Les discussions

liliane Donation-Succession

Donation

Bonjour, j ai une grande maison et je voudrais que mon frere habite avec moi il a la possibilité de construire au milieu de chez moi rajouter un stu...

1 réponse Dernière réponse le 14 oct. 2015 par
condorcet
sausses@ Donation-Succession

Frais de succession

quels sont les frais de succession pour les petits enfants Merci

3 réponses Dernière réponse le 14 oct. 2015 par
roudoudou22
Sarda Donation-Succession

Achat de la maison de famille

Bonjour, maman viens de décédé et j'aimerai achetez sa maison en accord avec mes frères et combien sont estimés les frais de notaires

1 réponse Dernière réponse le 14 oct. 2015 par
condorcet
eric Donation-Succession

Date de départ de l'indivision

Bonjour, A quel moment le debut de l'indivision prend effet? Est ce à la date du divorce ou de la signature de l'acte d'indivision. Merci

1 réponse Dernière réponse le 14 oct. 2015 par
condorcet
Frida Donation-Succession

Famille recomposée

Bonjour, il s'agit d'un couple, chacun a 2 enfants. L'un des conjoints décède. En quoi consiste la partie d'héritage des 2 enfants du conjoint décéd...

1 réponse Dernière réponse le 14 oct. 2015 par
Sorgin
babarjo Donation-Succession

Frais de succession en espagne

Bonjour, quel sont les frais de succession pour un couple français résidant espagnol lorsque l'un décède merci -- La vie ce n'est pas comme ...

2 réponses Dernière réponse le 14 oct. 2015 par
babarjo
fdl05130 Donation-Succession

Mariage et patrimoine antérieur

Bonjour, Je m'apprête à emménager avec mon compagnon dans une maison qu'il a achetée seul et qu'il est en train de finir de rénover (il n'a pas encor...

2 réponses Dernière réponse le 14 oct. 2015 par
fdl05130
adonis51 Donation-Succession

Adoption pléniére

Bonjour, je voudrais savoir avec précision quelles sont les démarches à faire pour une adoption-adoption-pléniere-conditions-et-procédure adoption] ...

1 réponse Dernière réponse le 14 oct. 2015 par
condorcet
Nana06 Donation-Succession

Personne seule sans enfant.

 Résolu

Bonjour, Une personne veuve sans enfants peut-elle laisser ses biens à qui elle veut ou bien est-elle obligée de les laisser à sa famille, neveux, n...

2 réponses Dernière réponse le 14 oct. 2015 par
Gasc
berthenoux Donation-Succession

Héritage

 Résolu

Bonjour, Ma soeur veuve sans enfant, a par un testament fait hérité une maison, à un neveu et une nièce,plus les avoirs d'un compte chèque. Or ces...

6 réponses Dernière réponse le 14 oct. 2015 par
doris33
riquette Donation-Succession

Abattement succession

Bonjour, quel est le montant de l'abattement pour une succession datant de 1996

1 réponse Dernière réponse le 14 oct. 2015 par
Xavier92100
vivi61 Donation-Succession

Question sur un héritage

Bonjour, je souhaiterais savoir comment se passe un héritage lorsque la personne décédée et sous tutelle de l'état

1 réponse Dernière réponse le 14 oct. 2015 par
Gasc
gene Donation-Succession

Décés de mon mari

 Résolu

Bonjour, je voudrai savoir si mon mari qui est décés a le droit de me dhésérité et si je n'ai pas de logement si peut occuper la maison dont il en...

1 réponse Dernière réponse le 14 oct. 2015 par
condorcet
Internovice Donation-Succession

Partage des bijoux dans une succession

 Résolu

Bonjour, Question: Dans une succession existe t il une jurisprudence ou une pratique usuelle en matière de partage des bijoux. Exemples: Pri...

2 réponses Dernière réponse le 14 oct. 2015 par
Internovice
grims Donation-Succession

Problème taxe foncière

Bonjour, Je suis propriétaire suite à une donation de ma mère depuis le 3/07/2013 j'ai fait une déclaration le 18/12/2014 concernant mon bien. Aujou...

4 réponses Dernière réponse le 13 oct. 2015 par
roudoudou22
BIBI31400 Donation-Succession

Heritage

Bonjour maman est décédée je suis héritière avec mes 2 neveux nous voulons donner la voiture de ma mère à ma fille quelles sont les formalités mer...

2 réponses Dernière réponse le 13 oct. 2015 par
BIBI31400
valou Donation-Succession

Remboursement fond de solidarite

j'ai renoncer a un héritage de mes grand parents mes frères et mon père en sont devenue bénéficiaire il y avait une maison qui devait être vendu mon p...

1 réponse Dernière réponse le 13 oct. 2015 par
Sorgin
Arnaud1812 Donation-Succession

Délai pour une succession

 Résolu

Bonjour, Voila la situation, le 23 septembre 2006, mon père décède et je suis son seul fils. J'étais extrêmement bouleversé dans les mois qui on suiv...

1 réponse Dernière réponse le 13 oct. 2015 par
roudoudou22
duchemure Donation-Succession

Renoncer par anticipation

Bonjour, Peut on par anticipation de son vivant renoncer à la part de 25% réservée au conjoint survivant lors de la succession. Meilleures salu...

3 réponses Dernière réponse le 13 oct. 2015 par
condorcet
sausses2015@ Donation-Succession

Grand parents / petits enfants

Bonjour, Quels sont les droits de succession pour les petits enfants qui héritent de leurs grands parents. Merci

2 réponses Dernière réponse le 13 oct. 2015 par
sausses@
bpvb Donation-Succession

Donation aprés 80 ans

Bonjour, Mon père vient d'avoir 82 ans. Ma mère est décédée en 3/15. Nous sommes 2 enfants Lors de la déclaration de succession le notaire a insi...

