Les discussions

micnad Donation-Succession

Retrouver des héritiers surprises.

Bonjour Le concubin de ma mère est décédé. Ils vivaient ensemble depuis +- 40 ans. En faisant le tri dans ses papiers, j'ai découvert qu'avant de co...

8 réponses Dernière réponse le 3 mars 2014 par
micnad
letoff64 Donation-Succession

Succession

Bonjour, mon grand pere es decede je n etait pas au courant et ma grand mere est en maison pour la maladie mental ma tente es la seul vivante aujour...

3 réponses Dernière réponse le 3 mars 2014 par
Sorgin
64pascal Donation-Succession

Donation

Bonjour, Je suis curateur de mon père, il souhaite me donner une somme d'argent (25000,00€) pour éviter les frais de succession (il possède 1 assur...

1 réponse Dernière réponse le 3 mars 2014 par
roudoudou22
lucylg9 Donation-Succession

Assurance vie gmo poste avenir

 Résolu

Bonjour, je vous sollicite aujourd'hui pour un problème qui me tracasse énormément : ma tante par alliance m'a mis en bénéficiaire dans le cadre d'un...

12 réponses Dernière réponse le 3 mars 2014 par
lucylg9
hug1948 Donation-Succession

Fille adoptée par mon oncle

Mon oncle (le frère de ma mère, m'a adopté il y a 4 années) car il n'a aucune famille à part moi Quand j'étais enfant, c'est lui qui subvenait à mes b...

14 réponses Dernière réponse le 2 mars 2014 par
hug1948
chouberna69 Donation-Succession

Droits de succession

Bonjour, la tante de mon mari est décédée, elle était veuve et sans enfants, de son côté elle n'avait qu'une soeur la mère de mon mari (qui est déc...

3 réponses Dernière réponse le 2 mars 2014 par
chouberna69
fddc Donation-Succession

Acte notarie pret familial

Bonjour Voici mon "problème" Avec mon mari nous avons acheté une maison avec jardin il y a 7 ans nous avons un crédit sur cet achat. la maison est ...

2 réponses Dernière réponse le 2 mars 2014 par
fddc
Isa_90 Donation-Succession

Don manuel comment ça marche

Bonjour, Ma grand mère a 90ans elle souhaite donner à ces 2 enfants et à ces 4 petits enfants un don manuel. Je voulais savoir si cela était encore...

5 réponses Dernière réponse le 2 mars 2014 par
Sorgin
HH610 Donation-Succession

Loi du 23 juin 2006

Bonjour a tous, Mon beau pere a fait deux donations d'une sommes d'argent en 1999 et 2007 a sa fille " mon epouse" Celui-ci invoque ce jour Une su...

8 réponses Dernière réponse le 2 mars 2014 par
HH610
Utilisateur anonyme Donation-Succession

Succession véhicule

Bonjour, J'ai une question relative à la succession et j'ai besoin d'aide face à des informations contradictoires. Mon grand père, décédé la se...

1 réponse Dernière réponse le 2 mars 2014 par
australe13
benefic Donation-Succession

Sucession sur pee

 Résolu

Bonjour, Au décès d'un titulaire d'un PEE, cet actif rentre t- il dans la succession ou est il totalement exonéré de frais de successions pour les ...

3 réponses Dernière réponse le 2 mars 2014 par
forma
anemone2121 Donation-Succession

Succession

 Résolu

bonjour, je envoyer au Impots des non residents un formulaire remplie pour la succetion des mes parent décéder a Menton France. concerne un compte...

1 réponse Dernière réponse le 1 mars 2014 par
Cfc
Ledendalix Donation-Succession

Impossible de payer une succession

Avec ma soeur nous etions proprietaire moitier moitier d' une maison . Suite à son deces je ne peux payer les droits de succession et ne sais que fai...

4 réponses Dernière réponse le 1 mars 2014 par
Cfc
glénane Donation-Succession

Donation sans lien de parenté

un ami qui n'a aucun lien de parenté avec moi peut-il me léguer sa maison ? S'il ne peut pas que doit -il faire pour que ça me revienne?

