Les discussions

Mimi Donation-Succession

Assurance vie et abattement

Bonjour, mon père est décédé . Il possédait 7 assurance vie dont 2 sur lesquelles il y a eu des versements après ses 70 ans . L une à la Caisse d épa...

4 réponses Dernière réponse le 13 févr. 2020 par Mimi
Momo91 Donation-Succession

Attestation sur l'honneur 990 i

Bonjour, Suite au décès de mon père j'ai reçu des documents de compagnie d'assurances vie m'informant que j'étais bénéficiaire. J'ai renvoyé un pr...

2 réponses Dernière réponse le 13 févr. 2020 par gitane2229
Nouchka_04200 Donation-Succession

Donation déguisée?

Bonjour, Je m'adresse à vous pour avoir vos avis et conseils éventuels. La situation est assez complexe, et surtout assez triste... Il y a plus ...

6 réponses Dernière réponse le 13 févr. 2020 par Ulpien1
laeti Donation-Succession

Feuille de renseignements detat civil

Bonjour, mon grand-père étant décéder une des fille a prit rdv chez un amis notaire a elle et y a enmener ma grand-mère. Mes grands-parents ont fait u...

5 réponses Dernière réponse le 13 févr. 2020 par
Gayomi
Aurelie76 Donation-Succession

Delai paiement vente d'une maison

Bonjour, La maison de mon grand-père a été vendu le 30 janvier 2020 au notaire, vente finalisée l'acheteur est reparti avec ses clés et nous les m...

1 réponse Dernière réponse le 13 févr. 2020 par dany311
Plume Donation-Succession

Aide pour une maison / belgique

Bonjour, je suis de Belgique , je vais poser ma question au mieux. bonjour , en quelque mots mon Papa viens de mourir le 3.1.20 il avais acheter un...

2 réponses Dernière réponse le 12 févr. 2020 par Plume
Argentvif Donation-Succession

Soulte/donation/divorce

Bonjour, Mariés sous le régime de la communauté, ayant 3 enfants dont une majeure, nous allons divorcer. Mari mis dehors pour infidélité, install...

1 réponse Dernière réponse le 12 févr. 2020 par
condorcet
JOSSE Donation-Succession

Succession de ma mère

Bonjour, Je viens d'apprendre par hasard que ma mère (avec laquelle je n'avais plus de contact) est décédée à l'Hôpital de Concarneau en octobre 201...

1 réponse Dernière réponse le 12 févr. 2020 par sino
Lola Donation-Succession

Je ne sais vraiment plus quoi faire

 Fermé

Bonsoir J ai appelé un autre nième notaire et celui ci m a dit que ce n était pas au propriétaire de l appartement de le vider mais à nous que ce se...

Dernière réponse le 12 févr. 2020 par Lola
Vivifa_0007 Donation-Succession

Succession remariage

Bonjour, Tout d’abord je suis fille unique d’un premier mariage. il y a quelques années, ma maman et son nouveau mari sont décédés, de ce mariage ...

6 réponses Dernière réponse le 12 févr. 2020 par Vivifa_0007
Cousisa Donation-Succession

Succession et divorce en cours

Bonjour, Ma maman est décédée en Janvier 2018 et mon papa demeure dans leur maison car ils s’étaient faits don au dernier vivant. Je suis leur fi...

5 réponses Dernière réponse le 12 févr. 2020 par Cousisa
Gille93 Donation-Succession

Question indemnités d'occupation

Bonjour, Je vous écrit afin de me renseigner. Je suis logée à titre gratuit depuis 2 ans dans l'appartement de ma cousine décédée, il y a 2 ans auss...

4 réponses Dernière réponse le 12 févr. 2020 par Gille93
xxch Donation-Succession

Achat d'un terrain

Bonjour, Je viens vers vous en espérant trouver une solution à mon problème qui dure. Je souhaite acheter un verger. Il appartient à 3 personnes. 2 ...

