Les discussions

anaetanya Donation-Succession

Comment vendre un bien

bonjour nous voulons vendre un lot de maisons dont une nous appartient , deux sont en donation (c est ma grand mere la donatrice et mon pere et moi ...

7 réponses Dernière réponse le 16 oct. 2015 par
condorcet
peter59390 Donation-Succession

Vente véhicule du conjoint survivant

Bonjour à tous, J'espère d'abord être dans le bon forum, si ce n'est pas le cas veuillez m'en excuser par avance. Mon papa est décédé en septembre...

1 réponse Dernière réponse le 16 oct. 2015 par Poisson92100
briggzz Donation-Succession

Reduction donation

Bonjour, Je souhaiterais vérifier une situation possible en tant que donataire à l'ouverture de la succession de la donatrice. Ma donatrice a un enf...

2 réponses Dernière réponse le 16 oct. 2015 par briggzz
Cendrillon Donation-Succession

Assurance vie

Bonjour, Mon pere est decede en 1985.Il cotisait par son travail a deux assurances vie aux Houilleres du bassin de Lorraine.Ma mere nous a dit,nous ...

1 réponse Dernière réponse le 16 oct. 2015 par Gasc
martine32500 Donation-Succession

Liquidation partage

Bonjour, Je voulais savoir : 1) l'état de liquidation d'une succession doit-il faire apparaître le détail du compte de la succession et les opér...

3 réponses Dernière réponse le 16 oct. 2015 par catlema
Poupoushky Donation-Succession

Succession

Bonjour.mon père est décédé il y a 4 ans brûlé dans sa maison, il était divorcé de ma mère mais elle n'a jamais signé le partage des biens de communau...

4 réponses Dernière réponse le 16 oct. 2015 par Poupoushky
libertad34 Donation-Succession

Frais notariés de partage

Bonjour, en cas de décés avec testament les frais sont ils aussi élevé qu'en cas de décés où rien n'a été prévu ? merci beaucoup

1 réponse Dernière réponse le 16 oct. 2015 par
condorcet
simon Donation-Succession

Patrimoine en france

Bonjour, Est-il possible d'obtenir en ligne le patrimoine d'une personne dans une ville donnée en France métropolitaine. Sinon comment?

2 réponses Dernière réponse le 16 oct. 2015 par simon
lou Donation-Succession

Carte grise

Bonjour, j'ai acheté une voiture dont le proprietaire est décédé. la carte grise est à son nom et c'est son épouse qui a fait la vente en son nom à ...

2 réponses Dernière réponse le 15 oct. 2015 par
becnitonne
tony7578 Donation-Succession

Frais de succession

 Résolu

Bonjour, Je vous écris pour ma grand mère, qui vient de perdre son mari, il y a quelques mois. Elle a entrepris les démarches auprès du notaire de l...

6 réponses Dernière réponse le 15 oct. 2015 par tony7578
chenmo Donation-Succession

Succession, donner leur part aux enfants

 Résolu

Bonjour mon mari est décédé il y a presque 3 ans. la succession a été réglée en temps et en heure. chacun de nos deux enfants a droit à une part d'hé...

3 réponses Dernière réponse le 15 oct. 2015 par chenmo
CASSIOPEE84 Donation-Succession

Donation avec usufruit

Bonjour à tous. Ma question concerne une donation que ma mère nous a fait, à moi et à mes trois frère et soeurs. C'était en 1992. Chacun à eu en do...

6 réponses Dernière réponse le 15 oct. 2015 par CASSIOPEE84
proffra Donation-Succession

Succession

Bonjour, Ma belle-mère est décédée l'année passée. La maison a été mise en vente et les 3 frères doivent signer la vente le 1er décembre. Nous pens...

1 réponse Dernière réponse le 15 oct. 2015 par Gasc
fgdm06 Donation-Succession

Association lotissement sous loi 1901

Bonjour, Je ne suis pas sur d'être dans la bonne rubrique, mais je pose quand même ma question. Suite a la vente d'une villa dans notre lotisseme...

