Les discussions

mamounetta Donation-Succession

Partages de sucession

Bonjour, Bonjour; Mon pere est décédé en 2003, il a laissé un petit patrimoine en Italie. Ma mere étant décédé en 1957 Il s'est remarié en Italie e...

3 réponses Dernière réponse le 31 juil. 2016 par
condorcet
PAT Donation-Succession

Frais de maison de retraite

Bonjour, Bonjour, ma belle mère doit entrer prochainement en maison de retraite,elle est veuve et propriétaire d'une maison,mon épouse ne travaill...

4 réponses Dernière réponse le 31 juil. 2016 par
condorcet
ANNIE Donation-Succession

Vente maison plus chère que l'estimation

Bonjour, Avec ma sœur et mon frère, nous désirons vendre la propriété de ma maman qui vient de décéder. Le notaire a effectué l'estimation de la mai...

2 réponses Dernière réponse le 31 juil. 2016 par
relou
marie 82 Donation-Succession

Pension de réversion

Bonjour, je voudrais savoir si je peux me procurer un extrait de naissance de mon ex mari décédé il y a peut de temps. Dans la mairie de son lieu de...

1 réponse Dernière réponse le 31 juil. 2016 par
Gasc
soso Donation-Succession

Heritage

Bonjour, Mon beau frere s'impose beaucoup dans la maison de mon beau pere alors que mon mari ne fait pas grand chose pour la maison du pere ! Je v...

1 réponse Dernière réponse le 31 juil. 2016 par
Gasc
frederiqueb Donation-Succession

Rapport donation dans masse successorale

Bonjour, J'ai reçu un bien immobilier en donation par avancement d'oirie, d'un montant évalué à l'epoque à 200k€ réparti par 100k€ de la communauté ...

8 réponses Dernière réponse le 30 juil. 2016 par
frederiqueb
jeanette Donation-Succession

Testament

Bonjour, Mon parrain est décédé au mois de mars 2016, il n'avait pas d'enfants et était pacsé avec son amie depuis +10 ans Il m'a toujours dit q...

1 réponse Dernière réponse le 30 juil. 2016 par
condorcet
Blue Boy Donation-Succession

Mere usufruitière effet sur les 2 filles

Bonjour, à la mort de mon père m'a mere en usufruit a reçu tout l'appartement, et liquidité bancaire.... Ma sœur et moi avons reçu une donation -hé...

1 réponse Dernière réponse le 30 juil. 2016 par
condorcet
Pilpil18 Donation-Succession

Dettes suite au décés d'un des parent.

 Résolu

Bonjour, Je vous remercie par avance de l'attention que vous porterez à ma question. Mon père est décédé en 2013, ma mère est toujours vivante et no...

2 réponses Dernière réponse le 30 juil. 2016 par
Pilpil18
PAT Donation-Succession

Maison de retraite

Bonjour, Ma belle mère doit entrer en maison de retraite,mon épouse ne travaillant pas 'elle a 2 frères et 2 soeurs),qu"elle sera ma participation a...

2 réponses Dernière réponse le 30 juil. 2016 par
doris33
vgenet Donation-Succession

Heritage d'une maison

Bonjour, cela fait 8 ans que mon pere est decede est depuis sur les 7 héritiers aucun ne veut se mettre d'accord, impossible qu'il s'accorde sur le...

1 réponse Dernière réponse le 30 juil. 2016 par
djivi38
didart Donation-Succession

Indiviseurs introuvable

Bonjour, Je souhaiterai mettre en vente la maison de mes parents , tous deux décédés . Mais le notaire laisse trainer la succession depuis le décès d...

1 réponse Dernière réponse le 30 juil. 2016 par
condorcet
Cheyenne7709 Donation-Succession

Montant des frais de succession

Bonjour, Mon oncle est décédé en juin 2016,célibataire,sans enfant.Ce sont ses deux soeurs et son frère qui héritent. Quel pourcentage prend l'état...