2 réponses Dernière réponse le 13 oct. 2015 par
condorcet
Calousse Donation-Succession

Frais d'obsèques et succession

Bonjour, Je vous expose mon sujet : Le père de mon épouse est décédé en février 2015. Il était divorcé depuis une dizaine d'années. Mon épouse...

4 réponses Dernière réponse le 13 oct. 2015 par
Calousse
danigar Donation-Succession

Vente de terrain

 Fermé

Bonjour, mon papa est décédé depuis 5 ans, maman a vendu la maison , nous a donné notre part (4 enfants) et il reste des champs qu'elle veut vendre, e...

Dernière réponse le 13 oct. 2015 par
pititenouette
Solaris99 Donation-Succession

Testament olographe

Bonjour, Je souhaiterais avoir un modèle de testament olographe de residuo. Un inventaire est-il obligatoire avec ce testament ? Merci de me répondr...

6 réponses Dernière réponse le 13 oct. 2015 par
Solaris99
JUDITH62 Donation-Succession

Héritage divorce remariage

Bonjour, Je suis divorcée depuis 4 ans. Depuis 2 ans j'ai acheté une maison , seule, que je paye seule sur mes revenus personnels (salaire). J'ai 2 ...

1 réponse Dernière réponse le 13 oct. 2015 par
condorcet
Piteur62 Donation-Succession

Droit de succession

Bonjour, ma mère et ses 2 soeurs ont une cousine veuve qui possède quelques terres et une maison. Cette cousine est sans enfants. Pour seule famille ,...

2 réponses Dernière réponse le 13 oct. 2015 par
condorcet
Maria Donation-Succession

Donation

Bonjour , Je me pose des petites questions Voilà donc nous sommes à 5 enfants, Moi la base je voulais la moitié du terrain de ma mere pour juste c...

2 réponses Dernière réponse le 13 oct. 2015 par
Maria
DKProject Donation-Succession

Droit de succession : nièce

Bonjour, J'aimerais avoir des avis concernant ma situation. En quelques mots, mon amie parle actuellement avec sa tante de l'héritage dont elle po...

12 réponses Dernière réponse le 12 oct. 2015 par
Gayomi
GILOU Donation-Succession

Divergence avec la curatelle

Bonjour, maman est sous curatelle simple,elle voudrait faire une donation a ma soeur et a moi meme. QUELLES SONT LES PROCEDURES ,FAUT IL UN ACTE NOTA...

2 réponses Dernière réponse le 12 oct. 2015 par
roudoudou22
danigar Donation-Succession

Signature de vente

Bonjour, maman veut vendre les terrains agricoles qui reste de la maison ,,elle a trouvé les acheteurs et les papiers fait, mais je n'ai pas été préve...

1 réponse Dernière réponse le 12 oct. 2015 par
Gayomi
sportifdusudsarthe72 Donation-Succession

Succession

Bonjour, Pour faire simple : Succession géré par un notaire : - je souhaite récupérer le dossier par un autre notaire combien cela va t-i...

10 réponses Dernière réponse le 12 oct. 2015 par
sportifdusudsarthe72
bearob Donation-Succession

Heritage de mon pere

 Résolu

bonjour, je voulais des renseignement sur la succession de mon père. donc mon père c est remariée puis il est décédée sa 2 eme femme c est remariée ...

3 réponses Dernière réponse le 12 oct. 2015 par
Sorgin
Mimi Donation-Succession

Hypotheque

Bonjour, A qui s'adresser pour faire hypothéquer une maison en indivision afin de financer une maison de retraite

1 réponse Dernière réponse le 12 oct. 2015 par
Gasc
sportifdusudsarthe72 Donation-Succession

Succession suite

 Fermé

Bonjour, Bonjour, Il y a du nouveau dans notre affaire de succession alors que ma soeur et mon beau frère ont récupéré un don manuel de 30000 ...

Dernière réponse le 12 oct. 2015 par
BmV
hug Donation-Succession

Assurance

Bonjour, j ai bien reçu votre réponse mais à la poste le conseiller me dit qu'au deces de ma mère je serai obligée de partager, sachant que ma mère ...

1 réponse Dernière réponse le 12 oct. 2015 par
Gasc
ardeche07400 Donation-Succession

Acompte sur héritage

 Résolu

Un de mes frères demande un acompte sur l'héritage qui est toujours en cours par l'intermédiaire de l'assistance sociale de son travail auprès du nota...

1 réponse Dernière réponse le 12 oct. 2015 par
condorcet
hug Donation-Succession

Assurance vie

Bonjour, ma mere peut elle me faire beneficier de son assurance vie, sachant que j'ai une soeur et 1 neveu et 1 niece ou est elle obligée de leur do...

1 réponse Dernière réponse le 12 oct. 2015 par
sleepy00
espace Donation-Succession

Donation

 Résolu

Bonjour, ma mere possede une maison secondaire dans le massif central. nous sommes cinq freres et soeurs.notre mere veut la donner a une de nos soe...

1 réponse Dernière réponse le 12 oct. 2015 par
roudoudou22
jmolivier Donation-Succession

Montant de l'usufruit

Bonjour, Une vente d'un bien sur lequel un usufruit existe a eu lieu en 1997 pour un montant de 1 850 000 francs Un des époux usufruitiers est décé...

3 réponses Dernière réponse le 12 oct. 2015 par
Gasc
Paul Donation-Succession

Donation

Bonjour, Voilà ma question, mon père a fait une donation à mon frère il y a environ 12 ans d'un bien dont la valeur a était estimée à l'époque à 40....

3 réponses Dernière réponse le 12 oct. 2015 par
condorcet
Résultats 33501 - 33550 sur un total de plus de 50 000