Forum Donation-Succession

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Les discussions

sochin66 Donation-Succession

Donnation partage

 Fermé

Bonjour, Puis-je refuser la donnation partage et proposer a mon frère le rechat de ma part, Même si mon papa vie toujours dans la maison ?

1 réponse 6 mars 2014 par Sorgin
gabroche Donation-Succession

Succession

bonjour, mon mari est décédé en 2010, la succession de ses parents était en cours , partage judiciaire qui durait depuis au moins 9 ans. le notair...

3 réponses 6 mars 2014 par Sorgin
yagarou Donation-Succession

Donation mi-argent, mi-maison

Bonjour, Nous allons procéder à une DONATION-PARTAGE pour nos 2 filles. L'une aurait un bien immobilier en NUE-PROPRIETE, l'autre l'éq...

7 réponses 5 mars 2014 par Cfc
octpau Donation-Succession

Décès d'une soeur

Nous sommes 4 héritiers de plus de 50 ans. Le patrimoine net est de 150 000 euros. Quelle est la part de chacun ? Quelles sont les droits de sucession...

3 réponses 5 mars 2014 par Sorgin
Niketa Donation-Succession

Donation à nos enfants

Bonjour, Mon mari et moi sommes mariés sous le régime de la séparation avec une donation au dernier vivant. Nous avons deux enfants. Nous possédons...

2 réponses 5 mars 2014 par Niketa
BRETON simone Donation-Succession

Usufruit

 Résolu

Bonjour, ma mère a fait donation de son vivant à ses 4 enfants, chez l'un deux ma mère occupe une maison dont elle a l'usufruit, elle a 93 ans sur...

4 réponses 5 mars 2014 par BRETON simone
philipo05 Donation-Succession

Biens propres/biens communs ?

Bonjour, Ma mère qui est décédée en 2009 la succession a été faite et nous avons reçun une part de cet héritage. Mon père ayant touché la grosse p...

1 réponse 5 mars 2014 par Sorgin
SUCCESSION65 Donation-Succession

Evaluation biens meubles

Bonjour, Le notaire nous conseille d'évaluer à 5% la valeur de biens meubles dans le cadre de la succession de mon père. Je souhaiterais savoir si...

20 réponses 5 mars 2014 par doris33
koboldh Donation-Succession

Contrat de révelation

j'ai reçu un contrat d'un généalogiste qui au départ me propose de signer son contrat si je veux en savoir plus(en lettre simple). J'ai pris conseil ...

2 réponses 5 mars 2014 par koboldh
DOMIVE Donation-Succession

Donation

Bonjour, Ma mère veuve âgée de 81 ans souhaite faire une donation à ses petits enfants. Nous sommes 2 enfants, ma soeur a 3 enfants, j'ai 1 enfant. ...

1 réponse 5 mars 2014 par Sorgin
albertina marie Donation-Succession

Vente d'un bien en usufruit

ma mère est usufruitière a 1/4 des biens de sont mari dcd, décision établie chez le notaire depuis 1993. En 2013 il y a eu une vente d'un terrain elle...

1 réponse 5 mars 2014 par Sorgin
SAFAJUTO62 Donation-Succession

Heritage

 Résolu

Bonjour,dans ma famille, certains se posent beaucoup de questions sur l'heritage de notre oncle. voilà la situation, notre oncle et notre père sont 2 ...

2 réponses 4 mars 2014 par SAFAJUTO62
zempubs Donation-Succession

Droits de succession - décès 2012

Mon mari est décédé en janvier 2012. On m'avait fait comprendre en ce moment-là que l'épouse était totalement exonérée de frais de succession. Suite a...

3 réponses 4 mars 2014 par Sorgin
artax73 Donation-Succession

Délai pour réclamer une sucession

 Résolu

Bonjour, mes grand-parents paternels ont divorcés alors que mon père n'avait que 4 ans et il n'a depuis jamais revu son père. j'ai souhaité savoir ...

2 réponses 4 mars 2014 par artax73
CORRIOL Donation-Succession

Assurance-vie-quasi-usufruit

Bonjour, la clause de quasi-usufruit pour le conjoint survivant empêche-t-elle aux enfants bénéficiaires d'une assurance-vie de bénéficier des abat...

1 réponse 4 mars 2014 par Bernar65
theresina20 Donation-Succession

Aspa

nous sommes 2 heritiers ma mere qui vient de déceder il y à 4 mois percevait le fond de solidarité qui venait compléter sa petite retraite le montan...

1 réponse 4 mars 2014 par roudoudou22
gaufrette76200 Donation-Succession

Legs à un tiers

Bonjour L'épouse de mon grand père décédé souhaite me transmettre une partie de son bien en évitant les frais de succession. Sa soeur est son hérit...

1 réponse 4 mars 2014 par Sorgin
Yves Chomer Donation-Succession

Bénéficiaire assurance-vie

Bonjour, Avant son décès maman nous avait dit (à ces 5 enfants) qu'elle avait souscrit des assurances vie à ses enfants. Nous n'avons rien trouvé chez...

1 réponse 4 mars 2014 par roudoudou22
micnad Donation-Succession

Retrouver des héritiers surprises.

Bonjour Le concubin de ma mère est décédé. Ils vivaient ensemble depuis +- 40 ans. En faisant le tri dans ses papiers, j'ai découvert qu'avant de co...

8 réponses 3 mars 2014 par micnad
letoff64 Donation-Succession

Succession

Bonjour, mon grand pere es decede je n etait pas au courant et ma grand mere est en maison pour la maladie mental ma tente es la seul vivante aujour...

