Les discussions

madameheppi Donation-Succession

Je viens de perdre un ami qui m'hébergeait

 Fermé

Bonjour Je viens de perdre un ami qui m'hébergeait à la fare les oliviers 13580 mahleureusement la maison avait été faite dont à sa fille seule héri...

Dernière réponse le 13 sept. 2018 par
solitude
Lolgan22 Donation-Succession

On m'a donné un téléphon

 Résolu

Bonjour, On ma donné un téléphon remis à zero avec la boîte et tout se qui va avec. Et l'ancien propriétaire veu le récupérer. Esque elle a le droit...

2 réponses Dernière réponse le 13 sept. 2018 par
Zouck
Tetele92 Donation-Succession

Délais de succession, inventaire

Bonjour, Mon père (je n’avais pas de contact) est décédé en mai 2017. J’ai été informé par sa fille qui avait mes coordonnées la veille de ses obsèqu...

8 réponses Dernière réponse le 12 sept. 2018 par
Tetele92
Pepettes02 Donation-Succession

Donation &succession

Bonjour mon père m'a donné une somme d'argent et il a signé un ordre irrévocable maintenant il est décédé je voulais savoir ce que ça voulais dire mer...

3 réponses Dernière réponse le 12 sept. 2018 par
fanchb
osramterra Donation-Succession

Frais suite a décés soeur

Bonjour a tous, je me renseigne pour un ami n'étant pas familiers d'internet et désireux d'avoir des conseils sur la succession, sa soeur dont il n"é...

3 réponses Dernière réponse le 12 sept. 2018 par
osramterra
Karine Donation-Succession

Abattement des frais de succession

Bonjour, je souhaiterais savoir si une donation qui a été faite sous la loi de N. Sarkozy (150000 euros tous les 1O ans, je crois) est maintenant dépe...

3 réponses Dernière réponse le 12 sept. 2018 par
condorcet
C.Buffin Donation-Succession

Donation simple

Bonjour, merci à Ulpien 1 pour ses réponses, merci pour la rapidité à répondre. la donation-partage n'étant pas possible pour l'ensemble de mes...

5 réponses Dernière réponse le 12 sept. 2018 par
ChristianeBuffin
AdrienneLydie Donation-Succession

Vente d'une propriété

Bonjour, La situation perdure depuis tellement longtemps, 9 ans en tout cas. Il s'agit d'un bien à partager entre 6 personnes, l'une d'elles a disp...

7 réponses Dernière réponse le 12 sept. 2018 par
Ulpien1
Byby Donation-Succession

Démarche

Bonjour, Ma mère est vivante , nous sommes 3 enfants. Elle m'a autorisé à construire sur son terrain, mon souci est que je souhaite mettre ma maison...

2 réponses Dernière réponse le 12 sept. 2018 par
Byby
PROKOPOVITCH Donation-Succession

Deces un des concubin achat en indivision

Bonjour, Nous avons acheter une maison en indivision 40/60 nous avons des enfants chacun de notre coté. Nous avons fait un testament donnantl usuf...

2 réponses Dernière réponse le 12 sept. 2018 par
condorcet
mamilu Donation-Succession

Vente

Bonjour, A la mort de mon mari il y a 4 ans la maison dans le Tarn et Garonne avait été estimée a145000 euros. Pour raison de santé je suis maint...

5 réponses Dernière réponse le 12 sept. 2018 par
Ulpien1
mariepaule Donation-Succession

Sucession

Bonjour, mon frere logeait mes parents à titre gratuit selon ses dire dans une maison secondaire qu il possedait. mes parents son decedes au cours d...

1 réponse Dernière réponse le 12 sept. 2018 par
condorcet
Gerana Donation-Succession

Donation après 80 ans

Bonjour, Vous avez bien répondu à mes précédentes question sur ce sujet. J'ai cependant une précision à vous demander, ce don peut il etre de 20 ...

