Donation en espèces non déclaré à un enfant
thierry126
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Bonjour,
Bonjour , je viens une fois de plus vers vous en vous remerciant part avance de votres aides et conseils ,
Voila nous sommes 6 enfants nos parents agés respectivement ( maman 62 ans ) ( papa 72 ans ) maman à reçus un héritage de ses parents le : 14/11/2011 une somme de 22000 euros , dilapidé en 9 mois don manuel en espèces et non déclaré à sa fille et son fils résultat découvert bancaire et chèque rejeté
le : 16/04/2012 une somme de : 52000 euros dilapidé en : 12 mois toujours dilapidé en donation en espèces + ( un virement quand mêmes de : 7500 euros )toujours aux mêmes enfants , mon épouse à tirer le signal d'alarme pour faire comprendre à sa soeur qu'elle exagère et il faut penser aux parents plus tard !! ils ont une toutes petites retraites sa soeur lui a répondu je fais ce que je veux et de toutes façons tu peux riens prouver c'est que de l'argent liquide ( il lui sert pour les courses alimentaires et payer diverses factures et crédit maison , Notre question pourra t'on plus tard prouver ces donations et les faires ressortir !! et si plus tard il faut payer une maison de retraire il faudra bien tous participer !!
Quand pensez vous ?
Bien cordialement .
Bonjour , je viens une fois de plus vers vous en vous remerciant part avance de votres aides et conseils ,
Voila nous sommes 6 enfants nos parents agés respectivement ( maman 62 ans ) ( papa 72 ans ) maman à reçus un héritage de ses parents le : 14/11/2011 une somme de 22000 euros , dilapidé en 9 mois don manuel en espèces et non déclaré à sa fille et son fils résultat découvert bancaire et chèque rejeté
le : 16/04/2012 une somme de : 52000 euros dilapidé en : 12 mois toujours dilapidé en donation en espèces + ( un virement quand mêmes de : 7500 euros )toujours aux mêmes enfants , mon épouse à tirer le signal d'alarme pour faire comprendre à sa soeur qu'elle exagère et il faut penser aux parents plus tard !! ils ont une toutes petites retraites sa soeur lui a répondu je fais ce que je veux et de toutes façons tu peux riens prouver c'est que de l'argent liquide ( il lui sert pour les courses alimentaires et payer diverses factures et crédit maison , Notre question pourra t'on plus tard prouver ces donations et les faires ressortir !! et si plus tard il faut payer une maison de retraire il faudra bien tous participer !!
Quand pensez vous ?
Bien cordialement .
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6 réponses
Bonjour,
pourra t'on plus tard prouver ces donations et les faires ressortir !!
Je ne sais pas si vous "pourrez" le faire, mais en tout cas si votre soeur et votre frère ne déclarent pas ces donations spontanément, ce sera à vous de les prouver. Gardez tous les documents que vous pouvez avoir à ce sujet, et si vous en avez l'occasion, conservez la photocopie de tous les relevés de comptes de votre mère, et ses talons de chèques. Les banques vous délivreront les relevés bancaires des 10 années avant le décès à votre demande, mais ce sera payant.
Après le décès de votre mère, vous devrez faire valoir l'origine de l'argent (héritage reçu par votre mère) pour que cela ne rentre pas dans la communauté avec votre père, et les preuves des donations reçues par votre soeur et votre frère. Ce sera le seul moyen d'équilibrer les droits de chaque héritier.
et si plus tard il faut payer une maison de retraire il faudra bien tous participer !!
Oui. Selon les moyens de chacun. Donc si votre soeur n'en a pas les moyens, on ne lui demandera rien.........
Cdlt
pourra t'on plus tard prouver ces donations et les faires ressortir !!
Je ne sais pas si vous "pourrez" le faire, mais en tout cas si votre soeur et votre frère ne déclarent pas ces donations spontanément, ce sera à vous de les prouver. Gardez tous les documents que vous pouvez avoir à ce sujet, et si vous en avez l'occasion, conservez la photocopie de tous les relevés de comptes de votre mère, et ses talons de chèques. Les banques vous délivreront les relevés bancaires des 10 années avant le décès à votre demande, mais ce sera payant.
Après le décès de votre mère, vous devrez faire valoir l'origine de l'argent (héritage reçu par votre mère) pour que cela ne rentre pas dans la communauté avec votre père, et les preuves des donations reçues par votre soeur et votre frère. Ce sera le seul moyen d'équilibrer les droits de chaque héritier.
et si plus tard il faut payer une maison de retraire il faudra bien tous participer !!
Oui. Selon les moyens de chacun. Donc si votre soeur n'en a pas les moyens, on ne lui demandera rien.........
