Forum Donation-Succession

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Les discussions

pifi Donation-Succession

Vente maison

 Résolu

Bonjour, Mon père a vendu sa maison secondaire avant son décès et la notaire dit que cela rentre ds la succession de mon père . Pourquoi est ce le c...

4 réponses 4 déc. 2020 par Ulpien1
Tony Donation-Succession

Héritage maison

Bonjour, Ma sœur avec son époux occupent la maison familiale dont nous sommes 5 héritiers ils nous refusent tout accès à cette maison que pouvons-...

1 réponse 3 déc. 2020 par Utilisateur anonyme
Fafa92160 Donation-Succession

Erreur bancaires

Bonjour, Ma belle sœur, a verser sur son assurance vie une somme de 50000€ , avant de décédée , la banque n a pas bloqué son compte , après son d...

2 réponses 3 déc. 2020 par Fabri92
Terrain Donation-Succession

Terrain

Bonjour, J'occupe un terrain depuis Plus de 30 ans !ainsi que ma mère depuis 90ans !le propriétaire du terrain La ceder en 1930 !sans papier ! De ma...

2 réponses 3 déc. 2020 par Ulpien1
Viriato13 Donation-Succession

Recours succession

Bonjour, J'aimerais avoir de l'aide s'il vous plait. Je viens de perdre ma femme. Nous n'avons pas eu d'enfants. D'après ce que je sais, mes be...

4 réponses 3 déc. 2020 par Viriato13
Mira2020 Donation-Succession

Succession partage

Bonjour, Nous avons hérité en indivision d'une terre. Le notaire chargé des démarches de succession a établi la notoriété en ayant omis un héritier ...

1 réponse 3 déc. 2020 par condorcet
kaya1310 Donation-Succession

Erreur dans donation de terrain

Bonjour, Mon père a un grand terrain constructible qu’il a divisé en plusieurs parcelles. Il y a 10 ans ma sœur a eu une donation de sa part en re...

1 réponse 3 déc. 2020 par condorcet
Tara Donation-Succession

Demande de confirmation des héritiers

 Résolu

Bonjour, Je me mets en concubinage avec un homme qui est en instance de divorce mais qui souhaite néanmoins adopter le fils de son ex femme âgé de 1...

12 réponses 2 déc. 2020 par Tara_8097
Sabrina2711 Donation-Succession

Refus de succession et mise en demeure

 Résolu

Bonjour, Ma maman est décédée le 25 août 2019 j'ai de suite fait la demande de refus de succession et la a ma grande surprise je reçois une mise en ...

6 réponses 2 déc. 2020 par Sabrina2711
Mickagip Donation-Succession

Usufruit avant 2005

Bonjour, Apres le décé de mon papa mon frère et moi avons ete surpris par une donation entre époux datant avant 2005 envers mon ex belle mère (divo...

3 réponses 2 déc. 2020 par condorcet
Marand Donation-Succession

Don venant de l'angleterre

Bonjour, En situation de divorce, mon père (de nationalité anglaise et résident fiscalement là-bas), souhaite me faire un don (manuel?) d'environ 10...

2 réponses 1 déc. 2020 par Marand
Fannypich Donation-Succession

Succession grand pere et pere decede

Bonjour, mon papa est décédé en 2013, mes parents étaient marié.la succession a été effectué. Cependant mon grand pere est décédé cette anné début aou...

8 réponses 1 déc. 2020 par Fannypich
fabriceolivier974 Donation-Succession

Nue propriété - biens meubles

Bonjour, Je suis nue- propriétaire et ma belle mère (la veuve de mon père) est usufruitière. Elle n'a pas d'enfants mais des frères et sœurs. E...

2 réponses 1 déc. 2020 par fabriceolivier974
punk.13 Donation-Succession

Droit de l usufruitier second rang

bonjour au décès de mon frère ma belle sœur est devenue usufruitier de second rang ma mère est de premier rang. ma mère étant âgée souhaite vendre sa ...