1 réponse Dernière réponse le 12 sept. 2018 par
Gayomi
linda Donation-Succession

Donation et apres refus de succession

Bonjour, on est auxiliaires de vie a domicile chez les personnes agees cette dame a faits une donation a ces enfants adoptifs une grandes sommes ch...

2 réponses Dernière réponse le 12 sept. 2018 par
Ulpien1
Utilisateur anonyme Donation-Succession

Donation terrain et construction

Bonjour, Mon père possède une maison dans un grand terrain. Il prévoit de faire la division en deux parties. La première maison pour ma sœur et le s...

1 réponse Dernière réponse le 12 sept. 2018 par
fanchb
taelia-blue Donation-Succession

Comment obtenir un titre de propriété?

Bonjour, mon père vient de décéder et j'ai un plan de division montrant que sa mère lui a légue un terrain ainsi qu'a ses soeurs. Il n'a pas de titr...

1 réponse Dernière réponse le 11 sept. 2018 par
Gaston
desiradien Donation-Succession

Atteinte à la réserve.

 Résolu

Bonjour, Feu ma mère possédait une grande parcelle de terrain. Dans le but de déshériter ses enfants ,cette parcelle a été donnée dans sa totalité ...

7 réponses Dernière réponse le 11 sept. 2018 par
fanchb
Frank0560 Donation-Succession

Donation après décès du donataire

 Résolu

Mes parents ont fait donation partage de leurs biens soit leur maison secondaire à mon frère et pour moi leur appartement principal. Mon frère a entre...

15 réponses Dernière réponse le 11 sept. 2018 par
condorcet
ave Donation-Succession

Donation à notre enfant unique et vente.

 Résolu

Bonjour, Nous désirons faire donation à notre fille unique notre propriété, afin de lui éviter de gros frais de succession, tout en gardant l'usuf...

4 réponses Dernière réponse le 11 sept. 2018 par
ave
katelyneparis Donation-Succession

Renseignement urgent

Bonjour, Voilà suite à un héritage on a été rechercher par un généalogiste demandé par le notaire , j ai bien reçu les documents du généalogiste man...

4 réponses Dernière réponse le 11 sept. 2018 par
gt.55
claudepepito Donation-Succession

Demande de renseignements

Bonjour, J'ai hérité d'une somme résultant de la vente d'un terrain qui appartenait à ma maman, décédée. J'ai placé cet argent sur des livrets A - ...

4 réponses Dernière réponse le 11 sept. 2018 par
claudepepito
LaureRousseau Donation-Succession

Taxes foncières suite succession

Bonjour, Ma belle mère est décédée en novembre 2017, elle était en maison de retraite... La succession est close depuis le 22 août 2018. Les impôt...

1 réponse Dernière réponse le 11 sept. 2018 par
condorcet
Sand49 Donation-Succession

Notaire

Bonjour, Nous avons sollicité un notaire pour la succession de mon beau père décéder nous avons vendu sa voiture chèque au nom du notaire il nous in...

3 réponses Dernière réponse le 11 sept. 2018 par
Sand49
Jean1418 Donation-Succession

Comment re partager des biens

Bonjour. Mon père ma reconnu officiellement récemment.Je suis issu dune union hors mariage. Il y a déjà eu un partage de bien et donc une donation...

2 réponses Dernière réponse le 11 sept. 2018 par
GKLONE
RH Donation-Succession

Succession propriété et épargne

Bonjour, Mon père souffrant de Parkinson vient de décéder. Ma mère a demandé 100% de l'usufruit. Ils ont une maison et de nombreux produits d'éparg...

1 réponse Dernière réponse le 11 sept. 2018 par
condorcet
Coccinelle Donation-Succession

Droits à payer aux impôts sur un usufruit

Bonjour, Suite à la succession de mon compagnon décédé,(nous n'étions ni mariés, ni pacsés) je souhaite savoir quels droits aurai-je à régler aux im...

1 réponse Dernière réponse le 11 sept. 2018 par
condorcet
vero Donation-Succession

Dons de sommes d'argent après 80 ans

Bonjour, Ma mère âgée de 83 ans verse tous les mois par virement bancaire environ 1000€ pour venir en aide à mon frère qui n'arrive plus à rembour...

