Les discussions
Assainissement spécial bâtiment
Bonjour, La copropriété est composée de 2 bâtiments un très ancien avec 7 appartements un autre ( séparé par la cour commune et jardin contemplatif)...
Changement de chauffage dans la coproprieté
Bonjour ,le chauffage au sol électrique collectif qui date de1980 pour 35 logements, ne répond plus correctement a la demande de certains copropriétai...
Etanchéité, jouissance privative et répartition
RésoluBonjour, Nous avons dans notre résidence des toits terrasses dont une grande partie est en jouissance privative (spécifiée dans le Règlement de Copr...
Copropriété et asl
Bonjour notre ASL est composée d'un immeuble en copropriété et 20 maisons afin de gérer les parties communes à ces 2 entités (portail, allées commune...
Jardin jouissance privative
Bonjour, je suis dans une copropriété où mon voisin dispose du jardin en jouissance privative. Il doit y faire couper des arbres qui risquent de s'e...
Compte bancaire pour syndic bénévole
RésoluBonjour, Je suis syndic bénévole et je voulais savoir s'il était possible d'ouvrir un compte bancaire associatif en tant que syndic. En effet, pou...
Solde créditeur syndic lors signature chez notaire
Bonjour, Petite question entre notaire/syndic... Je ne sais pas trop :) Lors de l'achat de mon appartement cet été j'ai versé chez le notaire env45...
Syndic et pré-requis à la demande de documents
RésoluBonjour, Merci de me dire quels sont les textes qui permettent à un syndic d'émettre un pré-requis à la fourniture de documents sur la sécurité g...
Petite copropriété, conseil syndical obligatoire?
Bonjour, nous sommes une petite copropriété sans entente entre les 3 lots principaux (chacun plus d'un quart des lots), chacun étant au conseil syndic...
Changement de la cloture excisante
Bonjour, je suis en copropriété avec un appartement au rez de jardin avec une clôture de 1.20 m de hauteur, en grillage souple. Je souhaite m...
Dans le cadre d'une association, nous convoquons u
Bonjour, Dans le cadre de notre association, nous convoquons nos adhérents à une AGE et à une AG le même jour. Quelle est la première à prévoir :l'A...
Evacuation eau usée
RésoluBonjour, Peut on remplacer une conduite fonte par du PVC dans les sous-sol d'un immeuble collectif Bien cordialement
Statut de copropriété
bonjour je suis syndic bénévole d'une copropriété de 6 appartements avec parties communes et parties privés nous avons un règlement de copropriété ....
Compte rendu d'a.g
Bonjour* A qui faut-il envoyer un compte rendu d'Assemblée Générale ? Merci.
Fuite d'une evacuation en partie encastrée
Bonjour, Il y a une fuite dans mon appartement, cela inonde le voisin du dessous. rien n'est apparent manifestement dans mon appartement. Tout est...
Annulation et report d'1 ag copropriet malgré rar
Bonjour, des copropriétaires majoritaires ont annulé la date de l'assemblée générale annuelle prévue en bonne et due forme par le syndic (réception de...
Assemblée générale; abus de majorité;
Bonjour, L' assemblée générale vient de refuser l'autorisation "à postériori" d'une véranda qui gêne la vue de plusieurs copropriétaires. Par c...
Don de cave
Bonjour, J'ai acheté un appartement en juin dernier qui ne comprenait pas de cave. Ayant signalé aux copropriétaires que je n'en avais pas et étais ...
Statut de copropriété
nous sommes 6 propriétaires dans une copropriété et nous n'avons pas de statut , seulement un règlement de copropriété ou trouver un modèle pour êt...
Wc bouchées
Bonjour, Nous sommes propriétaires d'un appartement et notre locataire a fait intervenir un plombier qui a constaté que la cause des wc bouchées étai...
Absence de réaction du syndic.
Bonjour, Notre syndic ne s’est plus manifesté depuis la dernière assemblée générale. Pas de compte rendu de cette assemblée et plus de demande d...
Index eaux chaude et froide non communiqués
Bonjour nous habitons une copropriété et il s'avère que depuis des années certains copropriétaires ne communiquent pas leur index . Aucune démarche ...
Demission du syndic
Bonjour, Bonjour, Je viens de recevoir un courrier de notre syndic pour nous informer qu'il arrête de gérer notre copro et qu'il à choisi un aut...
Je ne peux payer les travaux votés en ag
Bonjour, Des travaux de ravalement d'intérieur ont été voté à la dernière assemblée générale, étant en compte durant l'assemblée, j'ai voté NON....
Syndic sans contrat
RésoluBonjour, Je suis nouveau sur le forum, et merci pour votre accueil. Voici l'objet de ma requête. Je suis en copropriété, et le syndic qui gère no...
Modification du réglement de copro par vote en ag
Bonjour, Je viens d'acquérir un appartement et l'on m'a remis le RCP chez le notaire. Je m'aperçois que le règlement de copro a été modifié pa...
