Les discussions

simt Donation-Succession

Remboursement aide

 Résolu

Bonjour, SVP peut t on savoir si lorsque l'on a obtenu une aide pour une personne agée en EPHAD, si cette personne n'a plus de ressource et qu'elle a ...

1 réponse Dernière réponse le 6 avr. 2016 par
condorcet
Laoura Donation-Succession

Changer de notaire si on est en indivision

Bonjour, Je viens de recevoir, l'attestation immobilière de la part du notaire de ma mère décédée, je suis en indivision avec mon frère, j'aimerai qui...

1 réponse Dernière réponse le 6 avr. 2016 par
condorcet
JPC77 Donation-Succession

Succession contrat d'assurance vie

 Résolu

Bonjour, Un cousin au 4ème degré de mon père a contracté une assurance vie avec comme bénéficiaire ses héritiers. Mon père, seul héritier, est décédé...

4 réponses Dernière réponse le 6 avr. 2016 par JPC77
nanard Donation-Succession

Legalité d'un usufruit

Un courrier de notaire m'informe que suite au décés de ma mére, étant le fils unique l'héritage se divise en part égal entre le mari et moi méme. Mais...

1 réponse Dernière réponse le 6 avr. 2016 par
condorcet
Vishkette Donation-Succession

Calcul droits donation dans une famille

Bonjour, Est il possible de faire une donation financière équivalente à des membres d'une même famille qui n'ont pas le même statut concernant un h...

1 réponse Dernière réponse le 6 avr. 2016 par
condorcet
bernadette700 Donation-Succession

Résidence senior

Bonjour, je suis à la recherche d'une résidence senior à louer, voire à acheter plus tard... je surfe sur beaucoup de sites pour m'informer... j'a...

3 réponses Dernière réponse le 6 avr. 2016 par
condorcet
Cédric Donation-Succession

Donation enfant à parent

 Résolu

Bonjour, Je souhaiterais donner une somme d'argent à ma mère à hauteur de 30 000 euros. Faut-il que je déclare cette démarche, si oui, à quel organi...

3 réponses Dernière réponse le 5 avr. 2016 par Gayomi
Racinais Donation-Succession

Donation_succession

Bonjour, Bonjour, ..mon mari étant décédé en 2010,,.ayant fait une donation entre époux en 1999..j ai donc l usufruit de ma maison jusqu'à mon décè...

3 réponses Dernière réponse le 5 avr. 2016 par Racinais
nono208 Donation-Succession

Absence de donation

Bonjour, mon epouse vient de deceder nous sommes remariés avec chacun un enfant d'un premier mariage comment va se passer la succession ?

5 réponses Dernière réponse le 5 avr. 2016 par
condorcet
GRISETTE45 Donation-Succession

Soulte en danger prise hypotheque

Bonjour à tous, Quel est le processus à suivre pour demander une prise d'hypotheque sur un bien immobilier non gagé afin de garantir une soulte de su...

5 réponses Dernière réponse le 5 avr. 2016 par GRISETTE45
Hucothe Donation-Succession

Testament non lu

Bonjour, Je suis inquiète car mon mari qui est décedé il y a environ 2 ans avait fait un testament en ma faveur, de son vivant, que j...

2 réponses Dernière réponse le 5 avr. 2016 par
doris33
daniel Donation-Succession

Renonciation de succession

Bonjour, Que dois je faire pour renoncer a la succession de mes parents, ceux ci sont encore vivant, j'ai un frère , mais moi je ne veux rien recev...

1 réponse Dernière réponse le 5 avr. 2016 par
doris33
Michel Donation-Succession

Succession

Bonsoir, mon epouse a hérité d'un appartement suite au deces de son pere et de sa soeur il y a 3 ans, une agence immobiliere est venue estimer le bie...

3 réponses Dernière réponse le 5 avr. 2016 par fanchb
mia 974 Donation-Succession

Achat de parcelle en indivi

Bonjour, nous avons un terrain parcellisé, nous sommes à quatre et je voudrai acheter ma parcelle car pas d'entente est ce possible ? je précise que j...

3 réponses Dernière réponse le 5 avr. 2016 par 22Roudoudou
Factorisable Donation-Succession

Commencer à jouer à la bourse

 Résolu/Fermé

Bonjour, je souhaite jouer à la bourse afin de gagner de l'argent, savez-vous, en Belgique quelle banque est la meilleure pour cela, j'ai des vues ...

Dernière réponse le 5 avr. 2016 par Factorisable
ericyvanne Donation-Succession

Immobilier

le notaire va venir mon bien immobilier que faire

1 réponse Dernière réponse le 5 avr. 2016 par Gasc
zouzou Donation-Succession

Vente appartement

Bonjour, le notaire a estmé mon appartement à 170000€ Je l'ai vendu 177000€ est-ce que j'ai une plus value à payer petite précision en 2...

1 réponse Dernière réponse le 5 avr. 2016 par Gasc
riquet Donation-Succession

Succession non signee

 Résolu

Bonjour, Mon mari est décédé l année dernière Il avait trois enfants d un précédent mariage nous avions acheté une maison ensemble et fait une donat...

8 réponses Dernière réponse le 5 avr. 2016 par
condorcet
ema! Donation-Succession

Donation ... testament

Mes parents ont respectivement 77 et 80 ans. J'ai un frère. Mes parents souhaitent faire "ce qu'il faut pour leur succession". Y a t-il un intérêt à...

