Les discussions

bibistefr Donation-Succession

Gestion des biens d'un mineur

Bonjour, le pere de mon fils est decede,ns avons accepte la succession,et il se retrouve propietaire d'un bien immobilier et de quelques liquidites....

13 réponses Dernière réponse le 18 oct. 2012 par
condorcet
dolly1 Donation-Succession

Droit de succession et montant

Bonjour, Mon père veuf une 1ere fois s'est remarié. Il est décédé en septembre 2010, Nous sommes 7 enfants du 1er mariage, la succession de notr...

3 réponses Dernière réponse le 18 oct. 2012 par
Sorgin
thauje Donation-Succession

Vente maison nue-propriété/usufruit

Bonjour, Je suis nue-propriétaire et ma mère usufruitière suite à une donation au dernier vivant. D'un commun accord nous voulons vendre la maison f...

1 réponse Dernière réponse le 18 oct. 2012 par
condorcet
sonnate Donation-Succession

Droits de succession et donation

Bonjour, J'ai recu une donation hors part de mon père en fevrier 2004, mon père est décédé en octobre 2007. Depuis les autres heritiers de la succ...

2 réponses Dernière réponse le 18 oct. 2012 par
sonnate
Mystikkkk57 Donation-Succession

Abandonner sa part en indivision

Bonjour, Nous sommes 5 enfants et sommes devenus propriétaires de la maison de nos parents suite à leur divorce. L'un des parents est resté usufru...

2 réponses Dernière réponse le 18 oct. 2012 par
condorcet
ufluafa Donation-Succession

Quel impot sur un don manuel

Bonjour, Savez-vous combien je devrais payer de droits et impots sur une donnation de 80 000 € qui s'est faite il y a 3 ans ? merci

6 réponses Dernière réponse le 18 oct. 2012 par
ufluafa
laploz29 Donation-Succession

Notaires

Bonjour, a la suite d une succession mon notaire m a fais signer un mandat vente apparemment exclusif en me faisant croire qu il etait en exclusivit...

2 réponses Dernière réponse le 17 oct. 2012 par
laploz29
hello Donation-Succession

Heritage d un inconnu

 Résolu

Bonjour, une amie m a dit recement qu un homme avec qui elle comunique via internet depuis quelques mois lui a proposé d etre son heritiere, en effet ...

6 réponses Dernière réponse le 17 oct. 2012 par
OUps
casquette23 Donation-Succession

Succession difficile

Bonjour, j'ai perdue ma défunte mère le 17 juillet 2010 , elle était mariée sous le régime de la communauté avec un homme qui n'est pas mon père. I...

3 réponses Dernière réponse le 17 oct. 2012 par
condorcet
fan37 Donation-Succession

Succession suite vente maison

Bonjour, Nouvelle sur ce forum que je parcours pour y trouver une réponse que je ne trouve pas. je vais donc vous demander de l'aide Mon mari ...

8 réponses Dernière réponse le 17 oct. 2012 par
fan37
alain3800 Donation-Succession

Taxe foncière

Bonjour, Mon père est décédé en 2011 et a accordé à ma belle-mère un droit d'usage gratuit et d'habitation personnelle sur une maison qui m'a été do...

5 réponses Dernière réponse le 17 oct. 2012 par
ginto5
tytoff Donation-Succession

Don de ma grand-parent

 Résolu

Bonjour, Ma grand-mère de 81 ans m'a donné 20 000 euros.... Est-ce que je suis imposable en terme de droit de succession sur cette somme ? Je v...

2 réponses Dernière réponse le 16 oct. 2012 par
tytoff
morrigane76 Donation-Succession

Capital deces

Bonjour, J ai perdu ma mere en 2000, suite à son deces, sa mutuelle a contacté ma soeur ainée mais les autres enfants (nous etions 6) n'ont pas eu...