7 réponses Dernière réponse le 15 oct. 2015 par Xavier92100
tristesse8 Donation-Succession

Héritage grands parents

Bonjour, la maison de mes grand parents décédé va être mis en vente, mon papa fessait parti de leurs enfants mais est décédé aussi . ma question e...

10 réponses Dernière réponse le 15 oct. 2015 par tristesse8
kdobooks Donation-Succession

Foncier

 Résolu

Bonjour, Mon mari et moi possédons 3 fonciers dont un bâti, nous avons 3 enfants dont 1 mineur, nous voulons partager ces fonciers sachant que notre ...

2 réponses Dernière réponse le 15 oct. 2015 par kdobooks
décès des 2 Donation-Succession

Succession suite décès des 2 parents

Bonjour, je ne trouve pas de réponse si les 2 parents décèdent ensemble avec 2 enfants plus 3 d'un premier mariage. sachant que le premier mariage ...

6 réponses Dernière réponse le 15 oct. 2015 par
condorcet
guigui Donation-Succession

Remploi de fonds demembrés

Bonjour, Je souhaite vendre un appartement détenu en usufruit par mon père (91 ans) et en nu-propriété par moi. Nous souhaiterions remployer les fond...

4 réponses Dernière réponse le 15 oct. 2015 par navré
celeste Donation-Succession

Sci succesion

Bonjour, abattement fiscal succession de parts de sci de la residence principale du defunt et de son conjoint

2 réponses Dernière réponse le 15 oct. 2015 par
roudoudou22
violette25 Donation-Succession

Donation vente par obligation plus value ?

Bonjour, Ma maman âgée doit allée en maison médicalisée. Elle est propriétaire de son appartement, je suis fille unique elle m'a fait une donation e...

5 réponses Dernière réponse le 15 oct. 2015 par violette25
willy.rs Donation-Succession

Peut on me refuser ma tutelle de mon pere

Bjr Il y a 3 ans on m a demander si je voulais etre tuteur de ma grand mere (personne qui m a elever).j ai refuser car j ete trop jeune et pas assez ...

3 réponses Dernière réponse le 15 oct. 2015 par
condorcet
fifi Donation-Succession

Droit de succession

Bonjour, mes parents etant decedes dont ma mere cette annee je voudrai savoir les demarches a suivre pour une maison en Italie et je cherche un no...

1 réponse Dernière réponse le 15 oct. 2015 par
condorcet
Octo2015 Donation-Succession

Donation temporaire d usufruit

 Résolu

Bonjour, Nous sommes mon mari et moi imposé au tx marginal de 30% ainsi qu'a l'isf. Je compte faire une donation temporaire d'usufruit à mon fils q...

2 réponses Dernière réponse le 15 oct. 2015 par Octo
canlou Donation-Succession

J herite d une tante

Bonjour, j ai hérité d une tante de sa maison je la vend 109 000 e je voudrai savoir que va t il me rester sachant que je suis taxé a 55 % et que j ai...

2 réponses Dernière réponse le 14 oct. 2015 par
roudoudou22
chris Donation-Succession

Vente indivision

bonsoir l'office notarial chargé d'une succession (qui date de 2012) me transmet une procuration me demandant d'apposer mes initiales en bas de chaqu...

4 réponses Dernière réponse le 14 oct. 2015 par chris
liliane Donation-Succession

Donation

Bonjour, j ai une grande maison et je voudrais que mon frere habite avec moi il a la possibilité de construire au milieu de chez moi rajouter un stu...