1 réponse Dernière réponse le 11 sept. 2018 par
condorcet
cuniglio Donation-Succession

Part d'héritage réclamée

Bonjour marié sous le régime de la communauté universelle, nous avons 4 enfants. Lorsque je décèderai, si l'un de nos enfants décide de réclamer la...

2 réponses Dernière réponse le 11 sept. 2018 par
cuniglio
Gilles Donation-Succession

Droit du conjoint

Bonjour , je possede une proprieté acquise avant mon mariage avec mon épouse actuelle . Sur l'acte de vente , seul mon nom figure en temps que propri...

2 réponses Dernière réponse le 11 sept. 2018 par
condorcet
Delph Donation-Succession

Copie jugement de divorce

 Résolu

Bonjour, Mes parents ont divorcés en 2006. Mon père est décédé en juin 2018. Apparemment le jugement de divorce n’est pas valable parce qu’on a pas ...

2 réponses Dernière réponse le 10 sept. 2018 par
Delph
swinggy Donation-Succession

Droit d'usage et d'habitation après décès

 Résolu

Bonjour, J'ai donné à ma compagne hors famille , agée de 75 ans un droit d'usage et d'habitation sur un appartement estimé à 400000€ ceci après mon d...

4 réponses Dernière réponse le 10 sept. 2018 par
swinggy
luciole Donation-Succession

Concerne donation intergénérationnelle

bonjour madame ou monsieur, j'ai déjà rédigé ma question récemment mais je n'ai pas la certitude qu'elle ait été enregistrée, aussi je la reformule. ...

2 réponses Dernière réponse le 10 sept. 2018 par
luciole
BLD27 Donation-Succession

Accompte sur succession

Bonjour, dans le cadre de la succession de mes parents (liquidités et maison familiale qui sera vendue par le biais d'une agence) peut on demander un ...

4 réponses Dernière réponse le 10 sept. 2018 par
Zuck
guimauve82 Donation-Succession

Succession de mon papa

Bonjour, Mon père est décédé en 2004, j'ai laissé la jouissance à ma maman de la maison. En 2012 ma maman décède et me déshérite en accumulant plein...

4 réponses Dernière réponse le 10 sept. 2018 par
Zuck
Lionath Donation-Succession

Estimation maison

Bonjour, Nous sommes 3 enfants et avons hérité d'une maison estimé à la louche à 250000€ valeur basse. Mon frère aimerait racheter la maison, f...

5 réponses Dernière réponse le 10 sept. 2018 par
Lionath
CHEYENNEINDIENNE Donation-Succession

Donation ou testament

Bonjour, On nous avait parlé de faire une donation entre époux, nous sommes donc allés voir un notaire et ce dernier nous a dit qu'il fallait fair...

5 réponses Dernière réponse le 10 sept. 2018 par
condorcet
Lali Donation-Succession

Signature

Bonjour, Je voudrais savoir si l'on peut signer une succession et la vente du bien hérité le même jour ? Merci

2 réponses Dernière réponse le 10 sept. 2018 par
Lali
Myriam Donation-Succession

Aspa et succession

Bonjour, Ma mère est décédée cette année au mois de mars 2018 , à ma grande surprise elle percevait une allocation supplémentaire ou aspa je pen...

2 réponses Dernière réponse le 10 sept. 2018 par
Myriam
Maxlou24 Donation-Succession

Succession donation

Bonjour, Je vous explique les grandes lignes de la situation. Mon conjoint a eu trois enfants avant notre union. Deux lui ont tourné le dos po...

4 réponses Dernière réponse le 10 sept. 2018 par
Maxlou24
Marie Donation-Succession

Donation-succession

 Résolu

Bonjour, ma mère a deux bien elle voudrait savoir si elle pouvait donner un de ses biens à notre dernier frère ( on est 7 enfants), si ouii qu'est-ce ...

3 réponses Dernière réponse le 10 sept. 2018 par
Marie
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