Les discussions

Recel successoral

Bonjour, Bonsoir j'aimerai avoir des infos sur le recel successoral, faut il prendre un avocat ou un notaire suffit ? Ma mère lors du décès de...

2 réponses Dernière réponse le 7 sept. 2012 par
bebe jack

Succession dans domaine agricole

Bonjour, Tout d'abord, je m'excuse à l'avance car il est possible que des problemes similaires existent mais je n'ai pas le temps de consulter le...

2 réponses Dernière réponse le 7 sept. 2012 par
athéa2010

Usufruit en cas de décés

Bonjour, J'ai un compagnon sommes ni mariés ni pacsés (63 ans tous les deux) es possible que je bénéficie de l'usufruit de sa résidence en cas de d...

3 réponses Dernière réponse le 7 sept. 2012 par
condorcet

Desheritage

 Résolu

Bonjour, je suis veuve et j'ai eu 3 enfants que je ne vois plus depuis le décès de leur père il y a 20 ans ils ne veulent plus me voir,étant mala...

4 réponses Dernière réponse le 7 sept. 2012 par
istacloc

Voiture en attente....

Bonjour, mon pere est decede il ya 2 ans, le soucis cest que sa voiture, n'a pas ete mis dans la sucesson par ma mere et l'avocat, une xantia, le so...

4 réponses Dernière réponse le 7 sept. 2012 par
gerber1

Loi indivision

Bonjour, je suis propriétaire en indivision, avec mon frère et mes deux soeurs, ma mère est vivante est possède l'usufruit, d'une maison, ma mère ...

1 réponse Dernière réponse le 7 sept. 2012 par
rio loco

Héritage'.

Maître, Je suis le frère aîné de cinq frères et soeur. J' habite officiellement à côté de toulouse, mais je suis en déplacement en région parisien...

1 réponse Dernière réponse le 7 sept. 2012 par
istacloc

Procuration et coffre

Bonjour, je vais essayer d être clair remariage dont une fille qui a une sa part au décès de sa Mère , Sommes 6 enfants une de mes soeurs a procurat...

1 réponse Dernière réponse le 7 sept. 2012 par
sophiag

Succession

Bonjour, Mon père m'a demandé de chercher des informations sur la succession pour qu'il prépare la sienne le plus tôt possible. N'y connaissant ri...

5 réponses Dernière réponse le 7 sept. 2012 par
rio loco

Argent prélevé suite décès

 Résolu

Bonjour, suite au décès de ma mère mon beau père a retiré de l'argent de son compte perso afin de pourvoir aux frais d'obseque. mais visiblemen...

12 réponses Dernière réponse le 7 sept. 2012 par
Fabienne

Vente de la maison avant décès

Bonjour, Ma grand mère est décédée il y a 10 jrs, elle avait 2 filles je suis la fille de l une d elle, à sa mort, ma mère à appris que celle ci ...

8 réponses Dernière réponse le 7 sept. 2012 par
Fab67

Chantage pour faire deshérité un fils

Bonjour, Ma tante c est à dire la soeur de mon père fait du chantage affectif à ma grand mère agée de 90 ans et actuellement fragilisée après une ch...

8 réponses Dernière réponse le 7 sept. 2012 par
Astrid F.

Renseignements

Bonjour a tous je suis mariée j ai 67ans et je vie en Bretagne suis perdue au sujet de succession mon Papa est en fin de vie , et aimerais des renseig...

2 réponses Dernière réponse le 7 sept. 2012 par
dany22

Succession

Bonjour, Je suis divorcée , j'ai un fils unique . (nous avons notre petit appartement chacun) Pour placer de l'argent je préfère acheter une pet...

1 réponse Dernière réponse le 7 sept. 2012 par
condorcet

Droits de mutation

 Résolu

Bonjour, suite au decès de ma mère, le notaire me réclame 5500 € de droits de succession dont 3200€ de droit de mutation (une maison estimée à 300 0...

6 réponses Dernière réponse le 7 sept. 2012 par
ALBERT je

Testament

 Résolu

Bonjour, Ma tante me dit régulièrement quelle a un problème avec son testament. Il parait que depuis plusieurs années elle a fait des ajouts succe...

3 réponses Dernière réponse le 7 sept. 2012 par
bretner

Succession

Bonjour, je voulais savoir ma mere voudrais vendre la maison qui sont acheter avec mon pere qui et deceder maintenant mais on frere n est pas majeur...

