Les discussions

Pat66_ Donation-Succession

Succession

Bonsoir, mon époux est décédé. Il avait adopté mes 2 enfants et avait un fils biologique décédé après son père.  ma belle mère vient de décéder.  ell...

3 réponses Dernière réponse le 4 nov. 2022 par
Gayomi
Nbreeb Donation-Succession

Dons des usa à un residant en france

Bonjour, Je suis américaine résidante en France depuis 2003. Mon père est américain résidant aux USA  et je voulais savoir si mon père peut me faire ...

4 réponses Dernière réponse le 4 nov. 2022 par
Ulpien1
Charles1717 Donation-Succession

Estimation donation-partage

Bonjour, voici bientôt trois ans que les donations partagés ont été réalisées sur la base d’estimations faites par un cabinet d’expert foncier. A ce ...

10 réponses Dernière réponse le 3 nov. 2022 par
Gayomi
Lilas6913 Donation-Succession

Inventaire dans une succession

 Résolu

Bonjour suite décès de mon époux qui a  3 filles premier mariage j ai par acte dernier vivant tout usufruit  j ai fait mes premiers démarches chez...

4 réponses Dernière réponse le 2 nov. 2022 par
Lilas6913
serge243347 Donation-Succession

Rachat immobilier en indivision familiale

Bonjour, Lors du décès de notre père, il y a 20 ans de ça, nous avons mes frères et moi hérité d'une partie de la maison qui est donc en indivision a...

2 réponses Dernière réponse le 2 nov. 2022 par
serge243347
peuplecameleon Donation-Succession

A qui appartient la maison ?

 Résolu

Bonjour, un couple se marie il y a 70 ans  sans contrat .  10 ans plus tard et qq enfants ,  la maison dans laquelle ils étaient locataires , est  ac...

2 réponses Dernière réponse le 2 nov. 2022 par
peuplecameleon
Sylvaine88 Donation-Succession

Dettes sur succession

Bonjour, Mon père est décédé il y a 3 ans. De son vivant, il n'a pas réglé une succession à la mort de son père (maison à l'abandon + terrain). La ...

3 réponses Dernière réponse le 2 nov. 2022 par
condorcet
Mattlow Donation-Succession

Héritage

Bonjour, Mon grand-père (adoptif) est décédé il y a 2 ans, et ma grand-mère maternelle est encore en vie. Malheureusement, celle-ci est très attachée...

13 réponses Dernière réponse le 1 nov. 2022 par
kang74
Musette_2325 Donation-Succession

Droit viager conjoint survivant

Bonjour, J'étais en indivision avec mon père sur son appartement. Mon père est décédé il y a six mois. Sa femme,deuxième mariage, demande 1/4 et 3/4,...

7 réponses Dernière réponse le 1 nov. 2022 par
Musette
walyt Donation-Succession

Déclaration de succession

Bonjour, J'ai envoyé la déclaration de succession aux impôts, il y a environ 1 mois et je n'ai toujours aucune réponse. Quel est le délai ( en génér...

1 réponse Dernière réponse le 31 oct. 2022 par
Gayomi
DHY Donation-Succession

Créance de restitution

Bonjour, Mme X bénéficie d'une créance de restitution d'un quasi usufruit résultant des avoirs bancaires présents au décès du père. La mère vient de...

3 réponses Dernière réponse le 31 oct. 2022 par
Ulpien1
Tfm Donation-Succession

Doute testament famille

Bonjour, Voilà mon oncle est décédé apres mon père et d après le testament il six neveux qui hérite.. Mon oncle m'a donné le doublé il y a normaleme...

2 réponses Dernière réponse le 30 oct. 2022 par
Era
fanette.demon Donation-Succession

Separation et maison

Bonjour,je suis séparée et une maison en indivisons qui est finie  d etre payée et dont mon ex vitdedans et moi en location. L estimation de cette der...

1 réponse Dernière réponse le 30 oct. 2022 par
Gayomi
toni56 Donation-Succession

Ordre de devolution successorale

Bonjour, Je viens chercher un éclairage pour une question qui parait simple mais dont je n'arrive pas à avoir une réponse claire malgré ma lecture (p...

8 réponses Dernière réponse le 30 oct. 2022 par
toni56
Nikoko10 Donation-Succession

Succession

Bonjour à tous ,  j’ai une question à vous poser si vous pouvez m’aider sa serait parfait . mon père âgé de 77 ans ayant 14 enfant (oui 14 )  9 frè...

6 réponses Dernière réponse le 30 oct. 2022 par
Julot
CARO9242 Donation-Succession

Declaration partielle de succession

Bonjour, ma mere décedée cette année avait une assurance vie dont j 'étais l héritière. La somme m a été versée sur mon compte, toutefois j ai reçu ...

5 réponses Dernière réponse le 30 oct. 2022 par
CARO9242
Dany30_5191 Donation-Succession

Héritage indûment perçu

Bonjour à tous Je viens de retrouver le nom de la personne qui a heriter de ma grand mère, il est Décédé aussi se sont ses enfants qui ont hérité ils...

