Forum Donation-Succession

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Les discussions

JJCMOIOUI Donation-Succession

Fiscalité d'une succession

Suite au dépôt d'un dossier de succession, est il normal d'attendre une réponse de la part de l'administration fiscale ? Si oui, et en cas de non rép...

1 réponse 17 janv. 2014 par Cfc
jeanmichel13266 Donation-Succession

Usufruit et nue-propriété

Bonjour, Ma fille est veuve depuis 3 ans, avec son mari elle était propriétaire de leur maison. La succession a été établie, la maison évaluée à 240...

8 réponses 17 janv. 2014 par jeanmichel13266
julietteroger Donation-Succession

Succession

Bonjour, Mon mari est orphelin de père depuis ses 10 ans, il a une soeur et son oncle qui a deux enfants. Son grand-père est décédé depuis prés de ...

1 réponse 17 janv. 2014 par JGimenez
Arnaud1234 Donation-Succession

Compte bancaire vider

Bonjour à tous, J'espère que quelqu'un pourra m'apporter quelques infos sur mon problème, voilà, mon père hébergé ma soeur pendant pas mal d'année ...

1 réponse 17 janv. 2014 par domdo76
chrisdemars Donation-Succession

Succession interminable

Bonjour, en juillet 2011 nous avons perdu notre maman, à ce jour la succession n'est toujours pas finie Ma soeur refuse de signer . Elle ignore l...

10 réponses 17 janv. 2014 par avocatsuccession
Akhénaton, Donation-Succession

Testament - besoin de votre aide

 Résolu

Bonjour, Un ami célibataire, sans enfant, en invalidité a établi chez son notaire un testament olographe dans lequel je suis légataire universelle. N...

4 réponses 17 janv. 2014 par Akhénaton,
doris33 Donation-Succession

Viager sur part indivision ?

Bonjour à tous, Voilà les données : Indivision d'une vieille maison avec grand terrain, au départ 5 indivisaires (cinq frères et soeurs) à parts ...

3 réponses 17 janv. 2014 par domdo76
carl4 Donation-Succession

Renonciation d'une succession

Bonjour, Ma mère est décédée en juillet 2013, j'ai décidé de renoncer à la succession pour raison personnelle (il n'y a pas de dette). En aout...

4 réponses 17 janv. 2014 par domdo76
want1616 Donation-Succession

Partage des meubles

Bonjour, lors d'une succession difficile comment partager les meubles,lits, télévision ,Electroménager , accessoires de jardin et autres. est ce qu...

1 réponse 17 janv. 2014 par ginto5
le gronde Donation-Succession

Attestation immobiliere

Bonjour, dans une succession ,est il possible d eviter l etablissement d une attestation de propriete,dès lors que ,en meme temps que la declaratio...

1 réponse 16 janv. 2014 par Uldrich
helpatnat Donation-Succession

4 heritier sur une maison

je souhaiterais récuperer ma part sur la maison qui est en indivision avec mes trois soeur quel recours puis avoir merci

9 réponses 16 janv. 2014 par helpatnat
malou2T Donation-Succession

Succession

Bonjour Pouvez-vous me renseigner sur une succession compliquée. Le notaire n' a pas établi d'inventaire, hors 2 membres de la famille ( cousins) é...

2 réponses 16 janv. 2014 par malou2T
alpinos110 Donation-Succession

Destruction d'un testament olographe

Mon épouse défunte a rédigé un testament olographe voici 14 ans qui a été déposé chez un notaire. . A l'époque aucun des enfant n'a réclamé la part d...

7 réponses 16 janv. 2014 par roudoudou22
naniedb Donation-Succession

Nue propriété

Bonjour, Mon fils est en instance de divorce. Sa femme a hérité, avec sa soeur, de la nue propriété de la maison de ses parents ; sa mère en a l'usuf...

10 réponses 16 janv. 2014 par Sorgin
cousineod Donation-Succession

Succession entre cousins germains

notre cousine germaine vient de décéder, elle n a ni enfants ni frères ou soeur, ni tante.. ce sont les cousins germains qui héritent. Comment est cal...

1 réponse 16 janv. 2014 par jmp59
want1616 Donation-Succession

Héritage compliqué

Bonjour voila ma question suite au décès de notre maman , papa et décédés en 2010,mon frère a vider les comptes je l'ai signaler au notaire , de plus...

4 réponses 16 janv. 2014 par want1616
coquette123 Donation-Succession

Succession bloquée

Bonjour Mon frère qui est faché avec toutes ses soeurs depuis trèe très longtemps refuse de signer la declaration de succession et toutes les prop...

3 réponses 16 janv. 2014 par Sorgin
carine-1971 Donation-Succession

Succession oncle nièce

Bonjour à tous, Mon oncle est decede l'année derniere. Il etait célibataire et sans enfant. mes grands parents (ses parents à lui) etaient deja de...

9 réponses 16 janv. 2014 par carine-1971
rexoum Donation-Succession

Frais différents d'obséque

ma gd mère est décédée elle a eu 3 enfants dont mon papa qui est décédé; Je deviens héritière à sa place. Le notaire a fait le partage financier en 3 ...

