Abandon d'usufruit, et vente
Bonjour, L'abondon d'usufruit d'une maison par la maman, qui est vendu en moitié par l'un des deux héritiers, et l'autre y habite. Comment va être...
Bonjour, L'abondon d'usufruit d'une maison par la maman, qui est vendu en moitié par l'un des deux héritiers, et l'autre y habite. Comment va être...
Bonjour, J'ai fais construire une maison sur un terrain reçu en donation. J'aimerais savoir qui hériterait si je venais à mourir? Je n'ai pas d'enf...
Bonjour, Ma mère a participé à mon projet immobilier en me donnant 100 000E. S'il m'arrivait malheur, je souhaiterais que cette somme lui revie...
Bonsoir, Nous étions 3 soeurs une de mes soeurs est décédée le 30 mai 2012 elle à une assurance vie sur son contrat bénéficiaire son époux à déf...
Bonjour, est ce possible, après avoir contracter un prêt pour une maison (qui commence seulement...) avec mon épouse; de faire que celle ci soit seule...
Bonjour, Ma nièce a épousé un homme, fils unique, divorcé, avec un fils de son premier mariage. Elle a eu une fille et attend un petit garçon pour t...
Bonjour, ma mère étant décédée, j ai laisse la maison a mon père sachant qu ils n avaient pas fait de donnation au dernier survivant.il veut prêter l...
Bonjour, je voudrais savoir ce que represente un heritage lorsque l'on est placé au 1/32 ieme d'apres ce que le notaire m'a indiqué merci
Bonjour, Nous sommes 3 personnes de la même famille , mon grand-père (87) ans, mon père (65 ans) et moi même. Nous vendons un appartement pour la som...
Bonjour, Je viens vers vous afin d'essayer d'eclaircir un petit problème. Ma tante est decedée au mois de mars. Elle n'avait pas d'enfants, ni ...
Bonjour, Une communauté universelle à été établie en 1999 (très chere) sans que le notaire s'informe auprès de l'enfant du 1er lit (le seul) au jour...
Bonjour, Mon oncle est ma tante qui n'ont pas eu d'enfant sont décédés à 10 jours d'intervalles. mon oncle à une soeur en vie et ma tante avaient...
Bonjour, Nous sommes ma femme et moi (marié sous le régime de la communauté) propriétaire d'un terrain de 1000 m2 avec une maison dessus. Nou...
Bonjour, je crois avoir mal indiqué dans ma précédente question ma mère a hérité de 400 millions d'euros j'ai 54 ans ancienne toiletteuse, gros ...
Bonjour, je viens vers vous car ma mère a hérité d'une très grosse somme de ma marraine je n'ai rien demandé, celle ci a tout placé en banque(400...
Bonjour, je vous remercie pour votre réponse en ce qui concerne la maison de mes parents une donation au dernier vivant a été faite suis je tout...
Bonjour, ma tante dont le mari est décédé a recu en héritage sa maison en usufruit; ses enfants avec son accord veulent vendre cette maison. que va ...
Bonjour, je souhaiterai savoir lorsqu'une personne fait un testament, est ce que le légataire est soumis à l'impo sur le revenue sur le montant reçu...
Bonjour, j ai 6 enfants mon mari et moi voudrions vendre a 1 de mes enfants pour partir dans un autre département quel sont mes droits et mes devoir...
Bonjour, avec l'aide d'un avocat est-ce-que ca va le faire ce débarras de chez la défunte? Je suis obligée de prendre un avocat car je n'en peux plu...
Bonjour, marié depuis 45 ans nous avons fait une donation au dernier vivant en cas de décès d'un de nous mes enfants (3) toucherons leurs parts, une c...
Bonjour, Je n'ai pas signe le projet de succession etabli par le notaire suite au deces de mon pere. J'ai des doutes et retenues sur certains poi...
Bonjour, Ces derniers jours, je pose beaucoup de question, car j'ai l'impression que nous n'avons pas choisi le bon notaire..... et je remercie p...
Bonjour, Je fais parti d'une succession J'ai beaucoup de mal pour faire avancé cette succession, les héritiers n'aide pas et mettent beaucoup d'emb...