1 réponse Dernière réponse le 30 juil. 2016 par
condorcet
ketty1943 Donation-Succession

Tutelle

Bonjour, un membre de la famille peut il avoirla tutelle d'une personne de cette famille

1 réponse Dernière réponse le 30 juil. 2016 par
roudoudou22
etoilefilante49 Donation-Succession

Viager

bonjour j'aimerait savoir si l'on peu vendre deux propriétés en viager . une l'ai deja depuis 18 ans , et le deuxieme peut on la vendre en viager a ...

1 réponse Dernière réponse le 30 juil. 2016 par
Gasc
Missycrisal Donation-Succession

Leg avant décès

Bonjour, j'ai 35ans et je souhaiterais aider ma petite soeur en lui faisant un leg que de toute les façons elle percevait après mon décès j'aimerais...

1 réponse Dernière réponse le 30 juil. 2016 par
condorcet
CAROLINE Donation-Succession

Repartition

Bonjour, Un résidant sans droits ni titres (fils de l'un des héritiers) a occupé la maison du défunt pendant 4 ans sans notre accord. Décès du gran...

1 réponse Dernière réponse le 29 juil. 2016 par
condorcet
wallabi Donation-Succession

Refus de succession

En cas de refus de succession le fisc peut il récupérer les impôts, taxe foncière, taxe d habitation etc. d autre part comment réagir aux menaces des ...

1 réponse Dernière réponse le 29 juil. 2016 par
condorcet
nicodette Donation-Succession

Bornage amiable

Bonjour, de combien de temps disposent les riverains pour accepter un PV de bornage amiable?

1 réponse Dernière réponse le 29 juil. 2016 par
DorisOups
berthe Donation-Succession

Pas le nom du donateur dans le testament

Bonjour, mon père a fait un testament mais a oublié de préciser son nom , son adresse ainsi que l'adresse et le lien de parenté avec le donateur ....

4 réponses Dernière réponse le 29 juil. 2016 par
Romi
Champignac Donation-Succession

Testament

 Résolu

Madame, Monsieur, permettez moi de me rapprocher de vous concernant une succession difficile.. Ma mère est décédée le 22 juin. Par avant elle a...

2 réponses Dernière réponse le 29 juil. 2016 par
champignac
hachepsoute Donation-Succession

Conflit d'une donation partage

Bonjour , Nous sommes une famille de la région d'Aubagne dans les bouches du Rhone. De son vivant , mon père a fait une donation partage d'un...

7 réponses Dernière réponse le 29 juil. 2016 par
condorcet
dallas Donation-Succession

Heritage

bonjour, une question,dans un heritage lorsque l un des héritiers decede sa part va a ses enfants ou est partage avec les autres héritiers?

1 réponse Dernière réponse le 29 juil. 2016 par
condorcet
marcia146 Donation-Succession

Donation et recuperation aide sociale

Bonjour, Une amie de la famille célibataire sans enfant a fait, il y a 15 ans, donation de son appartement à mon fils, en se réservant l'usufruit. ...

2 réponses Dernière réponse le 29 juil. 2016 par
marcia146
chanchan2701 Donation-Succession

Succession

Bonjour, j'aimerais savoir combien coute un acte de convention familiale lors d'une succession ,une de mes filles voudrait reprendre la maison mais ...

1 réponse Dernière réponse le 29 juil. 2016 par
Gasc
jojo17 Donation-Succession

Entreprise

Bonjour, Mon père envisage de partir à la retraite. Il voudrait céder ou vendre son entreprise familiale à mon grand frère. Est ce que j'ai le...

1 réponse Dernière réponse le 29 juil. 2016 par
Gasc
maralvy Donation-Succession

Indivision

Bonjour, nous sommes 3 filles nue proprietaire et ma mere en ephad est usufruitiere .mon pere est DCD. nous avons une maison de famille et nous ne ...

1 réponse Dernière réponse le 29 juil. 2016 par
Gasc
joel Donation-Succession

Demande d'explication

Bonjour, mes parents n'ont fait aucun testament pour leurs enfants qui eux ne s'entendent pas que conseiller vous a mes parents comme solution?...

