Les discussions

DJIGUINI Donation-Succession

Conseils judiciere

 Résolu

Bonjour quelqu'un pourrais t'il me venir en aide en me filant un bon tuyau pour attaquer 4 personnes j'ai quatre grands frères une petite soeur i a...

1 réponse Dernière réponse le 15 févr. 2014 par
domdo76
Mesmara59 Donation-Succession

Héritiers parent décédé

Bj mes parents sont décédé et on laisser une maison payer ils sont rien laisser comme facture derrière eux tout été solder ma question Nous sommes 10...

6 réponses Dernière réponse le 15 févr. 2014 par
Mesmare59
babagoul Donation-Succession

Heritage et aah

Bonjour, Voila je viens vers vous car je suis un peu inquiet, ma compagne a perdu son grand pere et va toucher un heritage qui sera divisé entre c...

3 réponses Dernière réponse le 15 févr. 2014 par
Bernar65
JEANCHARLES34 Donation-Succession

Viager.

 Résolu

Re-Bonjour Sorgin , En cas de viager, est il possible de s'entendre pour ne pas demander de "bouquet" à l'acheteur ? Cette personne étant peu ...

11 réponses Dernière réponse le 14 févr. 2014 par
Sorgin
neuveu45 Donation-Succession

Succession assurance vie

Bonjour Je suis le tuteur de ma tante qui vient de deceder. Elle avait souscrit une assurance vie en octobre 1991 sur laquelle j'ai reversé après ma...

11 réponses Dernière réponse le 14 févr. 2014 par
domdo76
nolwen leroy Donation-Succession

Dernier des vivants

 Résolu

mon père est décédé il y a plusieurs mois,lui et ma belle mére ont fait suite à l achat d'une maison succession au dernier des vivants(il y a un enfan...

2 réponses Dernière réponse le 14 févr. 2014 par
nolwen leroy
paddok Donation-Succession

Succession -indivision

Bonjour, Désolée de poser beaucoup de questions actuellement mais un décès récent dans ma famille m'a amenée à mettre les choses à plat concernant...

2 réponses Dernière réponse le 14 févr. 2014 par
paddok
petouna Donation-Succession

Taxe donation de 50 000e

Bonsoir, ma grand mère de 84 ans souhaite me faire une donation de 50 000 E afin que je puisse acheter un bien immobilier avec mon concubin. Sera...

5 réponses Dernière réponse le 14 févr. 2014 par
Sorgin
paddok Donation-Succession

Deuxième succession

Bonjour, Si je donne la nue propriété de mon domicile à mon fils célibataire, si il décède avant moi à qui revient la maison? Ma belle soeur ...

5 réponses Dernière réponse le 13 févr. 2014 par
paddok
lila0101 Donation-Succession

Refus d'un héritier de signer

Bonjour, Le notaire a procédé à la succession de mes 2 parents décédés mais 3 de mes cohéritiers refusent de signer. Le notaire va donc nous convoqu...

2 réponses Dernière réponse le 13 févr. 2014 par
lila0101
48F21 Donation-Succession

Céder un droit de succession

Bonjour Je suis co héritière sans enfants Je désire ceder à ma soeur ma nue propriété et en garder que l'usufruit. Cette opération devant notai...

1 réponse Dernière réponse le 13 févr. 2014 par
Sorgin
gweny-gwen Donation-Succession

Révocation d'une donation entre époux

Bonjour, Mon époux a voulu faire une "donation réciproque entre époux" à l'occasion d'un achat de maison. Je désirerais aujourd'hui révoquer cette d...

1 réponse Dernière réponse le 13 févr. 2014 par
Sorgin
paddok Donation-Succession

Entre soeurs la nue propriété

 Résolu

Bonjour, pour une propriété de 120 000 euros ,si une personne donne la nue propriété à sa soeur combien la soeur devra t elle payer pour la nue pr...

6 réponses Dernière réponse le 13 févr. 2014 par
paddok
madameogg Donation-Succession

Donation à l'un des enfants

Bonjour, ma mère a une ferme dans laquelle j'ai travaillé les week-end et les vacances pendant des années ça a continué quand je suis entrée à la fa...

5 réponses Dernière réponse le 12 févr. 2014 par
EpargneEnFrance
KALLISTA5 Donation-Succession

Assurance vie dans la succession

Bonjour , Ma mère a voulu modifier son testament car mon frère est décédé il y a 2 ans . A l'origine , elle nous léguait à chacun un appartement ...

15 réponses Dernière réponse le 12 févr. 2014 par
KALLISTA5
pingouinrieur Donation-Succession

Étude généalogique

 Fermé

Bonjour, Je vous remercie de votre réponse, j'ai sollicité la chambre départementale des notaires de l'allier qui ne veut pas me répondre, vu qu'u...

Dernière réponse le 12 févr. 2014 par
gerber1
Corentin1er Donation-Succession

Accès au dossier notarial

 Résolu

Bonjour, Dans une succession dont je suis l'un des héritiers désignés par l'acte de notoriété mais dont la dévolution des biens me semble suspecte...

4 réponses Dernière réponse le 12 févr. 2014 par
Sorgin
COLETIA Donation-Succession

Testament olographe

quelle est la durée de l'examen de validité d'un testament olographe par le président d'un TGI?