2 réponses Dernière réponse le 12 févr. 2020 par xxch
Broquereau Donation-Succession

Acheter une maison 1e symbolique

Bonjour, j ai l l'opportunité d avoir une maison à 1e symbolique mais on ma parler que moi ou les propriétaires aurait des problèmes en fessant ce...

9 réponses Dernière réponse le 12 févr. 2020 par
condorcet
Mo13 Donation-Succession

Suite donation partage avec usufruit

 Résolu

Bonjour, Suite au décès de ma mère en 2009 mon père a souhaité une donation partage pour sa maison (acte réalisé le 14.09.2019) entre ses 4 enfants ...

4 réponses Dernière réponse le 12 févr. 2020 par Mo13
rafie Donation-Succession

Résidente fiscale en allemagne

 Résolu

Bonjour, Mon grand-père fait de son vivant une donation d'actions, compte titre à compte tire. Mes cousins résidant en France remplissent la décl...

4 réponses Dernière réponse le 12 févr. 2020 par rafie
Djidji Donation-Succession

Dette impôts après succession

Bonjour, Est-il normal que le fisc réclame un impôt sur le revenu (2016 et 2017) non payé par mon oncle (dont j'ai hérité l'an dernier)? Merci d'av...

1 réponse Dernière réponse le 12 févr. 2020 par
condorcet
Vivifa Donation-Succession

Succession grands-parents

 Résolu

Bonjour, Tout d’abord, Je suis issue d’un premier mariage, ce qui complique mes cherches. Ma maman est décédée ainsi que mon beau père (second m...

2 réponses Dernière réponse le 12 févr. 2020 par Vivifa_0007
Ninite Donation-Succession

Négociations

Bonjour, Mon père est décédé il y a huit mois Il s’était remarié avec ma belle-mère ils ont racheté un bien tous les deux ma belle-mère 60 % et mon ...

1 réponse Dernière réponse le 11 févr. 2020 par
Gayomi
corinnepezy Donation-Succession

Contester donation

 Fermé

Bonjour, Quels critères faut il se baser pour contester une donation ?

Dernière réponse le 11 févr. 2020 par corinnepezy
Faty Donation-Succession

Lettre pas d’héritier avec son ex-femme

Bonjour, Mon mari décédé, à deux enfants avec moi, mais le notaire me demande de faire une lettre pour dire que mon mari décédé n’avait pas d’enfant...

2 réponses Dernière réponse le 11 févr. 2020 par Faty
val01 Donation-Succession

Part d heritage

Bonjour, une petite questio mon père s est remarie apres le deces de ma mere et vient lui meme de deceder ma sœur et moi n avons pas demander la p...

3 réponses Dernière réponse le 11 févr. 2020 par GKLONE
corinnepezy Donation-Succession

Ne veut plus la donation hors successorale

Bonjour, Ma sœur souhaite ne plus garder une donation, sauf que le donateur est décédé le 06/01/2020. Notre mère a l'usufruit de la maison secondai...

3 réponses Dernière réponse le 11 févr. 2020 par corinnepezy
Poupy12 Donation-Succession

Donation portefeuille

Bonjour Je voulais savoir ma grand mère a fait une donation d’un portefeuille d’action il y a 2 semaine le 28 janvier j’ai reçu une parti d’une l...

2 réponses Dernière réponse le 11 févr. 2020 par Poupy12
chalumeau33 Donation-Succession

Jouissance dans cadre sci

Bonjour, Je suis mariée sous régime séparation de bien et je vis dans une maison qui lui appartient Il m a toujours dit que je garderai la jouissa...

1 réponse Dernière réponse le 11 févr. 2020 par
condorcet
cbo Donation-Succession

Arreter un viager

Bonjour, j'ai acheter un viager il y a 10 ans, la maison etait en très mauvaise état, aujourd'hui le crédirentier est en maison de retraite et je n'...

3 réponses Dernière réponse le 11 févr. 2020 par
condorcet
Bruse54 Donation-Succession

Succession espagne

Bonjour mon père est décédé au mois de mai 2019 il est propriétaire d un appartement à torrevieja en Espagne. Quelles sont les formalités administrati...

