réponses Dernière réponse le 10 déc. 2020 par
Campanule69
tezut Donation-Succession

Renonciation succession oncle neveu

Bonjour, Mon père décédé avait 2 frères, l'un vient de décéder, je deviens donc cohéritier (en représentation de mon père ) avec mon autre oncle. M...

7 réponses Dernière réponse le 10 déc. 2020 par
Gayomi
CHRISTELLE Donation-Succession

Aucun contacte

Bonjour, ma mere et décède y a plus de 1 ans ces très complique car elle a u plusieurs enfant de père diffèrent le denier quel voyer apparemment a ouv...

1 réponse Dernière réponse le 10 déc. 2020 par
Utilisateur anonyme
Marcomarco Donation-Succession

Succession entre quebecoise et cubain

Bonjour, J'ai en charge la succession de ma niece quebequoise mariée à Cuba à un cubain . Celui ci n'a pas été très gentleman et les époux étaient ...

4 réponses Dernière réponse le 10 déc. 2020 par
Gayomi
bernard2302 Donation-Succession

Litige sur donation

bonjour, mon beau père (le père de mon épouse) a fait une donation il y a 8 ans à son fils (le frère de mon épouse) d'un bien immobilier estimé à 50...

6 réponses Dernière réponse le 10 déc. 2020 par
Gayomi
ADU74 Donation-Succession

Garder ou revoquer un notaire

 Résolu

Bonjour, suite au decès de mon père, la succession va etre ouverte par son notaire certains des héritiers connaissent plutot bien ce notaire alors ...

6 réponses Dernière réponse le 10 déc. 2020 par
ADU74
david Donation-Succession

Succession michel

Bonjour, Michel n'a pas d'enfants et ses parents sont morts, il a deux frère Didier (mort) et Philippe (célibataire avec enfants). Didier a deux ...

23 réponses Dernière réponse le 10 déc. 2020 par
Ulpien1
Waca74 Donation-Succession

Dettes et factures déductibles succession

Bonjour, Ma mère qui était en indivision avec son frère pendant plus de 21 ans est décédée en décembre 2017. Nous sommes maintenant en indivision av...

2 réponses Dernière réponse le 10 déc. 2020 par
Waca74
Ls Donation-Succession

Injonction de conclure

 Résolu

Bonjour, Si le mis en cause ne répond pas à cette injonction, que se passera-t-il ?

2 réponses Dernière réponse le 10 déc. 2020 par
Ls
nini71 Donation-Succession

Pacs et successions

Bonjour, Je suis pacsee et nous sommes proprietaires a 2 de la résidence principale. nous avons un enfant. nous voulons rediger un testament en leg...

4 réponses Dernière réponse le 9 déc. 2020 par
67895
romain_3551 Donation-Succession

Héritage entre frère et soeur

Bonjour, ma soeur me demande une somme de 5000 euros qu'elle veut faire entrer dans la succession pour des frais d'avocat que mon père a réglé,et que...

2 réponses Dernière réponse le 9 déc. 2020 par
Geo
Colibrivole Donation-Succession

Légaliser un terrain en héritage

Bonjour, Mes parents ont laissé en héritage à mes soeurs et moi un terrain ; j'ai été la seule à le valoriser. Selon une loi, si nous nous occupons...

3 réponses Dernière réponse le 9 déc. 2020 par
patapepatape
kadwan91 Donation-Succession

Aide financière d'un grand-parent

 Résolu

Bonjour, Je suis fille et petite fille unique. Ma grand-mère est en maison de retraite. Par facilité, ma mère, il y a quelques années, avait donné...

7 réponses Dernière réponse le 9 déc. 2020 par
Gayomi
mich Donation-Succession

Vente maison aprés décés

Bonjour ,Monsieur Mon époux est décédé il y a 10 ans, nous avons eu deux enfants, je vie toujours dans la maison que nous avons acheté ensemble. Si ...

3 réponses Dernière réponse le 9 déc. 2020 par
condorcet
mlg5 Donation-Succession

Rachat de parts frère père

Bonjour, actuellement mon père m’a fait une donation à hauteur de 70 % sur une première maison appartenant à une copropriété (deux lots ) il y a do...

2 réponses Dernière réponse le 8 déc. 2020 par
mlg5
yahou Donation-Succession

Renonciation

Bonjour, ma mère vient de décéder fin novembre 2020 elle était âgée de 96 ans elle avait l'APA sur cette aide était versé à mon frère un salaire d'...

2 réponses Dernière réponse le 8 déc. 2020 par
Ulpien1
asiwan Donation-Succession

Frais

Bonjour, Pourriez-vous m'expliquer à quoi correspond un acte non réalisé? Celui-ci met facturé 1022€, est-ce normal ? Cordialement, Asiwan

4 réponses Dernière réponse le 8 déc. 2020 par
patapepatape
pamafachou Donation-Succession

Donation en avance d'hoirie

Bonjour, Il s'agit d'une donation par ses parents à mon mari (décédé depuis) d'un terrain de 700m² avec hangars en ruine, hangars qui n'existaient d...

3 réponses Dernière réponse le 8 déc. 2020 par
roudoudou22
viraco0304 Donation-Succession

Nu proprietaire occupant à tityre gratuit

 Résolu

Bonjour, Suite à la grave maladie de mon père, mes parents nous ont demandé à moi et ma soeur si l'un d'entre nous voulez occuper leur villa à titre...

6 réponses Dernière réponse le 8 déc. 2020 par
viraco0304
fredzel92 Donation-Succession

Partage dans succession

Dans le cadre d'une succession, nous en sommes à la dernière étape : le partage et la répartition par notre notaire de l'argent figurant dans l'actif ...

3 réponses Dernière réponse le 8 déc. 2020 par
condorcet
Gene4933 Donation-Succession

Enfants d’un 1er lit

Bonjour, Mon mari a 5 enfants d’un premier lit et moi 3. Nous sommes locataires de notre appartement et n’avons aucun bien immobilier. Nous sommes ...

2 réponses Dernière réponse le 8 déc. 2020 par
Gene4933
Jac34 Donation-Succession

Succession mère -fille

 Résolu

Bonjour, Notre fille va obtenir suite à une donation partage un appartement à notre décès. Elle est mariée et a eu une fille avec son mari. Celui-c...

5 réponses Dernière réponse le 7 déc. 2020 par
Jac34
Carole09 Donation-Succession

Héritiers oubliés

Bonjour, Un demi frère, on partage le même père, est décédé, je viens d aprendre son décès et sa succession 1 semaine avant la date butoir des 6 m...

1 réponse Dernière réponse le 7 déc. 2020 par
roudoudou22
Milou24300 Donation-Succession

Renonciation

Bonjour, je renonce à la succession de mon oncle, mais celle-ci est bénéficiaire. Je dois donner un motif légitime pour le juge des tutelles pour mon ...

7 réponses Dernière réponse le 7 déc. 2020 par
Gayomi
Lucie121212 Donation-Succession

Caveau familial

Bonjour, Est-il possible d'acheter un caveau à perpétuité ? Si oui quel en est approximativement le prix ? Est-il alors possible d'exhumer le corps ...

2 réponses Dernière réponse le 7 déc. 2020 par
Pierrecastor
amour238_9244 Donation-Succession

Questionnaire d etat civil

Bonjour, je viens de recevoir un questionnaire d etat civil ou l on me demande de mentionné l adresse mon centre de finances publics + etat civil d...

6 réponses Dernière réponse le 7 déc. 2020 par
amour238_9244
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