13 réponses Dernière réponse le 1 mars 2014 par
Cfc
avetsugray Donation-Succession

Heritage

je dois heriter dune maison dassurance vie ect je suis sa cousine germaine combien doisje paye de frais de succession davance je vous remerci madame

1 réponse Dernière réponse le 1 mars 2014 par
gerber1
philgue Donation-Succession

Donation a fils

 Résolu

Âgé de + de 80 ans, combien puis-je faire don a un de mes enfants sans justificatif? Merci pour votre réponse cordialement

1 réponse Dernière réponse le 1 mars 2014 par
Cfc
roby1307 Donation-Succession

Enfant d un premier mariage

bonsoir mon papa est décédé au mois d aout dernier il a un enfant d un premier mariage il c est marier avec maman sous le régime de la communauté ma m...

6 réponses Dernière réponse le 1 mars 2014 par
Sorgin
beaugolf Donation-Succession

Adoption simple

Salut à tous, Mes arrières grands parents, appelons les Bernard et Marie ont laissé un patrimoine considérable à leur mort. Ils ont enfanté 9 frères ...

8 réponses Dernière réponse le 1 mars 2014 par
beaugolf
cobalt69 Donation-Succession

Declaration de succession

Bonjour, Cela fait 20 mois que mon père est décédé, suite à de multiples désaccords avec mon frère et ma soeur la déclaration de succession n'a tou...

18 réponses Dernière réponse le 1 mars 2014 par
Cfc
toinisie Donation-Succession

Donation déguisée

Bonjour, Pouvez-vous me donner votre avis sur le bien fondé de ma démarche. Mariée sous le régime de la séparation de biens, je suis en instance ...

1 réponse Dernière réponse le 1 mars 2014 par
Cfc
karenl22 Donation-Succession

Peut on refuser une avance sur héritage

Bonjour, Mon père à hérité il y a peu d'une somme de ses parents décédés, ma soeur demande pour un achat immobilier une part de cette héritage ( ava...

1 réponse Dernière réponse le 1 mars 2014 par
Sorgin
filgoog Donation-Succession

Impot sur maison

suite a un heritage d un cousin le notaire dit a la famille que nous devons payer des impots sur sa maison sur le prix de l estimation j ai toujours c...

1 réponse Dernière réponse le 28 févr. 2014 par
jmp59
moimia Donation-Succession

Vente d'un bien veuve avec enfants

 Résolu

Bon Soir veuve avec 2 enfants majeurs je souhaite vendre un bien : ai je le droit ? Comment se repartit la somme , Avec mes remerciements

10 réponses Dernière réponse le 28 févr. 2014 par
moimia
jaenmi Donation-Succession

Heritage entre ma soeur et mon frere

boujour le mari de maman est decedee en premier deus an apres maman vend deus maison etfais construire une nouvelle maison sur le terrain de son ma...

3 réponses Dernière réponse le 28 févr. 2014 par
sleepy00
marco2463 Donation-Succession

Succession/dossier surendettement

bonjour;j ai monté 1 dossier de surendettement en Septembre 2013;il a été recevable en Novembre. Mon père est décédé le 31.10.13 et ma mère souhaite ...

1 réponse Dernière réponse le 28 févr. 2014 par
sleepy00
manonetmaeva Donation-Succession

Les droits du donataire

je souhaite vendre mon terrain acquis par donnation. ma mere qui a l usufruit est favorable a la signature. dois je demander a mon frere et ma soeur l...

3 réponses Dernière réponse le 28 févr. 2014 par
manonetmaeva
jjack76 Donation-Succession

Répartition succession.

Bonjour, J'ai 3 enfants d'un premier mariage et j'ai racheté en mon nom la maison au moment du divorce. J'ai ensuite vécu avec une femme dans cett...

3 réponses Dernière réponse le 28 févr. 2014 par
Sorgin
gimgim Donation-Succession

Vente aux enchères- héritage

Bonjour, nous sommes entrain de faire une obligation de vente concernant une maison 2/3 sont pour la vente. pourriez-vous SVP, me dire si l'obliga...

6 réponses Dernière réponse le 28 févr. 2014 par
gimgim
ranmouridu39 Donation-Succession

Enterrement de mon oncle

Bonjour à tous, tous d'abord je vais résumé un peu mon histoire. Pour commencer, je viens de perdre mon oncle, il à fait des choses que certains...

6 réponses Dernière réponse le 27 févr. 2014 par
jmp59
hadddd91 Donation-Succession

Le beau fils veut expulser sa belle mère

Bonjour,j'ai une amie âgée et elle vit avec son mari depuis 40 ans . Aujourd'hui, il est très âgé et elle a peur qu après son décès ses enfants à lui ...

1 réponse Dernière réponse le 27 févr. 2014 par
Sorgin
veroniqua2014 Donation-Succession

Vente publique

 Résolu

Bonjour, Un des héritiers s'oppose à la vente de la maison à un autre héritier suite à un testament, peut-on vendre ce bien en vente publique sans...

