Les discussions

cathgagne Donation-Succession

Accord entre généalogiste et notaire

Bonjour, J'ai appris en août 2011 que ma grand-mère (dont j'ignorais l'existence) est décédée en mai 2011. Tous les héritiers ont été retrouvé et ...

1 réponse Dernière réponse le 13 août 2012 par
Inconnu+
Pierre Donation-Succession

Succession

Bonjour, Je viens d'être conctacté par un cabinet en recherche en généalogie, car mon cousin germain, qui n'a plus ses parents, est fils unique, est...

2 réponses Dernière réponse le 13 août 2012 par
Inconnu+
jacques Donation-Succession

Chemin privé

Bonjour, il ya un chemin privé qui passe sur deux numéros de lot .mais il a un lot qui a été vendu pres de la route rurale et l'autre lot il y a un ch...

1 réponse Dernière réponse le 13 août 2012 par
jacques
supermario Donation-Succession

Droit des enfants du defunt

Bonjour, mon papa est décédé en mai dernier.suite au deces de maman il s'est remarié et a acheté un bien avec sa nouvelle epouse.ce bien est donc ma...

2 réponses Dernière réponse le 13 août 2012 par
supermario
francepapy Donation-Succession

Iheritage

Bonjour, ma femme a prit en charge sa mére depuis le 1 janvier 2012 car elle ne peut plus marcher et la tete ne marche pas non plus. notre fils no...

1 réponse Dernière réponse le 13 août 2012 par
condorcet
lilou Donation-Succession

Droit conjoint survivant

Bonjour, Que se passe t'il pour la conjointe au déces de son mari lorsque celle ci occupe le logement propriété du mari acquis avant son mariag...

1 réponse Dernière réponse le 13 août 2012 par
condorcet
paco2a Donation-Succession

Vente d'une maison

Bonjour, le père de mon épouse (qu'elle ne connait pas) est décédé il y a quelques mois. Mon épouse n'a jamais eu de nouvelle jusqu'à l'appel de sa fe...

1 réponse Dernière réponse le 13 août 2012 par
condorcet
gilou Donation-Succession

Suite à la lecture d'un testament

Bonjour, Ma mère vient de décéder ! nous avons été convoqués chez le notaire et à notre grande surprise, nous avons appris qu'elle avait fait un t...

2 réponses Dernière réponse le 13 août 2012 par
domdo76
treingil Donation-Succession

Attestation de propriété

Bonjour, veuf depuis 3 ans, sous le régime de la communauté universelle, propriétaire de notre'maison, Je viens de la vendre ,pour l'attestation d...

1 réponse Dernière réponse le 13 août 2012 par
condorcet
corinne Donation-Succession

Testament de mois de trois mois

Bonjour, Au décès de ma mère le notaire m'informe qu'un testament a été déposé dans une autre étude et enregistré au fiichier central mais vu que ce...

1 réponse Dernière réponse le 13 août 2012 par
condorcet
brismon Donation-Succession

Renonciation succession

Bonjour, Ma mère est héritière d'une cousine germaine. Le clerc de notaire qui est en charge de la succession vient de me faire savoir que pour ren...

2 réponses Dernière réponse le 13 août 2012 par
condorcet
Eleonore76 Donation-Succession

Donation - application de la nouvelle loi

Bonjour, Mes parents m'ont déjà fait plusieurs donations et souhaite en faire une nouvelle. Avec cette nouvelle donation, ils respectent l'ancien ...

5 réponses Dernière réponse le 13 août 2012 par
Eleonore76
Lilas Donation-Succession

Frais d'obsèques

Bonjour, Mon père est décédé il y a 4 mois, il avait fait un testament contre moi , ma soeur à commander un caveau auquel je ne veux pas participer,...

1 réponse Dernière réponse le 13 août 2012 par
istacloc
stem1997 Donation-Succession

Assurance vie qui passera en priorite ???

Bonjour, Bonjour, ma grand mere a laisse une assurance vie en 2005 c'etait mon pere le seul bénéficiaire, elle a demande le changement de bénéfici...

1 réponse Dernière réponse le 13 août 2012 par
istacloc
jolamoto Donation-Succession

Donation de bien entre époux

Bonjour, Pourriez vous me dire si une nouvelle loi est paru depuis que j'ai contractée en 1986 sur une donation entre époux. Merci de me répondr...

2 réponses Dernière réponse le 12 août 2012 par
condorcet
jolamoto Donation-Succession

Héritage aprés divorses

Bonjour, Je suis divorsé depuis plusieurs années et mon nouveaux compagnons ou je suis pacsée avec lui vas être héritier de plusieurs milliers d'eur...

1 réponse Dernière réponse le 12 août 2012 par
istacloc
Ulysse1957 Donation-Succession

Un héritier refuse de signer

Bonjour, Suite au décès de ma mère, un des héritiers(4) refuse de déploquer l'argent qui se trouve sur un compte , que faire?

3 réponses Dernière réponse le 12 août 2012 par
wass1300
naturel Donation-Succession

Succession testamentaire de ma tante

 Résolu

Bonjour, MA TANTE MATERNELLE DECEDEE ( VEUVE SANS ENFANT) AVAIT UNE NIECE (FILLE DE SON FRERE) AINSI QUE DES COUSINS ET COUSINES JE VOUDRAI SAVO...

2 réponses Dernière réponse le 12 août 2012 par
condorcet
brismon Donation-Succession

Succession

Bonjour, Ma mère a été informée il y a quelques mois qu'elle était héritière d'une cousine. Cette succession comporte 5 héritiers dont un sous tute...

