Les discussions

lavezon Donation-Succession

Donation en avancement d'hoirie

Nos parents décédés tous les deux en fin d'année 2013 , on fait une donation en avancement d'hoirie a leur fils ainé en 1972 , pour un terrain de 1500...

2 réponses Dernière réponse le 16 févr. 2014 par
lavezon
Rey gomma Donation-Succession

Héritières d'un appartement en espagne

Bonjour, Nous sommes héritières avec ma soeur et notre tante d'un appartement en Espagne suite au décès de notre père et grand père il y a un an. ...

3 réponses Dernière réponse le 16 févr. 2014 par
Rey gomma
hugno Donation-Succession

Avance sur succession à veni

 Résolu

Bonjour, Mon père et ma mère ont donné procuration à mon frère sur leur compte postal. Depuis, mon frère utilise leur chéquier et a utilisé six chèq...

3 réponses Dernière réponse le 16 févr. 2014 par
Sorgin
pingouinrieur Donation-Succession

Recherche d'un notaire

Bonjour, J'ai été contactée par une étude généalogique, je n'ai pas signé le contrat. Je me suis renseignée auprès de la chambre départementale de...

7 réponses Dernière réponse le 16 févr. 2014 par
avocatsuccession
nautilus43 Donation-Succession

Clause abusive dans une donation partage

Bonjour, dans un acte de donation partage, le notaire a fait figurer: " -condition de ne pas attaquer le partage : M et Mme.........donateurs impo...

6 réponses Dernière réponse le 16 févr. 2014 par
domdo76
vanyvany Donation-Succession

Viager

mon pére veut se donner en" viager gratuit" a son auxiliaire de vie. Cela est il possible?? merci

33 réponses Dernière réponse le 16 févr. 2014 par
...^^Marie^^.....
titinedu13 Donation-Succession

Donation partage et droit de retour

Bonjour, bonjour. Je suis divorcé et sans enfant. Mon père nous a donné mon frère et moi l'appartement qu'il détenait. J'ai fait un crédit pour do...

3 réponses Dernière réponse le 16 févr. 2014 par
carla
gina1818 Donation-Succession

Vente appartement apres deces de mon pere

Bonjour, Aprés le décés de notre père nous avons hérité ma soeur et moi chacune d'un appartement. Jusqu'à présent, je vivais avec mon père dans l'...

6 réponses Dernière réponse le 15 févr. 2014 par
gina1818
bologne Donation-Succession

Compte bloqué

ma mère est décédés au mois de mai 2013 ,la banque credit agricole me demande un certificat d'heredite ,copie recto-verso de la piece d'identite de to...

5 réponses Dernière réponse le 15 févr. 2014 par
Sorgin
veroniqua2014 Donation-Succession

Testament

bonjour, suite au décès de maman, laquelle a établit un testament chez le notaire envers l'un des héritiers le défavorisant de sa part, 1/8 au lieu 1...

4 réponses Dernière réponse le 15 févr. 2014 par
Cfc
isatan Donation-Succession

Frais de donation

Bonjour, suite à une donation faite en 2011, le notaire a estimé le bien à une valeur de 160.000€, aujourd'hui nous avons vendu le bien à 128.000€. Y-...

4 réponses Dernière réponse le 15 févr. 2014 par
domdo76
DJIGUINI Donation-Succession

Conseils judiciere

 Résolu

Bonjour quelqu'un pourrais t'il me venir en aide en me filant un bon tuyau pour attaquer 4 personnes j'ai quatre grands frères une petite soeur i a...

1 réponse Dernière réponse le 15 févr. 2014 par
domdo76
Mesmara59 Donation-Succession

Héritiers parent décédé

Bj mes parents sont décédé et on laisser une maison payer ils sont rien laisser comme facture derrière eux tout été solder ma question Nous sommes 10...

6 réponses Dernière réponse le 15 févr. 2014 par
Mesmare59
babagoul Donation-Succession

Heritage et aah

Bonjour, Voila je viens vers vous car je suis un peu inquiet, ma compagne a perdu son grand pere et va toucher un heritage qui sera divisé entre c...

3 réponses Dernière réponse le 15 févr. 2014 par
Bernar65
JEANCHARLES34 Donation-Succession

Viager.

 Résolu

Re-Bonjour Sorgin , En cas de viager, est il possible de s'entendre pour ne pas demander de "bouquet" à l'acheteur ? Cette personne étant peu ...

11 réponses Dernière réponse le 14 févr. 2014 par
Sorgin
neuveu45 Donation-Succession

Succession assurance vie

Bonjour Je suis le tuteur de ma tante qui vient de deceder. Elle avait souscrit une assurance vie en octobre 1991 sur laquelle j'ai reversé après ma...

11 réponses Dernière réponse le 14 févr. 2014 par
domdo76
nolwen leroy Donation-Succession

Dernier des vivants

 Résolu

mon père est décédé il y a plusieurs mois,lui et ma belle mére ont fait suite à l achat d'une maison succession au dernier des vivants(il y a un enfan...

2 réponses Dernière réponse le 14 févr. 2014 par
nolwen leroy
paddok Donation-Succession

Succession -indivision

Bonjour, Désolée de poser beaucoup de questions actuellement mais un décès récent dans ma famille m'a amenée à mettre les choses à plat concernant...