1 réponse Dernière réponse le 16 oct. 2012 par
rio loco
brismon Donation-Succession

Usufruit

Bonjour, Un usufruitier est-il tenu de payer les charges et l'assurance de l'appartement qu'il occupe ? Merci de votre réponse Cordialement.

2 réponses Dernière réponse le 16 oct. 2012 par
brismon
nane83 Donation-Succession

Déècs et succession

 Résolu

Bonjour, au décès de ma mère, mon père a choisi de bénéficier de l'usufruit des biens! Ma mère avait hérité de terrains agricoles au décès de ses p...

1 réponse Dernière réponse le 16 oct. 2012 par
Toto
charles-ingalls Donation-Succession

Achat d'une maison héritage

Bonjour, Succession suite au décès du défunt Maison appartenant à 50 % au défunt et à 50 % à sa première femme (avec qui il était divorcé) ...

1 réponse Dernière réponse le 15 oct. 2012 par
condorcet
ducar Donation-Succession

Donation a un seul enfant

Bonjour, Mon père vient de décéder, il a 2 enfant d'un premier mariage et 1 enfant d'un second mariage. Il avait plusieurs maison mais la fille du ...

3 réponses Dernière réponse le 15 oct. 2012 par
Sorgin
dgi24 Donation-Succession

Refus de vente par un heritier

Bonjour, Mon épouse a perdu ses parents l'année derniere et ces derniers possedaient une maison. Comme heritiers nous avons mon épouse et ses deux n...

12 réponses Dernière réponse le 15 oct. 2012 par
dgi24
pecheurdecarpes Donation-Succession

Dons familiaux d'argent

Bonjour, Ayant une procuration sur le compte de ma mère, puis-je me faire un don familiale d'argent ?

6 réponses Dernière réponse le 14 oct. 2012 par
istacloc
Lunabella Donation-Succession

Héritage et reconnaissance de dette

Bonjour, Je vais essayer d'être claire. Lorsque mes parents étaient mariés, ils avaient achetés une maison en commun et lors de leur divorce, e...

6 réponses Dernière réponse le 14 oct. 2012 par
Lunabella
jeanmartine Donation-Succession

Succesion

 Résolu

Bonjour, voila ma question, mon papa va vendre sa maison don il est proprietaire et usufriutier depuis que ma maman est deceder , nous sommes quat...

9 réponses Dernière réponse le 14 oct. 2012 par
jeanmartine
christine1959 Donation-Succession

Usufruit

Bonjour, Mon mari étant plus vieux avec déjà un enfant de 55 ans ,remarie avec moi même nous avons travaille dur pour avoir ce que nous possédons...

1 réponse Dernière réponse le 14 oct. 2012 par
condorcet
AnittaL Donation-Succession

Donation au dernier vivant révocable ?

 Résolu

Bonjour, Mariés depuis 40 ans en communauté réduite aux acquêts, nous nous sommes fait une donation au dernier vivant en 1985, j'ai deux fils d'un...

2 réponses Dernière réponse le 14 oct. 2012 par
AnittaL
sensiaree Donation-Succession

Heritage

bonjour,je viens d'apprendre par hasard que mon père est décédé il y a 1 an,et que ma mère vient de vendre leur maison;Je n'ai pas été prévenu,j'ai ég...

9 réponses Dernière réponse le 13 oct. 2012 par
sensiaree
mimounne62 Donation-Succession

Achat avec nue propriété

Bonjour, à tous, je suis seule avec une ado et voudrais acheter la maison des parents. la maison se trouve en région wallonne, Belgique. bien sûr je...

2 réponses Dernière réponse le 13 oct. 2012 par
mimounne62
gégé134 Donation-Succession

Declaration don manuel

Bonjour, j'ai besoin d'un éclaircissement, sur les dons manuel de parent à enfant. (enfant unique et seul héritier) 1985 don manuel de 50000 f 199...

6 réponses Dernière réponse le 12 oct. 2012 par
istacloc
yaurete Donation-Succession

Qui peux m'éclairer?