5 réponses Dernière réponse le 29 oct. 2022 par
Dany30_5191
Fred Donation-Succession

Aucune reponse du notaire depuis 11 mois

Bonjour  j’ai une question concernant la succession de mon père. Nous sommes deux enfants héritiers (mon frère qui vit a l’étranger et moi même) issu...

5 réponses Dernière réponse le 28 oct. 2022 par
Fred
Marcremy Donation-Succession

Donation de terrain constructible

Bonjour. Ma sœur m'a informée il y a peu qu'elle a reçu gratuitement de ma mère, il y'a une dizaine d'années, le terrain constructible de 5400 mètres...

2 réponses Dernière réponse le 28 oct. 2022 par
condorcet
JFJ_2221 Donation-Succession

Vente d’une maison en indivision

Bonjour à tous, 4 indivisaires mon père, mes deux frères et moi-même tombons d’accord pour vendre la maison familiale qui est inoccupée car mon père q...

3 réponses Dernière réponse le 28 oct. 2022 par
Gayomi
gillie Donation-Succession

Donnation

Bonjour, alors voila nous sommes 5 enfants . ma mère souhaite nous donné a chaqu'un une parcelle de son terrain du coup nous avons déjà fait appel a ...

14 réponses Dernière réponse le 28 oct. 2022 par
Gillie
Cacao Donation-Succession

Valeur en nature donation partage

Bonjour, En 2000 un terrain m à été donné par mon père comme c’était un terrain à bâtir il était précisé que la valeur à rapporter serait comptable e...

1 réponse Dernière réponse le 27 oct. 2022 par
condorcet
Pat6249 Donation-Succession

Vente suite donation

Bonjour, Mon papa va réaliser à mon profit une renonciation d’usufruit par abdicative. J’avais depuis longtemps l intention de rénover cette ancienne...

12 réponses Dernière réponse le 27 oct. 2022 par
Pat6249
Juju97416 Donation-Succession

Donation d'un bien et maison existant

Bonjour, Je voudrais savoir s'il existe des aides pour payer les frais d'un notaire ? Ma mère me donne une maison existant et le terrain. Merci

6 réponses Dernière réponse le 26 oct. 2022 par
Gayomi
albmarie Donation-Succession

Comment recuperer

Bonjour, puis-je recupérer mes frais de partage bloqué chez un notaire depuis 5 ans

2 réponses Dernière réponse le 26 oct. 2022 par
albmarie
Thomas Donation-Succession

Succession rapprochée des 2 conjoints

Bonjour, Je me retrouve aujourd'hui dans une situation délicate. Mon grand père est décédé en juin dernier et ma grand-mère 4 mois et demi après. La ...

5 réponses Dernière réponse le 26 oct. 2022 par
condorcet
lozere23 Donation-Succession

Succession maison

bonjour ,  nous sommes 3 soeurs heritieres d une maison en indivision laissee par nos defunts parents , je souhaite recuperer la maison . le notaire ...

1 réponse Dernière réponse le 26 oct. 2022 par
condorcet
Zebulon Donation-Succession

Succession père et grand-père

Bonjour, Mon père est décédé et un mois après mon grand-père paternel est décédé. Doit-on d’abord finaliser la succession de mon père pour hériter de...

2 réponses Dernière réponse le 26 oct. 2022 par
Zebulon
kiki8961 Donation-Succession

Heritage enfants nés d'un premier lit

Bonjour, si le père de mes deux enfants fait une donation au dernier vivant avec sa femme actuelle avec qui il a eu deux enfants de quoi hériteront me...

3 réponses Dernière réponse le 26 oct. 2022 par
condorcet
cryfield Donation-Succession

Reprensentation successorale et souches

Bonjour, Mon oncle est décède laissant pour seuls héritiers ses neveux et une petite nièce  issus de son seul frère prédécédé Je suis l'un de ses ne...

4 réponses Dernière réponse le 25 oct. 2022 par
Gayomi
abrpke Donation-Succession

Pas prevenue sur une donation

mon demi frere a recu une donation et moi non par notre père toujours vivant. Il a acheter un terrain avec cette donation et fait construire une maiso...

2 réponses Dernière réponse le 25 oct. 2022 par
condorcet
Capponi Donation-Succession

Comment retrouver un notaire

Bonjour, J ai ete contactee par un cabinet de genealogiste qui m a propose de signer un contrat. Mais lon  as etant simple je je vois pas la necessit...

6 réponses Dernière réponse le 25 oct. 2022 par
Capponi
marfru Donation-Succession

Concubinage heritage enfants

Bonjour, mon père vit avec une femme depuis plus de 25 ans ils ont fait construire une maison il y a 22 ans . Ils ont investis a 50% chacun. Mon père ...

4 réponses Dernière réponse le 25 oct. 2022 par
condorcet
Utilisateur anonyme Donation-Succession

Don manuel remboursé

Bonjour,  mon père m’a fait un don manuel en 2021 de 650000 euros pour l’achat d’un appartement, que je lui rembourse petit à petit en espèce (rembou...

5 réponses Dernière réponse le 25 oct. 2022 par
Gayomi
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