Les discussions

Moudiam Donation-Succession

Acquisition-mutation

Bonjour, je suis devenu acquéreur de la maison laissée par ma mère décédée en 2008. j'ai remboursé à mes frères et soeurs leurs parts respectives ( en...

1 réponse Dernière réponse le 25 août 2012 par
condorcet
andrecorse Donation-Succession

Révocation ou annulation d'une donation.

Bonjour, j ai fait donation a mes enfants en 2005 d une maison.Peuvent ils aujourd hui demander l'annulation de cette donation pour m aider financiere...

1 réponse Dernière réponse le 25 août 2012 par
rio loco
niko01 Donation-Succession

Information pr une donation

Bonjour, Voila ma mere a herité de la maison de mes grands Parents decede elle est pleinement proprietaire. Peut elle me faire un don de la maiso. E...

1 réponse Dernière réponse le 25 août 2012 par
rio loco
za zoune Donation-Succession

Un grand renseignement urgent

Bonjour, voila ma grand mère et très âgée et veuve! mon grand père décédé a une assurance vie qu'il a laisser pour les enfants! et ma grand mère a ...

4 réponses Dernière réponse le 25 août 2012 par
za zoune
Teo Donation-Succession

Vente nu-propriété

Bonjour, Je suis nu proprietaire et ma mère détient l'usufruit. Je souhaite vendre ma nu-propriété avec l'accord de ma mère usufruitère, et qui d'a...

3 réponses Dernière réponse le 25 août 2012 par
condorcet
Elysabeth Bennett Donation-Succession

Recherche testamentaire

Bonjour, Je fais face au décès d'une grand-mère, qui ayant perdu sa fille, me place comme descendante directe et unique (je n'ai ni frère, ni de s...

3 réponses Dernière réponse le 25 août 2012 par
rio loco
mam230758 Donation-Succession

Vente d une maison en succession

Bonjour, suite au deces de mon epoux ,succession a été faite, je suis usufruitiere sur la maison et le mobilier . mes 3 enfants sont d accord pour...

12 réponses Dernière réponse le 25 août 2012 par
thelesurvivant2
vn51 Donation-Succession

Constuire sur terrain de mon fils

Bonjour, Mon fils est propriétaire d'un grand terrain. Je souhaite y faire construire une maison. De son côté, il voudrait me faire cadeau de ce ter...

1 réponse Dernière réponse le 25 août 2012 par
condorcet
nouchelio Donation-Succession

Succession de tante a neveu

Bonjour, heritier d'un appartement de ma tante ,je desire connaitre le montant des droits de succession. Pouvez vous me dire a quel moment je devra...

2 réponses Dernière réponse le 25 août 2012 par
condorcet
Zelie85 Donation-Succession

Succession

Bonjour, Mon papa est decede il y a un an et j'aimerais avoir des réponses concernant la succession qui a été établie en mars 2012 et que j'ai signé...

2 réponses Dernière réponse le 25 août 2012 par
Zelie85
axel Donation-Succession

Vente nu-propriété

Bonjour, - J'ai un acheteur d'une nu-propriété que je possède, et je souhaite savoir s'il existe un modèle de compromis de vente? et surtout quelle...

1 réponse Dernière réponse le 25 août 2012 par
rio loco
MEMERE33 Donation-Succession

A l aide chantage

Bonjour, Je suis veuve depuis 1 an et le fils de mon mari ne fait que me chercher des ennuis. Il n'est pas d'accord sur le montant de sa part. Et a...

20 réponses Dernière réponse le 25 août 2012 par
rgino
léa Donation-Succession

Proccuration et succession

Bonjour, mon beau père est décédé, et nous vivons à l autre bout de la france. ma belle mere veut que mon mari lui donne procuration concernant les ...

1 réponse Dernière réponse le 25 août 2012 par
istacloc
kicépa Donation-Succession

Droits d'auteur - diffusion sur le net

Bonjour, Quel est le risque de mettre de la musique en ligne (en citant l'auteur) ? Dans mon cas, c'est celle de mon pote qui est mort, il a...

7 réponses Dernière réponse le 25 août 2012 par
kicépa
alban10 Donation-Succession

Mes droits

Bonjour, je viens de perdre mon mari et nous ne nous sommes pas donner au dernier vivant est que je peut pretendre garder ma maison et mes biens com...

2 réponses Dernière réponse le 25 août 2012 par
bouby
andrecorse Donation-Succession

Donation usufruit

Bonjour, J ai fait donation à mes deux enfants mineurs en 2005 d'une maison dont je suis usufruitié. J ai eu en 2012 un troisième enfant et je souhait...

2 réponses Dernière réponse le 24 août 2012 par
cgpidirecfi1
lutino Donation-Succession

Rapport

Bonjour, le rapport de donations anterieures est il obligatoire dans une succession?

4 réponses Dernière réponse le 24 août 2012 par
istacloc
patrice Donation-Succession

Recupération heritage

Bonjour, j'ai une grande tante décédée depuis plus de 60 ans cette personne etait au liban au moment de sa mort il y a plus de 30 ans mon père à fai...

1 réponse Dernière réponse le 24 août 2012 par
istacloc
claire Donation-Succession

Donation du vivant

Bonjour, un parent peut-il faire une donation (50 000€) à l'un de ses enfants sans l'accord des autres ? merci pour votre réponse.

1 réponse Dernière réponse le 24 août 2012 par
istacloc
la miche Donation-Succession

Deçu

Bonjour, ma cousine décéder le 30juillet était sous curatelle renforcé depuis 1091 elle a envoyer par la poste il y a 8 ans un testament qui a étai...

