Les discussions

Danifre Donation-Succession

Heritage bloque

Bonjour, L heritage est bloqué que faut t il faire et est ce vrai qu'il faut payer 1%de la somme de l héritage

8 réponses Dernière réponse le 20 févr. 2020 par
gitane2229
DALY Donation-Succession

Coupe rase de pins sur parcelle

Bonjour, Etant propriétaire avec ma soeur de parcelle de pins en nue propriété ma mère fait régulièrement des coupes rase de pins et en tire une gro...

8 réponses Dernière réponse le 20 févr. 2020 par
Lenou60
Seilay Donation-Succession

Héritage / enfants / mariage

Bonjour, J'en appelle à vos connaissances et compétences ! Je suis la seule enfant de ma mère qui s'est mariée avec un homme ayant déjà deux enfant...

4 réponses Dernière réponse le 20 févr. 2020 par
GKLONE
Junior17_1704 Donation-Succession

Vente sans accord nu propriétaire

Bonjour, Suite au décès de mon père en 2016 et laissant à mère l appartement en commun avec une donation au dernier vivant,je suis donc nu propriétai...

6 réponses Dernière réponse le 19 févr. 2020 par
Junior17_1704
finou Donation-Succession

Rachat parts donation

Bonjour, je me permets de vous écrire pour avoir des renseignements Ma soeur souhaite racheter mes parts d'une maison de notre père dont il nous a...

3 réponses Dernière réponse le 19 févr. 2020 par
condorcet
Alix Donation-Succession

Renseignement succession

Bonsoir, je vous contacte pour un renseignement. Mon père est décédé début octobre 2019, étant fille unique et n'ayant plus de contact avec celui ci d...

1 réponse Dernière réponse le 19 févr. 2020 par
roudoudou22
belmarylou Donation-Succession

Renonciation de succession

Bonjour, Mon père a renoncer à l'héritage de son frère, soit mon oncle, nous avons aussi renoncer à l'héritage de mon oncle, Ce jour le notaire d...

1 réponse Dernière réponse le 19 févr. 2020 par
sleepy00
mariedu31 Donation-Succession

Donation de son vivante

Bonjour, mon fils aîné vient de décéder, j ai un autre fils et des petits enfants Je souhaite préserver ma petite fille ( son papa est décédé) Es...

1 réponse Dernière réponse le 19 févr. 2020 par
Ulpien1
Aticar Donation-Succession

Succession - partage

Bonjour, J'aurais besoin d'avis/conseils concernant ma situation. Mon père est décédé le 4 septembre 2018. Il s'était marié avec ma belle-mère ...

5 réponses Dernière réponse le 19 févr. 2020 par
condorcet
LilaDupt Donation-Succession

Reconnaissance de dette et succession

Bonjour, J aurai trois questions au sujet de la reconnaissance de dettes en sachant que cette dernière a été faite avec avocats. La première : Q...

7 réponses Dernière réponse le 19 févr. 2020 par
Gayomi
Sandra Donation-Succession

Héritage partage de somme

Bonjour, nous sommes trois héritiers ma soeur mon frère et moi ma soeur et moi avant signer le document pour la somme qui nous ai due mon frère toujou...

1 réponse Dernière réponse le 19 févr. 2020 par
gitane2229
jocelbar Donation-Succession

1/4 en toute propriété et 3/4 en usufruit

Bonjour, Ma belle-mère a 88 ans et est en Ehpad. Elle veut vendre sa maison. Mon beau-père est décédé et elle a opté pour 1/4 en toute propriété...

5 réponses Dernière réponse le 19 févr. 2020 par
condorcet
rosalie Donation-Succession

Donation d'une partie de mon bien

Bonjour, puis je donner une partie de mon terrain à un fils (j'ai 2 enfants) mon mari est décédé ma maison est évaluée à 130000 euros je souhait...

