Forum Donation-Succession

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Les discussions

Mimi Donation-Succession

24 ans plus tard ?

Bonjour, J'ai appris que mon père n'était pas mon père lorsque j'étais enceinte de mon fils. J'ai contacté par courrier un membre de la famille de ...

3 réponses 16 févr. 2020 par Michouu
fonf2942 Donation-Succession

Donation par société

Bonjour une société peut-elle faire une donation à un tiers pour service rendu vous remerciant MF

3 réponses 16 févr. 2020 par hoquei44
Cedric78 Donation-Succession

Loyers non demandés par le notaire

 Résolu

Bonjour, je suis actuellement en location d'un appartement et mon propriétaire est décédé fin 2016. Le notaire en charge de la succession ne m'a jamai...

15 réponses 16 févr. 2020 par Gayomi
Abdelll Donation-Succession

Enfants issuent d'un premier mariage

Bonjour, J'aimerais vraiment avoir votre réponse en tant que professionnel dans la matière moi et mon frère nous sommes issuent d'un premier mariage...

5 réponses 16 févr. 2020 par Ulpien1
Ondine14 Donation-Succession

Don de bijoux à un tiers

Bonjour, La femme de mon grand-père (qui n'est pas ma grand-mère) a dit oralement à ma mère avoir donné ses plus beaux bijoux à une voisine et à ses...

9 réponses 16 févr. 2020 par Ondine14
michelle1972 Donation-Succession

Acceptation tacite ?

Bonjour, Je viens d’envoyer ma renonciation à succession à un créancier accompagnée d’une lettre signée de ma main résumant la démarche. Cette...

2 réponses 16 févr. 2020 par michelle1972
milou Donation-Succession

Usufruit annulé

Bonjour, ma compagne m'avait donné usufruit de son bien - acte enregistré devant notaire 3 mois avant son décès - quelques jours avant, elle aurai...

1 réponse 16 févr. 2020 par condorcet
cathy Donation-Succession

Aide pour succession

Bonjour, Mon père est décédé le 30/01/2019 , J 'ai un très gros doute que ma mère avec laquelle je n'ai aucun contact et fait la procédure de succ...

1 réponse 15 févr. 2020 par condorcet
lutttinette Donation-Succession

Testament france

 Résolu

Bonjour, Il y a quatre ans de ça j’ai donc rédiger un testament, comment cela se passe-t-il si on veut et modifier des choses ? Faut-il que je repayen...

2 réponses 15 févr. 2020 par lutttinette
Soeur Donation-Succession

Héritage mobiliers

Bonjour, Ma grand mère est décédée en août 2019. Mon beau grand père vit encore dans la maison de ma grand mère. Il déménage fin février dans sa no...

5 réponses 15 févr. 2020 par Gayomi
laura_6929 Donation-Succession

Succession et récompenses

Bonjour, Je conteste le projet de succession du notaire suite au décès de mon père. Ma mère s'attribue des récompenses qui lui permettent de diminue...

5 réponses 15 févr. 2020 par laura_6929
cmoi82 Donation-Succession

Mise sous tutelle de ma mère

bonjour, j'ai 50 ans et j'ai toujours vécu avec ma mère âgée de 78 ans. suite à son hospitalisation cet été après s'être fracturer le col du fém...

8 réponses 15 févr. 2020 par dfsrw4wrwewrsrsfererers22333444
etoilee844 Donation-Succession

Notaire

Bonjour, Mon père est décédée le 13 juillet 2019, j'ai été moi même voir le notaire pour apporter les documents comme quoi j'étais sa fille, il y a ...

3 réponses 15 févr. 2020 par roudoudou22
Sylviee833 Donation-Succession

Succession non faite

Bonjour, Mon frère est décédé il y a 2 ans. J'ai appris que ma sœur l'avait rapatrié à côté de chez elle apres un AVC puis son décès par de la fam...

2 réponses 14 févr. 2020 par Sylviee833
Cloe Donation-Succession

Je suis usufruitier avec ma mère .

Bonjour, Je vous explique en quelques mots, mon père avait des vignes et été marié à ma mère , il est décédé y a bien longtemps ! A l’heure actu...

1 réponse 14 févr. 2020 par Gayomi
Simobreiz Donation-Succession

Don et divorce

Bonsoir, Mon beau père veux s'assurer qu'en cas de divorce le don qu'il fait à ma femme lui revient. Jusque la je suis d'accord mais il me demande de...

8 réponses 14 févr. 2020 par u
Eclaircie Donation-Succession

Conflit entre nus-propriétaires

Bonjour, Je pose ma question au sujet d'un conflit que ma mère rencontre avec son frère. Suite à une donation de mes grands-parents (il y a 15 a...

2 réponses 14 févr. 2020 par Eclaircie50
Justesse17 Donation-Succession

Décé de ma maman

Bonjour, j'ai perdu ma maman en 2010 et mon beau-père est allez chez le notaire il à tout fait derrière mon dos je n'ai rien eu il m'a embrouillé a...