3 réponses 30 nov. 2020 par punk.13
Renato Donation-Succession

Prescription remboursement de l aspa

Bonjour, j aurai 2 question mon père a touché l aspa de 1989 a1998 date de son décès et ma mère est décédé ce moi ci, a y on le droit de me demander d...

2 réponses 30 nov. 2020 par Ulpien1
Willtiti1958 Donation-Succession

Testament italien

Bonjour à tous, J'ai une amie d'origine italienne qui me demande de l'aider à percevoir un héritage de son père décédé. Pour avoir accès aux fonds b...

7 réponses 30 nov. 2020 par Lecture
Pouyanne_0160 Donation-Succession

Refus de signature

Bonjour, Quels sont les moyens à entreprendre pour obliger un héritier à signer la promesse de vente. Sur les 9 héritiers que nous sommes un seu...

12 réponses 29 nov. 2020 par condorcet
Eleonornini Donation-Succession

Renonciation sucession

 Résolu

Bonjour, après le décès de ma grand-mère le département demande le remboursement de 66 000 euro. La sucession est de 19800 euro et ne recouvre pas la ...

4 réponses 29 nov. 2020 par Eleonornini
Calionel Donation-Succession

Problème suite à succession

Bonjour, suite au décès de ma maman, j’ai hérité avec mes deux sœurs de la maison de celle-ci. Son compagnon de l’époque a conservé suite à un testame...

3 réponses 29 nov. 2020 par condorcet
MELIA Donation-Succession

Succession de ma mère

 Résolu

Bonjour, Ma mère est décédé récemment, elle était mariée, mais son mari vivait avec une autre femme, du coup comment ça se passe? Sachant que son ...

6 réponses 29 nov. 2020 par MELIA
moitoi Donation-Succession

Frere décédé avec des dettes

Bonjour, Mon frere vient de déceder, il a 3 enfants et 1 petit filsde 6 mois il n'a pas de biens de valeurs et a accumulé beaucoup de dettes( loyer...

4 réponses 28 nov. 2020 par Moitoi
Damo2 Donation-Succession

Convention de quasi usufruit

Bonjour, je vous écris dans un contexte bien particulier et j'espère que vous pourrez me répondre. Cela fait maintenant 11 ans que notre père est ...

3 réponses 28 nov. 2020 par Ulpien1
Litana Donation-Succession

Declaration sucession

Bonjour, Mon beau-père est décédé il y a maintenant 13 mois. Il possédait un bien immobilier dans lequel ma belle-mère habite toujours. Il y a 8 hér...

3 réponses 28 nov. 2020 par condorcet
Eleonornini Donation-Succession

Héritiers direct descendants

 Résolu

Bonjour, Ma grand-mère viens de décéder elle avais 8 enfants dont 2 sont décédés. Ma tante décédée avais 4 enfants. Pour la sucession les héritiers ...

2 réponses 27 nov. 2020 par Eleonornini
Utilisateur anonyme Donation-Succession

Retrait post mortem

 Résolu

Bjr, lorsque notre père est décédé, notre frère a retiré de l espèce du compte de notre papa et fait un virement afin de régler quelques achats de nou...

6 réponses 27 nov. 2020 par Kevin69200
Kathe Donation-Succession

Probleme sur une donation partage

Bonjour, Mon conjoint a perdu sa grand mère en février 2020. Celle ci ne s entendait guère avec ses enfants et petits enfants. Elle avait 3 fils d...

2 réponses 27 nov. 2020 par Kathe
fr65v Donation-Succession

Usufruitier et nu-propriétaire

Bonjour, lors d'une succession avec démembrement d'un bien (appartement) est-il possible que l'époux survivant puisse être à la fois usufruitier jus...

2 réponses 27 nov. 2020 par fr65v
Cathy Donation-Succession

Demi frères

Bonjour, Mon père est décédé. Il avait eu deux enfants d'un premier mariage. Sa première femme est décédée. Ma mère , sa seconde épouse a eu deux...

1 réponse 27 nov. 2020 par pabnv
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