Les discussions

Robert du morbihan Donation-Succession

Facture en cours

Bonjour, suite au deces de mon pere, j'ai contacté les administrations et société de services, comme cela doit etre fait. Au niveau des factures, ( ...

3 réponses Dernière réponse le 9 janv. 2017 par
Gayomi
pauded64 Donation-Succession

Impot sur une succession de - de100000eu

Bonjour, j ai eu une succession de un peu moins de 100000eu apres avoir estimé un terrain a 80000 eu de mon père, je paie 13800 eu d impôt sur l en...

5 réponses Dernière réponse le 9 janv. 2017 par
Gayomi
Marcassine Donation-Succession

Estimation et prix de vente réel

Bonjour, Le notaire a estimé une maison dont j'hérite et que je souhaite vendre à 60 000 € Si je dois la vendre à 50 000 € par exemple, pressée par...

5 réponses Dernière réponse le 9 janv. 2017 par
condorcet
bruno Donation-Succession

Peut on revenir sur une decision

Bonjour, Bonjour, suite a une donation , ma soeur avait fait une lettre, comme quoi elle renonce a sa part. peut elle revenir sur sa décision quand c'...

3 réponses Dernière réponse le 9 janv. 2017 par
Gayomi
tahitian-kitty Donation-Succession

Droit du demi-frère survivant

Bonjour, Mon père s'est marié 2 fois et a eu des enfants de ses 2 unions. Il a eu 2 enfants (1 fille + 1 garçon) du premier lit et 3 (2 filles dont...

1 réponse Dernière réponse le 9 janv. 2017 par
Grise87
SylviaRemoise Donation-Succession

Véhicule immobiliser depuis 7 ans

 Résolu

Bonsoir, En avril 2009 mon papa est décédé,il possédais un véhicule dont il était seul titulaire de la carte grise.dans la succession il y avait de n...

2 réponses Dernière réponse le 9 janv. 2017 par
SylviaRemoise
quinquinze Donation-Succession

Don manuel entre époux

Bonjour, Suite à une vente je désire faire un don manuel à mon épouse . Comment ce don est il comptabilisé à mon décès concernant : La...

3 réponses Dernière réponse le 9 janv. 2017 par
condorcet
Lyne6 Donation-Succession

Héritage du benin

Bonjour, Ma belle sœur a été contacté pour un héritage sur UNE assurance vie de son oncle décédé au BENIN celui ci a fait don de sa maison à sa femm...

12 réponses Dernière réponse le 9 janv. 2017 par
Marley
cotebleu Donation-Succession

Frais de notaires

bonjour, Suite au décès de leur mère, certains enfants héritiers (frères et sœurs) disent ne pas avoir l'argent ou être insolvables pour payer les f...

7 réponses Dernière réponse le 9 janv. 2017 par
Gayomi
2017donation Donation-Succession

Donation préciput

Merci de m indiquer avec des chiffres Héritage avec 2 enfants Legrand père ayant voulu donner plus à son fils Valeur de l héritage avant de rappo...

7 réponses Dernière réponse le 9 janv. 2017 par
Gayomi
Looping4 Donation-Succession

Rachat d une part sur une maison

Bonjour Ma mere proprietaire de sa maison, veuve est actuellement avec un ami qu elle heberge a titre gratuit. Ce dernier souhaite vendre sa maiso...

1 réponse Dernière réponse le 9 janv. 2017 par
Poisson92100
clody5 Donation-Succession

Égalité entre enfants

 Résolu

Bonjour, Mon fils et son épouse on fait l'investissement d'une maison, nous en sommes les locataires et payons un loyer conséquent Ayant un autre en...

2 réponses Dernière réponse le 9 janv. 2017 par
clody5
sandrineamel Donation-Succession

Demande de compte en banque d'un défunt

Bonjour, voilae je suis héritière de mon oncle, il est décédé le au mois de mais 2010, je n'ai pu avoir accés son appartement il y a 3 semaine car une...

3 réponses Dernière réponse le 9 janv. 2017 par
Janvier2017
gaaboche35 Donation-Succession

Courrier genealogiste

bonsoir je recherche un modèle de courrier pour refuser un contrat de généalogie merci pour votre aide

2 réponses Dernière réponse le 9 janv. 2017 par
gaboche35
paul19 Donation-Succession

Succession du patrimoine

Bonjour, Ma mère a l’usufruit d'une maison suite au décès de mon père il y a 15 ans . Peut elle vendre le bien sans avoir l'accord de ses enfants....

1 réponse Dernière réponse le 8 janv. 2017 par
roudoudou22
titine3363 Donation-Succession

Vente d'un bien en usufruit

Bonjour, Ma mére agée de 73 ans ,vends sa maison,qu 'elle possède en usufruit car mon pére est décédé en 1998. Nous sommes trois enfants d'accord s...

8 réponses Dernière réponse le 8 janv. 2017 par
roudoudou22
Lanarbe Donation-Succession

Convocation chez un notaire

Bonjour, Lors du décès de mon père ,dernier parent survivant,en 1987 devais je étre convoqué par le notaire a l'ouverture du testament. Le notaire...