3 réponses Dernière réponse le 19 févr. 2020 par
condorcet
Kathy3_5508 Donation-Succession

Deces de ma mere

Nous sommes 3 enfants. Ma sœur a remis au notaire une reconnaissance de dette signée entre elle et ma mère. Au deces de ma mere, le notaire déduira ce...

1 réponse Dernière réponse le 19 févr. 2020 par
condorcet
Sandrine12345678 Donation-Succession

Renoncer à une clause de tontine

Séparée depuis qq mois, nous avons 2 enfants et une maison achetée sous pacte tontinier. Je souhaite savoir,si,en cas d entente entre nous(c est le ca...

3 réponses Dernière réponse le 19 févr. 2020 par
Cat
Lolo59 Donation-Succession

Bien immobilier 5/8 eme

Bonjour, Ma mere est décédé en 2015 et mon pere en 2019. Nous sommes 4 frères et sœurs. Suite au décès de mon pere, j ai recu de la part du notaire...

2 réponses Dernière réponse le 19 févr. 2020 par
condorcet
Gerard92160 Donation-Succession

Donation apres 80 ans

Bonjour, Mes parents agés de plus de 80 ans ont 2 enfants et souhaite donner de l'argent à leurs 6 petits enfants dont l'un est handicapé. https...

3 réponses Dernière réponse le 18 févr. 2020 par
Gayomi
SFC458 Donation-Succession

Indemnité d'occupation envisageable ?

Bonjour, Voici le récit de la situation : > Depuis 1991 Monsieur X est divorcé, propriétaire de sa maison et papa de 3 enfants (dont un bénéfic...

6 réponses Dernière réponse le 18 févr. 2020 par
SFC458
Cathy Donation-Succession

Donation part maison

Bonjour, Je souhaiterais savoir comment faire pour que mon mari soit propriétaire de notre maison au même titre que moi. Nous avions acheter un...

1 réponse Dernière réponse le 18 févr. 2020 par
Gayomi
Moon Donation-Succession

Rachat d'usufruit à ma mère

Bonjour, j'ai bénéficié en 1988 d'une donation partage de la maison familiale et ma mère en a l'usufruit. Aujourd'hui ma mère est agée de 91 ans et ...

1 réponse Dernière réponse le 18 févr. 2020 par
condorcet
MC51 Donation-Succession

Belle mere usufruit et vente

Bonjour, voici ma question, Mon père décédé s'était marié avec ma belle- mere. A la succession je n'ai pas eu le choix d'accepter la totalité en ...

3 réponses Dernière réponse le 18 févr. 2020 par
Gayomi
Flane_5613 Donation-Succession

Cession d’actions familiales fratrie

Bonjour, Ma mère a 95 ans. Chacun de mes frères et sœurs et moi-même possédons la nue-propriété de 500 actions chacun. Je souhaiterais vendre la nue-...

1 réponse Dernière réponse le 18 févr. 2020 par
condorcet
Phoenix Donation-Succession

Succession famille recomposée

Bonjour, Je me pose la question de savoir dans quelle mesure il est possible de déshériter un conjoint divorcé. Je m’explique. J’ai un enfant d’une...

1 réponse Dernière réponse le 17 févr. 2020 par
sleepy00
Leamarjo Donation-Succession

Un héritier bloque la succession

 Résolu

Bonjour, j'ai une nièce, héritière de mon frère décédé qui ne veut pas de l'héritage de mon père parce que mariée à un musulman sa religion lui inter...

9 réponses Dernière réponse le 17 févr. 2020 par
Leamarjo
Ronron2a Donation-Succession

Vente d'un terrain

Bonjour, Il y a quelques années ma belle mère nous a donné un terrain constructible d'environ 1000 m2 et l'a mise au nom de mon mari et moi, en avan...

7 réponses Dernière réponse le 17 févr. 2020 par
Ronron2a
Lolman61 Donation-Succession

Sci, vente à nue ?

