Les discussions

berjot Donation-Succession

Compte bancaire au nom de ma belle mere

 Résolu

Bonjour, dans la succesion de mon pére , ma belle -mere posséde son propre compte bancaire ,ou sa retraite est versé,ou autre son compte bancaire do...

4 réponses Dernière réponse le 26 févr. 2021 par berjot
isadetours Donation-Succession

Assurance vie beneficiaire

Bonjour, je suis bénéficiaire d'une assurance vie d'une personne que je connais pas . comment faire pour remplir les " information concernant le d...

14 réponses Dernière réponse le 25 févr. 2021 par Isadetours
Tatal Donation-Succession

Succession complexe

Bonjour, Ni mariée , ni pacsée, viens de perdre mon compagnon (sans enfant) qui avait déposé un testament chez son notaire dont je viens de prendre...

20 réponses Dernière réponse le 25 févr. 2021 par TOUTOU13000
thy-06 Donation-Succession

Donation et frais de partage

 Résolu

Bonjour, Dans le cadre d'une succession avec pour ayants droit, deux enfants d'une première noce, son épouse de seconde noce et deux enfants issus ...

9 réponses Dernière réponse le 25 févr. 2021 par thy-06
isabel.1964 Donation-Succession

Droit grand parent

Bonjour, bonjour ma petite fille et pas reconnu par mon fils que doije faire pour mon droit de grand parent

1 réponse Dernière réponse le 25 févr. 2021 par
doris33
Philmtp Donation-Succession

Où s adresser pour suc ession sans notaire

Bonjour, Mon ex mari s est tué en moto en allant à son travail il y a 10 jours. Il était salarié. Il s était pacsé avec sa nouvelle compagne et n a...

1 réponse Dernière réponse le 25 févr. 2021 par
condorcet
Musica37 Donation-Succession

Modifier une donation

Bonjour Je vais tenter d'être brève. Mes beaux parents ont fait donation d'une maison de famille à leur unique fils il y a 20 ans. En 2016 (je ...

5 réponses Dernière réponse le 25 févr. 2021 par jeancarb
JlouisP Donation-Succession

Héritage d'une grande tante

Bonjour, Plus d'un an et demi déjà que ce grand oncle est décédé ya à peine quelque jours le notaire ns contacte pour ns dire que l'on était héritie...

2 réponses Dernière réponse le 25 févr. 2021 par
Gayomi
jakfat_ Donation-Succession

Question succession

bonjour . mon épouse à la procuration sur les comptes bancaires de son fils majeur né d'un premier mariage nous sommes marié sous le régime de la comm...

2 réponses Dernière réponse le 25 févr. 2021 par Jen
Couffi Donation-Succession

Maison reste ma propriété ?

Bonjour, j ais decider de me sous le régime de la communauté ceci dit je suis propriétaire d une maison que j ais hérité au décès de mes parents je...

3 réponses Dernière réponse le 25 févr. 2021 par
condorcet
rocherette Donation-Succession

Donation nue propriété bien démembré

Bonjour, J ai acheté un bien en démembrement . J ai donc la nue propriété de ce bien et aurai dans 15 ans l'usufruit et donc le bien en pleine prop...

1 réponse Dernière réponse le 24 févr. 2021 par Ulpien1
Fan Donation-Succession

Achat appartement

Bonjour, Je suis séparé de mon mari mais non divorcé et nous sommes toujours mariés sous le régime de la communauté nous voulons acheter un appartem...

1 réponse Dernière réponse le 24 févr. 2021 par
condorcet
Ali Donation-Succession

Vente

Bonjour, ma mère toujours vivante vend sa maison a son fils ,le notaire nous a dit ,de demander la signature au autre enfant ,ses une obligation ?

1 réponse Dernière réponse le 24 févr. 2021 par
condorcet
charlesverges Donation-Succession

Restitution par enfant d'une donation reçue

 Résolu

Bonjour il y a dix ans et plus j'ai donné des parts de SCI a les 4 enfants à parts égales . depuis plusieurs l'un des enfants c'est mis à l'écart de...

2 réponses Dernière réponse le 24 févr. 2021 par charlesverges
Kl Donation-Succession

Demarche a suivre

Bonjour, J ai un ami qui vient de me faire parvenir un chèque sans aucune raison il vient d hérité de sa tante que doit je faire

4 réponses Dernière réponse le 24 févr. 2021 par Kl
Mali1980 Donation-Succession

Héritage sur un compte joint

Bonjour, voilà, mon grand père avait un compte joint avec son fils et la femme de son fils depuis 15 ans et ne possédait apparemment que ce compte, ho...

7 réponses Dernière réponse le 24 févr. 2021 par Mali1980
Piloute_81 Donation-Succession

Règles de la donation

Bonjour Est-ce qu'après une donation vers 2 enfants et 5 petits enfants d'une maison, les donataires peuvent vendre ce bien pour payer la maison de ...

3 réponses Dernière réponse le 24 févr. 2021 par Ulpien1
Laeti Donation-Succession

Ehpad pour mes grands-parents

Bonjour, Mes grands-parents sont propriétaires de leur maison, et perdent la tete (debut de démence), ils ont été mis sous tutelle il y a 1 an suit...

