Héritage de terrain en algérie , pas de documents
thyrry - 16 nov. 2022 à 18:14
- Pièces a fournir au notaire pour donation algérie
- Droit de construction sur terrain agricole algérie - Meilleures réponses
- Comment récupérer un héritage en algérie - Meilleures réponses
- Procuration notaire prix - Guide
- Nombre de pieces au sens foncier - - Fiscalité immobilière
- Donation déguisée prescription - Guide
- Abattement 150 000 euros donation date - Guide
- Cout donation au dernier vivant - Guide
6 réponses
30 avril 2022 à 18:54
juste prévoir un peut d'argent pour continue une fois le certificat negative entre tes mains tu vas au cadastre et tu recupere les cc12 c'est 100 dinar par ilot et section
il vont te fournir tout les acte de vente et d'achat de se defunt avec un numero pour chaque de volume chaque acte te coûtera 500 dinar a imprime tu lie bien et tu essaye de reperer le nombre de superficie une fois que ta le nombre exacte tu te rend chez un avocat et tu demande un courrier pour demande au procureur l'autorisation de sortie de toute les farehda descendante et acte de naissance une fois en poche mec ta gagne la partie tu prouve et que tu et indivision-aire sans ta famille et sans ta famille une fois sa tu vas chez le notaire pour mettre la copie de fiche après simple soi tu vend ta parcelle dans l'indivision soi tu continue au tribunal administratif pour la division force délais 2 mois par le biais d'un expert pour obtenir ton livret de foncier et la c'est jackpot ta besoin de personne juste ton courage et un peut d'argent maximum 250 euro maximum
30 avril 2022 à 20:05
30 avril 2022 à 20:51
30 avril 2022 à 21:10
merci en tout cas de votre aide
30 avril 2022 à 23:52
Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?
Posez votre question1 mai 2022 à 09:56
si tu veut je peut informez par mail ***@*** tranquille avec de la patience tu vas tout récupéré
la premier des choses c'est l'acte de naissance du défunt une fois sa en poche tu parcourir le debut de ton histoire delais 1 heure
une fois c'est acte de naissance en poche tu vas dans les conservation foncier de ta region et tu demande le certificat negative delais 20 jours