Forum Donation-Succession

Bonjour, Mon époux est décédé il y a plusieurs années, et ma belle mère il y a quelques mois. J'apprend que mes deux filles sont héritières de leur g...

bonjour, Je suis propriétaire dans l'indivision d'une maison (en fait 2 bâtiments, dont l'un est plus petit que l'autre), avec ma soeur et 3 cousin...

Bonjour, Mes parents ont 5 enfants issus de deux unions. Trois enfants d un premier mariage de mon pere et deux enfants qu il.a eus avec ma mere. Il...

le temps que ca dure pour avoir le certificat du tresor

Bonjour, un an après le décès de ma maman le notaire me demande de payer les droits de succession, alors que je ne bénéficie pas du logement, en eff...

Bonjour, Existerait-il une convention d'indivision type, à compléter selon les besoins ? Merci Raradon

ma maman est décédée fin 2013,elle employait une aide à la personne , 21h la semaine...un contrat "césu" en relation avec le conseil général...a été é...

Bonjour, Ma maman vit conjointement avec son ami depuis une douzaine d'année.La maison appartient à son conjoint.Je voudrais savoir à qui reviendrai...

Maman à reçue un héritage d'un cousin éloigné mais elle n'a jamais voulue signée le contrat de révélation de succession avec le cabinet de généalogie,...

Bonjour, Nous n'avons pas eu d'enfants biologiques mais nous avons élevé une fille que nous avons recueillie à l'âge de 4 ans. Elle est âgée aujour...

Bonsoir a tous, Ma situation est la suivante:La propriete (maison + terrain) de mon pere decede l'an dernier se trouve en Algerie et etait deja mis...

bonjour, mon père est décédé, la succession devait être simple car il n'avait pas de biens... le notaire nous demande quand même la valeur de la mais...

Bonjour, Mon père est décédé il y a plusieurs années. Ma grand mère paternelle est décédée l'été dernier. Mon grand père paternel de 81 ans ...

Bonjour,je suis divorcé et j'ai récupérer la garde de mon fils de 13 ans suite au décès de sa mère. Ce matin j'ai reçu un courrier du crédit agricole...

Bonjour, je parle au nom de mes 8 frères et de ma soeur suite au décès de notre mère nous avons des questions sans réponse et en attente de votre pa...

Bonjour, pouvez vous me dire si je peux saisir l'AGIRA pour savoir qui à bénéficié de l'assurance vie suite au décès de ma maman et de combien. mer...

Bonjour, Que veut dire la phrase suivante : " L'acquéreur sera propriétaire de l'immeuble au moyen et par le seul fait des présentes à compter ...

je viens de m'inscrire sur le site alors je me sens un peu novice... SVP pas de bizutage, je serai capable de prendre tout au serieux! je suis en in...

Bonjour, je désire faire donation donation en conservant la jouissance d'un bien immobilier de 100000€, quels sont les frais de notaire et droits qu...

Nom du propriétaire de la parcelle AK 139 4 Che du chapeau rouge 95210 St Gratien

Suite au décès de mon épouse, je désire vendre la maison dont j'ai l'usufruit. Est-ce que je peux garder l'usufruit sur le produit de la vente? ou bie...

bonjour la notaire vient de me téléphoner pour un rendez-vous 1ere signature, j'ai 4 frères et 4 soeurs du même père et mère (la notaire nous avez env...

Je suis en nu propriété d une maison sur le même terrain que celui de ma mère. Ma soeur a déjà eu sa part et mon frère a sa part de nu propriété aus...

notre fils est dcd en mai dernier, il ne possédait que peu de choses, il vivait dans une chambre de 20 m², avait un lit une armoire, une chaise une ta...

Bonjour, Suite à une succession, je récupère la maison entièrement meublée avec vaisselle linge etc;;; de mes parents J'ai 1 frère et 1 soeur qui ...

on ne m'a pas dit si je devais informer mon notaire ou si il serait directement informé. Qui d'autre? J.C.

Bonjour, Ma soeur a herite par testament le 11/09/2012 d'un appartement SANS USUFRUIT dans la maison familiale dans lequel elle était logé par mon...

Bonjour, Mes parents n'ont pas la nationalité Française contrairement à moi, et il possède une maison en bourgogne qu'ils souhaiteraient me donner...

Bonjour, moi je suis veuve depuis 2008 et je touche la reversion de mon epoux 30 ans de vie commune sans accroche aujourd hui j ai rencontrer depuis d...

Suite au décès de ma mère ( veuve depuis 2001 ) , un testament olographe a été fait ( apparemment valable ) . Il privilégie mon frère sous prétexte qu...

Bonjour je vient vous car j'aurais une question a posée par rapport a un bien immobilier hériter d'un parent. Voila nous sommes quatre enfant a avo...

Bonjour, J'ai besoin d'informations. Mon père est décédé le 7 février 2014. Il était de nationalité suisse et il avait une maison de vacances dans ...

Bonjour, mes beaux parents possède un appartement, ils ont 2 fils et une fille ils avaient fait les papiers au dernier des vivants mon beau père ...

Bonjour, Je voudrais savoir si, en matière de succession, les biens résultants d'un heritage familial feront obligatoirement partie des biens entrant...

Bonjour, Dans les années 60/70, mes parents ont acheté une concession à perpétuité et un caveau d'une dizaine de places y a été construit. -------...

Suite au décès de ma grande mère , mon frère a reçue une petite somme en héritage , moi pas de nouvelles du notaire depuis plus de 10 ans. Comment pui...

Bonjour, Dois-je signer l'acte de succession et de partage de mes 2 parents décédés si toutes les conditions mentionnées dans l'acte ne sont pas réu...

Je suis belge mais vis en France. J'ai un fils de 15 ans. Et deux neveux majeurs toujours en Belgique à qui j'aimerais donner une somme d'argent pour ...

ma belle mere qui est veuve et qui etait marié sous le régime de la communauté vend sa maison comment sera réparti les parts en sachant quelle a 4 en...

Nos parents décédés tous les deux en fin d'année 2013 , on fait une donation en avancement d'hoirie a leur fils ainé en 1972 , pour un terrain de 1500...