Les discussions

puce83320 Donation-Succession

Testament

Bonjour, ma belle mere vient de decedee et le notaire a trouve un testament en faveur de mon mari fils unique .hors mes beau parents avait fait la s...

1 réponse Dernière réponse le 28 juil. 2012 par
condorcet
mirabo83 Donation-Succession

Refus d'ouvrir une succession

Bonjour, je viens d'être nommé légataire universelle mais le notaire se refuse à établir la succession parce que une personne étrangère est venue l...

6 réponses Dernière réponse le 28 juil. 2012 par
condorcet
MANDE Donation-Succession

Indivision

Bonjour, Nous avons 3 biens en succession mais le plus urgent c'est la vente d'un terrain,qui traîne depuis 2005 depuis nous avons eu 2 décès dans...

2 réponses Dernière réponse le 28 juil. 2012 par
MANDE
MedZ62 Donation-Succession

Héritage de ma mère

Bonjour, je vous communique mon soucis, ma mère est décédée lorsque j'avais 5 ans. J'en ai aujourd'hui 19 et je souhaiterai récupérer l'héritage de...

2 réponses Dernière réponse le 28 juil. 2012 par
harmonie
cosentina Donation-Succession

Donation partage

Bonjour, Par donation partage, mon frère et moi avons la nue propriété d'une maison et notre maman l'usufruit. Depuis 1997, la maladie d'Alzhe...

3 réponses Dernière réponse le 28 juil. 2012 par
cosentina
Paolamignonette Donation-Succession

Cadeau en espèce

Bonjour je souhaite donner 2000 euros à un de mes petits fils et 5000 euros à une de mes petites filles car ce sont les 2 seuls qui se préoccupent ...

1 réponse Dernière réponse le 28 juil. 2012 par
Bernar65
bertille56 Donation-Succession

Héritage

Bonjour, Ma Belle-mère est décédée en mars 2012 et la succession n'était pas encore réglée. Entretemps, mon mari est décédé. A qui revient la part...

1 réponse Dernière réponse le 28 juil. 2012 par
Bernar65
niala26 Donation-Succession

Donation pendant un mariage

Bonjour, Je viens de recevoir une donation de ma mère. Avec mon épouse, nous souhaitons acheter une maison. Mon épouse souhaite que je lui donne ...

1 réponse Dernière réponse le 28 juil. 2012 par
Michka
coco59 Donation-Succession

Taxation sur assurance vie

Bonjour, je viens de perdre mon père ,il nous laisse une assurance vie a partager en trois a part égale ,moi son fils ,sa petite fille et son arrière...

1 réponse Dernière réponse le 28 juil. 2012 par
fanchb29
arachova Donation-Succession

Frais de succession imposables ou non

Bonjour, avec la nouvelle loi sur les successions de capitl 100000e ,je possede un appartement de valeur 82000e et une somme d argent de 30000e .su...

2 réponses Dernière réponse le 27 juil. 2012 par
jmp59
Utilisateur anonyme Donation-Succession

Héritage

Bonjour, Ma mère qui est décèdée en 2008, avait un demi frère que je ne connais pas , il est divorcé et sans enfant, il a émigré au Vénézuéla pui...

2 réponses Dernière réponse le 27 juil. 2012 par
Pseud
pat6457 Donation-Succession

Hériter d'un lingot

Bonjour a tous. Je viens d'hériter d'un lingot d'or retrouvé dans le coffre de la banque de mon père. Il se trouve que j'ai un demi frère avec lequel...

4 réponses Dernière réponse le 27 juil. 2012 par
pat6457
Furet Donation-Succession

Recherche notaire désespérément

Bonjour, Je suis acheteur d'un bien dont le propriétaire est l'unique héritier. Ce dernier nous donne le nom de son notaire. Je me suis adressé à ...

1 réponse Dernière réponse le 27 juil. 2012 par
Pseud
Picusticus Donation-Succession

Devolution successorale

Bonjour, J'aurais une petit question à poser, est-ce que la signature d'une dévolution successorale fait accepter une succession ? Je m'expliqu...

2 réponses Dernière réponse le 27 juil. 2012 par
Picusticus
TROIE Donation-Succession

Quels recours pour donation frauduleuse

Bonjour, mon épouse a reçue de son père une donation dont surface et valeurs ont étés réduist par le notaire et ami, de 70 %, cela me fait défaut , ...

6 réponses Dernière réponse le 27 juil. 2012 par
noémie
jeanjean Donation-Succession

Vente maison apres deces conjoint.