Cdlt
Bonjour , merci de votre soutien et précieux conseils , nous sommes bien démunis devant ce problème les seules preuvent que nous possédons ce sont des photocopies des relevés bancaires avec les sommes versées part l'étude notariale prouvant bien que mes parents on bien reçus un héritage en deux fois
1: 14/11/2011 une somme versé part l'étude d'un montant de : 22 000 EUROS
2: 16/04/2012 une somme versé part l'étude d'un montant de : 52 000 EUROS
et ensuite des retraits effectuées part ma mère part tranche de : 1000 euros en espèces et plusieurs fois part mois et parfois deux fois 1000 euros part jour , puis des achats dans des magasins ou ma mère ne va jamais mais toujours en espèces !!! ma soeur emmène ma mère en voiture en ville elles font les courses et ces ma mères qui paye 300 / 400 euros pour des courses alimentaires ou vestimentaires ect......... on retrouve une seule trace d'un virement sur le compte de mon frère de :
7500 EUROS c'est l'achat de sa voiture ( mon frère ne travaille pas ) à savoir que ma mère quand elle a toucher son héritage les sous ont étaient sur le compte courant de mes parents Mr et Mdm
il faut que vous sachiez aussi que j'ai deux frères handicapés moteur placé dans des familles d'accueil ( ils sont majeurs ) et ils sont sous tutelle ;
en bref l'argent dilapidé uniquement en espèces , ou part carte bancaire pour des courses qui soit disant son part ma mère une seule trace d'un virement de : 7500 EUROS , l'héritage de ma
mère versé sur le compte joint , et donc deux frères sous tutelles , peut etres avertir le juge des tutelles ,
mes parents son sains d'esprits ( dépensier certes maman un peu dépressive ) mais pas possible de les mettres sous tutelles pas assez dépendants
voila , pas évident .....
Merci de votres aides et soutien et bien sur conseils
Cordialement
1: 14/11/2011 une somme versé part l'étude d'un montant de : 22 000 EUROS
2: 16/04/2012 une somme versé part l'étude d'un montant de : 52 000 EUROS
et ensuite des retraits effectuées part ma mère part tranche de : 1000 euros en espèces et plusieurs fois part mois et parfois deux fois 1000 euros part jour , puis des achats dans des magasins ou ma mère ne va jamais mais toujours en espèces !!! ma soeur emmène ma mère en voiture en ville elles font les courses et ces ma mères qui paye 300 / 400 euros pour des courses alimentaires ou vestimentaires ect......... on retrouve une seule trace d'un virement sur le compte de mon frère de :
7500 EUROS c'est l'achat de sa voiture ( mon frère ne travaille pas ) à savoir que ma mère quand elle a toucher son héritage les sous ont étaient sur le compte courant de mes parents Mr et Mdm
il faut que vous sachiez aussi que j'ai deux frères handicapés moteur placé dans des familles d'accueil ( ils sont majeurs ) et ils sont sous tutelle ;
en bref l'argent dilapidé uniquement en espèces , ou part carte bancaire pour des courses qui soit disant son part ma mère une seule trace d'un virement de : 7500 EUROS , l'héritage de ma
mère versé sur le compte joint , et donc deux frères sous tutelles , peut etres avertir le juge des tutelles ,
mes parents son sains d'esprits ( dépensier certes maman un peu dépressive ) mais pas possible de les mettres sous tutelles pas assez dépendants
voila , pas évident .....
Merci de votres aides et soutien et bien sur conseils
Cordialement
bonjour, oui, mais si personne ne bouge, un médecin ne va pas venir les voir et s'occuper d'un problème qu'il ignore.
Il est légitime que les enfants s'inquiètent pour leurs parents qui semblent bien être manipulés.
Il est légitime que les enfants s'inquiètent pour leurs parents qui semblent bien être manipulés.
Bonjour , Merci à vous de prendre en considération mon problèmes
le soucis c'est que mes parents on toutes leurs têtes donc pas question de les mettre sous tutelle ils sont seulement dépensier envers deux de leurs enfants quittes à ce retrouver découvert bancaire ils ont comme bien leur habitation principale c'est tous ,
Moi ce qui m'embêtes c'est plus tard quand ils ne pourront pas ce débrouiller ce sera moi qui sera obliger de financer étant donner que ma soeur et mon frère non pratiquement pas de revenus et en plus j'ai deux frères handicapé sous tutelle placer dans des familles , comment faire que plus tard je peu faire remarquer que ma mère à fait des donations non déclarer en espèces .... comment le prouver !!!
Merci
le soucis c'est que mes parents on toutes leurs têtes donc pas question de les mettre sous tutelle ils sont seulement dépensier envers deux de leurs enfants quittes à ce retrouver découvert bancaire ils ont comme bien leur habitation principale c'est tous ,
Moi ce qui m'embêtes c'est plus tard quand ils ne pourront pas ce débrouiller ce sera moi qui sera obliger de financer étant donner que ma soeur et mon frère non pratiquement pas de revenus et en plus j'ai deux frères handicapé sous tutelle placer dans des familles , comment faire que plus tard je peu faire remarquer que ma mère à fait des donations non déclarer en espèces .... comment le prouver !!!