1 réponse Dernière réponse le 23 févr. 2021 par
roudoudou22
choko Donation-Succession

Donation par préciput et hors part

Bonjour, j'ai reçu une donation importante de mes parents par préciput et hors part il y a maintenant 30 ans. lors de cette donation il était stip...

2 réponses Dernière réponse le 23 févr. 2021 par
condorcet
Pepito97137 Donation-Succession

Droit de succession famille

Bonjour, Nous avons construit nos villas (4 enfants) sur un terrain qui n appartient pas à notre père, âgé de 80 ans, il voudrait jouir de la pres...

8 réponses Dernière réponse le 23 févr. 2021 par Pepito97137
Sophie25 Donation-Succession

Succession neveux

Bonjour, Je suis héritier de ma tante avec 5 autres neveux et nièces. Ma tante avait une voiture que je souhaitais acheter aux autres héritiers pour...

1 réponse Dernière réponse le 23 févr. 2021 par
doris33
Jean-Louis Donation-Succession

Succession annexe au cerfa 2738

Bonjour, Mon père est décédé il y a 1 an , je suis de Quebec et la société général refuse de mon donner l’argent de mon père . Il veule l’anexe du ...

5 réponses Dernière réponse le 23 févr. 2021 par tutu7777
mathildaaustralie Donation-Succession

Finalisation de succession

Bonjour, La succession un peu complexe de notre frère décédé en 2017 est maintenant terminée depuis plusieurs mois et notre notaire a procédé à la r...

4 réponses Dernière réponse le 22 févr. 2021 par mathildaaustralie
petoune Donation-Succession

Bien indivision

Bonjour, Suite aux décès de ma belle mère nous avons acquis deux petites parcelles sur une commune voisine ,la Mairie désire nous l'acheter , sauf q...

6 réponses Dernière réponse le 22 févr. 2021 par Ulpien1
Annie Donation-Succession

Testament illégal

 Résolu

Bonjour, Je suis légataire universelle d'une tante par alliance de 92 ans Elle a mis, entre autres, 2 aides à domicile/assistantes de vie sur son test...

17 réponses Dernière réponse le 22 févr. 2021 par
Pierrecastor
CHANTAL76_3728 Donation-Succession

Prouver une spoliation d héritage

Bonjour Ma mère est décédée à l'âge de 99 ans. Je m'occupais d'elle et de ses actifs jusqu'en 2010. Ma soeur a décidé seule, en faisant pression sur...

2 réponses Dernière réponse le 22 févr. 2021 par papossible
T_9897 Donation-Succession

Imposition suite à héritage

Bonjour, j'ai hérité de 82000 € Est une Somme conséquente et est est-ce que je dois payer des impôts dessus. Titre " Renseignement " non expli...

1 réponse Dernière réponse le 22 févr. 2021 par christian67430
Angele Donation-Succession

Tutelle démences

Bonjour, Mon mari a été tuteur de sa mère de 2012 a 2014. Quand il a passé la main, tous les comptes y étaient positifs et il a même reconduit un co...

9 réponses Dernière réponse le 21 févr. 2021 par eugene-92
Lorma25 Donation-Succession

Bien propres de mon mari dcd

 Résolu

Bonjour, veuve depuis 2011, ( marié sous le régime communauté des biens) mes beaux parents ont fait donation de leur maison en 2003 à leur 2 enfant...

2 réponses Dernière réponse le 21 févr. 2021 par Lorma25
Gen49 Donation-Succession

Donation de mon vivant

Bonjour, je suis usufruitière de tout au décès de mon mari il y a 5ans. Mon second fils habite sur mon terrain dans une maison attenante à la mienne...

3 réponses Dernière réponse le 21 févr. 2021 par
condorcet
Marin_8237 Donation-Succession

Succession nouvelle calédonie

Bonjour Mes parents sont décédés et aucune succession n'a été ouverte. Je viens d'apprendre que mon frère à vendu (lui seul) la voiture de mon père....

1 réponse Dernière réponse le 21 févr. 2021 par Erin
vulcane36 Donation-Succession

Donation a enfant

Bonjour, merci pour la reponse mais je voudrais savoir si 90 ans cela est possible pas de contraintes

1 réponse Dernière réponse le 21 févr. 2021 par
condorcet
nana3426 Donation-Succession

Succession et vente

Bonjour, Nous sommes propriétaire en indivision d'une maison occupée par une locataire de plus de 65 ans Ma mère souhaite vendre la maison qui e...

7 réponses Dernière réponse le 21 févr. 2021 par
condorcet
vulcane36 Donation-Succession

Donation a enfants

Bonjour, j'ai 90 ans je voudrais donner 50 000e a chacun de mes enfants sans frais comment faire merci de votre reponse

1 réponse Dernière réponse le 21 févr. 2021 par
condorcet
Noualihocine Donation-Succession

Héritage / algerie

Bonjour, Algériene qui possédé la nationalité française a le droit à l'héritage en Algérie ou non

1 réponse Dernière réponse le 21 févr. 2021 par papossible
Vesso Donation-Succession

Calcul des droits donation

Bonjour, A combien s'élève les droits de donation avec réserve d'usufruit d'un bien occupé évalué à 600 K €, à deux enfants majeurs. Dernière do...

1 réponse Dernière réponse le 20 févr. 2021 par
condorcet
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