1 réponse Dernière réponse le 14 oct. 2015 par
condorcet
sausses@ Donation-Succession

Frais de succession

quels sont les frais de succession pour les petits enfants Merci

3 réponses Dernière réponse le 14 oct. 2015 par
roudoudou22
Sarda Donation-Succession

Achat de la maison de famille

Bonjour, maman viens de décédé et j'aimerai achetez sa maison en accord avec mes frères et combien sont estimés les frais de notaires

1 réponse Dernière réponse le 14 oct. 2015 par
condorcet
eric Donation-Succession

Date de départ de l'indivision

Bonjour, A quel moment le debut de l'indivision prend effet? Est ce à la date du divorce ou de la signature de l'acte d'indivision. Merci

1 réponse Dernière réponse le 14 oct. 2015 par
condorcet
Frida Donation-Succession

Famille recomposée

Bonjour, il s'agit d'un couple, chacun a 2 enfants. L'un des conjoints décède. En quoi consiste la partie d'héritage des 2 enfants du conjoint décéd...

1 réponse Dernière réponse le 14 oct. 2015 par Sorgin
babarjo Donation-Succession

Frais de succession en espagne

Bonjour, quel sont les frais de succession pour un couple français résidant espagnol lorsque l'un décède merci -- La vie ce n'est pas comme ...

2 réponses Dernière réponse le 14 oct. 2015 par
babarjo
fdl05130 Donation-Succession

Mariage et patrimoine antérieur

Bonjour, Je m'apprête à emménager avec mon compagnon dans une maison qu'il a achetée seul et qu'il est en train de finir de rénover (il n'a pas encor...

2 réponses Dernière réponse le 14 oct. 2015 par fdl05130
adonis51 Donation-Succession

Adoption pléniére

Bonjour, je voudrais savoir avec précision quelles sont les démarches à faire pour une adoption-adoption-pléniere-conditions-et-procédure adoption] ...

1 réponse Dernière réponse le 14 oct. 2015 par
condorcet
Nana06 Donation-Succession

Personne seule sans enfant.

 Résolu

Bonjour, Une personne veuve sans enfants peut-elle laisser ses biens à qui elle veut ou bien est-elle obligée de les laisser à sa famille, neveux, n...

2 réponses Dernière réponse le 14 oct. 2015 par Gasc
berthenoux Donation-Succession

Héritage

 Résolu

Bonjour, Ma soeur veuve sans enfant, a par un testament fait hérité une maison, à un neveu et une nièce,plus les avoirs d'un compte chèque. Or ces...

6 réponses Dernière réponse le 14 oct. 2015 par
doris33
riquette Donation-Succession

Abattement succession

Bonjour, quel est le montant de l'abattement pour une succession datant de 1996

1 réponse Dernière réponse le 14 oct. 2015 par Xavier92100
vivi61 Donation-Succession

Question sur un héritage

Bonjour, je souhaiterais savoir comment se passe un héritage lorsque la personne décédée et sous tutelle de l'état

1 réponse Dernière réponse le 14 oct. 2015 par Gasc
gene Donation-Succession

Décés de mon mari

 Résolu

Bonjour, je voudrai savoir si mon mari qui est décés a le droit de me dhésérité et si je n'ai pas de logement si peut occuper la maison dont il en...

1 réponse Dernière réponse le 14 oct. 2015 par
condorcet
Internovice Donation-Succession

Partage des bijoux dans une succession

 Résolu

Bonjour, Question: Dans une succession existe t il une jurisprudence ou une pratique usuelle en matière de partage des bijoux. Exemples: Pri...

2 réponses Dernière réponse le 14 oct. 2015 par
Internovice
grims Donation-Succession

Problème taxe foncière

Bonjour, Je suis propriétaire suite à une donation de ma mère depuis le 3/07/2013 j'ai fait une déclaration le 18/12/2014 concernant mon bien. Aujou...

4 réponses Dernière réponse le 13 oct. 2015 par
roudoudou22
BIBI31400 Donation-Succession

Heritage

Bonjour maman est décédée je suis héritière avec mes 2 neveux nous voulons donner la voiture de ma mère à ma fille quelles sont les formalités mer...

2 réponses Dernière réponse le 13 oct. 2015 par BIBI31400
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