Les discussions

angipat Donation-Succession

La donation ???

bonjour à vous tous . mon papa repose en paix , et maman vient de retourner dans leur maison . nous avons étés (nous sommes 4 enfants ) avec maman che...

1 réponse Dernière réponse le 26 févr. 2014 par
Sorgin
etgjae Donation-Succession

Donnation

mon père m'a donné en usufruit sa maison a sa mort la maison me revient de plein droit je suis marié mon mari a t'il des droits sur cette maison en ...

1 réponse Dernière réponse le 26 févr. 2014 par
Cfc
68Jerome32 Donation-Succession

Indivision et droits

Bonjour, Mon père et sa soeur sont propriétaires d'un terrain en indivision, héritage de mon grand-père paternel qui possédait à lui seul ce terrai...

2 réponses Dernière réponse le 25 févr. 2014 par
68Jerome32
maiepper Donation-Succession

Procuration / succession

Bonjour, Par le jeu d'une procuration établie par ma mère à ma soeur, et avec une belle manipulation celle-ci a retiré l'argent des assurances vie ...

1 réponse Dernière réponse le 25 févr. 2014 par
figrica
pologuada Donation-Succession

Héritage avec usufruit

Bonjour, je viens d hériter d une somme de 220000€ en comptes titres... Mais il y as une usufruitière qui est âgée de 77a. Donc je pourrais disposer...

1 réponse Dernière réponse le 25 févr. 2014 par
Bernar65
LauraFrance Donation-Succession

Succession franco-espagnole

Bonjour, Existe-t-il des moyens de connaître l'ensemble des comptes bancaires détenus par un défunt en tant qu'héritier ? L'équivalent de FICOBA e...

1 réponse Dernière réponse le 25 févr. 2014 par
domdo76
marimo50 Donation-Succession

Vente de terrain

Bonjour, mon beau-père à trois lot qui sont zoné vert et un zoné agricole, est-ce qui peut faire un donation de son vivant d'un des lots, ou les trois...

3 réponses Dernière réponse le 25 févr. 2014 par
Sorgin
meaz Donation-Succession

Héritage beau-père

Bonjour, ma mère s'est remariée il y a 14 ans. Mon beau-père n'a jamais eu d'enfant. Il voudrait faire de moi son héritier. En cherchant sur int...

6 réponses Dernière réponse le 25 févr. 2014 par
meaz
lindiendemarseilee Donation-Succession

Droit de succession

Bonjour,ma mêre est décédé le 24 fevrier 2012, mais la succesion n'est pas terminé à ce jour. De combien sera l'abattement, 100000€ ou 159000€, et que...

2 réponses Dernière réponse le 25 févr. 2014 par
lindiendemarseilee
HERITIERUNJOUR Donation-Succession

Validité d'un usufruit donné par testament.

Bonjour. Je suis confronté à la situation suivante. Ma mère est décédée en 2000, elle était mariée à mon père sous le régime de la communauté. Lo...

9 réponses Dernière réponse le 25 févr. 2014 par
domdo76
titinette54 Donation-Succession

Renonciation à une succession

Lorsque il a renonciation à une succession,les héritiers doivent ils laissé le logement en location en état et ne plus y entrer et toucher quoi que c...

4 réponses Dernière réponse le 24 févr. 2014 par
titinette54
titinette54 Donation-Succession

Virement retraite aprés décé ?

 Résolu

Au décès d'une personne, sa retraite qui doit arriver en début du mois (ex décès fin février,virement retraite prévu 9 mars) ce virement a t'il lieu q...

2 réponses Dernière réponse le 24 févr. 2014 par
titinette54
tilu1961 Donation-Succession

Donation à un petit enfant

Bonjour, Mes beaux parents (79 ans) ont fait une donation à un seul de leurs petits enfants (ils en ont 3 !) de 25.000€ Je ne sais pas si c'est...

1 réponse Dernière réponse le 24 févr. 2014 par
Sorgin
fanfancasti Donation-Succession

Plus value vente immobilier

Bonjour, suite au décès de notre second parent , nous vendons la résidence principale dont notre mère avait l usufruit depuis le décès de notre pèr...

1 réponse Dernière réponse le 24 févr. 2014 par
...^^Marie^^.....
amaria62 Donation-Succession

Donation et revente

si je fais une donation de ma maison a mes enfants peuvent-ils me la revendre plus tard

1 réponse Dernière réponse le 24 févr. 2014 par
Sorgin
hroseloiret Donation-Succession

Si il y a décès

Bonjour, mon époux a eu deux enfants d'un premier mariage, nous sommes mariés depuis 7 ans et avons eu deux enfants ensemble. Mes parents ont beaucoup...

1 réponse Dernière réponse le 24 févr. 2014 par
Bernar65
mamouchka91 Donation-Succession

Nue-propriété

 Résolu

Bonjour, Mes parents, 77 et 79 ans, souhaitent nous donner en nue-propriété un appartement qui est loué et garder l'usufruit. Nous sommes deux enfa...

4 réponses Dernière réponse le 24 févr. 2014 par
mamouchka91
JMSVR Donation-Succession

Succession

Bonjour, Ma mère est veuve depuis un mois. Mon père n'avait plus ses parents et pas de frères et soeurs. Les 5 enfants issus du mariage sont d'ac...