2 réponses Dernière réponse le 29 juil. 2016 par
doris33
lili9721 Donation-Succession

8 ans deblocage d assurance vie

bonjour, mon époux est décédé accidentellement il y 8 ans et ce n est maintenant que la banque me verse une assurance vie assur d un montant de 7000 ...

3 réponses Dernière réponse le 29 juil. 2016 par
Coco
joel Donation-Succession

Explication concernant le testament

Bonjour, mes parents n'ont fait aucun testament nous sommes quatres enfants qui ne s'entendent pas le bien de mes parents est une maison avec u...

2 réponses Dernière réponse le 28 juil. 2016 par
condorcet
mlv Donation-Succession

Succession demi soeur

Mon compagnon, récemment décédé, a des enfants d'un premier mariage. Nous avons eu deux enfants ensemble. Dans le cas de mon décès les demis sœurs pe...

1 réponse Dernière réponse le 28 juil. 2016 par
doris33
JULIEN Donation-Succession

Plus value sur résidence secondaire

 Résolu

Bonjour, j'ai une résidence secondaire que j'ai acheté en novembre 2014 je souhaite la revendre pouvez vous me dire si je vais payer de la plus v...

1 réponse Dernière réponse le 28 juil. 2016 par
condorcet
alicet Donation-Succession

Rapport ou soulte

Bonjour, En cas de vente (même au juste prix) d'un grand terrain par les parents à l'un des enfants, j'ai entendu dire qu'une indemnité ou soulte ...

8 réponses Dernière réponse le 28 juil. 2016 par
alicet
geromemi Donation-Succession

Succession d'une somme d'argent

Bonjour, ma mère veut l'usufruit de la somme d'argent que mon père avait sur son compte. Apparemment, je ne peux pas m'y opposer. Par contre, je n...

2 réponses Dernière réponse le 28 juil. 2016 par
condorcet
monna Donation-Succession

Vente d'un bien à 83 ans

 Résolu

Bonjour, Mon père vient de vendre sa résidence secondaire.Il vit chez sa seconde épouse. Que se passerait-il si à son décès le produit de la vente ...

5 réponses Dernière réponse le 28 juil. 2016 par
doris33
agru Donation-Succession

Droit de succession

bonjour je voudrais savoir les droits que mes 2 enfant auront a payer lors de nos 2 décés (mariage sous la communauté) et lors d'une communauté uni...

1 réponse Dernière réponse le 28 juil. 2016 par
Gasc
yoyo Donation-Succession

Donation

Bonjour, puis je donner ma maison à mon fils sachant que j'ai qu'un enfant? merci

1 réponse Dernière réponse le 28 juil. 2016 par
condorcet
PierreP1 Donation-Succession

Partage d'une maison suite a succession

Bonjour; Je viens vers vous car j'ai vu 2 notaires de 2 études différentes qui me disent l'exact opposé et ne comprennent pas pourquoi leur conf...

11 réponses Dernière réponse le 27 juil. 2016 par
condorcet
Maryt27 Donation-Succession

Droit ou pas

Bonjour Mon mari avait reçu la donation d'une maison de sa mère dont on payait toujours un loyer, nous étions mariés depuis 20 ans, malheureusement m...

6 réponses Dernière réponse le 27 juil. 2016 par
condorcet
jo Donation-Succession

Part des enfants

bonjour, dans le cas du décès d'un des parents qui avaient pris la précaution de faire une donation au dernier vivant, les enfants peuvent ils exiger...

1 réponse Dernière réponse le 27 juil. 2016 par
condorcet
Thomas_1994 Donation-Succession

Dons de biens mobiliers

Bonjour, Je vous expose mon problème aujourd',hui car j'aimerai avoir quelques certitudes. Voilà lors de mon premier emménagement dans mon appart...

13 réponses Dernière réponse le 27 juil. 2016 par
Thomas_1994
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