3 réponses 3 mars 2014 par Sorgin
64pascal Donation-Succession

Donation

Bonjour, Je suis curateur de mon père, il souhaite me donner une somme d'argent (25000,00€) pour éviter les frais de succession (il possède 1 assur...

1 réponse 3 mars 2014 par roudoudou22
lucylg9 Donation-Succession

Assurance vie gmo poste avenir

 Résolu

Bonjour, je vous sollicite aujourd'hui pour un problème qui me tracasse énormément : ma tante par alliance m'a mis en bénéficiaire dans le cadre d'un...

12 réponses 3 mars 2014 par lucylg9
hug1948 Donation-Succession

Fille adoptée par mon oncle

Mon oncle (le frère de ma mère, m'a adopté il y a 4 années) car il n'a aucune famille à part moi Quand j'étais enfant, c'est lui qui subvenait à mes b...

14 réponses 2 mars 2014 par hug1948
chouberna69 Donation-Succession

Droits de succession

Bonjour, la tante de mon mari est décédée, elle était veuve et sans enfants, de son côté elle n'avait qu'une soeur la mère de mon mari (qui est déc...

3 réponses 2 mars 2014 par chouberna69
fddc Donation-Succession

Acte notarie pret familial

Bonjour Voici mon "problème" Avec mon mari nous avons acheté une maison avec jardin il y a 7 ans nous avons un crédit sur cet achat. la maison est ...

2 réponses 2 mars 2014 par fddc
Isa_90 Donation-Succession

Don manuel comment ça marche

Bonjour, Ma grand mère a 90ans elle souhaite donner à ces 2 enfants et à ces 4 petits enfants un don manuel. Je voulais savoir si cela était encore...

5 réponses 2 mars 2014 par Sorgin
HH610 Donation-Succession

Loi du 23 juin 2006

Bonjour a tous, Mon beau pere a fait deux donations d'une sommes d'argent en 1999 et 2007 a sa fille " mon epouse" Celui-ci invoque ce jour Une su...

8 réponses 2 mars 2014 par HH610
Utilisateur anonyme Donation-Succession

Succession véhicule

Bonjour, J'ai une question relative à la succession et j'ai besoin d'aide face à des informations contradictoires. Mon grand père, décédé la se...

1 réponse 2 mars 2014 par australe13
benefic Donation-Succession

Sucession sur pee

 Résolu

Bonjour, Au décès d'un titulaire d'un PEE, cet actif rentre t- il dans la succession ou est il totalement exonéré de frais de successions pour les ...

3 réponses 2 mars 2014 par forma
anemone2121 Donation-Succession

Succession

 Résolu

bonjour, je envoyer au Impots des non residents un formulaire remplie pour la succetion des mes parent décéder a Menton France. concerne un compte...

1 réponse 1 mars 2014 par Cfc
Ledendalix Donation-Succession

Impossible de payer une succession

Avec ma soeur nous etions proprietaire moitier moitier d' une maison . Suite à son deces je ne peux payer les droits de succession et ne sais que fai...

4 réponses 1 mars 2014 par Cfc
glénane Donation-Succession

Donation sans lien de parenté

un ami qui n'a aucun lien de parenté avec moi peut-il me léguer sa maison ? S'il ne peut pas que doit -il faire pour que ça me revienne?

13 réponses 1 mars 2014 par Cfc
avetsugray Donation-Succession

Heritage

je dois heriter dune maison dassurance vie ect je suis sa cousine germaine combien doisje paye de frais de succession davance je vous remerci madame

1 réponse 1 mars 2014 par gerber1
philgue Donation-Succession

Donation a fils

 Résolu

Âgé de + de 80 ans, combien puis-je faire don a un de mes enfants sans justificatif? Merci pour votre réponse cordialement

1 réponse 1 mars 2014 par Cfc
roby1307 Donation-Succession

Enfant d un premier mariage

bonsoir mon papa est décédé au mois d aout dernier il a un enfant d un premier mariage il c est marier avec maman sous le régime de la communauté ma m...

6 réponses 1 mars 2014 par Sorgin
beaugolf Donation-Succession

Adoption simple

Salut à tous, Mes arrières grands parents, appelons les Bernard et Marie ont laissé un patrimoine considérable à leur mort. Ils ont enfanté 9 frères ...

8 réponses 1 mars 2014 par beaugolf
cobalt69 Donation-Succession

Declaration de succession

Bonjour, Cela fait 20 mois que mon père est décédé, suite à de multiples désaccords avec mon frère et ma soeur la déclaration de succession n'a tou...

18 réponses 1 mars 2014 par Cfc
toinisie Donation-Succession

Donation déguisée

Bonjour, Pouvez-vous me donner votre avis sur le bien fondé de ma démarche. Mariée sous le régime de la séparation de biens, je suis en instance ...

1 réponse 1 mars 2014 par Cfc
filgoog Donation-Succession

Impot sur maison

suite a un heritage d un cousin le notaire dit a la famille que nous devons payer des impots sur sa maison sur le prix de l estimation j ai toujours c...

1 réponse 28 févr. 2014 par jmp59
moimia Donation-Succession

Vente d'un bien veuve avec enfants

 Résolu

Bon Soir veuve avec 2 enfants majeurs je souhaite vendre un bien : ai je le droit ? Comment se repartit la somme , Avec mes remerciements

10 réponses 28 févr. 2014 par moimia
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