4 réponses Dernière réponse le 12 août 2012 par
brismon
dranem Donation-Succession

Communauté universel

Bonjour, je voudrais savoir si un neveu peut hérité d'une communauté universel merci d'avance

2 réponses Dernière réponse le 12 août 2012 par
condorcet
jevv Donation-Succession

Don manuel

Bonjour, j ai déclaré au fisc un don manuel 12000e en 2004 et 30000€ en 2010. est ce qu il s agit de 6 ou 10 ans. et avec cet argent je le mets p...

1 réponse Dernière réponse le 12 août 2012 par
JJLGLL
cafou Donation-Succession

Plus values

Bonjour, mes parents avaient fait une donation partage de leur maison au profit de ma soeur et moi en1995 en se réservant l'usufruit ,au déces du de...

1 réponse Dernière réponse le 11 août 2012 par
condorcet
julievanborre Donation-Succession

Assurance vie

Bonjour, nous venons de perdre le père de mon ami qui possédait une assurance vie, sa mere buté dit que l'argent ne revient qu'a elle et ne veux rien ...

6 réponses Dernière réponse le 11 août 2012 par
julievanborre
janis95 Donation-Succession

Droits de ma belle mere et les miens

Bonjour, j ai perdu mon père il y a 7 ans il s'est suicide a la suite de l adultère de sa femme (ma belle mère) ils ont eu 2 enfants ils étaient marie...

6 réponses Dernière réponse le 11 août 2012 par
janis95
jasons34170 Donation-Succession

Recherche cas de jurisprudence héritage

bonjour tout le monde. J'ai gardé ma mère, atteint de la maladie d'Alzheimer, pendant plus de 10 années. Je voudrais savoir, si j'ai le droit (dans ...

1 réponse Dernière réponse le 11 août 2012 par
domdo76
miminne15 Donation-Succession

Vente d'un appartement

Bonjour, ma mère est veuve depuis plus de 20 ans ,j'ai 4 frères elle veux vendre son appartement je voudrais savoir quelle part nous reviens à chac...

2 réponses Dernière réponse le 11 août 2012 par
miminne15
Utilisateur anonyme Donation-Succession

Donation ou vente ? nouvelles lois.

 Résolu

Bonjour, je suis propriétaire d'une maison (loué actuellement) à la campagne que j'ai maintenue presque à perte jusqu'à la majorité de mes enfants ...

1 réponse Dernière réponse le 11 août 2012 par
condorcet
Felix56 Donation-Succession

Vente part en usufruit

Bonjour, Je possède une maison en indivision avec mes enfants et mon frere(65ans)qui n'a gardé qu'1/12en usufruit .J'ai pour ma part l'usufruit des ...

5 réponses Dernière réponse le 11 août 2012 par
condorcet
pekinois05 Donation-Succession

Avec les impots je ne m'en sors pas

 Fermé

bonjour je m'appelle Michèle- je suis invalide, à la retraite et j'habite en montagne Que dire de plus je suis mariée depuis + de 33 ans, et je viens ...

Dernière réponse le 11 août 2012 par
00lina00
Teej Donation-Succession

Donner procuration à un généalogiste

Bonjour, Je viens de recevoir un courrier d'un généalogiste me demandant de signer une procuration à effet de lui donner tous pouvoirs afin de régl...

3 réponses Dernière réponse le 11 août 2012 par
bouby
sandrine 123 Donation-Succession

Succession

Bonjour, conflit entre les sussesseur impossible d,obtenir les actifs exact et passif le notaire de départ s,est désistés après m,avoir envoyé une ...

1 réponse Dernière réponse le 11 août 2012 par
aie mac
aladin Donation-Succession

Contrat de révélation

Bonjour, j'ai signé un contrat de révélation avec un généalogiste qui devait s'occuper de la succession et prendre en charge certains frais selon ses...

5 réponses Dernière réponse le 10 août 2012 par
Inconnu
alaiin Donation-Succession

Acte de propriété

Bonjour, J'ai hériter en indivision d' un appartement a Monaco, j'aurais voulu savoir si obtention de l'acte de propriété de celui ci est très long...

5 réponses Dernière réponse le 10 août 2012 par
decalogue
joukov Donation-Succession

Donation suspecte

Bonjour, j'ai appris par ma mere qu'elle a fait donnation de sa maison a ma soeur.je n'etais pas au courant car nous sommes fachés.j'ai ete surpris...

9 réponses Dernière réponse le 10 août 2012 par
decalogue
renie71 Donation-Succession

Héritage

Bonjour, Si il n'avait plus assez sur les comptes de mon grand-père pour paye sa maison de retraite serais ce a nous ses petits enfants de pa...

1 réponse Dernière réponse le 10 août 2012 par
istacloc
mamourdu28 Donation-Succession

Protégé le concubin en cas de décès

Bonjour, je me permet de vous écrire car je suis très inquiète je suis avec un homme depuis plusieurs années nous ne sommes pas marié ni pacsé , il...

1 réponse Dernière réponse le 10 août 2012 par
istacloc
dwill Donation-Succession

Frais de notaire élevé

Bonjour.La tante de mon père lui a fait don il y a cinq ans de cela d'une parcelle de terrain qui était en zone agricole,les frais de notaire s'élevai...

6 réponses Dernière réponse le 10 août 2012 par
istacloc
Dany Donation-Succession

Genealogie et succession

Bonjour, ma soeur vient de m'apprendre qu'elle vient d'etre contactée par un généalogiste au sujet d'une succession dont nous serions les deux seule...

6 réponses Dernière réponse le 10 août 2012 par
decalogue
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