Forum Donation-Succession Page 279

Bonjour, Mon mari et moi nous sommes mariés en décembre 2017 suite à la découverte de maladies graves. Nous avons une fille de 16 ans et mon mari un...

Bonjour, Juste une question lors du décès de mon grand père.. c'est vieux..ma maman a hérité de la maison et grand terrain..elle y vit depuis 20 an...

Bonjour, Suite au décès de notre père il y’a 3 ans nous avons hérité de sa maison (2 enfants ) hors ma grand mère qui vivais avec lui à un droit d h...

Bonjour mes parents viennent de deceder . nous sommes 3 freres et soeur à heriter. Dans le cas ou nous decidons de garder la maison , je suppose qu ...

bonjour Mon fils est décédé, sans héritage - sans héritier --, reçoit toujours des factures après son décés, je suis la mère, est ce que je dois pay...

Bonjour, Comment procéder pour revenir sur ma signature de renonciation envoyée au notaire qui a enregistré cette renonciation de la succession d'un...

Bonjour a tous Besoin d'explication Je possédé la Nue-propriété et la moitié indivise en usufruit d'une maison. La personne (B) possède la moit...

Bonjour, je souhaite m'acheter une maison mais je voudrais qu'à mon décès;pouvoir le laisser qu'à un de mes enfants étant en très grand froid depuis...

Bonjour, Ma grand mère veut vendre sa maison dont son héritiers elle et ses 2 fils mais l’un d’entre eux s’y oppose que faire??? Idem pour la voitur...

Bonjour, En 2003 mes parents m'ont fait intégrer un sci immobilière avec mon frère à répartition égale de parts entre nous mais de façon à nous ren...

Bonjour Mon papa est décédé il y a peu, j ai fais une renonciation a succession a cause de dettes. La facture des frais d obseques a été envoyée a...

Bonjour Nous sommes 3 héritiers du coté maternelle d'un cousin et avons fourni au notaire les livrets de famille (et la généalogie de notre famill...

Bonjour, Après l'envoi d'un courrier recommandé d'une sommation de prendre parti dans la succession ). N'ayant pas eu de réponse à ce courrier aprè...

Bonjour, J ai fait une renonciation à succession en France lors du deces de mon pere ( origine espagnol naturalisé francais). Sa mère espagnol est d...

Bonjour nos parents étant décédés ,nous devons hériter d une maison d une valeur estimé car 130 000euros ,nos parents ont perçu le fond national de s...

Bonjour, Mes parents viennent de décéder et les rapports entre certains enfants sont compliqués, voir inexistants. Que se passe t-il si l'un d'entr...

Bonjour, je suis maman de deux filles dont le papa est décédé.Le père de mon mari vient de décédé à son tour.Une de mes deux filles à été contactée...

Je veux faire la donation de mon appartement à mon fils. J ai 65 ans ,mon fils 47 ans et il a 3 enfants. Mon appartement est évalué a 320000€. Montan...

Bonjour, Je suis veuve et 3 enfants non à charge. Je veux vendre ma maison . Sur l acte notarial j ai l usufruit de la totalité des biens de la succ...

Bonjour, Atteinte d'un cancer incurable je souhaiterais laisser une somme d'argent à une amie en toute discrétion en passant par notaire. Est-ce p...

Bonjour, Comment faire quand un des ayant droit refuse de signer un acte notarié ? Le notaire peut il signer l'acte en mentionnant cette particula...

Bonjour, Donation d'un terrain agricole à Carquefou au bord de l'Erdre à mon frère, pas d'évaluation en 1981 et il a construit sa maison dessus aujou...

Bonjour, Mon père détient un patrimoine immobilier qu’il souhaite céder à ses enfants, il se trouve qu’il est atteint d’une maladie grave et qu’il s...

Bonjour - mon époux vient de décéder - j'ai 3 enfants dont un majeur - le bien immobilier dont nous étions propriétaires constitue ma résidence princ...

Bonjour, DONC si je comprend bien je peut renoncer a l heritage mais je suis quand meme obliger de subvenir aux besoins ENTRETENIR 'une person...

Bonjour, Pouvez vous me conseiller mon fils seul héritier] est très insolent et méprisant envers moi, je veux enlever son nom chez le notaire et met...

Bonjour , pouvez vous m indiquer ce que la loi prévoit dans le cas où un héritage n a pas été ouvert (arrières grands parents décédés, mon grand père ...

Bonjour Ma grand-mère est décédée elle avait souscrit un contrat obseque Apparemment j'ai droit à une indemnité Je voulais savoir si vous pouvez...

bonjour je voudrais changer une reconnaissance de dettes en donation faut il aller au notaire

Bonjour, Mon ex et moi sommes co-indivisaire dans un appartement hauteur de 50 % chacun valeur totale de l'appartement 54000 € Je souhaiterais lu...

Bonjour, Residente depuis plus de 10 ans au Pérou je suis veuve depuis 9 mois et nous avions fait une donación entre époux il y a environ 15 ans en ...

Dans le cadre d'une succession un des indivis a profité du fait que les autres héritiers habitaient à l'étranger pour s'installer dans la maison appar...

Bonjour, J'aimerais connaître la différence entre le terme MEUBLES MEUBLANT et BIENS MEUBLE ET IMMEUBLE! Nous sommes complètement perdus! Les meuble...

Bonjour, J'ai deux questionnements dans le cadre de la succession de mes parents (les deux sont décédés, je suis seul héritier). 1. Créance mai...

Bonjour, j'ai eu 2 enfants d'une 1ère union mon conjoint en a 1 d'une 1ère union aussi. Nous sommes propriétaire d'une maison et pacsé avec testam...

Bonjour, Encore une fois j’ai besoin de votre aide : Mon frère vit en Allemagne et souhaite me faire un don financier assez conséquent. Pourr...

Bonjour. Mes parents avaient une donation entre époux.Mon père s apprête à vendre la maison avec mon accord et celui de ma sœur.Il désire acheter un ...