Forum Donation-Succession

Bonjour, Je souhaiterai si il est possible de faire ajouter une clause sur un contrat de vente. Je revends ma part sur une ferme agricole, qui vaut ...

Bonjour, Ma maman a signée chez une notaire une donation usufruit le 11 juillet dernier. Elle est décédée le 15 octobre. D'après ce que j'ai compri...

Bonjour, nous sommes 6 cousins et cousines et nous avons hérité voilà deux ans d'une maison en Italie. Nous pensions que notre notaire français alla...

Bonjour, Ma grand-mère paternelle est décédée récemment, mon grand-père aussi en 1996, ils avaient 4 enfants, dont mon père qui est décédé et 1988....

Mon mari a racheter un bien familial avant notre mariage , nous aimerions faire des travaux dans cette maison sachant que nous sommes mariés sous le ...

Bonjour, Je suis le probable héritier d'un couple ( tante et oncle par alliance ) tres agés, mariés sous le régime de la communauté universelle, san...

Bonjour, Je vis en concubinage avec mon conjoint et nous achevons de payer notre hypotheque sur notre maison. Le testament que nous avions fait à l'...

Bonjour, Je reviens vers vos lumieres concernant le reglement de la taxe d'habitation de l'appartement de mon frère décédé en novembre 2012 ; j'...

Bonjour, je voulais savoir ce que devenais le peu d'argent que j'ai placer a la banque (codevi et pel) si je venais a deceder, car je vis avec ma...

Bonsoir à tous, Je me présente, je m'appelle Marie et je suis en couple depuis quelques années avec un homme plus âgé de 15 ans. Il a 4 enfants, mo...

Ma mère possède un bungalo et veut le donner soit à sa belle fille ou à ses petits enfants. Quelle est la meilleure solution et la moins couteuse. m...

Suite à la donation de plusieurs chèques de mes parents à mon frère d'environ vingt cinq mille francs entre 1999 et 2000, que faire actuellement suit...

bonjour , nous sommes 3 heritiers nous avions confié la vente d un terrain, a une agence immo conseillé par le NOTAIRE, celle ci au bout de 3promes...

bonjour ; ma maman a 90 ans a fait chez le notaire en 2010 donation de sa part en gardant l usufruit envers moi pour garder le bien dans la famille ...

bonjour, ma mère est décédée il y a 4 ans. entre nous frères et soeurs , on ne s'entend pas et personne ne vient vers moi, alors que je me suis ocupé ...

Bonjour, Ma tante est décédée en juin dernier. Etant seule elle a laissée à ses héritiers qui sont aux nombres de 13 l'argent qui lui restait et s...

Mon mari et moi souhaitons transmettre la nue-propriété de notre maison à un de nos deux enfants. Mais la valeur de la nue-propriété dépasse largement...

Bonjour, mon copain et moi voudrions nous marier bientot. nous avons jusqu'a la decide de nous marier en utilisant le contrat de participation aux ...

Bonjour, Ma mère a fait une donation partage à tous ces enfants et petits enfants. j'ai lu dans les articles de cet excellent site, que cette dona...

en 1999 notre mère nous a fait donation partage de ses biens et de ceux qui étaient en indivision depuis le décès de mon père. dans cette donation par...

Bonjour, Je suis usufruitier d'un appartement situé dans un immeuble de 2 appartements. Le 2e appartement est déjà la propriété de mon nu propriét...

bonjour je voudrais des informations merci si on peut m'aider j'ai hérité de la maison de mon père à son décès et je voudrais vendre celle ci mais...

bonjour, j'ai perdu mon père il y a 1 mois. j'ai encore ma mère et mes 2 soeurs. dans le cadre de la succession, le notaire demande à ma mère de fair...

j'aimerais savoir si je peux demander ma part d'héritage, ma mère est décèdée il y a 3 ans j'étais en bon terme avec mon père donc je n'ai rien deman...

Bonjour, y a-t-il une personne pour répondre à ma "petite question" ? J'expose les soucis : Le mari de ma mère souhaite "m'adopter" pour des ra...

Bonjour, Suite aux décès de mes beaux parents l'un en avril et l'autre en juillet 2013, nous avons demandé les relevés de compte de ceux-ci à ma b...

Mon frère est décédé .Ayant des dettes ,ses enfants ont renoncé à la succession.Maman moi même et mon enfant majeur devons nous aussi faire cette déma...

Bonjour, Mes parents m'ont fait donation de leur vivant d'une maison en 2005. Mes 2 frères ont eu leur part. Sur l'acte de donation il y a plusieur...

Bonjour, merci de bien vouloir m'aiguiller pour plusieurs questions concerant l'achat d'un bien immobilier en tontine mon conjoint a quitté le dom...

bonjour, voila ma situation,ma mere a eu une autorisation de construire sur le terrain de sa grand -mere elle posséde donc un permis de construire.au...

qu'est ce que la donation?

Bonjour à tous, Ma soeur et moi sommes propriétaire de la nue propriété d'un bien actuellement occupé par nos parents qui sont usufruitiers. Ma soe...

Bonjour, Suite à un litige entre ma tante et moi (je représente ma mère predecedee) Un juge a ordonné d'opérer a la liquidation judiciaire de la su...

Bonjour, des dons manuels ont été faits à trois enfants (sur une fratrie de cinq) ; deux des enfants étant décédés. Lors de la succession, peut-on ...

Bonjour, Voila je vous explique ma situation, j'ai deux demi soeur que ma mére à eu d'une précédente union. Et nous ne sommes plus en accord. Ma gran...

Bonjour a vous tous qui nous aidez, Voila ,les faits remontent a 2003!!! Les AGF ,devenus Allianz nous ont fait une étude patrimoniale dont je vou...

Bonjour, lors du décès de mon papa mon frère et moi avons fait la demande du capital décès a la Pro BTP. Nous avons reçu une réponse négatif nous indi...

Bonjour à tous voilà mon problème mon grand à acheter un appartement en 1968 a paris 4 sur crédit de dix ans et à payer pendant 9 ans et 6 mois, puis ...

bonjour Nous avons herité d une maison de notre tante Nous avons un acheteur mais qui au moment de signer le compromis de vente , a reporté car car ...

Bonjour, Ma grand mere a perdu ses enfants, son eme fils en 1992 (qui avait eu 2 fils )et mon pere son fils aine en 1995 (qui a eu 3 filles. ) il...

Bonjour, mon pere a vecu avec sa femme pendant 28 ans !! remarié sous le regime de la communautée !! je précise que la maison appart...

Bonjour J'ai entendu parler de ce moyen de succession qui me parait à première vue adéquat avec notre situation actuelle . Est-ce le cas ? je vous ...