Les discussions

Valerie Donation-Succession

Succession d'un usufruit à 100%

Bonjour, ma mère est décédée il y a 5 ans et notre père à choisit de bénéficier de l'usufruit à 100% et de nous laisser, à mon frère et moi, la nue pr...

3 réponses Dernière réponse le 29 janv. 2020 par
condorcet
véro Donation-Succession

Quels frais de notaire pour divorece ?

Bonjour, j'étais mariée sous le régime de la séparation de bien. Mon mari et moi avons acheté dans le mariage une maison : 1/3 lui, 2/3 moi. Dans ...

9 réponses Dernière réponse le 29 janv. 2020 par
Gerald
PLANQUE1961 Donation-Succession

Décès et succession

bonjour mon papa est décédé en 2014 maman n a pas paye les obseques maman est décédée en 2019 et l huissier nous réclame la somme sachant que ...

1 réponse Dernière réponse le 29 janv. 2020 par
condorcet
Milly Donation-Succession

Travaux avant héritage

Bonjour, Voilà mes parents(mariés) habitent sur un grand domaine nous sommes trois enfants.Donc 3 a en hériter. Je suis l’ainée et pour le moment la s...

3 réponses Dernière réponse le 29 janv. 2020 par
condorcet
livi Donation-Succession

Renseignement succession

 Résolu

Bonjour, Nous sommes trois enfants le premier et le deuxième avons reçu une avance sur héritage et le troisième a reçue en 2015 une part hors succe...

1 réponse Dernière réponse le 29 janv. 2020 par
condorcet
Polgara--24110 Donation-Succession

Héritage veuf sans enfants

Bonjour, le frère de mon père (mon oncle) vient de décéder, il était veuf sans enfants, laisse un frère et deux neveux (dont moi) mon propre père e...

2 réponses Dernière réponse le 29 janv. 2020 par
Polgara--24110
Audounette31 Donation-Succession

Donation terrain partenaire de pacs

 Résolu

Bonjour, J'obtiens par donation de mon grand-père un terrain. Je souhaiterais que partenaire de pacs possède lui aussi une partie du terrain. Le n...

4 réponses Dernière réponse le 29 janv. 2020 par
condorcet
Bobby Donation-Succession

Succession et dettes ???

Bonjour, j hérité aux 3/4.mon frère le quart restant donc 75. 25. Il y a des dettes mon frère refuse de les payer je sait déjà qu il est obliger...

1 réponse Dernière réponse le 29 janv. 2020 par
roudoudou22
Nelly3963 Donation-Succession

Donation après décès

Bonjour, un Ami (sans famille) nous propose de nous léguer sa maison après son décès. je ne sais pas si cela est possible, et si cela entraîne des f...

1 réponse Dernière réponse le 28 janv. 2020 par
condorcet
buxy01 Donation-Succession

Je veux annuler ma succession

Bonjour, suite au décès d'un oncle a mon papa ( qui est décédé aussi), je suis par lien une des héritières de ce monsieur. Ce monsieur est décédé en...

5 réponses Dernière réponse le 28 janv. 2020 par
condorcet
PAN Donation-Succession

Succession en cas de pacs

Bonjour, Avec mon compagnon, nous avons notre maison à nos deux noms. Nous avons fait un testament pour permettre au dernier vivant d'avoir l'usufru...

4 réponses Dernière réponse le 28 janv. 2020 par
PAN
Eve Donation-Succession

Vente maison

Bonjour, Mon père et mon frère sont décédés il y a 5 ans. Ma mère est maintenant en maison de retraite. La maison est vendue. Je souhaitais savoi...

3 réponses Dernière réponse le 28 janv. 2020 par
condorcet
adresse13 Donation-Succession

Question sur usufruit

Bonjour, Mon épouse et moi même avons effectué une donation entre époux à titre universel courant année 1982. J'ai hérité de ma famille de biens ...

4 réponses Dernière réponse le 28 janv. 2020 par
Ulpien1
Mimi Donation-Succession

Décès et assurance vie

Bonjour, Suite au décès de mon père , je suis passée chez le notaire qui m a remis la dévolution successorale . Dois je l envoyer au service success...

6 réponses Dernière réponse le 28 janv. 2020 par
Mimi
maxence75_5228 Donation-Succession

Refus donation

Issue d’une famille mono parentale composée de 2 filles et 3 garçons Notre mère possédait 2 propriétés Elle a fait avant son décès la donatio...

2 réponses Dernière réponse le 28 janv. 2020 par
roudoudou22
romainlele69 Donation-Succession

Renseignement succession

Voici ma question, Ma mère à 4enfants, mon père est décédé en 1998. Ma mère vends sa maison à un promoteur. Le notaire nous a dit que ma mère avait ...

7 réponses Dernière réponse le 28 janv. 2020 par
gitane2229
Christelle Donation-Succession

Décès / france, maroc

Bonjour, Je suis christelle je suis de France, j’ai perdu ma mère depuis l’age De 8ans et j’ai vécu avec mon frère et mon père et mon père était un l...

1 réponse Dernière réponse le 28 janv. 2020 par
Ulpien1
Boufab Donation-Succession

Vendre sa part d heritage

Bonjour, 11 héritiers dont 3 decedes qui avaient chacun 4 enfants. Je suis donc beneficiaire d 1/4 d une part. Tensions au sein de la famille...je ...

2 réponses Dernière réponse le 28 janv. 2020 par
Boufab
Tonito Donation-Succession

Sci et notaires

Bonjour, Mon père avait une sci avec un associé après sont décès l associer qui est aussi gérant nous a demander de faire parti de la sci. Dans cett...