Bonjour, Nous sommes 4 enfants. Mes parents envisagent une donation avec réserve d'usufruit pour leurs biens qui s'élèvent à une propriété estimée à...
Bonjour, Sur 5 enfants, 4 sont d accord pour que l un d entre eux soit curatelle du parent vivant, le 5ème s y oppose farouchement et ne veut pa...
Bonjour, mon frere habitant a l'epoque tout pres de notre mere , celui-ci avait procuration sur tout ses comptes . Nous etions d'accord sur ce fait ...
Bonjour, Mes parents n'ont pas fait de contrat de mariage, ils ont juste fait une donation aux derniers des vivants. Suite a une longue maladie de ...
Bonjour, Dans le cadre de la succession de mes parents, plusieurs éléments m'opposent à mes soeurs. Je suis écartée de toute information, la maison ...
Bonjour, La grand-mere de mon mari doit-étre placé en maison de retraite . Est-ce que les peitits enfants sont obligés de payer également? Merçi...
Bonjour, Ma mère a vendu son bien immobilier et on m'a indiqué que cette vente, j'ai le droit à ma part d'argent. Je voudrais avoir plus de rensei...
Bonjour, Dans la succession d'une cousine germaine nous sommes 7 héritiers. Après avoir réglé différentes factures et les droits de succession au...
Bonjour, mon conjoint vient de décédé,et il m'a legué l'usufruit de la totalité de ses biens, mais il a eu une fille d'une précédente union,donc b...
Bonjour, Je vous expose la situation: la cousine (célibataire, sans enfants, sans parents) de mon grand père vient de mourir. Donc les notai...
Bonjour, ma tante(unique soeur de notre père décédé) a laissé à sa mort 450 000 euro sur ses comptes et un appartement estimé à 200 000 euro elle ...
Bonjour, nous avons obtenu une somme de ma tante décédé soeur de mon père décédé il ty a eu l abattement mais 3 ans aprés le service impots conte...
Bonjour, mon beau père vient de décéder, il possédait une maison. Actuellement nous ne pouvons l'acheter (conjoint au chômage) mais peut-on la loue...
Bonjour, Maman a été contactée par un cabinet de généalogie, qui lui a adressé un contrat de révélation de succession. n'est-ce pas le travail du ...
Bonjour, j'ai reçu un contrat de revelation de succession d'un genealogiste il n'a pas specifie de qui vient l'heritage et ni l'actif par contre i...
Bonjour, j aimerais savoir un enfant née en adultère non reconnu peux hériter de son père , quels sont les droits de la femme après le décès du con...
Bonjour, mon père est décédé en 2008 , laissant de très grosses dettes, mes 2 soeurs et moi avons refusé l'héritage. A ce jour c'est ma mère (87ans)...
Bonjour, je voulais poser la question concernant une donation. Un ami veut nous offrir une villa en cadeau de mariage,valeur +- 2000000 euros. Q...
Bonjour, Je souhaiterais obtenir des renseignements sur l'indivision. Mon beau-père est en indivision avec son frère sur des biens immobilier dep...
Bonjour, Notre maison est en vente depuis avril 2010, mais j'ai déménagé en septembre 2010 pour mon nouveau travail (Je suis en location depuis). ...
Bonjour, Mon mari et moi avons opté pour le regime au dernier vivant; nous envisageons d'acheter une maison,est ce que nos enfants peuvent mettre ...
Bonjour, Pour un actif successoral d'environ 420 K€, comprenant deux biens 250 K€ pour l'un et 120 K€ pour l'autre, et autres , est-il possible de...
Bonjour, Question toute simple : combien de temps a le notaire entre le moment ou la vente a été signée, son montant réglé, et le versement de cet...
Bonjour, Mon père est décédé;si ma mère,protégée par une donation au dernier vivant,veut vendre sa maison,les 4 enfants peuvent-ils prétendre à une ...
Bonjour, comment est évalué le montant des"meubles " à l'intérieur d'une maison on m'a dit 10 % du montant mais de quel montant : de la maison, du...
Bonjour, Mon père est décédé il y a 4 mois. Il était remarié. Ma belle-mère s'est chagée des obsèques (devis, decision de toute la cérémonie, etc...
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