1 réponse Dernière réponse le 24 août 2012 par
vincent_d
Banlieusarde Donation-Succession

Travailleur frontalier

Bonjour, Lors du décès d'un travailleur frontalier (avec le Suisse), quels sont les droits de reconversion de la pension pour la compagne pacsée ?...

1 réponse Dernière réponse le 24 août 2012 par
ginto5
Atlante Donation-Succession

Donation usufruit

Bonjour, Mon père a effectué il y a 15 ans une donation-partage à ses trois enfants de la manière suivantes (montant des parts egales): - 1er frè...

2 réponses Dernière réponse le 24 août 2012 par
Atlante
bibi Donation-Succession

Garder maison enfant mineur

Bonjour, Le per de mon fils age de 11 ans est decede.ilm a laisse a mon fils un peu de liquidite et une maison.Le juge des tutelles m a dit que je p...

4 réponses Dernière réponse le 24 août 2012 par
bibi
j.m.mini Donation-Succession

Succession résidence secondaire héritée

Bonjour, mon père a reçu une maison en héritage de ses parents, donc résidence secondaire. Mes parents ont fait une donation entre époux. Au déces d...

2 réponses Dernière réponse le 24 août 2012 par
istacloc
zahir bouk Donation-Succession

Information si c possible

Bonjo je vien de deposé mon dossier pour la nationalité donc c que je veut savoir je réste combien pour la obtenir ,merci

1 réponse Dernière réponse le 24 août 2012 par
rio loco
Mamou Donation-Succession

Délais de succession

Bonjour, En cas de décès ,quels délais pour débloquer les comptes bancaires, LDD Livret À compte épargne et autres merci de votre réponse.

1 réponse Dernière réponse le 24 août 2012 par
istacloc
pat-1955 Donation-Succession

Cumul succession et donation

Bonjour, Y-A-t'il un cumul entre le fait de faire une donation et une succession en terme de montants, ou chacun d'entre eux est-il dissocié? M...

3 réponses Dernière réponse le 23 août 2012 par
istacloc
scoubidou Donation-Succession

Profondément désolée

 Fermé

Bonjour, je regrette d ene pas avoir été correcte avec vous, cacahuette, vous avez raison, mais mon mari est mort le 9 mai, et j'ai trop de choses à...

Dernière réponse le 23 août 2012 par
BmV
scoubidou Donation-Succession

Délai d'obtention d'un renseignement

Bonjour, la fille de mon conjoint décédé ne me donne pas de réponse depuis plus d'un mois concernant les papiers du véhicule,(carte grise) que nous n'...

3 réponses Dernière réponse le 23 août 2012 par
cacahuéte46000
yves09 Donation-Succession

Abus de confiance

Bonjour, Ma mère m'a fait payer pendant 15 ans sous forme de loyer son Usufruit que nous avions estimé "à la louche" à 250 000 francs. La maison e...

10 réponses Dernière réponse le 23 août 2012 par
yves0934
noémie Donation-Succession

Caveau de famille

 Résolu

Bonjour, A qui s'adresser (si l'on n'est pas en bon terme avec la famille restante) pour avoir des renseignements sur un caveau familial (nombre...

8 réponses Dernière réponse le 23 août 2012 par
noémie
fredimi Donation-Succession

Je reçoit de l'argent

Bonjour, je vais bientot recevoir de l'argent de mon oncle de son vivant. je souhaiterais savoir combien je paierai d'impôts. Merci

7 réponses Dernière réponse le 23 août 2012 par
choubaka
garance Donation-Succession

Donation

Bonjour, Je suis enfant unique et mes parents avaient un bien immobilier. Apres le décès de ma mère mon père s'est remarié et je sais qu'il a ven...

2 réponses Dernière réponse le 23 août 2012 par
toto
Stef Donation-Succession

Droit de succession

Bonjour, Mon grand pere est decedé il y a 5 ans et ma grand mere en octobre dernier. A mes souvenir ils leguaient une petite partie pour les pe...

1 réponse Dernière réponse le 22 août 2012 par
sleepy00
delf Donation-Succession

Succession

Bonjour, bonjour, voila nous sommes 3 frères et soeur et nous venons d hérité d une maison. Mon frère a contacté un notaire pour la succession, quan...

8 réponses Dernière réponse le 22 août 2012 par
delf
coralie34 Donation-Succession

Donnation de terrain

Bonjour, Ma mère souhaite me donner une parcelle de 1200 m² constructible délimité par le géometre, j'aimerais savoir les frais de succession, ou...

5 réponses Dernière réponse le 22 août 2012 par
jmp59
loicabg Donation-Succession

Donation maison avec travaux importants

Bonjour, Mes parents ont eu 4 enfants. Ils sont propriétaires de leur résidence principale et d'une résidence secondaire. Ils souhaitent me fai...

3 réponses Dernière réponse le 22 août 2012 par
condorcet
jeanne79 Donation-Succession

Déclarations au notaire

Bonjour, ma mère décédée récemment j'ai commencé les démarches auprès des organismes divers et auprès du notaire. elle avait souscrit des assurances...

14 réponses Dernière réponse le 22 août 2012 par
rio loco
Tribalx80 Donation-Succession

Abus de confiance de la part de ma mere

Bonjour, je vient de decouvrire que ma mere avait vider mon PEL a mon nom d'un montant de 22 000 euros quel a utilisé pour l'achat de sa maison les...

7 réponses Dernière réponse le 22 août 2012 par
barnabé tartenpion
marchand34 Donation-Succession

Ma mère me donne une maison secondaire ?

Bonjour, Ma mère me donne une maison secondaire, qu'elle possède depuis 3 ans. Je ne souhaite pas l'habiter, mais la vendre "immédiatement". Elle ...

1 réponse Dernière réponse le 22 août 2012 par
rio loco
Résultats 47351 - 47400 sur un total de plus de 50 000