3 réponses Dernière réponse le 7 sept. 2012 par
condorcet

Vente d'un bien en indivision

Bonjour, Quel moyen dispose t'on pour vendre un bien malgré l'opposition d'un seul frère sur une fratrie de 11 enfants.Les dix autres étant tous d'ac...

1 réponse Dernière réponse le 7 sept. 2012 par
condorcet

Question sur une succession

Bonjour, Voici la situation, mon père (Algérien) est décédé il y a 1 mois environ, il avait une carte résidence pour circuler en France. Après son...

1 réponse Dernière réponse le 7 sept. 2012 par
sleepy00

Sucession sur propriete urgent sos

 Résolu

Bonjour, suite a mon probleme du 31 aout concernant mon acte de propriete ou il est stipuler que j ai la moitie en pleine propriete et l autre moiti...

12 réponses Dernière réponse le 6 sept. 2012 par
istacloc

Décés du conjoint qui posséde seul la maison

 Résolu

Bonjour, mon mari posséde une maison qui lui est propre. nous sommes mariés sans contrat, il veut en faire notre résidence principale et il a 4 enfant...

3 réponses Dernière réponse le 6 sept. 2012 par
rio loco

Maman usufrutiere apres dc papa

 Résolu

Bonjour, Merci par avance de vos avis - le nu proprietaire peut il occuper "gratuitement" son local -est ce que l'usufrutier en totalite peut util...

1 réponse Dernière réponse le 6 sept. 2012 par
istacloc

Vente maison heritage

 Résolu

Bonjour papa dcd en1990, nous sommes 3 heritiers et maman qui est toujours dans la maison usufruitière. la maison est en vente 150000 euros valeur en...

2 réponses Dernière réponse le 6 sept. 2012 par
spoulain

Succession

 Résolu

Bonjour, on vient de recevoir d'un cabinet de recherche heritier pour l'oncle de ma femme qui mort en 2008 comment savoir si il y a des dettes ?

1 réponse Dernière réponse le 6 sept. 2012 par
condorcet

Héritage spolié recours ?

Bonjour, Pour faire bref : Mon père est décédé il y a 8 ans à ténérife ( canaries) ou il passait sa retraite et je n'ai jamais été contacté par...

6 réponses Dernière réponse le 6 sept. 2012 par
arkman95

Le notaire garde l'argent

Bonjour, Ayant perdu ma grand mère début mai 2010, je suis tombé l'héritier direct avec mes deux soeurs ayant malheureusement perdu mon père (fils...

4 réponses Dernière réponse le 6 sept. 2012 par
marama19

Frais?

Bonjour, Nous sommes cinq enfants ds la famille.nos parents (agés d'une soixantaine d'années) ont comme biens immobiliers la maison sur un terrain d...

2 réponses Dernière réponse le 6 sept. 2012 par
condorcet

Heritage

Bonjour, Nous sommes 5 heritiers si l'un refuse de signer pour la vente d'une maison,ece que l'heritage est bloqué.Merci pour votre réponse.

2 réponses Dernière réponse le 5 sept. 2012 par
raymond-fernand

Succession

Bonjour, Actuellement mariée sous le régime de la séparation de biens, sans enfant de ce mariage, mais 2 enfants chacun d'un premier mariage. Notre ...

4 réponses Dernière réponse le 5 sept. 2012 par
condorcet

Avencement d'oirie

Bonjour, mon pere est decede en avril et la succesion est en cours en 1994 mon pere ma fait dont d'une maison pour une valeur a l'epoque de 300;0...

1 réponse Dernière réponse le 5 sept. 2012 par
istacloc

Taxe sur les plus values

 Résolu

Bonjour, Nous avons acheté un terrain (constructible) en vue d'y mettre une maison mais malheureusemet mon époux vient de perdre son emploi. Nous...

2 réponses Dernière réponse le 5 sept. 2012 par
joel

Renoncement à succession

Bonjour, à tous, j'aimerai poser une question sur la succession de mes parents. Mon père est décédé le 22/12/2010, nous sommes 4enfants, la succession...

6 réponses Dernière réponse le 5 sept. 2012 par
rio loco

Rente pour bénéficiaire assurance vie

Bonjour, Je suis divorcé avec 2 enfants majeurs. Est-il possible d'indiquer dans un contrat d'assurance-vie d'un montant de 20000 euros de plus de ...

3 réponses Dernière réponse le 5 sept. 2012 par
chernad

Probleme de succession

Bonsoir ,j'ai besoin de conseils suite au décès de mon père. Tout d'abord il reste ma mère ,ma soeur et moi.Ma mère et mon père se sont mariés en 1986...