5 réponses Dernière réponse le 8 janv. 2017 par
Gayomi
Boya Donation-Succession

Succession en corse avec testament

Bonjour, Ma grand mère est décédée le 2 juin 2016. Elle avait fait établir un testament par in notaire en Corse dont je ne connais pas le nom. À ce...

7 réponses Dernière réponse le 8 janv. 2017 par
Gayomi
nonolamalice Donation-Succession

Héritage entre oncle et neveux

Bonjour , et mes meilleurs voeux à vous pour l'année qui commence! Un oncle marié et sans enfants peut il desheriter ses neveux et nieces? Merci d...

3 réponses Dernière réponse le 8 janv. 2017 par
jeclaquetout
calione Donation-Succession

Succession en italie

Bonjour, combien de temps faut il pour finaliser une recherche d'héritier pour un héritage en italie ? il y a environ dix ans nous avons appris qu...

1 réponse Dernière réponse le 8 janv. 2017 par
nini
titine3363 Donation-Succession

Responsable legal

 Résolu

Bonjour, Ma soeur a t elle droit de s'occuper des affaires courantes de ma mere,banque,chéquier q'elle garde,et argentsachant que nous sommes 3 enfa...

13 réponses Dernière réponse le 8 janv. 2017 par
doris33
Monique Gondrand Donation-Succession

Don manuel d argent

Bonjour, Je vais faire un don manuel de 40000€ à mon fils va t il payer des impots sur cette somme ? Merci

1 réponse Dernière réponse le 8 janv. 2017 par
Gayomi
edgarBOU Donation-Succession

Capital exonere jusqu'a 152500€

Bonjour, nous sommes 2 enfants de 43 ans et 42 ans . Notre mère de 72 ans est décédée en septembre. elle avait des assurances vies avec différente...

3 réponses Dernière réponse le 7 janv. 2017 par
Gayomi
lilou Donation-Succession

Sucsession

Bonjour, les frere et soeurs on t ils droit au capital decee de leur frere ci il n y a pas dautr decendant

1 réponse Dernière réponse le 7 janv. 2017 par
Gayomi
DEMEURISSE Donation-Succession

Déclaration partielle de succession

Bonjour, que dois je inscrire SVP dans le paragraphe Informations concernant le mandataire des bénéficiaires non signataires Nom,Prénom es ce mon...

1 réponse Dernière réponse le 7 janv. 2017 par
Gayomi
DEMEURISSE Donation-Succession

Déclaration partielle de succession

 Résolu

Bonjour, concernant la déclaration partielle de succession, paragraphe "informations concernant le mandataire des bénéficiaires non signataires" Nom,...

1 réponse Dernière réponse le 7 janv. 2017 par
Gayomi
jo13013 Donation-Succession

Certificat d heridité

 Résolu

bonjour et merci pour votre collaboration, a quel moment le notaire est il obligé de me donner un certificat d'heridité? je souhaiterais l avoir ava...

8 réponses Dernière réponse le 7 janv. 2017 par
Judge_DT
zilou Donation-Succession

Vente d une maison avant succession

Bonjour, nous somme cinq enfants mon père est dcd il y a 14 mois et encore la succession n est pas encore faite il nous a léguer la maison a ma soeur ...

1 réponse Dernière réponse le 7 janv. 2017 par
roudoudou22
morganechlea Donation-Succession

Don d usage

Bonjour, Mon pere est sous tutelle evec un mandataire exterieur ;Peut il me refuser la demande de don d usage pola naissance de ma petite fille? m...

3 réponses Dernière réponse le 7 janv. 2017 par
morganechlea
CLEMENTINE17 Donation-Succession

Probleme de passage

Bonjour, nous vendons la maison familiales qui se trouve au bout d'un chemin sur lequel il y a 2 autres maisons, comment savoir si le chemin est au 3 ...

10 réponses Dernière réponse le 7 janv. 2017 par
Gayomi
jo13013 Donation-Succession

Demander l historique des comptes

Bonjour, et merci pour votre collaboration. Suite au deces de mon père puis je demander l historique des comptes a la banque de france? Est il poss...

6 réponses Dernière réponse le 7 janv. 2017 par
jo13013
Totoret Donation-Succession

Donation des plus de 80 ans

Bonjour, Je souhaiterais une mise à jour des dispositions de dons aux petits-enfants par une personne de + de 80 ans. Merci

11 réponses Dernière réponse le 7 janv. 2017 par
Gayomi
middlefree Donation-Succession

Porte-fort

Bonjour, Dans le cadre d'une succession, un organisme financier (épargne salariale) demande au notaire un "porte-fort" ?? afin de débloquer une som...

2 réponses Dernière réponse le 7 janv. 2017 par
jo13013
cucchiettinic Donation-Succession

Seul majeur d'une fratrie de 4 héritiers

Bonsoir, Je suis un jeune majeur, et je me pose beaucoup de questions auxquelles je ne trouve pas de réponse dans mes recherches réalisées. Je suis ...

2 réponses Dernière réponse le 7 janv. 2017 par
cucchiettinic
deusbar Donation-Succession

Vente sans mon consentement...

bonjour à tous je suis nouveau sur le forum et cherche de l aide ou vos avis sur ma situation... voila mon histoire... mon beau père ( le père de ma ...

16 réponses Dernière réponse le 7 janv. 2017 par
deusbar
Résultats 26601 - 26650 sur un total de plus de 50 000