2 réponses Dernière réponse le 14 févr. 2014 par
paddok
petouna Donation-Succession

Taxe donation de 50 000e

Bonsoir, ma grand mère de 84 ans souhaite me faire une donation de 50 000 E afin que je puisse acheter un bien immobilier avec mon concubin. Sera...

5 réponses Dernière réponse le 14 févr. 2014 par
Sorgin
paddok Donation-Succession

Deuxième succession

Bonjour, Si je donne la nue propriété de mon domicile à mon fils célibataire, si il décède avant moi à qui revient la maison? Ma belle soeur ...

5 réponses Dernière réponse le 13 févr. 2014 par
paddok
lila0101 Donation-Succession

Refus d'un héritier de signer

Bonjour, Le notaire a procédé à la succession de mes 2 parents décédés mais 3 de mes cohéritiers refusent de signer. Le notaire va donc nous convoqu...

2 réponses Dernière réponse le 13 févr. 2014 par
lila0101
48F21 Donation-Succession

Céder un droit de succession

Bonjour Je suis co héritière sans enfants Je désire ceder à ma soeur ma nue propriété et en garder que l'usufruit. Cette opération devant notai...

1 réponse Dernière réponse le 13 févr. 2014 par
Sorgin
gweny-gwen Donation-Succession

Révocation d'une donation entre époux

Bonjour, Mon époux a voulu faire une "donation réciproque entre époux" à l'occasion d'un achat de maison. Je désirerais aujourd'hui révoquer cette d...

1 réponse Dernière réponse le 13 févr. 2014 par
Sorgin
paddok Donation-Succession

Entre soeurs la nue propriété

 Résolu

Bonjour, pour une propriété de 120 000 euros ,si une personne donne la nue propriété à sa soeur combien la soeur devra t elle payer pour la nue pr...

6 réponses Dernière réponse le 13 févr. 2014 par
paddok
madameogg Donation-Succession

Donation à l'un des enfants

Bonjour, ma mère a une ferme dans laquelle j'ai travaillé les week-end et les vacances pendant des années ça a continué quand je suis entrée à la fa...

5 réponses Dernière réponse le 12 févr. 2014 par
EpargneEnFrance
KALLISTA5 Donation-Succession

Assurance vie dans la succession

Bonjour , Ma mère a voulu modifier son testament car mon frère est décédé il y a 2 ans . A l'origine , elle nous léguait à chacun un appartement ...

15 réponses Dernière réponse le 12 févr. 2014 par
KALLISTA5
pingouinrieur Donation-Succession

Étude généalogique

 Fermé

Bonjour, Je vous remercie de votre réponse, j'ai sollicité la chambre départementale des notaires de l'allier qui ne veut pas me répondre, vu qu'u...

Dernière réponse le 12 févr. 2014 par
gerber1
Corentin1er Donation-Succession

Accès au dossier notarial

 Résolu

Bonjour, Dans une succession dont je suis l'un des héritiers désignés par l'acte de notoriété mais dont la dévolution des biens me semble suspecte...

4 réponses Dernière réponse le 12 févr. 2014 par
Sorgin
COLETIA Donation-Succession

Testament olographe

quelle est la durée de l'examen de validité d'un testament olographe par le président d'un TGI?

1 réponse Dernière réponse le 12 févr. 2014 par
roudoudou22
Olyve56 Donation-Succession

Choix du notaire pour une succession

 Résolu

Bonjour, Pour la succession de mon père défunt, et pensant qu'on ne pouvait faire autrement, je me suis adressé au notaire dont mon père avait eu ...

2 réponses Dernière réponse le 12 févr. 2014 par
Olyve56
catoch92 Donation-Succession

Redressement fiscal suite a succession

bonjour j ai un gros souci en 2010 nous avons été legataire d une personne decede dont on s occupait. la succession a été suivi et regle par une et...

14 réponses Dernière réponse le 12 févr. 2014 par
domdo76
minipomme51 Donation-Succession

Vente en accoord avec héritiers

 Résolu

Bonjour, Mon père est décédé, ma mère souhaite vendre sa maison devenue trop difficile à entretenir pour partir en appartement. Je suis héritiè...

4 réponses Dernière réponse le 12 févr. 2014 par
minipomme51
lila0101 Donation-Succession

Délai action en réduction

 Résolu

Bonjour, Suite aux décès de mes 2 parents, le notaire a ouvert au mois de juillet 2012 leurs successions. Il nous a fait plusieurs propositions mais...

2 réponses Dernière réponse le 12 févr. 2014 par
lila0101
bonch Donation-Succession

Vente de maison sous tutelle

maman est sous tutelle à notre demande et en maison de retraite. Nous sommes 4 enfants et nous avons décidés de vendre la maison car elle se dégrade e...

7 réponses Dernière réponse le 12 févr. 2014 par
roudoudou22
sylvain10400 Donation-Succession

Succession difficile

Bonjour/bonsoir à tous je vous expose mon problème La grand-mère de mon épouse est décédé en mars 2013. Elle vivait chez ma belle mère et son pe...

4 réponses Dernière réponse le 12 févr. 2014 par
Sorgin
lovejustice Donation-Succession

Héritage italien besoin aide merci

Bonjour, Ma mère est décédée l année dernière nous avons fait les papiers en Italie la déclaration ne comporte pas les terres qu' à hérités mon père a...

8 réponses Dernière réponse le 11 févr. 2014 par
lovejustice
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