4 réponses Dernière réponse le 11 févr. 2020 par Ulpien1
al8392 Donation-Succession

Donation-succession

Bonjour Ma mère est décédée depuis le 23 février 2003, soit 17 ans cette année. Nous sommes deux héritières ma soeur et moi. Ma mère m' a légué...

2 réponses Dernière réponse le 11 févr. 2020 par al8392
corinnepezy Donation-Succession

Donation hors successorale

 Résolu

Bonjour, Suite au décès de notre père le 06-01-2020, ma mère m'apprend que mon père a fait une donation à ma soeur en 2007 (13 ans). Nous sommes 3 :...

1 réponse Dernière réponse le 11 févr. 2020 par GKLONE
emarine85 Donation-Succession

Question déroulement succession.

Bonjour Mon père est décédé en Avril 2019, j'ai pris contact avec le notaire chargé de la succession qui m'informe que le dossier de succession es...

1 réponse Dernière réponse le 10 févr. 2020 par Ulpien1
domichau Donation-Succession

Renseignements

Bonjour, Je viens vous demander un renseignement, concernant la succession du côté de mon épouse, sur les points suivants. Ma femme Francine a ...

1 réponse Dernière réponse le 10 févr. 2020 par Ulpien1
ely Donation-Succession

Passation de droit immobilier

Bonjour, Ma mère a 94 ans et est saine d'esprit . Elle a 6 enfants . Elle pense faire don de son appartement a un des enfants de son vivant . L...

9 réponses Dernière réponse le 10 févr. 2020 par
Gayomi
Isa Donation-Succession

Etrennes

 Résolu

Bonjour, Quelles sont les sanctions ou conséquenses si un tuteur ne verse pas les etrennes prévues par la personne sous tutelle à un membre de la f...

3 réponses Dernière réponse le 10 févr. 2020 par
Gayomi
louise27610 Donation-Succession

Meubles et divers

bonjour, j'ai des meubles et divers petits objets qui sont stockés dans mon garage depuis environs 6 ans. Ces objets ont été récupérés lors d'une s...

2 réponses Dernière réponse le 10 févr. 2020 par papossible
Evelyne Donation-Succession

Donner de l'argent à mes filles

Bonjour, Ma maman vient de décédé . Une fois que le notaire aura réglé la succession je voudrais savoir si je peux donner a chacune mes filles 15000...

9 réponses Dernière réponse le 10 févr. 2020 par Bul2o
Joloulou Donation-Succession

Quels sont mes droits

Bonjour, cela fait plusieurs mois que je reçois une demande d'un acte de notoriété ou une attestation dévolutive par rapport au décès de mon frère il ...

1 réponse Dernière réponse le 10 févr. 2020 par
Chris 94
Agnes2803 Donation-Succession

Caution epad

Bonjour ma belle-mère est décédée en décembre et nous avons appris par le notaire qu'elle avait sûrement donné une caution à la maison de retraite. Ef...

6 réponses Dernière réponse le 10 févr. 2020 par
Agnes2803
Fabsab0409 Donation-Succession

Signé un dossier donation partage

Bonjour, Je suis fils d’agriculteur, et on fait en se moment la donation partage avec mes parents et ma sœur , seul ic, plusieurs chose me semble bi...

7 réponses Dernière réponse le 10 févr. 2020 par
Gayomi
Mimilapin Donation-Succession

Succession suite décès d'une tante

Bonjour, Nous avons une tante veuve depuis 20 ans et sans enfants. Ses frères et soeurs sont décédés sauf une qui à 92 ans. Qui héritera de la mais...

2 réponses Dernière réponse le 10 févr. 2020 par domissa
Josephine Donation-Succession

Indivision et refus d heritage

Bonjour, L héritage de mon père étant en solde négatif on me conseil de refuser l héritage, cependant, mon père est en indivision avec ses frères...

2 réponses Dernière réponse le 10 févr. 2020 par
condorcet
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