2 réponses Dernière réponse le 28 janv. 2020 par
Tonito
Florette Donation-Succession

Mes droits

Bonjour, savoir après combien d annee on peut demander a son parent vivant la part du parent décédé ? A savoir qu il y a eu donation entre eux est ce...

1 réponse Dernière réponse le 28 janv. 2020 par
condorcet
Valerie Donation-Succession

Donation et héritage

Bonjour, Mais grands-parents avaient acheté un terrain et on fait construire une maison commune dont une partie appartenait à mes parents. Mes grand...

8 réponses Dernière réponse le 28 janv. 2020 par
GKLONE
Mm05300 Donation-Succession

Succession véhicule

Bonjour, Mon compagnon est décédé en août 2018,nous étions pacsé et nous devions nous marier! Il a un fils de sa première union et nous avons eu un...

2 réponses Dernière réponse le 28 janv. 2020 par
Mm05300
Maxime Donation-Succession

Conflit sci

Bonjour, Je suis dans une situation pas simple, voilà avec mon frère nous avons une sci ou il y a la maison de notre défunte mère, et une grange que...

1 réponse Dernière réponse le 27 janv. 2020 par
condorcet
Gigi Donation-Succession

Succession après décès

Bonjour, mon père est décédé en juin 2012. Nous sommes 5 enfants tous majeurs. Mon père avait de la argent sur un compte personnel, environ 20000 eur...

2 réponses Dernière réponse le 27 janv. 2020 par
Ulpien1
Ludo97433 Donation-Succession

Droit de passage terrain non clôturer

Bonjour, À qui doit on s'adresser ? pour le droit de passage. Le problème c'est que comme notre maison n'est pas clôturer, mais la personne passe deva...

4 réponses Dernière réponse le 27 janv. 2020 par
BmV
SOPHIE Donation-Succession

Succession et décès

 Résolu

Bonjour, JE ne suis pas mariée ni pacsée avec mon conjoint mais nous avons 3 enfants majeur et nous avons jamais envisager de se protéger l'un et l...

23 réponses Dernière réponse le 27 janv. 2020 par
GKLONE
Ludo97433 Donation-Succession

Acte notarié

Bonjour, Je dois payer l'acte notarié bientôt et le notaire me dit que sa sera deux fois 850 euros. Pensez vous que mon père qui est décédé n'a pa e...

4 réponses Dernière réponse le 27 janv. 2020 par
Colette
Marine_4924 Donation-Succession

Expertise et contre expertise

Bon jour Ma mère étant décédée ayant laissé des héritiers , ma soeur a demandé une expertise sur une maison. Elle trouve que le montant n est pas ...

2 réponses Dernière réponse le 27 janv. 2020 par
Marine_4924
li Donation-Succession

Héritage en question

bonjour, Mon oncle, ma tante et leur fille unique sont décédés ; apparemment, un couple d'amis proches de leur famille a bénéficié de l'héritage...C...

1 réponse Dernière réponse le 27 janv. 2020 par
condorcet
Mariette Donation-Succession

Estimation de biens immobiliers

Bonjour, Suite au décès de notre mère en décembre 2015, l'évaluation des immobiliers par l'évaluateur de l'étude à été sous-estimé à notre avis. I...

1 réponse Dernière réponse le 27 janv. 2020 par
Utilisateur anonyme
MFCAPB Donation-Succession

Faut-il faire un testament ?

 Résolu

Bonjour, nous sommes maries depuis 49 ans en 1971 sous le regime de la communaute nous avions fait faire a l'epoque une donation au dernier vivan...

7 réponses Dernière réponse le 27 janv. 2020 par
MFCAPB
blaseegil Donation-Succession

Capital deces probtp

Bonjour, Mon pere vient de deceder et nous avons mon frere et moi rempli une demande de capital deces a la probtp.une dame me contact et me demande s...

7 réponses Dernière réponse le 27 janv. 2020 par
Paula
dally069_0603 Donation-Succession

Impot succession

 Fermé

Bonjour, Je souhaiterais savoir comment ne pas payer d impôt à la succession car ma fille étant héritière d un bien de sa mère décédée je dois paye...

Dernière réponse le 27 janv. 2020 par
GKLONE
Cyjema Donation-Succession

Décès d'un dernier parent

Bonjour, Mon papa est décédé il y a 11 ans et, d'un commun accord, nous avons laissé l'usufruit des biens à notre maman qui avait déjà plus de 80 an...

4 réponses Dernière réponse le 26 janv. 2020 par
Cyjema
Marie Donation-Succession

Succession cousin germain

Bonjour, Mon cousin germain est décédé, sans aucun héritier ( ni parents, ni enfants, ni frères et soeurs). Les seuls héritiers sont une tante de 9...

13 réponses Dernière réponse le 26 janv. 2020 par
GKLONE
Lcie Donation-Succession

Demande de paiement de dette

Bonjour, Suite au décès de mon père, j'aurais du percevoir une somme importante que mon père avait confié à mon frère. Ce dernier refuse de me la ...

2 réponses Dernière réponse le 26 janv. 2020 par
Gayomi
Gisele35510 Donation-Succession

Liens du sang ou testament ?

Bonjour, Ma tante (soeur de ma mère) veuve et sans enfant n'a désigné par testament que 6 neveux et nièces comme héritiers, 3 autres sont exclus. Q...

1 réponse Dernière réponse le 26 janv. 2020 par
Gayomi
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