Forum Donation-Succession

mon père est est mort en 1999 à cet époque, ma mère avait hérité sur sa part 1/4 en usufruit et les 4 enfants le reste en nue propriété. elle vient d...

Bonjour, Mon père est décédé depuis une semaine et il reste ma mère, ma soeur et moi qui sommes majeurs et plus à leur charge. Mes parents avai...

Bonjour à tous Je vais donc vous exposer notre affaire de succession mes frères et moi. Notre père est décédé la 10 Octobre 2013 suite à un cancer...

bonjour, je suis un homme qui possede un appart et qui vit avec une femme nous ne sommes pas mariée ni pacsé mais je voudrais que mon bien l...

Bonjour, J'ai acheté un terrain 50 000 euros avant mon mariage (sans contra)t et payer 30 000 euros (après mariage)pour commencer une maison avec ...

bonjour quels sont les droits de succession (parent -enfant) sur une assurance vie ?

Bonjour, Lors de la succession de ma mère décédée en 1987 ma part m'a été attribuée en 1992 en numéraire sur la valeur d'un terrain de camping explo...

bonjour Nous avons construit avec mon mari une maison sur un terrain qui m'appartient en contractant un credit qui est en cours.notre fils a 14 ans...

Bonjour Peut on faire a un petit enfant donation d'un bien et sous quelles conditions Merci

Bonjour, Ma mère m'a fait (ainsi qu'à mon frère) une donation-partage sur sa maison (où elle vit actuellement). Il s'agit d'une donation partielle ...

Bonjour, Bonjour, Encore plongée dans une succession je vous serais reconnaissante de m'apporter vos lumières. Voilà, j'ai fait le compte a...

Bonjour, voilà mon problème ma mère est décédée il y 15 jours. Pour sa banque on me demande un certificat d'hérédité. Je me suis rendu à la mairie et ...

Bonjour, est il mieux de gardé l usufruit sur une maison d habitation ou en être nue propriétaire avec les enfants ? si je garde l usufruit puis ...

Nous possédons une maison donnée en indivision à nos deux enfants , celle ci étant très éloignée de leur lieu de résidence ( 600km et nous sommes âgé...

Bonjour, J'ai une situation particulière, tout d'abord mes parents sont décédés. De plus, ma grand mère étant d'un certain age maintenant, il vau...

Bonjour, mon frère est decedé il y a 2 mois, durant une procédure engagée il y a 2ans par ma soeur, dans la succession de notre père, contre notre b...

Bonjour, Nus sommes mariés sous le régime de la communauté avec donation au dernier vivant. Nous avons 3 enfants. Nous possédons une maison estimé...

Bonjour, Mon père nous a fait une donation à ses trois enfants de la nue-propriété de sa maison en gardant l'usufruit. Aujourd'hui, deux d'entre...

Bonjour à tous , voilà je vous explique ma situation : A ma naissance mes parents se sont séparés et mon père biologique ne pas reconnus , jusqu'à...

Nous sommes 3 enfants majeures et notre mère viens de décédé. nous n'avions plus de rapport avec notre mère. Elle a un petit appartement, mais aussi...

Bonjour, j;aimerai savoir comment faire pour vendre des terrains que je posséde en indivision, mes parents sont décedés depuis plus de 10 ans nous s...

Bonjour, y a t il un delais pour se manifester aupres d une assurance vie?Merci d avance pour votre aide

Bonjour, mon père et sa femme (pacsés) ont acheté pour moitié une maison en août 2010. Des travaux de maçonnerie (consolidation murs mitoyens) ont ét...

Bonjour, Où est la courtoisie à mon égard dans les mails reçus? il y a des façons plus conviviales pour faire une remarque à une personne qui a co...

Bonjour, je suis séparée de bien et de corps mais le crédit n'a pas été désolarisé car accident grave de mon conjoint et décés 4 ans après. J'ai u...

Bonjour , Je dois héritée d 'une tante par représentation de mon de mon père esqu 'elle peut me privée de mon héritage ?

Bonjour, Nous sommes 3 enfants (1 frère et 2 soeurs), et avons décidé d'un commun accord, que mon frère va hériter de la maison familiale évaluée l'é...

bonsoir, suite a ma précédente question puisque j 'hérite en représentation de mon père, je suis héritière réservataire de mon père ,es qu'elle peu...

Bonjour, s il n y a aucune succession juste une assurance vie aux nom de trois beneficiaires sur trois heritiers (90000euros)la reserve legale est ell...

bonjour pour une donation d'un pere de plus de 80 ans à son fils unique , faut il ecrire cette donation comme une lettre ou faut il passer par un a...

Bonjour . Nous venons de construire une maison et nous voudrions agrandir notre propriété.Le terrain attenant appartenait a une dame qui malheureus...

Bonjour, Mon titre est assé explicite mais la situation n'en est que plus compliquée. Posons le vue d'ensemble, fils unique, parent marier puis ...

Bonsoir,si un membre d une fraterie met en justice un autre membre de cette fraterie pour obtenir une part sur une d assurance vie dont il n est pas ...

bonjour quelle procédure adoptée pour une donation de son vivant envers des enfants sans que celle-ci entre dans la succession à mon décès merci pou...

ma mere est décedé le 4 aout 2012,elle mavais laissé a moi sa police d'assurance de 20 000$ car a ma soeur elle avait donne une some importante pour a...

Nos parents se sont fait donation au dernier vivant . Notre père étant décédé , avons-nous le droit de rentrer en possession de ce qui nous est du , n...

Dans une succession avec testament holographe, le leg: bijoux meubles et argenterie concerne-t-il les pièces d'or et minilingots recensés dans l'inve...