3 réponses 13 févr. 2020 par condorcet
Pit_9800 Donation-Succession

Héritage: destitution parental

Bonjour, Mes parents ont été déchus de leurs droits parentaux par jugement. Ont-ils le droit de me désigner comme héritier ? Si c'est le cas;...

3 réponses 13 févr. 2020 par Pit
Frede2327 Donation-Succession

Succession familiale

Bonjour, j'aurai voulu savoir, comment calculer une succession. Mon père et ma mère on fait une donation entre époux en1987. - un quart en pleine pr...

6 réponses 13 févr. 2020 par Frede2327
elno Donation-Succession

Donation avec réserve usufruit

Bonjour, J'ai 70 ans , je souhaite faire une donation avec réserve d'usufruit a mon fils. je crois qu'il est possible de donner soit 100 % de la nue...

5 réponses 13 févr. 2020 par Elno20
macha49 Donation-Succession

Emprunt non rembourse

Bonjour, le tuteur de notre mere a demandé 60.000 euros a notre mere en 2014. il n a jamais rembourse cette somme a maman maman m avait prévenu pa...

4 réponses 13 févr. 2020 par lautre
tictac Donation-Succession

Demi neveu

Bonjour, ma grand mère s est mariée 3 fois moi je suis le 1er petit fils . A son 3eme mariage elle a eu 2 fils les 2 sont décédes le 2eme n etait pas ...

1 réponse 13 févr. 2020 par Ulpien1
gene Donation-Succession

Aide sociale

Bonjour, mon mari va rentrer en ephad et beneficie de l'aide sociale. A son deces ayant une assurance vie par rapport a la vente de ma maison, va t el...

3 réponses 13 févr. 2020 par Ulpien1
Azer_1602 Donation-Succession

Mise sous tutelle de mes parents.

Bonjour, je viens de recevoir aujourd'hui le 12 février une convocation à une audition pour une tutelle de mes 2 parents que ma sœur a fait il y a que...

4 réponses 13 févr. 2020 par Bul2o
Macri Donation-Succession

Achat maison par enfant

Bonjour,notre fille souhaite acheter notre maison et nous resterions y habiter en la lui louant. Faut il faire un bail ou est il possible d en garder ...

2 réponses 13 févr. 2020 par condorcet
Bilbao1956 Donation-Succession

Frais de successions

Bonjour Pouvez vous me dire, sachant que mon père hérité de maman, car nous avons renoncés à notre part, pour lui laisser la pleine jouissance, de ce...

6 réponses 13 févr. 2020 par condorcet
Mimi Donation-Succession

Assurance vie et abattement

Bonjour, mon père est décédé . Il possédait 7 assurance vie dont 2 sur lesquelles il y a eu des versements après ses 70 ans . L une à la Caisse d épa...

4 réponses 13 févr. 2020 par Mimi
Momo91 Donation-Succession

Attestation sur l'honneur 990 i

Bonjour, Suite au décès de mon père j'ai reçu des documents de compagnie d'assurances vie m'informant que j'étais bénéficiaire. J'ai renvoyé un pr...

2 réponses 13 févr. 2020 par gitane2229
Nouchka_04200 Donation-Succession

Donation déguisée?

Bonjour, Je m'adresse à vous pour avoir vos avis et conseils éventuels. La situation est assez complexe, et surtout assez triste... Il y a plus ...

6 réponses 13 févr. 2020 par Ulpien1
laeti Donation-Succession

Feuille de renseignements detat civil

Bonjour, mon grand-père étant décéder une des fille a prit rdv chez un amis notaire a elle et y a enmener ma grand-mère. Mes grands-parents ont fait u...

5 réponses 13 févr. 2020 par Gayomi
Aurelie76 Donation-Succession

Delai paiement vente d'une maison

Bonjour, La maison de mon grand-père a été vendu le 30 janvier 2020 au notaire, vente finalisée l'acheteur est reparti avec ses clés et nous les m...

1 réponse 13 févr. 2020 par dany311
Plume Donation-Succession

Aide pour une maison / belgique

Bonjour, je suis de Belgique , je vais poser ma question au mieux. bonjour , en quelque mots mon Papa viens de mourir le 3.1.20 il avais acheter un...

2 réponses 12 févr. 2020 par Plume
Argentvif Donation-Succession

Soulte/donation/divorce

Bonjour, Mariés sous le régime de la communauté, ayant 3 enfants dont une majeure, nous allons divorcer. Mari mis dehors pour infidélité, install...

1 réponse 12 févr. 2020 par condorcet
JOSSE Donation-Succession

Succession de ma mère

Bonjour, Je viens d'apprendre par hasard que ma mère (avec laquelle je n'avais plus de contact) est décédée à l'Hôpital de Concarneau en octobre 201...

1 réponse 12 févr. 2020 par sino
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