Bonjour, mon pere est decedé le 26sept 2012,la notaire me demande tout les documents attestants les pensions ect... je suis fille unique et donc seule...

5 réponses Dernière réponse le 12 oct. 2012 par
yaurete
GG Donation-Succession

Donation et succession

Bonjour, mes parents m'on donné entre vif et en avance d'hoirie, un terrain. Le département ayant donné des aides lorsque que mon père était en mais...

11 réponses Dernière réponse le 12 oct. 2012 par
istacloc
michèle31 Donation-Succession

Bénéficiaires assurance vie

Bonjour, Ma mère décédée avait souscrit 4 assurances vie pour un montant important au profit d'une association, ce qui fait qu'il ne me revient en ...

5 réponses Dernière réponse le 11 oct. 2012 par
michèle31
Marine80 Donation-Succession

Testament olographe

 Résolu/Fermé

Bonjour, Ma tante m'a désigné comme légataire universel sur un testament olographe des biens immobiliers , mobiliers et autres.. Elle était veuve, ...

Dernière réponse le 11 oct. 2012 par
gnafoo
jean michel30 Donation-Succession

Certificat d 'heredité.

Bonjour, mon père est décédé il y a quelques mois et un certificatd 'heredité a été demandé en mon nom par une tiers personne auprès d'un notaire sa...

2 réponses Dernière réponse le 11 oct. 2012 par
domdo76
dumoly Donation-Succession

Père divorcé et remarié

Bonjour, Mon père est divorcé de ma mère et remarié et je ne m'entends pas du tout avec ma belle-mère. Ils ont un compte joint, j'ignore si ils ont ...

1 réponse Dernière réponse le 11 oct. 2012 par
condorcet
unjy59 Donation-Succession

Familles recomposée , usufruit..

Bonjour, divorcée 3 enfants , mon ami divorcé 2 enfants. Chacun un Bien immobilier qu on a mis en vente et 2 compromis signés. Nous souhaitons rach...

1 réponse Dernière réponse le 11 oct. 2012 par
condorcet
prothesiste Donation-Succession

Succession d heritiers

Bonjour, a la suite d uhe succession j ai avance toutes les charges et frais detravaux pendant 6 ans pour les heritiers (3 et moi meme pour une peri...

1 réponse Dernière réponse le 11 oct. 2012 par
condorcet
sandrinepochet30 Donation-Succession

Droit de succession et delai de paiement

Bonjour, je suis en pleine succession suite au deces de mon frere nous etions en indivission sur une maison soit 50 % a notre beau pere puisque mere ...

1 réponse Dernière réponse le 11 oct. 2012 par
condorcet
PASTRI54 Donation-Succession

Succession en corse

 Résolu

Bonjour, J'ai hérité de plusieurs parcelles de terrains, situées en corse, qui appartenait à ma mère et à ma tante. Elles étaient copropriétaires...

1 réponse Dernière réponse le 10 oct. 2012 par
condorcet
pascal1359 Donation-Succession

Donation parents enfants

 Résolu

Bonjour, Nous sommes une famille de 6 enfants Nous avons un frère DCD avec un enfant ! < Donation entre enfants < La part de sa fille ou pas Part...

2 réponses Dernière réponse le 10 oct. 2012 par
pascal1359
kiplou27 Donation-Succession

Testament contesté

Bonjour, Par testament authentique, ma mère m'a léguée sa quotité disponible. Mes 2 frères ne sont pas d'accord avec ce testament. Que peuvent-il...

6 réponses Dernière réponse le 10 oct. 2012 par
kiplou27
domezon Donation-Succession

Testament contesté

Bonjour, Mes parents ont fait de leur vivant un testament en me léguant la part réservataire. Sur ce testament fait dans les règles de l'art, mes ...

10 réponses Dernière réponse le 10 oct. 2012 par
kiplou27
Résultats 46501 - 46550 sur un total de plus de 50 000