Forum Donation-Succession

Bonjour, Alors voila, mon père a eu une donation de terrain voila presque 15ans, le terrain est très grand. Il a toujours été question que je co...

Bonjour, une idée m'est venu de demander un titre hypothècaire de la maison de mon père décédé le 30 mai 2000 .quelle ne fut ma stupeur quand j'ai v...

Bonjour, notre père est décédé cette année et notre belle mère usufruitière veut installer son petit fils dans l'atelier de notre père et faire un b...

Ayant un fils unique, majeur, papa de deux petites filles, l'une pas reconnue, et la seconde portant son nom, j'aimerai connaître la Loi m'autorisant ...

Bonjour, Ma grand_mère est en maison de retraite, elle vient se vendre ses biens mais souhaiterez faire un don de tout son argent à la maison de re...

Bonjour, Ma mère avait souscrit en 1996 un contrat obseques auprès d'Harmonie Mutualiste pour couvrir les frais se rapportant à son enterrement. En ...

Bonjour, bonjour ; j ai achetez un appareil a crochetez les serrures, dans la valise l appareil en question et un dvd de demonstration, (sans parole ...

Bonjour, Changement de doctrine fiscale sur les successions sur contrats d’assurance-vie dans un couple. http://proxy-pubminefi.diffusion.financ...

Bonjour, mon grand père a souscrit une assurance vie pour ma nièce (fille de mon frère) qui est placée en famille d'accueil afin que celle-ci puis...

bonjour et MEILLEURS VOEUX VOICI MA QUESTION? DANS NOTRE SUCCESSION IL RESTE UNE CREANCE A RECOUVRER MAIS LES 3 ENFANTS DE LA FAMILLE DU COTE DE MA B...

Bonjour, Suite à une donation en 1999 dont j'ai été le bénéficiaire. Une clause a ainsi été rédigé. "Le DONATEUR interdit formellement au DONATAIR...

Bonjour, Nous sommes a faire succession suite au décès de mes parents , propriété intéresse promoteur sur 6 enfants 5 sont d'accord, la 6eme fait so...

Bonjour, Un ordre irrévocable de remboursement a été établi par ma mère à mon profit devant notaire. Je précise que nous ne voyons plus depuis 33 a...

bonsoir je voudrais savoir voila je voir pas mon frere et mes 3 soeur on ma toujour mi de cote et je suis l'ainee jamais de nouvelle , et on ma d...

Bonjour, je voudrais avoir des conseils sur les droits de succession pour les enfants héritiers nés du première mariage dont la deuxième conjointe est...

Bonjour, mon père est usufruitier d'une maison et d'un appartement appartenant à sa femme décédée et dont les enfants sont nu-propriétaires. Aurons-...

Bonjour, bonjour simple qestion j ai acheter une maison je suis avec mon compagnon je voulais savoir si je decede cerait il possible qu il reste dan...

Bonjour, je viens d'apprendre récemment que mon fils unique est un enfant adultérin né d'un premier mariage,confirmé par écrit par sa mère, à ce jo...

Bonjour, Un frère décédé .Il reste 3 sœurs,1 frère décédé avec 2 enfants et1 frère décédé marié sans enfant .Qui hérite? Salutations

Bonjour, Mon père est décédé en 2002. en 2006 j'ai reçu un courrier du notaire me disant qu'il n'arrivait pas à régulariser la succession faute de...

Bonjour, Ma mère est décédée au mois de mai 2015. J'ai été contactée par son notaire ainsi que mes freres et soeurs. Ne pouvant me déplacer, j'ai ...

Bonjour, Bonjour, j'ai l'usufruit d'une maison que mon compagnon a fait construire (pas pacsés, pas mariés), 40 ans de vie commune aux yeux de la l...

Bonjour, je souhaiterai avoir des renseignements concernant un bien reçu en hoirie. En 1979, j'ai reçu de mon père un terrain boisé sur lequel il...

Bonjour, je souhaiterai savoir ce que l'état nous ponctionne lors d'un décès des parents et si l'on peut y réchapper en retirant l'argent avant décè...

Bonjour résidente en France et de nationalité française, je souhaiterai savoir ce a quoi je dois m attendre car suite au deces de mon pere résidant a...

Bonjour, Ma demi-sœur qui était handicapée est décédée, sa mère avait fait une dette départementale sur son compte bancaire. D'après une loi que j...

Bonjour, Je suis dans le même cas de figure que pakichomgirl qui avait posté son message le 24 janv. 2012 à 12:49 - (Dernière réponse le 5 févr. 2...

Bonjour, mon père de nationalité italienne et résident en france est décédé en août 2015. Ma mère de nationalité française et résident avec mon père e...

Bonjour voilà je souhaite m'engager dans l 'armée de l'air pouvez vous me donné quelques conseil est ce une bonne chose? De plus j'ai une enfant de b...

Bonjour, Mon ex mari, avec lequel j'étais restée très proche, vient de décéder. Ayant passé trente ans de vie ensemble et mariés, puis je prétende à...

Bonjour, ma mére et remarié depuis plus de trente cinq elle a une maison avec mon beau pére .il n on pas u d enfants ensembles .depuis l ages de 13 ...

Bonjour,voici ma situation mon père est décédé en septembre 2015 la succession de sa mère est encore en cours du moins le partage car la déclaration d...

bonjours,après le décès de ma mère,je demande une renonciation à succession, et ayant pas les moyen de règle les frais d'obsèques , peux t'on faire un...

Bonjour, Mon grand père est décédé depuis 6 ans 1/2 et sa succession n'est toujours pas réglée. Un des héritiers bloque la vente de l'appartement e...

Bonjour, aprés le deces de mon pere en mai j'ai souhaité revendre sa voiture ( qui était en fait la mienne mais à son nom) . le notaire a redigé une...

En janvier 2013 mon père nous a fait une donation immobilière, à ma soeur et moi même. La donation comprend pour moi un appartement, ou réside mon pè...

Bonjour,suite au dc de ma grand mére je viens d'apprendre qu'en 2011 j ai ete retirer de l 'assurance vie , les personnes bénéficiaires de cette assu...

Bonjour, Nous sommes 2 héritiers d'une maison que j'habite après avoir fait des travaux de réhabilitation ; l'autre héritier désire vendre sa part, ...

Je suis usufruitier de ma maison mais suite un placement en EPHAD et j'ai jugé bon de vider ma maison pensant pouvoir la louer mais malheureusement le...

Bonjour Nos parents ont achete en 1968 un appartement avec cave + un garage En 1999 nos parents nous ont fait une donation entre vifs ( l'ancien p...

Bonjour J'ai 2 questions sur le sujet 1) je suis nu proprietaire d'une maison et ma tante en est L'usufruitiere , mais cette dernière et ...

Bonjour,quelques mois avant le décès de son compagnon,ma belle mère a vide les comptes de celui ci grâce à sa procuration ( cohabitant de fait) . en a...

Bonjour, Ma mère est décédé en octobre 2015, elle disposait de deux assurances vie une a la cnp et l'autre à la caisse épargne écureuil. Le total de...