Les discussions

mamaluis Donation-Succession

Donation de terrain a batir

Bonjour, mon compagnon (donc pas marié) souhaite me donner un terrain constructible afin que je lègue un bâtiment a venir a mon fils lors de mon d...

4 réponses Dernière réponse le 29 janv. 2016 par
roudoudou22
jccjiono Donation-Succession

Donation au dernier vivant

je suis remarie sous le régime de la communauté j ai deux enfants d un premier mariage pas du second nous avons avec ma deuxième épouse construit une...

1 réponse Dernière réponse le 29 janv. 2016 par
Wax
Antsira Donation-Succession

Abattement 20 %

 Résolu

Bonjour, Au décès de mon père, ma mère atteinte de la maladie d'alzheimer séjournait en maison médicalisée. Le notaire n'a pas appliqué l'abattement ...

1 réponse Dernière réponse le 29 janv. 2016 par
condorcet
O1S2L3O4 Donation-Succession

Usufruit

 Résolu

Après le décès de notre père nous sommes en indivision partage ma mère et 5 enfants. A ce jour nous devons vendre des biens dont ma mère a l'usufruit(...

2 réponses Dernière réponse le 29 janv. 2016 par
condorcet
Ananolyl Donation-Succession

Procedure

Bonjour, Je me tâte de lancer une procédure devant le tribunal pour récupérer ma part d assurance vie ,sachant que j ai été retirer de cette assuran...

2 réponses Dernière réponse le 29 janv. 2016 par
Ananolyl
charly5360 Donation-Succession

Curatelle renforcée et vie privée

Bonjour, ma famille, je veux dire mes frères et sœurs m'ont fait mettre sous curatelle renforcée après une dépression nerveuse suite au décès de ma mè...

1 réponse Dernière réponse le 29 janv. 2016 par
roudoudou22
peio17 Donation-Succession

Comment calculer l'amexa

Bonjour, un paysan qui part a la retraite souhaite que je prenne ses hectares en fermage, ce qui m'interesse beaucoup, je me suis renseigné, c'est 150...

2 réponses Dernière réponse le 29 janv. 2016 par
peio17
Tiger60180 Donation-Succession

Caisse d'éparne de paris

bonjour, Mes parents sont décédés. J'ai retrouvé dans leurs dossiers 2 livrets de la Caisse d'Epargne de Paris ouverts dans les années 1960. Le not...

1 réponse Dernière réponse le 29 janv. 2016 par
Gayomi
Psylvia66 Donation-Succession

Vente de ma résidence

 Résolu

Madame, Monsieur, Etant veuve, je possède l'usufruit de ma résidence acheté avec mon époux En cas de vente de cette maison, pouvez vous m'indique...

3 réponses Dernière réponse le 29 janv. 2016 par
roudoudou22
Anguillepenny4 Donation-Succession

Compte bloqué après décès

Bonjour, Ma maman est décédé le 05 janvier et son compte dont j'avais la procuration à été bloqués aussitôt que j'ai eu les actes de décès il n'y a p...

1 réponse Dernière réponse le 29 janv. 2016 par
Gasc
ghis2708 Donation-Succession

Révoquer la donation ?

Bonjour, dans le cas où un donataire ne peut pas s'acquitter des charges se rapportant à la donation, y a-t-il une solution pour révoquer la donat...

1 réponse Dernière réponse le 29 janv. 2016 par
condorcet
Jpaul59110 Donation-Succession

Donation passive

Bonjour. Ma compagne a perdu son père. Il a donne de son vivant tout ce qu'il possédait à une de ses amies. Argent et voiture ( neuve ). Elle ét...

4 réponses Dernière réponse le 28 janv. 2016 par
condorcet
Piefolle Donation-Succession

Frère avantagé financièrement

Bonjour à tous, Voilà, depuis plusieurs années mon frère dispose de la maison familiale que ma mère lui loue (au black dirons-nous). Le loyer est é...

2 réponses Dernière réponse le 28 janv. 2016 par
Piefolle
dollypop Donation-Succession

Héritage assurance vie

Bonjour, Mon père est malheureusement décédé il y a moins d'un an. Lorsque j'étais ado, j'ai déjà perdu ma mère. J'étais enfant unique. Quelques...

1 réponse Dernière réponse le 28 janv. 2016 par
condorcet
ludialsi69 Donation-Succession

Rachat de la voiture de mon père

Bonsoir, je souhaiterai racheté à ma maman la voiture de mon papa décédé en décembre.la carte grise est au 2 noms. ma maman est tout à fait d'accor...