2 réponses Dernière réponse le 5 avr. 2016 par
ema!
30127 Donation-Succession

Vente d'un bien immobilier

Mon frère a t il le droit de sortir d'une indivision d'une maison où nous sommes 3 propriétaires dont maman habite toujours les lieux et dont elle a l...

1 réponse Dernière réponse le 5 avr. 2016 par
djivi38
christo Donation-Succession

Donations actions

Bonjour, Mes parents ont plus de 80 and et souhaitent donner des actions à moi et à mon frère. Quelles sont les restrictions et limitations, ainsi ...

1 réponse Dernière réponse le 4 avr. 2016 par
condorcet
jmcam Donation-Succession

Succession copropriétaire du bien

Bonjour, Nous ne sommes pas mariés, ni pacsés, nous avons acheté un appartement en copropriété. Nous avons chacun des enfants respectifs. Notre ...

1 réponse Dernière réponse le 4 avr. 2016 par
condorcet
pascantoine13 Donation-Succession

Donation

Bonjour, Nous avons effectué lors de l achat de notre maison nous fait une donation au dernier vivant . Nous souhaitons faire une donation a nos t...

3 réponses Dernière réponse le 4 avr. 2016 par notaclerc
Utilisateur anonyme Donation-Succession

Sucession

 Résolu

Bonjour, j'ai perdu mon papa il y a quelques années (il avait 10 freres et sœurs et je suis sa seule fille). J ai perdu ma grand-mere paternelle mais...

6 réponses Dernière réponse le 4 avr. 2016 par Utilisateur anonyme
jo Donation-Succession

Succession

 Résolu

Bonjour, j'ai hérité d'une somme d'argent au décès de mon père, elle est placé sur des comptes à mon nom. Mon mari vient de décéder, cette somme se...

4 réponses Dernière réponse le 4 avr. 2016 par jo
Pupuce Donation-Succession

Qui paie les droits de succession ?

Bonjour, À l'issue d'une donation au dernier vivant signée en 1988, mentionnant "au cas ou les héritiers ne recueilleraient qu'une nue-propriete...l...

4 réponses Dernière réponse le 4 avr. 2016 par Pupuce
MinouchE3377 Donation-Succession

Donation

Bonsoir, ma mère agée de 89 ans souhaiterai nous faire donation à ma soeur et moi-même d'une somme de 50000€ à chacun, qu'elle détient sur une assuran...

2 réponses Dernière réponse le 4 avr. 2016 par MinouchE3377
olivia77290 Donation-Succession

Succession

Bonsoir je reviens de nouveau sur ce forum , après plusieurs rendez vous chez des notaires , qui ne disent pas la même chose. Je recommence mon his...

6 réponses Dernière réponse le 4 avr. 2016 par olivia77290
donalt Donation-Succession

Hébergement gratuit

Bonjour, Une petite question qui me tracasse depuis quelques temps. Nous avons perdu nos 2 parents il y a quelques années, et avons vendu la maison ...

1 réponse Dernière réponse le 4 avr. 2016 par
condorcet
LoulouSo Donation-Succession

Solidarité dettes fatrie

Bonjour, Mon frère accumule certaines dettes ( impôts non payé, ect). Dans le cadre d'un heritage de notre mère, je m'interrogais de savoir si l'ét...

1 réponse Dernière réponse le 4 avr. 2016 par
condorcet
LoulouSo Donation-Succession

Droit de propriété

Bonjour à tous, Ma maman est décédée il y a plus de 20 ans. Le testament stipulait qu'elle souhaitait donner pleine jouissance de la totalité de se...

1 réponse Dernière réponse le 4 avr. 2016 par
condorcet
sou090781 Donation-Succession

Requete

Bonjour, voila notre père est décédé et il a laissé une maison situé dans un immeuble avec acte de propriété en son nom ,une maison dans le cadre de...

1 réponse Dernière réponse le 4 avr. 2016 par
kasom
liloumai Donation-Succession

Vente d'un bien immobilier

Bonjour, Ma mère ( agée de 80 ans ) voudrait vendre la maison qu'elle occupe actuellement pour aller vivre dans une résidence séniors . Elle en a l...

2 réponses Dernière réponse le 4 avr. 2016 par liloumai
marie1000 Donation-Succession

Vente appartement acquis en donation

 Résolu

Bonjour, Ma grand-mère avait fait donation de 2 appartements à son fils - mon père - en en gardant l'usufruit. Mon père est décédé 9 ans avant el...

6 réponses Dernière réponse le 4 avr. 2016 par marie1000
abnoel Donation-Succession

Frais de notaire

 Résolu

Est il possible d'évaluer les frais de notaire pour faire une donation partage entre 2 enfants en nue propriété (réserve d'usufruit pour le donateur â...

3 réponses Dernière réponse le 4 avr. 2016 par
condorcet
valulou83 Donation-Succession

Qui peux avoir un héritage

Bonjour* Mes G-Parents habitaient dans le lot mon grand père est décédé, puis qq temps après mon père est décédé a son tour laissant ma soeur et mo...

1 réponse Dernière réponse le 4 avr. 2016 par
condorcet
Papy Donation-Succession

Succession

Bonjour, Marié en 1962, j’ai eu deux enfants avec cette femme. Une fille en 1964 et un garçon en 1965. J’ai divorcé en en 1974. Je me suis remar...

1 réponse Dernière réponse le 4 avr. 2016 par
condorcet
ALAIN Donation-Succession

Devolution

Bonjour, Excusez moi le terme dévolution que j'ai employé était impropre et fausse donc probablement en partie votre réponse. Mon but est simple. Il...

1 réponse Dernière réponse le 4 avr. 2016 par
condorcet
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