Forum Donation-Succession

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Les discussions

Epice6429 Donation-Succession

Héritière d'un cousin en italie

Bonjour, j'ai appris il y a un an que j'étais héritière d'un cousin italien décédé 3 ans plus tôt. Je précise que je n'ai jamais connu ma famille ital...

3 réponses 26 nov. 2015 par Epice6429
lili44 Donation-Succession

Qui paye les dettes

Bonjour, mon papa est décédé et je voulais savoir qui payai les factures car je suis un peu perdu ?? merci

1 réponse 26 nov. 2015 par Marley
julio45500 Donation-Succession

Succession

Bonjour, suite au décès de nos parents, nous vendons leurs maison, cependant, sur les trois enfants héritiers, je suis le 2ème, reconnu handicapé mais...

1 réponse 26 nov. 2015 par Sorgin
Syldur Donation-Succession

Révocation donation entre époux

Bonjour, Quelle démarche dois je effectuer ? Dois je aller chez mon notaire qui a établi la donation entre époux ou puis je aller chez un autre nota...

1 réponse 26 nov. 2015 par condorcet
maglyy Donation-Succession

Taxes et émoluments

Bonjour, merci de votre éclairage . Une dernière précision : les émoluments et formalités donation y a til un tarif defini réglementaire ou c'est le ...

5 réponses 25 nov. 2015 par maglyy
Mado Donation-Succession

Succession d'une part d'indivision

Bonjour, mon conjoint est décédé et je viens d'hériter de sa part indivision sur un appartement. Une des sœurs est prête à racheter - à bas coût ...

1 réponse 25 nov. 2015 par condorcet
deeds Donation-Succession

Succession

Bonjour, JE REPOSE LA QUEStion nous sommes 5 enfants d'un premier mariage tous les biens de mon pere décédé étaient des biens propres eu avant s...

1 réponse 25 nov. 2015 par doris33
DINKYCORGYVESPA Donation-Succession

Une part de la vente lui reviendrait ?

 Résolu

Bonjour Mon frere et moi nu propriétaire d'un bien immobilier dont notre mere est usufruitiere avant obtenu suite à son etat de sante du juge de t...

2 réponses 25 nov. 2015 par DINKYCORGYVESPA
Guenana virginie Donation-Succession

Refus de payer une maison de retraite

Bonjour, Ma belle mere va rentree en maison de retraire et elle a pas assez pour payer on nous demande paye mais en sachant que mon mari a ete aban...

5 réponses 25 nov. 2015 par tranquilemile
Aurelie Donation-Succession

Heritage indirecte

Bonjour, Mr R est decede il y a 20 ans il n'a ni femme ni enfant ma grand mere a heriter ainsi qu'un cousin.vu qu'il n'y avait personne de pkus proc...

1 réponse 25 nov. 2015 par roudoudou22
lisa67 Donation-Succession

Partage judiciaire

Bonjour, je viens de recevoir un courrier de partage judiciaire pour une maison en indivision requête de la banque a l'encontre de ma soeur , mon fr...

4 réponses 25 nov. 2015 par lisa67
problèmes Donation-Succession

Curatelle

Bonjour, Un majeur protégé, sous curatelle renforcée, est-il soumis à une quelconque surveillance par son curateur pour certains actes de la vie cou...

1 réponse 24 nov. 2015 par roudoudou22
terny Donation-Succession

Abattements

 Résolu

bonjour, dans le cadre d'une donation partage que je veux effectuer au profit de mes 3 enfants, je voudrais savoir si on peut cumuler mes 3 abattemen...

1 réponse 24 nov. 2015 par Gayomi
LUSHADDICT Donation-Succession

Le notaire n'a rien reçu

 Résolu

Ma tante est décédé en 2013. Ma soeur devait s'occuper de tout car selon plusieurs personnes ma tante lui avait tout légué. Or aujourd'hui le notaire...

3 réponses 24 nov. 2015 par condorcet
migi Donation-Succession

Delai succession

Bonjour, nous avons fait une donation aux enfants en decembre 2001 , en cas de décès aujourd'hui sera elle réintégrée à la succession merci pour v...

8 réponses 24 nov. 2015 par migi
laterrerougedetara Donation-Succession

Héritage entre cousins

 Résolu

Bonjour, J'ai une soeur et un neveu , et un cousin qui est mon filleul , dans mon testament puis-je tout donner à mon neveu-filleul?.. quels seron...

4 réponses 24 nov. 2015 par laterrerougedetara
pasfacilelepseudo Donation-Succession

Succession france

Bonjour, Si je refuse la succession de ma mère ma part revient à mes enfants auront t'ils des ennuis et des frais et sont t'ils obligés d'accepter. ...

2 réponses 24 nov. 2015 par Xavier92100
manou Donation-Succession

Credit agricole

Bonjour, Voila mon mari avait une entreprise EARL, sur cette EARL il y a une ouverture de credit . Le 9 decembre 2013, le dépôt de bilan a été prono...