Bonjour On vient de vendre un bien et on reinvestit cette somme + un emprunt pour acheter 2 biens non meublés Ma question En quoi acheter SCI, Nue ...

7 réponses Dernière réponse le 17 févr. 2020 par
Gayomi
Pierre Donation-Succession

Adoption étrangère sans papier majeur

Bonjour, je suis français retraite,vivant à plein temps en France.j'ai fait la connaissance d"une ivoirienne de 40ans et notre relation est tout à fai...

5 réponses Dernière réponse le 17 févr. 2020 par
Michhou
Pascal6278 Donation-Succession

Base de partage

Bonjour, Suite a une succession, nous avons racheté aux autres héritiers une maison familiale en payant la soulte nécessaire a chacun des co-indiv...

3 réponses Dernière réponse le 17 févr. 2020 par
condorcet
lilly Donation-Succession

Dons manuels après 80 ans

Bonjour, Quelqu'un peut-il me dire si les dons manuels non taxables à hauteur de 100000 E sont soumis à la limite d'âge de 80 ans comme les dons fam...

1 réponse Dernière réponse le 17 févr. 2020 par
Gayomi
Faty Donation-Succession

Contrat de mariage important ou pas

Bonjour, Mon mari possède des biens et moi aussi, il a un fils issus d un de ses 3 mariages. Aujourd'hui nous sommes marié depuis 2ans, par contre l...

2 réponses Dernière réponse le 17 févr. 2020 par
Faty
Mathilde440 Donation-Succession

Procuration d'une personne

Bonjour, ça fait plus de 2 ans que notre mère est décèdée et tout étonné d'apprendre que ma soeur a fais une demande de procuration sur les comptes ...

2 réponses Dernière réponse le 17 févr. 2020 par
Nad
Melo92 Donation-Succession

Heritage successions

Bonjour, je viens d'apprendre que ma grand-mère paternelle est décédée depuis 2 mois. Mais deux frères et moi-même, sommes en froids avec eux depuis ...

2 réponses Dernière réponse le 17 févr. 2020 par
Melo92
Alain. Donation-Succession

Bénéficiaire assurance vie.

 Résolu

Bonjour, ma mère est dcd en 2018, me laissant beneficiaire de son assurance vie. Je ne souhaite pas demander le remboursement dans l'immédiat, mais ...

4 réponses Dernière réponse le 17 févr. 2020 par
Alain.
macha49 Donation-Succession

Bijoux (3 filles en succession)

Bonjour, maman décédée depuis le mois de septembre notre soeur aînée ne veut pas rendre les bijoux. Après son époux dit qu ils sont égarés ou perd...

1 réponse Dernière réponse le 17 févr. 2020 par
condorcet
Krol Donation-Succession

En cas de divorce

Bonjour, voilà nous sommes marié depuis deux ans ensemble depuis beaucoup plus. Nous avons acheté une maison l'année dernière c'est monsieur qui a mi...

5 réponses Dernière réponse le 17 févr. 2020 par
Ulpien1
lorie_7280 Donation-Succession

Hébergement gratuit par un usufruitier

Bonjour, Est ce que si une personne possède un logement en usufruit, il peut héberger gratuitement un personne dans ce même logement ? Merci d'avan...

4 réponses Dernière réponse le 17 févr. 2020 par
GKLONE
Seve971 Donation-Succession

Retrait bancaires frauduleux des héritiers

Bonjour, Jai récemment perdu mon père puis ma grand-mère 4 mois après, du coup je deviens héritière directes des deux....ma question: Je soupçonne ...

1 réponse Dernière réponse le 16 févr. 2020 par
roudoudou22
Frigomiam Donation-Succession

Le don manuel compte-il dans la succession

 Résolu

Bonjour à tous, Quand une personne fait un don manuel de 100k à une relation directe de son vivant, que se passe-t-il au moment de sa succession ? ...

2 réponses Dernière réponse le 16 févr. 2020 par
Frigomiam
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