Merci
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Merci , mais ne vous disputez pas pour moi , je vais me contenter de mes photocopies de relevé bancaire je n'est que cela pas de talon de chèque ... tous retrait était avec la carte bancaire , l'avenir nous dira bien
d'ici la peut être qu'ils feront d'autres erreurs plus lisible pour un avocat ..
Bien cordialement
d'ici la peut être qu'ils feront d'autres erreurs plus lisible pour un avocat ..
Bien cordialement
bonjour, Il faut alerter vos parents pour qu'ils arrêtent tout.
Sinon, c'est sans limite, et ce n'est pas juste par rapport aux autres enfants.
En somme, on vous deshérite à l'avance.
Sans compter les frais que peuvent avoir vos parents si jamais ils étaient obligés d'aller en maison de retraite, et s'ils n'ont plus d'argent ce sont les enfants qui devront mettre la main à la poche, et les insolvables, bien sûr ne pourront pas alors qu'ils auront reçu de confortables sommes.
Soit vos parents comprenne la situation et leur erreur, soit vous envisagez avec les autres frères et soeurs une mise sous tutelle des parents, je crois que ce serait parfaitement justifié. Vous pouvez même avertir vos parents que ce n'est plus possible. Je crois que vos parents se laissent influencer, et qu'ils n'y voient plus très clair.
Sinon, c'est sans limite, et ce n'est pas juste par rapport aux autres enfants.
En somme, on vous deshérite à l'avance.
Sans compter les frais que peuvent avoir vos parents si jamais ils étaient obligés d'aller en maison de retraite, et s'ils n'ont plus d'argent ce sont les enfants qui devront mettre la main à la poche, et les insolvables, bien sûr ne pourront pas alors qu'ils auront reçu de confortables sommes.
Soit vos parents comprenne la situation et leur erreur, soit vous envisagez avec les autres frères et soeurs une mise sous tutelle des parents, je crois que ce serait parfaitement justifié. Vous pouvez même avertir vos parents que ce n'est plus possible. Je crois que vos parents se laissent influencer, et qu'ils n'y voient plus très clair.
Il faut alerter vos parents pour qu'ils arrêtent tout.
Sinon, c'est sans limite, et ce n'est pas juste par rapport aux autres enfants.
En somme, on vous deshérite à l'avance.
Rappelons tout de même que chaque adulte juridiquement capable fait ce qu'il veut de son argent, et ne vit pas pour laisser un héritage à ses enfants !
soit vous envisagez avec les autres frères et soeurs une mise sous tutelle des parents, je crois que ce serait parfaitement justifié.
Vous plaisantez !? Si on devait mettre sous tutelle tous les adultes qui se retrouvent à découvert ou aident certains de leurs enfants et pas les autres, les 3/4 de la France seraient sous tutelle. Il faut des choses plus graves que ça, une maladie qui ne leur permet plus d'avoir le discernement nécessaire, un accident qui ne leur permet plus de gérer leur quotidien....
Sinon, c'est sans limite, et ce n'est pas juste par rapport aux autres enfants.
En somme, on vous deshérite à l'avance.
Rappelons tout de même que chaque adulte juridiquement capable fait ce qu'il veut de son argent, et ne vit pas pour laisser un héritage à ses enfants !
soit vous envisagez avec les autres frères et soeurs une mise sous tutelle des parents, je crois que ce serait parfaitement justifié.
Vous plaisantez !? Si on devait mettre sous tutelle tous les adultes qui se retrouvent à découvert ou aident certains de leurs enfants et pas les autres, les 3/4 de la France seraient sous tutelle. Il faut des choses plus graves que ça, une maladie qui ne leur permet plus d'avoir le discernement nécessaire, un accident qui ne leur permet plus de gérer leur quotidien....
Ni vous ni moi ne sommes en mesure d'en juger. Ils ont peut-être des ressources insoupçonnées. Et ils sont libres de donner ce qu'ils ont à qui ils veulent, du moment que c'est sans contrainte. D'autres préfèrent picoler, eux ils donnent à certains de leurs enfants.
S'ils se mettent à découvert cela ne regarde pas leurs enfants, seulement leur banquier.
Et s'ils n'ont plus leur tête pour gérer, seul un médecin et le juge des tutelles pourront l'affirmer. Il n'y a qu'à ce moment-là qu'on pourra dire que la mise sous tutelle est justifiée.
S'ils se mettent à découvert cela ne regarde pas leurs enfants, seulement leur banquier.
Et s'ils n'ont plus leur tête pour gérer, seul un médecin et le juge des tutelles pourront l'affirmer. Il n'y a qu'à ce moment-là qu'on pourra dire que la mise sous tutelle est justifiée.
Il n'y a aucune obligation de déclaration des dons manuels au fisc, sauf au décès du donateur ou après contrôle fiscal.
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1265
Et si vous, vous réfléchissiez un peu, avant de raconter n'importe quoi ?
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1265
Et si vous, vous réfléchissiez un peu, avant de raconter n'importe quoi ?
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