Héritage
Résolu
anais1954
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Bonjour, mon grand-père est décédé en 1990, or je n'ai réussi à avoir son lieu de décès et d'enterrement qu'hier. Il avait deux fils, Mon père Jacques ****** décédé en 1954 laissant 3 enfants derrière lui et un autre fils Jean Paul Victor *******.
Depuis mon frère, ma soeur et moi-même n'avons reçu aucun document ou demande de filiation d'un notaire pour sa succession.
L'héritage est passé directement à mon oncle.
Celui-ci est décédé en 2000.
Quels sont nos droits, si nous en avons et donc, les démarches à effectuer.
Merci de votre réponse
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Depuis mon frère, ma soeur et moi-même n'avons reçu aucun document ou demande de filiation d'un notaire pour sa succession.
L'héritage est passé directement à mon oncle.
Celui-ci est décédé en 2000.
Quels sont nos droits, si nous en avons et donc, les démarches à effectuer.
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Malheureusement celui-ci est également décédé en 2000.
Ce que je ne comprends pas c'est pourquoi le notaire n'a-t-il pas recherché la filiation exacte des descendants comme a été faite celle de ma grand-mère maternelle.
Le notaire est-il en tord ?
Anaïs
Mais il avait certainement des héritiers, contre lesquels vous pouvez encore vous retourner s'il n'y a pas prescription (ce dont je ne suis pas certain, car la règle des prescriptions est passée de 30 ans à 10 ans, voire même beaucoup moins pour certaines actions, vers 2006), en faisant état d'un recel successoral (ce qui est très grave).
L'un des points clefs sera de démontrer que vous n'avez pas été vous-même négligent, puisque vous êtiez au courant du décès de votre grand-père et n'avez rien entrepris depuis.
Vous devez absolument vérifier tous ces points avec un bon avocat.
Ce que je ne comprends pas c'est pourquoi le notaire n'a-t-il pas recherché la filiation exacte des descendants comme a été faite celle de ma grand-mère maternelle.
Le notaire est-il en tord ?
Peut-être l'a-t'il fait et n'a-t'il pas trouvé ? Ou peut-être n'a-t'il pas réussi à vous joindre, si vous avez déménagé, changé de nom, que sais-je ?
Dans les arbres généalogiques sur internet réalisés par les membres de la famille de mon oncle, j'ai appris :
1) la date du décès,
2) le lieu de l'inhumation
3) que l'Oncle Paul Victor.... nous avait effacer de sa filiation
Je n'ai pas changé, ni de prénoms, ni de nom, j'ai toujours habité en France donc...?
Je vais prendre rendez-vous chez un notaire afin qu'il puisse m'indiquer ce que je peux faire.
Merci. Encore
Et si ça se trouve la succession de votre grand-père n'a jamais été liquidée.
Alors avant d'accabler tonton, hop : chez le notaire !