2 réponses 16 janv. 2014 par jmp59
gunegonde Donation-Succession

Demande de sucession

Etant une famille de 5 enfants donc 2 son decede, ainsi que m est parents ,nous avons une maison en Italie.Si nous voulons la vendre, que doit on fair...

1 réponse 15 janv. 2014 par roudoudou22
johanna2401 Donation-Succession

Je ne comprends rien du tout

 Résolu

Bonjour, voilà ma mère est décédé le 27 Septembre 2013 et c'est moi, la fille aînée qui représente ma mère comme mes parents étaient divorcés, et j...

6 réponses 15 janv. 2014 par johanna2401
BIDOCHOUNET Donation-Succession

Acte de notoriété

 Résolu

BONJOUR SUITE AU DECES DE MON EPOUSE QUI ETAIT EN ARRET DE TRAVAIL POUR LONGUE MALADIE (en attente d une greffe de coeur) ET AVAIT UNE PENSION D INVA...

4 réponses 15 janv. 2014 par BIDOCHOUNET
alisier66 Donation-Succession

Compte caché...

Bonjour, Mon père est décédé le 30 août 2012. La succession est finie depuis août 2013. Après avoir demandé si un compte au nom de mon défunt p...

7 réponses 15 janv. 2014 par avocatsuccession
youtou83 Donation-Succession

Heritage nue propriété

Bonjours a tous j'ai perdu mon père en 2008, celui-ci a laisser la maison en usufruit a ma belle mère ( ma véritable mère étant décédé en 2002 ) ...

8 réponses 15 janv. 2014 par Sorgin
willewilly Donation-Succession

Reconnaissance de dette

 Résolu

bonsoir, après le décès de ma maman,mon père m'as donner deux reconnaissances de dette, une de chaque de mes soeurs, il y en a une qui stipule que le...

7 réponses 15 janv. 2014 par willewilly
corcier Donation-Succession

Succession et argent detourné

Bonjour ! Mon beau-père est décédé en Février 2013 , lorsque nous avons voulu faire prélever le montant des obsèques sur le compte courant ,nous no...

10 réponses 15 janv. 2014 par corcier
ivanhoe08 Donation-Succession

Heritage

je suis le seul en vie mes freres sont et ma soeur sont décédés de 2 lits 1 frère marié 1 frère célibataire ,soeur mariée Question: comment se répat...

1 réponse 15 janv. 2014 par domdo76
benila Donation-Succession

Succession

Il y a 30 ans mon frère s'est permis de prendre 3 lingots d'or chez mes parents sans leur consentement. Il est depuis décédé. Mes parents sont aujour...

8 réponses 15 janv. 2014 par roudoudou22
frangos Donation-Succession

Heritage compliqué

 Résolu

Bonjour, ma maman est décédée il y a 5 ans, juste après le décès de son mari 1 ans avant. Nous sommes 4 enfants et avons accepté l'héritage sans savo...

2 réponses 15 janv. 2014 par avocatsuccession
lamicheeee Donation-Succession

860.1

Bonjour, c'est quoi l'article 860.1 ?? interdit il le reemploi ??

4 réponses 14 janv. 2014 par roudoudou22
catlema Donation-Succession

Restitution

Bonsoir, Dans la succession de ma mère une somme a été reversée (restituée) par un des cohéritiers réservataires au compte de la succession. En ...

1 réponse 14 janv. 2014 par roudoudou22
jaquy Donation-Succession

Heritage d'un oncle et tante

Bonjour, voila j'ai mon oncle et ma tante qui me prenne comme leur fil et il m'on fait un papier ecrit de leur main par lequel apres leur mort j'her...

1 réponse 14 janv. 2014 par domdo76
Jacqueline OLAGNIER Donation-Succession

Assurancevie

Pour l assurance vie seule la conjointe à droit ou les enfants aussi?? Merci

1 réponse 14 janv. 2014 par Sorgin
cocopops2511 Donation-Succession

Frais d'obsèques

Bonjour, Je suis l'aînée d'une fratrie de 7 enfants, nous avons perdu notre papa fin 2013, mes parents étaient divorcés mais vivaient toujours ensemb...

1 réponse 14 janv. 2014 par Sorgin
Bertcharles Donation-Succession

Décision pour maison de retraite

Bonjour, Ma belle mère a décidé d'aller en maison de retraite, sa pension ne suffit pas à payer, donc elle sollicite mon aide. Elle possede une mai...

4 réponses 14 janv. 2014 par Bertcharles
rcfleur Donation-Succession

Maison

mon ex mari à l usufruit de notre maison à raison de 60%etmoi40% IL s est remarié et acheter une 2é MAISON.je voudrai savoir quels sont mes droits si ...

2 réponses 14 janv. 2014 par rcfleur
Vouyajanek Donation-Succession

Maison

 Résolu

Bonjour, Au décès de ma mère seule occupante, nous avons décidé ma soeur et moi quelle achète la maison la garde et m'en donne la moitié en financ...

7 réponses 14 janv. 2014 par domdo76
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