4 réponses Dernière réponse le 5 sept. 2012 par
lolipops62

Donnation deune maison ayant des heritiers

Bonjour, jai mon ami qui a une maison et trois enfants et il veut me donner sa maison est ce possible et ses enfants nauront plus heritage

3 réponses Dernière réponse le 5 sept. 2012 par
rio loco

Double succession complexe !

 Résolu

Bonjour, Exposé de la situation : Mon ex épouse est décédée en novembre dernier. Son père était lui-même décédé depuis un an. Il était divorcé...

4 réponses Dernière réponse le 5 sept. 2012 par
titidu32

Echange imobilier

Bonjour, et il possible d echanger mon appartement contre un bien materiel ou une societer je n et pas rembourser mon credit totalement ? merci pour...

2 réponses Dernière réponse le 5 sept. 2012 par
mat

Droit d'habitation a titre viager

 Résolu

Bonjour, Pouvez vous, s'il vous plaît, m'indiquer si les véhicules immatriculés sont ou peuvent être considérés comme meubles garnissant après l'a...

6 réponses Dernière réponse le 5 sept. 2012 par
rio loco

Donner en héritage un bien immobilier

Bonjour, une dame non mariée et sans enfant, désire céder sa maison en héritage à un petit-neveu. Quelles sont les solutions qui s'offrent à elle ?...

1 réponse Dernière réponse le 5 sept. 2012 par
Toto

Trouver compte bancaire de ma mère décédée

Bonjour, Ma mère est décédée il y a 7 ans et nous venons de perdre notre père.Cela réveille des questions.. Comment savoir si ma mère avait des c...

3 réponses Dernière réponse le 5 sept. 2012 par
pdb

Succession

Bonjour, suite au déces de ma grand mère, c'est ma tante qui gère la succession par elle-meme. Mon père étant décedé, je deviens héritière avec mon fr...

2 réponses Dernière réponse le 5 sept. 2012 par
rio loco

Sortir de l indivision

Bonjour, nous sommes plusieurs à vouloir sortir de l'indivision nous avons demandé au notaire de bien vouloir faire le nécessaire, mais depuis deu...

2 réponses Dernière réponse le 5 sept. 2012 par
everrest

Succession

Bonjour, notre maman divorcée qui vient de décéder possède un patrimoine financier d'environ 100 000€ ( assurance vie et divers comptes ).Nous somme...

2 réponses Dernière réponse le 4 sept. 2012 par
did38

Indivision problématique

Bonjour, Mon beau père est dcd il y a plus de 5 ans, laissant à mon mari et à sa soeur 2 maisons. Ma belle soeur n'a jamais voulu vendre, et occup...

1 réponse Dernière réponse le 4 sept. 2012 par
istacloc

Question entre héritiers

 Résolu

Bonjour, Voilà moi et mon frère avons un soucis : Notre père est décédé le mois dernier, celui ci était pacsé depuis juin 2012 et 9 jours ava...

9 réponses Dernière réponse le 4 sept. 2012 par
lolo2

Qui paye ?

 Résolu

Bonjour, La Cour de cassation a évolué sur la notion de grosses réparations. "Désormais, la liste donnée par l'article 606 n'est plus limitative : s...

4 réponses Dernière réponse le 4 sept. 2012 par
mcvinel

Reconnaissance de dettes

Bonjour, Mon frére divorcé est décédé en laissant une reconnaissance de dettes envers ses parents Il est stipulé dans la reconnaissance de dettes qu...

1 réponse Dernière réponse le 4 sept. 2012 par
istacloc

Assurance-vie

Bonjour, mon amie est décédée récemment et n'ayant pas du tout d'héritiers , elle m'avait dit qu'elle me nommerait ainsi que mes 2 enfants bénéfic...

4 réponses Dernière réponse le 4 sept. 2012 par
annie56

Procédure de succession bizarre et compliquée

Bonjour, Suite au décès de ma mère, j hérite d'une part d'un appartement. Les autres héritiers sont mes 2 soeurs et leurs enfants (ma mère leu...

1 réponse Dernière réponse le 4 sept. 2012 par
rio loco

Délai habituel de réglement d'une successsion

Bonjour, Mon père est décédé en 1997, la succession est réglée depuis longtemps. Ma mère est vdécédée en juillet 2012 et laisse six enfants. Son p...

3 réponses Dernière réponse le 4 sept. 2012 par
istacloc
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