1 réponse Dernière réponse le 12 févr. 2014 par
roudoudou22
Olyve56 Donation-Succession

Choix du notaire pour une succession

 Résolu

Bonjour, Pour la succession de mon père défunt, et pensant qu'on ne pouvait faire autrement, je me suis adressé au notaire dont mon père avait eu ...

2 réponses Dernière réponse le 12 févr. 2014 par
Olyve56
catoch92 Donation-Succession

Redressement fiscal suite a succession

bonjour j ai un gros souci en 2010 nous avons été legataire d une personne decede dont on s occupait. la succession a été suivi et regle par une et...

14 réponses Dernière réponse le 12 févr. 2014 par
domdo76
minipomme51 Donation-Succession

Vente en accoord avec héritiers

 Résolu

Bonjour, Mon père est décédé, ma mère souhaite vendre sa maison devenue trop difficile à entretenir pour partir en appartement. Je suis héritiè...

4 réponses Dernière réponse le 12 févr. 2014 par
minipomme51
lila0101 Donation-Succession

Délai action en réduction

 Résolu

Bonjour, Suite aux décès de mes 2 parents, le notaire a ouvert au mois de juillet 2012 leurs successions. Il nous a fait plusieurs propositions mais...

2 réponses Dernière réponse le 12 févr. 2014 par
lila0101
bonch Donation-Succession

Vente de maison sous tutelle

maman est sous tutelle à notre demande et en maison de retraite. Nous sommes 4 enfants et nous avons décidés de vendre la maison car elle se dégrade e...

7 réponses Dernière réponse le 12 févr. 2014 par
roudoudou22
sylvain10400 Donation-Succession

Succession difficile

Bonjour/bonsoir à tous je vous expose mon problème La grand-mère de mon épouse est décédé en mars 2013. Elle vivait chez ma belle mère et son pe...

4 réponses Dernière réponse le 12 févr. 2014 par
Sorgin
lovejustice Donation-Succession

Héritage italien besoin aide merci

Bonjour, Ma mère est décédée l année dernière nous avons fait les papiers en Italie la déclaration ne comporte pas les terres qu' à hérités mon père a...

8 réponses Dernière réponse le 11 févr. 2014 par
lovejustice
Poupe 47 Donation-Succession

Heritage

Bonjour, Le mari de la défunte est DCD Sa mère et son père sont DCD Elle n'avait ni frère, ni soeur Elle n'a pas fait de testament Elle avait d...

1 réponse Dernière réponse le 11 févr. 2014 par
Cfc
lucdevil Donation-Succession

Heritage

puis-je desheriter mes petits enfants au profit de ma niece, ma maison est en sci merci

1 réponse Dernière réponse le 11 févr. 2014 par
Sorgin
manon13bc Donation-Succession

Vente d'un bien propre

Bonjour Ma grand mère paternelle est décédée depuis 46 ans...mon grand père paternel s'est remarié par la suite alors que mon père était toujours en ...

1 réponse Dernière réponse le 11 févr. 2014 par
Sorgin
martinejeanne Donation-Succession

Rente viagère à payer après déces

Mon ami est divorcé et a été condamné à verser à son ex-femme une prestation compensatoire sous forme de rente viagère. Ils ont deux enfants majeurs. ...

1 réponse Dernière réponse le 11 févr. 2014 par
Bernar65
stephix14 Donation-Succession

Enfant mineur

Bonjour, Ma question est: en temps que parent d'un petit garçon peut on s'opposer a une donation de la grand-mère?

1 réponse Dernière réponse le 11 févr. 2014 par
sleepy00
joxy24 Donation-Succession

Bien en indivision que dit la loi

bonjour, Ma mère est décédée fin décembre 2010. elle laisse une maison en succession. nous sommes 5 frères et soeurs a hériter de ce bien. un frè...

8 réponses Dernière réponse le 11 févr. 2014 par
joxy24
Spoliée Donation-Succession

Succession paternelle

Bonjour, notre père est décédé il y a 3 ans et nous a laissé quelques 10000 euros à se partager entre 9 enfants. La situation est bloquée car un mem...

11 réponses Dernière réponse le 11 févr. 2014 par
Kim
Lisabiebs Donation-Succession

Jouissance légale du patrimoine de l'enfant

Bonjour Mon père est décédée depuis quelques années déjà il nous a laisser un appartement a moi et ma soeur dont ma mère reçoit les loyers ( elle ...

1 réponse Dernière réponse le 10 févr. 2014 par
Lisabiebs
C100 Donation-Succession

Don ou vente

 Résolu

Mon père possède deux petits terrains (valeur 4000 euros environ) il souhaite s'en débarasser, quelle est la meilleure solution ? un don à sa nièce ...

5 réponses Dernière réponse le 10 févr. 2014 par
Sorgin
petitemarie54425 Donation-Succession

En cas de décès de mon compagnon

Bonjour, Mon compagnon posséde une maison qu'il désire me laisser s'il lui arrivait quelquechose ainsi que tout ce qu'il posséde actuellement. Il ...

3 réponses Dernière réponse le 10 févr. 2014 par
domdo76
jjh47 Donation-Succession

Usufruit total pour une résidence secondaire

 Résolu

Lors du règlement de la succession de mon père, ma mère a opté pour l'usufruit total d'une résidence secondaire. Qui règle les impôts concernant cette...

2 réponses Dernière réponse le 10 févr. 2014 par
select-ion
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