1 réponse Dernière réponse le 27 févr. 2014 par
Sorgin
yelllow Donation-Succession

Succession vacante

 Résolu

Bonjour, Un cabinet de généalogie m'a contacté pour m'annoncer le décès de mon père et sa succession vacante depuis vingt ans. Est-ce normal d'ê...

8 réponses Dernière réponse le 27 févr. 2014 par
yelllow
veroniqua2014 Donation-Succession

Succession

 Résolu

Bonjour, mes parents avaient une maison en bien commun, mon papa est décédé en 1981, et maman en 2013, il y a 4 enfants, maman a fait un testament d...

5 réponses Dernière réponse le 27 févr. 2014 par
veroniqua2014
ginie59 Donation-Succession

Problème de l ordre de la l orthographe.

 Résolu

Bonjour, J ai constaté des fautes sur le nom indiqué sur les documents sortant du notaire. En effet, la succession de mon grand père est très diffi...

1 réponse Dernière réponse le 27 févr. 2014 par
Sorgin
bigoudi01 Donation-Succession

Rédiger une convention d'indivision

bonjour, nous sommes 3 frère et soeurs possédant une maison en indivision.nous souhaitons rédiger une convention d'indivision à durée déterminée pour...

6 réponses Dernière réponse le 27 févr. 2014 par
bigoudi01
larval1970 Donation-Succession

Vente aprés donation

Bonjour, Mes parents m'ont donné un terrain constructible que je voudrai vendre. Est-ce que si je fait une plus-value je dois dédommager mes frère...

3 réponses Dernière réponse le 27 févr. 2014 par
Sorgin
nasilemak Donation-Succession

Cabinet généalogie

Bonjour Madame / Monsieur, L'année dernière (mois d'octobre) mon époux a reçu une lettre d'un cabinet généalogie en disant qu'il est héritier d'une...

6 réponses Dernière réponse le 27 févr. 2014 par
Lumiere1967
draguignan59 Donation-Succession

Succession de mon pere

Bonjour, mon père est décédé le 26 décembre 2006 , j ai reçu (pas par voie postale mais par une tierce personne qui a repris les documents à l étude d...

2 réponses Dernière réponse le 27 févr. 2014 par
draguignan59
karineetflo Donation-Succession

Comment partager

bonjour ma mère est décéder en novembre 2013 et ma léguer 2 assurance vie de 100000 euro et une de 136000 euro a mon seul nom ayant un frére et une so...

2 réponses Dernière réponse le 26 févr. 2014 par
Cfc
céline_00 Donation-Succession

Testament non équitable

Bonjour, Dans le cadre d'une succession avec testament, si l'un des héritiers juge la succession décrite dans le testament non équitable : a t-il ...

1 réponse Dernière réponse le 26 févr. 2014 par
Enka1
Zezetine Donation-Succession

Mineur et remboursement de dette

Bonjour, Le défunt bénéficiait du FNS qu,il faut rembourser. Son fils et son petit fils majeur ont renoncé à la succession. La demande de renonciati...

4 réponses Dernière réponse le 26 févr. 2014 par
Zezetine
lenad Donation-Succession

Décès de mon frère

 Résolu

bonsoir, Mon frère a fait une rupture d'anévrisme et nos parents sont décédés il y a quelques années , que dois-je faire ? à qui m'adresser pour sa v...

11 réponses Dernière réponse le 26 févr. 2014 par
lenad
lili011 Donation-Succession

Renoncer à ses droits de succession

 Résolu

Bonjour, En froid avant ma maman depuis très longtemps, je souhaiterai faire les démarches pour renoncer à mes droits de succession. Quelqu'un p...

1 réponse Dernière réponse le 26 févr. 2014 par
doris33
isabelle 64 Donation-Succession

Héritage favoritisme

 Résolu

Bonjour première fois je me lance et merci pour ceux qui veulent bien me répondre. .voila mon frere et moi avons eu en 2000 pour moitiée la maison de ...

32 réponses Dernière réponse le 26 févr. 2014 par
Enka1
julie1919 Donation-Succession

Succession et vente appartement

 Résolu

Bonjour, Ma soeur a hérité de mon père décédé en juillet 2013 un appartement que j'occupe actuellement depuis dix ans. Je suis d'accord pour pa...

3 réponses Dernière réponse le 26 févr. 2014 par
relou
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