Forum Donation-Succession

Bonjour, Mon partageait sa vie avec une femme rencontrée il y a une vingtaine d'années, elle était à l'époque hébergée chez une amie ne pouvant payer...

Bonjour, Dans le cadre d'une succession suite a la mort de notre grand mère, Mon frère (17 ans) et moi même (22 ans) avons hérité de 3 appartement...

bonjour j'aimerais être éclairer comment sa ce passe pour la succession de la maison. L a maison était à mon papa, d'après ce que j'ai compris elle ap...

qui est le propriétaire de la parcelle C 1257 mozzo à Ajaccio

Bonjour, Co-propriétaire avec ma soeur d'un appartement et vivant ensemble depuis plus de 5 ans, dans cet appartement, nous ne devons pas payer de dr...

Bonjour, Je suis perdue suite au décès de mon père en février 2014. Ma mère est décédée il y a 20 ans et suite à ce déces le partage a été fait par n...

Bonjour, je viens d'heriter de la maison de mes grands parents ma gr mere est morte le 15/06/14elle en avait l'usufruit jusqu'a sa mort.Quand je sui...

Bonjour, aujourd'hui, c'est moi qui vient demander à bénéficier de vos nombreuses compétences ! Voilà : une indivision d'une propriété famil...

Parents AGRICULTEURS LOCATION de leurs terres,à ma

Bonjour, Dans le cadre d'une succession, le notaire établit un projet de déclaration de succession. De combien de temps dispose-t-il pour transme...

Bonjour, Ma mère à racheté seule, il y a 10 ans la maison de campagne de sa mère et souhaite la vendre, mon père et mon grand père sont au cimetiè...

Bonjour, Au décès de ma mère veuve, laissant 4 enfants héritiers. Ma mère possédait un compte titres n° 600 de 40.000.00 euros. Ce compte t...

bonjour succession bloquée (décès survenu en janvier 2012) car le fils de l'un des héritiers s'est installé dans la maison avec l'intention, je le ci...

Puis-je hériter avec mes enfants, de mon propre père ? Ou faut-il renoncer à cet héritage au profit de mes enfants si je veux les aider?

Cher Maître Un de mes frère veut faire des travaux dans la maison où il vit depuis plusieurs années et qui doit lui revenir, mais que nous possédon...

Est il possible d effectuer un don manuel apres 80 ans a destination d un enfant. Il semblerait que ce soit impossible et qu il y ait des frais eleves...

Bonjour à tous, Suite a une succession nous sommes 3 bénéficiaires nominatifs d'assurances vie une partie pour 2 benéficaires à la GMF réglées aprè...

Bonjour, je m'occupe de la succession du père de mes enfants. peu de papiers étant été trouvé à son domicile, comment puis je trouver : - les crédi...

Bonjour, Je suis usufruitière de ma soeur, J habite une des deux maisons communicantes.....Puis je au regard de la législation interdire l'accès à...

mon maris m a fait la donnation par testament de sa maison qu il avait avant notre mariage, nous sommes marie sous la communaute de bien. ses enfant s...

Bonjour, Mon père est décédé en laissant deux maisons et deux véhicules. Ses deux seuls héritiers sont ses 2 enfants, dont je fais partie. La g...

Bonjour, Bonjour, Le conseil Général avait accordé à ma mère l'APA de Janvier 2002 à Aout 2004 date de son décés . Le CG vient de m'adresser un ...

Bonjour, nous tous sommes prêts à payer. Mais à chaque fois qu'une proposition est faite les deux autres s'y opposent ce qui fait que cela dure depuis...

Bonjour, Dans le cadre d'une liquidation, le notaire me demande une preuve d'un versement de fonds par ma grand-mère maintenant décédée. Le verse...

J'ai 3 enfants,dont l'un deux a été adopté en "adoption simple" Je voudrais avantager l'un deux,mais auparavant,je voudrais savoir si l'enfant adopte...

Bonjour, Je viens vers vous aujourd'hui car je ne sais plus trop que faire. Voici pour vous faire une idée du pourquoi de ce post, toute l'histoire s...

Bonjour Ma maman s'occupait de mon grand oncle et de sa fille handicapée qui était sous curatelle ,ou sous tutelle je ne sais plus le bon terme.ma ma...

Bonjour, Le nom de ma soeur apparaît en tant que nue propriétaire sur le bien de ma mère. Je n'en ai pas encore parlé à ma mère (81 ans)? mais ni me...

BONJOUR A TOUS J'aimerai savoir si en faisant la donation de ma maison à mon fils unique est-ce que je peux proposer à ma compagne l'usufruit avec ...

Bonjour, nous désirons donner notre maison estimée à 350000euros à nos enfants la fille a 1 enfant le garçon est célibataire il perçoit l 'alloca...

Bonjour, Ma mere est decedé il ya 14ans elle avait une fille d'un precedent mariage, que je n'ai jamais revue depuis le deces de ma mere,j'avais 14a...

Bonjour. Pouvez me renseigner sur les effets d une donation financière ( don d argent) sur une succession. Et j avais autre question, si un an après ...

Bonjour,mes parents m'ont fais donnation hors succession de leur maison ,ma soeur etant décédée j'ai une niece, je voudrais savoir lors du décéde de m...

Bonjour à tous, Je voudrais vous soumettre le cas d'une donation à titre de partage anticipé effectué par ma grand mère en 1991. En 1991, ma gra...

Bonjour, depuis plus de 6 mois mon frere est décédé ,son argent est placé sur un compte de l etude notariale est ce que cet argent rapportera des inte...

Bonjour , Je suis dans la situation suivante : je suis propriétaire avec mon frère et ma soeurs d'un appartement suite à une donation de notre mè...

bonjour , mon père a un terrain trentenaire et en ce moment il fait le bornage je voudrais savoir comment faire pour que la gendamerie soit présent lo...

Bonjour, pouvez vous m'indiquer le type de lettre pour faire une "renonciation à succession (motif dettes) d'un enfant majeur vers son père décédé. ...

Bonjour, Mon père est décédé il y a bientôt un an. N'ayant pas eu de contacts avec lui depuis plus de 15 ans, je n'ai appris sa mort que plusieurs...

Bonjour, Ma tante est décédée, elle laisse une petite maison avec quelques meubles, un des héritiers voulait acheter ses meubles et a envoyer une ...