3 réponses Dernière réponse le 27 janv. 2016 par
condorcet
Missy786 Donation-Succession

Partage de terrain

Bonjour, ma mére aimerait séparé son terrain avec une maison dessus entre ses 2 enfants avant de touché le fond nationale et gardé la jouissance sur l...

3 réponses Dernière réponse le 27 janv. 2016 par
Gasc
Utilisateur anonyme Donation-Succession

Héritage

Bonjour, voila je vous expose mon problème en espérant avoir une réponse à mes interrogations. suite au décès de ma belle mère en 2015 mon mari...

1 réponse Dernière réponse le 27 janv. 2016 par
condorcet
Jacky Donation-Succession

Partage partiel

Bonjour, Je me permets de solliciter votre aide dans le cadre d'une succession en cours, composée de biens immobiliers, d'actions/parts sociales, ...

3 réponses Dernière réponse le 27 janv. 2016 par
Gasc
ellenmontreal Donation-Succession

Heritage

Ma question concerne une histoire d'héritage. Ma mère au une relation de concubinage dans les années 1990. Elle s'est mariée avec un francais sur ...

2 réponses Dernière réponse le 27 janv. 2016 par
condorcet
Ptitbesef Donation-Succession

Procuration notarial

Bonsoir. Mon frère et moi gérons les comptes de notre mère depuis le décès de notre père. Nous n'avons pas de procuration sur ses comptes. En maiso...

1 réponse Dernière réponse le 27 janv. 2016 par
roudoudou22
tavy Donation-Succession

Reconaissance de dettes

Bonjour, Je voudrais faire valoir des travaux et investissements dans une maison appartenant à mes beaux parents qu'on va effectuer dans un avenir p...

6 réponses Dernière réponse le 27 janv. 2016 par
tavy
jo Donation-Succession

Don d'argent

Bonjour, ma mere voudrai me verser la somme de 60000 euros du rachat de son assurance vie,elle a 87 ans dois-je declarer cette somme? et vais-je etre ...

2 réponses Dernière réponse le 27 janv. 2016 par
jo
nico2050 Donation-Succession

Problème montant héritage assurance vie

Bonjour, voilà je m'explique, 9 ans après que mon père soit décédé, l'assurance vie qu'il avait contracté il y a presque 10 ans nous recontacte p...

2 réponses Dernière réponse le 27 janv. 2016 par
nico2050
frannyle Donation-Succession

Bien en indivision

Bonjour, Nous sommes plusieurs à détenir un bien en indivision, et ne pouvons vendre, faute d'actes de propriété introuvés après le décès de nos pa...

2 réponses Dernière réponse le 26 janv. 2016 par
frannyle
Comanche77176 Donation-Succession

Fait il passer par un notaire ?

Bonjour, Ma mère vient de décéder, nous sommes 3 enfants, au niveau de la succession il ;n'y aura que 2 comptes qui totalisent à peine 51000 euros...

3 réponses Dernière réponse le 26 janv. 2016 par
Comanche77176
trailleur86 Donation-Succession

Litige

nous sommes cinq frères et soeurs et au décès de nos parents, nous n'avons pas pu vendre la maison car ma mère en a fait l'usufruit à un de nos neveux...

1 réponse Dernière réponse le 26 janv. 2016 par
roudoudou22
Lola-4034 Donation-Succession

Décès usufruitier

Bonjour, j'ai hérité d'une maison suite au décès de ma mère. Son conjoint a conservé l'usufruit de cette habitation jusqu'à son décès. Venant d'appr...

1 réponse Dernière réponse le 26 janv. 2016 par
Gasc
mouchette52 Donation-Succession

Notaireencore une question::

Bonjour, une derniére question sur l'héritage (promis) il n'est pas nécessaire de passer par un notaire pour faire une déclaration de succession lorsq...

2 réponses Dernière réponse le 26 janv. 2016 par
mouchette52
Bilou Donation-Succession

Viager et succession

Bonjour, mes parents ont reçu en viager un patrimoine comportant une maison et des vignes ils ont fait donation en avancement d'horie sur leur succ...

2 réponses Dernière réponse le 26 janv. 2016 par
Gasc
benoitbart Donation-Succession

Problème de partage

Bonjour, ma tante célibataire et sans enfants 89 ans a été placé en maison de retraite par une cousine elle a fait un testament précisant le partage...

2 réponses Dernière réponse le 26 janv. 2016 par
Gasc
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