Syndic : mise en concurrence
Bonjour, habitant dans une copropriété , ni l'an dernier , ni les années auparavant nous avons voté , la mise en concurrence du syndic ; de plus nou...
Location en famille ( espagne )
bonjour, je voudrais savoir, si mon frère a le droit de me mettre dehors de notre maison qu’on a acheter ensemble, de m'enlever toute les clés, l'écri...
Estimation travaux chauferie
Bonjour, Nous souhaitons acquérir un bien ou il y'a la chaufferie collective au fioul à refaire entièrement. c'est un immeuble de 15 habitations a...
Taxe mobilière sci
RésoluBonjour, Dans le cadre de la nouvelle loi, est ce la réduction des impôts locaux s'applique pour une SCI. ?
Achat d'un appartement+place de stationnement
Bonjour, j'ai acheté un appartement en co-propriété ainsi qu'une place de parking cadastrée . Or, les plans de la co-propriété ont été modifiés bi...
Problème de voisinage
Bonsoir, je suis locataire dans un immeuble et je m'interroge beaucoup sur mes voisins. Je ne sais pas trop vers qui me tourner, et surtout si j'ai...
Fuite de terasse
bonjour dans un immeuble appartenant un marchand de bien nous avons acheter un salon de coiffure au dessus il y a un appartement avec Terrace qui fui...
Vente aux enchères dans copro
Bonjour, Nous sommes quelques copropriétaires au sein de notre copro à souhaiter mettre en vente une partie commune et ainsi créer un nouveau lot....
Parking créé sans autorisation dans copropriété
Bonjour, J’habite dans un immeuble en copropriété où chaque appartement avait à l’origine une place de parking attitrée. Au fil des années, les pl...
Fuite d'eau dégrèvement
bonjour Conditions dans une copropriété avec 1 compteur général propriété de Suez et 36 compteurs particuliers relevés tout les 6 mois par entreprise...
Saisie immobiliere france
Bonjour, mon syndic a fait voter en AG une saisie immobilière de mon appartement pour des frais liés à l'article 700 cela est-il possible
Vente cave en indivision
Bonjour, j'ai hérité de 2 appartements Et de la moitié d'une cave en indivision.J'ai vendu les 2appartements.La cave reste t Elle ma propriété Et puis...
Parking extérieur commun
RésoluBonjour. Je suis un copropriétaire dans un domaine skiable où il y a environ 30 chalets. Il y a un seul parking commun où il y a 14 emplacements. . ...
Plus de conseilles pour cause de déménagement
Bonjour, et merci pour la réponse ,comme je vous le marque les deux conseilles on déménager un a Nice et le deuxiéme en AMERIQUE on-l-il le droit d...
Jouissance de la cave commune
Bonjour, Je suis locataire dans un appartement depuis 2ans. J'utilise la cave commune pour ranger mon velo tous les soirs. Depuis une semaine, les...
Syndic non réélu
Bonjour, Que se passe-t-il si un syndic n'est pas réélu alors qu'il n'a pas été prévu un autre syndic? J'ai cru entendre que cela s'était déjà ...
Qui doit payer le vendeur ou l'acheteur?
Bonjour, J’ai acheté en septembre 2015, et quelques mois auparavant avait eu lieu le ravalement de l’immeuble, voté et signé puis payé par les vendeu...
Syndic refuse l'accès aux comptes de copro
Bonjour, Je suis copropriétaire et membre du conseil syndical. J'ai proposé au syndic plusieurs créneaux pour que je puisse consulter les comptes. ...
Texte remboursement solde créditeur compte charges
RésoluBonjour, Ayant vendu mon appartement au sein d'une copro, je bénéficie d'un compte créditeur de 5.000 € que le syndic reconnaît me devoir, mais qu...
Place handicape dans copropriete
Bonjour, ma voisine pretend pouvoir garder la place handicapé de son pere qui est decedé. j aurais aimé savoir ci cela est vrai car j ai un enfa...
Pièce sans fenêtre aération/ouverture. polynesie
RésoluBonjour, J’ai acheté un appartement dans une copropriété en Polynésie Francaise et une pièce aussi grande qu’une chambre que j’ai aménagée en bure...
Quelle majorité pour "velux"
Bonjour, Je suis copropriétaire dans un immeuble ISMH du XVIIème sciècle. Le réglement de copropriété qui date du 23 juillet 1960 va etre révisé p...
Vote de gros travaux contesté
Bonjour, nous avons voté en AGE 2017 un budget pour la réfection des terrasses de l immeuble , sous conditions de réajustement à la hausse ou a la b...
Installation d'un brise vue
Bonjour, Un nouvel immeuble s'est construit en face de mon appartement. Je souhaite mettre un brise vue sur une partie de mon balcon et ceci en ret...
La législation juridique et financière évolue en permanence...