Bonjour, mon pere est decede en 2006,ma mere est restee dans la maison .mes soeurs et moi n'avons pas demande notre part .Ma mere veut vendre la maiso...

3 réponses Dernière réponse le 27 juil. 2012 par
titouan
toto Donation-Succession

Vente de maison

Bonjour, mes parents s' étaient donnés au dernier vivant.ma mère est décédée depuis le 15/12/1997.mon frère lui aussi décédé en 1996 .nous étions ...

4 réponses Dernière réponse le 27 juil. 2012 par
choubaka
succession kl Donation-Succession

Nu propriété et usufruit

Bonjour, Notre père avec qui nous n'avions plus de relation depuis plus de 20 ans est décédé. Son notaire nous informe donc de son décès et de la su...

3 réponses Dernière réponse le 27 juil. 2012 par
succession kl
soundrai Donation-Succession

Avance d hoirie, donation partage, vente,

Bonjour, Mes beaux parents veulent donner un terrain de 488 m2 a un de leur fils sachant qu'ils en ont 5. Les 4 autres frères renoncent aux terrains...

2 réponses Dernière réponse le 27 juil. 2012 par
soundrai
louison Donation-Succession

Succession

 Résolu

Bonjour, Ma mere qui a 4 enfants c'est remarie avec mon beau-pere qui a 4 enfants lls ont vecus dans la maison de ma mere (acte notarie a son nom d...

8 réponses Dernière réponse le 26 juil. 2012 par
louison
germaine34 Donation-Succession

Partage usufruit

Bonjour, ma mère est décédée depuis 2 ans. Mon père a gardé l'usufruit de la succession, nous sommes 4 enfants. J'ai une maladie grave, je suis en p...

2 réponses Dernière réponse le 26 juil. 2012 par
germaine
Barb Donation-Succession

Donation plus de 80 ans à petit enfant

 Résolu

Bonjour, Mon grand père souhaiterait me faire un don. Il est âgé de 87 ans. Ce don est il soumis à imposition (pour lui et moi) et à quel montant m...

7 réponses Dernière réponse le 26 juil. 2012 par
cgpidirecfi1
pierrem30 Donation-Succession

Donation mere/fils

Bonjour, Ma mere possede une maison avec une partie a renover. Est il possible de faire une donation uniquement pour cette partie de la maison? ...

2 réponses Dernière réponse le 26 juil. 2012 par
condorcet
maia-gaia Donation-Succession

Partage de biens mariage sous contrat...

Bonjour, mes parents se sont mariés sous contrat de mariage en séparation de bien , mais avec donnation au dernier vivant . Quel serait le partage e...

8 réponses Dernière réponse le 26 juil. 2012 par
condorcet
Dominique Donation-Succession

Louer

Bonjour, Je désire louer mon appartement que j'ai acheté il y a un an sous un prêt hypothécaire. Est-il vrai que je dois attendre 3 ans pour le lou...

1 réponse Dernière réponse le 26 juil. 2012 par
caroline13
laurent Donation-Succession

Vente immobilier

Bonjour, En 1996 j'ai acheté une maison , en nom de moi même et de ma femme. Nous sommes de nationalité britannique et je travail en France. En 1999 ...

5 réponses Dernière réponse le 26 juil. 2012 par
condorcet
bob Donation-Succession

Deux testaments??

Bonjour, suite a un décès, la personne concernée a laissé deux testaments: - un rédigé chez un notaire en 1999 -un deuxième, devant un autre not...

2 réponses Dernière réponse le 26 juil. 2012 par
condorcet
succes26 Donation-Succession

Conjoitn survivant separation des biens

Bonjour, notre mère désédée, a eu d'un premier union et a eu 3 enfants. eLLE s'est remariée sous le régime de la séparation des biens. Nous savons...

5 réponses Dernière réponse le 26 juil. 2012 par
condorcet
azerty789 Donation-Succession

Renseignements financiers familiaux

Bonjour ! J'aimerai savoir ce qu'il ce passera (au niveau financier (impôts factures.. )pour les fréres et soeurs) si un enfant alcoolique sans rev...

1 réponse Dernière réponse le 26 juil. 2012 par
istacloc
NINA Donation-Succession

Accès aux archives

Bonjour, est ce les petits enfants ont droit à demander des archives de comptes bancaires, après le décés des grands parents et du père, à leur onc...