4 réponses Dernière réponse le 23 févr. 2014 par
JMSVR
gimgim Donation-Succession

Obligation de vente

 Résolu

Bonjour, j'ai 3 questions: 1ère, nous avons avec mes 3 soeurs une maison en copropriété, pourriez-vous SVP me dire s'il est possible de faire ven...

15 réponses Dernière réponse le 23 févr. 2014 par
gimgim
cobaur Donation-Succession

Droit jouissance

ma concubine ma laissée par testament après son décès, d'un droit de jouissance de son appartement. jus qat ma ma mort pour ne pas déshériter ses q...

4 réponses Dernière réponse le 23 févr. 2014 par
Cfc
ABERN33 Donation-Succession

Frais d'obsèques d'un ascendant

J'ai réglé personellement les frais d'obsèques de ma mère et j'aimerai savoir quels organismes auquels elle était affiliée ( caisse de retraite , ...

2 réponses Dernière réponse le 23 févr. 2014 par
australe13
didanne Donation-Succession

Renoncer à un héritage

mon oncle celibataire de 83ans est dédédé et vivait sous le meme toit que sa soeur célibataire 85ans sans enfant ni l'un ni l'autre ,elle n'est donc p...

4 réponses Dernière réponse le 23 févr. 2014 par
Cfc
ge66 Donation-Succession

Donation aux petits-enfants

 Résolu

Bonjour, Mon grand-père vient de décéder et mon frère et moi nous nous retrouvons propriétaire de sa maison. De leur vivant, mon grand-père, qui ét...

6 réponses Dernière réponse le 22 févr. 2014 par
ge66
gene Donation-Succession

Association loi 1901

 Résolu

Bonjour, Est-ce qu'une association loi 1901, dont l'objet est de promouvoir et d'organiser des activités culturelles, artistiques et de loisirs..... ...

17 réponses Dernière réponse le 22 févr. 2014 par
Mika
Mumub Donation-Succession

Assurance vie

Bonjour Ma tante est Dcd en 2010. Avec 2 autres membres de la famille nous sommes héritiers de contrats d'assurance vie souscrits à la Sogecap et ouv...

5 réponses Dernière réponse le 22 févr. 2014 par
Mumub
philbs Donation-Succession

Avance sur succession

je souhaiterais savoir si un acte notarie signe par les parties est obligatoire afin de faire valoir une avance en hoirie sur succession. j'ai une ...

3 réponses Dernière réponse le 22 févr. 2014 par
Cfc
marquise31 Donation-Succession

Communauté universelle couple sans enfant

Bonjour, Couple sans enfant en communauté universelle, mon épouse vient de décéder récemment mais sa mère ( donc ma belle-mère) était décédée égaleme...

4 réponses Dernière réponse le 22 févr. 2014 par
Sorgin
mcroybar Donation-Succession

Vente biens par veuve avec enfants majeurs

BONJOUR , MA MERE EST VEUVE ET VEUT VENDRE DES MAISONS ACQUISES PENDANT LE MARIAGE . LORS DU DECES DE MON PERE CHACUN DES 5 ENFANTS A RECU UNE SOMME...

1 réponse Dernière réponse le 22 févr. 2014 par
...^^Marie^^.....
brun68 Donation-Succession

Héritage

Bonjour je voudrais s avoir les condition pour refuse l héritage de ma grand mère . On est 3 enfants ,Mon père décédé et il a reçu 5 ares de terrain ...

1 réponse Dernière réponse le 22 févr. 2014 par
Cfc
Heritage06 Donation-Succession

Droit de succession

Bonjour, j'ai héritée de plusieurs biens dont une maison estimée a 1.500.000€ je doit m'acquitter des droits de succession d'un montant totale d'envir...

9 réponses Dernière réponse le 21 févr. 2014 par
Cfc
db-nogent Donation-Succession

Succession avec demi frére

Bonjour Mes parents mariés depuis 1956 sans contrat de mariage sont séparés de corps depuis 1999 (non divorcés) Mon père vient de décéder. Il posséd...

7 réponses Dernière réponse le 21 févr. 2014 par
Sorgin
cline1992 Donation-Succession

Donation avec chargé de soin

 Fermé

Bonsoir, Je voudrai avoir quelques information concernant les donations. Ma soeur et moi avons hérité d'une maison par donation de ma mère qui est ...

Dernière réponse le 21 févr. 2014 par
cline1992
LamaLisse Donation-Succession

Quid de la part du parent défunt ?

Bonjour à tous, Deux parents ont acquis une maison. Ceux ci ont trois enfants. Un des parents décède. Jamais les enfants n'ont été invités à passe...

1 réponse Dernière réponse le 21 févr. 2014 par
Sorgin
COLETIA Donation-Succession

Envoi en possession

 Résolu

Bonjour, Pourriez vous m'indiquer la durée moyenne d'une requête devant le president du TGI au fin d'envoi en possession d'un leg ? Merci

6 réponses Dernière réponse le 21 févr. 2014 par
Sorgin
leofred Donation-Succession

Succession et prescription

Bonjour, ma maman est décédée en mai 20013 nous n'avons toujours pas fini la succession cela devrai se faire prochainement.En triant des documents pou...

6 réponses Dernière réponse le 21 févr. 2014 par
domdo76
Résultats 41351 - 41400 sur un total de plus de 50 000