6 réponses 24 nov. 2015 par boschermanou
ROXYE Donation-Succession

Procedure de donation de terrain

 Résolu

Bonjour, Ma grand-mère consent faire une donation du terrain à ma mère en prenant soin de préciser dans l'acte que la maison appartient à votre mère...

1 réponse 24 nov. 2015 par Sorgin
ahah Donation-Succession

Irp auto capital deces

Bonjour, Quelqu'un serait t il le montant d un capital décès chez irp auto car il veulent pas me le dire au téléphone merci d3 vos réponses

9 réponses 23 nov. 2015 par lou
quimiac Donation-Succession

Donation par hoirie

Bonjour, dans le calcul d'une succession, la valeur d'un bien donné par hoirie dont l'estimation a été faite en application de l'article 860 du...

13 réponses 23 nov. 2015 par quimiac
tomlaulu Donation-Succession

Signature acte de succession

bonjour ,moi et ma soeur avons signe l,acte de notoriété ,mon père ma fait un testament et on sera en indivision pour la maison et autre bien ,donc j,...

2 réponses 23 nov. 2015 par tomlaulu
beberosco Donation-Succession

Frais de succession

Bonjour , J'ai besoin de soutien. Je vous explique : Mon oncle est décédé en juillet , vivant en concubinage depuis plus de 20 ans avec ma tante ; i...

6 réponses 23 nov. 2015 par Sorgin
Julien Donation-Succession

Avoir mon acte de propriété

Bonjour, Mon grand père avait une parcelle de terrain il est mort il y a 32ans il a 8 enfants dont trois qui a deja leur maison le reste des enfants...

2 réponses 23 nov. 2015 par Julien
Nikoucha Donation-Succession

L'usufruit

Bonjour, Je désire savoir qu'elle est la part de l'usufruitié sur la vente d'un bien en donation partage(la donation partage a été faite environ en 1...

1 réponse 23 nov. 2015 par Sorgin
michel83 Donation-Succession

Succession

Bonjour, pouvez vus me dire ce que mes enfants auront comme argent au total tout frais payer,( detail svp ) si j'ai ci dessous 3 appartements qui va...

8 réponses 23 nov. 2015 par michel83
chs69124 Donation-Succession

Heritage

Bonjour, Madame, Monsieur, bonjour, Voici ma situation : Ma mère est décédée le 09/10/2015 (veuve, propriétaire d'un appartement + liquidités) 3 ...

7 réponses 23 nov. 2015 par Poisson92100
flica Donation-Succession

Don

Bonjour, est ce que je suis obligé de passer devant le notaire pour faire un don de 20000e à mon petit fils, j'ai 77 ans. merci

1 réponse 23 nov. 2015 par condorcet
Blublu Donation-Succession

Acte de notoriété

Bonjour, Nous avons mes frères et moi renonce à la succession de notre pere il y a 12 ans. Mon pere hérite aujourdhui de sa mère et on nous demande ...

4 réponses 23 nov. 2015 par blublu
marylou Donation-Succession

Heritage

 Résolu

Bonjour, mon père c'est remarié en 2009 avec contrat de mariage il avait maison et terrain il est décédé dernièrement quel son les droits de son é...

8 réponses 23 nov. 2015 par Marylou
ouicmoi Donation-Succession

Succession en france

Bonjour, J'ai signé la succession de mon père mais au vu de tous les problèmes avec ma mère et ma belle soeur j'ai décidé au décès de ma mère de ref...

1 réponse 23 nov. 2015 par condorcet
HARFANG93 Donation-Succession

Indivision

Bonjour, lors de mon divorce en 1986, ma maman possédant une petite maison qu'elle louait, dont les locataires avaient donné leur congés, m'a proposé ...

1 réponse 23 nov. 2015 par condorcet
jpbftga.hotmail.fr Donation-Succession

Refus d heritage

Bonjour, je m entends pas avec mon pere qui a des biens je suis entier et refuse son heritage en faisant cela je voudrais savoir si je laise mes enfa...

4 réponses 23 nov. 2015 par condorcet
Valou28 Donation-Succession

Succession

Bonjour, Mon mari est décédé il y a 8 mois.sa fille de mon mari renonce a la succession .le souci il y a 1 petit-fils mineur.comment se passe la pro...

3 réponses 22 nov. 2015 par condorcet
bl Donation-Succession

Testament olographe

Bonjour, je n'ai pas d'enfants, mes parents sont morts, je voudrais rédiger un testament olographe en faveur de mes 12 neveux et nièces. J'ai souscr...

1 réponse 22 nov. 2015 par roudoudou22
nanard Donation-Succession

Don

 Résolu

Bonjour, je n'ai pas 80 ans, est ce que je suis obligé de passer devant le notaire pour donner 20000e à mon petit fils, si oui quel sont les frais. me...

2 réponses 22 nov. 2015 par nanard
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