1 réponse Dernière réponse le 26 juil. 2012 par
istacloc
bluethooth Donation-Succession

Succession

Bonjour, J'ai fait un héritage et le notaire vient de s'apercevoir qu'il s'était trompé dans les partages j'ai 2 soeurs - il me réclame 1300 € ...

2 réponses Dernière réponse le 26 juil. 2012 par
bluethooth
superlaeti Donation-Succession

Nouvelle loi sur les successions

Bonjour, Suite à l'application de la nouvelle loi sur les successions (sans doute le 01/08), mes parents ne pourront pas bénéficier du nouvel abatt...

4 réponses Dernière réponse le 25 juil. 2012 par
superlaeti
Mpmadeleine Donation-Succession

Terrain en indivision

Bonjour, J'ai été adopter , la procédure fut une adoption plénière ,jusqu'à présent je vis chez ma mère adoptif.Le soucis est quel est entré à l'hôp...

1 réponse Dernière réponse le 25 juil. 2012 par
condorcet
Kibby Donation-Succession

Succession d'une nue propriété

Bonjour, J'aurais souhaité avoir quelques renseignements concernant une succession familiale. Mon grand père a donné à mon père une somme de 30...

8 réponses Dernière réponse le 25 juil. 2012 par
condorcet
bribri Donation-Succession

Donation grand parent petits enfants

 Résolu

Bonjour, Nécessite t-elle la présence de l'enfant mineur en cas de donation entre grand parent et en enfant mineur. Merci pour votre réponse.

1 réponse Dernière réponse le 25 juil. 2012 par
Sophie
marco Donation-Succession

En cas de decès d'un héritier .

Bonjour, si l'héritier d'une succession en cours décède, n'étant pas réalisée (vente dubien est-ce que la part de cet héritier est comptée pour ses d...

1 réponse Dernière réponse le 25 juil. 2012 par
condorcet
david Donation-Succession

Cadastre et bureau des hypothèques

 Résolu

Bonjour, En accompagnant ma tante au cadastre pour une attestation, la dame nous a dit qu'il n'y avait pas de traces de biens immobiliers à son nom....

6 réponses Dernière réponse le 25 juil. 2012 par
condorcet
titi598058 Donation-Succession

Legataire universel

Bonjour, Je suis à la fois légataire universel et exécuteur testamentaire rémunéré dans une succession. Mon notaire me dit que les deux sont incom...

3 réponses Dernière réponse le 25 juil. 2012 par
condorcet
?????? Donation-Succession

Vente sci et donation au plus vivant

Bonjours, voila ma question , dans le cadre d'un mariage avec séparation de biens et d'une donation au plus vivant 1/4 en pleine propriete et 3/4 en u...

1 réponse Dernière réponse le 25 juil. 2012 par
condorcet
Oscar66 Donation-Succession

Donation ,vente

Bonjour, J ai fait il ya quelques annees d un appartement à deusx de mes enfants issus d un premier mariage], alors que j'avais un troisième enfa...

1 réponse Dernière réponse le 25 juil. 2012 par
condorcet
17.07MAMIE Donation-Succession

Donation a un tiers

 Résolu

Bonjour, Mon ex mari vient de décédé. Depuis l'établissement de son contrat d'assurance vie les bénéficiaires ont toujours été ses trois enfants. ...

2 réponses Dernière réponse le 25 juil. 2012 par
17.07MAMIE
toto Donation-Succession

Donation- succession

Bonjour, j'ai mon père qui vient de rentré en maison de retraite ;celui-ci veut vendre sa maison , nous étions 4 enfants . 1 est décédé celui-ci a...

1 réponse Dernière réponse le 25 juil. 2012 par
istacloc
pour papa Donation-Succession

Héritage et curateur

Bonjour, Je vient vers vous pour des renseignements pour mon pere, voila son pére et décéder depuis plus de 15 ans et avait 2 enfants issus d' un p...

2 réponses Dernière réponse le 24 juil. 2012 par
decalogue
gege Donation-Succession

Indivision

Bonjour, nous sommmes , depuis 20 ans, 4 proprietaires d'un terrain en indivision, ce terrain, la mairie consent de nous l'ach...

2 réponses Dernière réponse le 24 juil. 2012 par
Leeline
christelle Donation-Succession

Part de l'usufruit

Bonjour, mon mari et moi avons 45 ans. Mon mari a reçu de son père, en 2008, une maison en pleine propriété. Aujourd'hui, nous avons décidé de nou...

1 réponse Dernière réponse le 24 juil. 2012 par
condorcet
Résultats 47651 - 47700 sur un total de plus de 50 000