Forum Donation-Succession

Bonjour, ma maman viens de décéder en Belgique soit à 900km de chez moi, et profitant de mon absence, il a organisé avant même les obsèques, le pilla...

Bonjour, dans la situation d'une non conformité du système de traitement des eaux usées d'une maison individuelle en milieu rural non habitée, à qui...

Bonjour, Mon compagnon et moi même nous sommes récemment pacser et nous avons acheté une maison à part égale (50% chacun). Mon compagnon a 2 enf...

Bonjour, ma grand-mère est décédée il y a 4 ans ,mère est décédée il y a 6 ans aujourd'hui les comptes de mon grand-père sont toujours bloqués le nota...

Bonjour, je suis une jeune femme de 39ans et je ne sais pas quoi faire pour une donation terrain aupres de mon pere et mes fréres et soeur mon per...

Bonjour, je suis l'enfant d'un premier mariage, j'ai ete abandonne par mon pere apres leur divorce (alors qu'il savait dans quelle 'antre de loups'...

Bonjour, nous avons recu un contrat en revelation de droits d un genealogiste mandate par notaire etant heritier au dernier degres les droits de succ...

je viens de recevoir "un contrat de révélation" concernant une tante décédée en juin 2006 (veuve et sans enfant) j'étais au courant du décès de cette...

Bonjour, Doit-on payer des frais de succession dans le cas d'une donation "de son vivant "? Cordialement MF

Bonjour, Il y a plusieur semaine j'ai recu un mail d'une dame qui souhaite de leguer sa fortune. J'ai échangé plusieurs mail avec elle pour voir e...

Bonjour, voila j'ai reçu une lettre aujourd'hui me disant que je suis un héritier de ma grand-mère qui est décédé l'année dernière. Il me demande d...

Bonjour, je voulais avoir un renseignements mon mari a perdu sa maman au mois de janvier il a juste un frere et il viens de refuser l'héritage alors...

Bonjour, voilà je vous explique mon problème: Mon papa s'est remarié il y a 7ans et il s''est séparé en juillet 2010 et a fait sa demande de divorc...

Bonjour, Mon oncle célibataire sans enfant est décédé en décembre 2009. Auparavant, entre 2007 et 2008, il avait prêté, en plusieurs fois, une somme...

Bonjour, Suite au décès de ma grand mère, qui possédait un terrain, la succession est donc en cours. Voici les caractéristiques du terrain : ...

Bonjour, peut- t-on désériter un petit fils ? Lorsque les parents sont décédée et quils on un enfant, les grands parents sont t- ils héritiers en...

Bonjour, Comment peux t'on négocier les frais de notaire lors d'une succession?

Bonjour, Nous sommes trois héritiers et un seul a les clefs des appartements en indivis et refuse de nous les confier. Par ailleurs il déclare il d...

Bonjour, j'ai une amie dont le père est décédé il y a quelques mois, la succession est en train de se préparer et celle-ci peut être importante. Ce...

Bonjour, j'ai la nue propriété d'un appartement dont ma mère a gardé l'usufruit parce qu'elle l'occupe. Elle a 90 ans. J'ai 62 ans et je veux donne...

Bonjour, Je suis mariée (séparation de biens) et ai deux enfants majeurs d'une précédente union, mon conjoint n'a pas d'enfants. Si mon conjoint ...

Bonjour, Mon beau-père est décédé en novembre 1991, succesion entre époux faite en juin 1992 (au plus vivant des deux). Ma belle mère avait l'usufru...

Bonjour, mes parents ont des dettes, je ne leurs parlent plus depuis des années, je voudrais savoir si, en cas de décès, je dois payer leurs dettes?...

Bonjour, Nous vendons notre maison en

Bonjour voici mon cas, mon père vient de décéder et il laisse plusieurs biens immobilier (tous en location plus une résidence principale) . Ces hér...

Bonjour, Nous prévoyons de donner notre voiture à une de nos petites filles. Actuellement nous avons 7 petits enfants. Comment éviter tous conflit...

Bonjour, puis-je ignorer un avis de passage (pour assignation) d'huissier à mon adresse mais à un faux nom ? Dois-je entamer une demande de nullité d...

Bonjour, voila mon pere que je n'ai pas vus depuis 12 ans, est mort il y a 2 ans le 25 septembre 2010, je viens de recevoir aujourdhui une dette ...

Bonjour, De combien de temps dispose-t-on pour accepter ou refuser un contrat de révélation. Y-a-t-il un délai maximum pour répondre. Merci de votre...

Bonjour, Bonjour, Mon père marié 3 fois, a eu 7 enfants (4,2,1). Il a fait légataire universelle sa dernière fille mineure. Et a, par testamen...

Bonjour, Mes parents possèdent une maison dans laquelle ils vivent, de l'argent de placé, et également une autre maison que ma mère a héritée il y a...

Bonjour, Mes beaux parents ont une maison de famille partager en 3 parts (1part pour un oncle et 1 part pour une tante). L'oncle et la tante ve...

Bonjour, Ma belle-soeur est mariée avec mon demi-frère qui est décédé. Elle a 2 enfants : le 1° reconnu, le second de son précédent mariage (dont ...

Bonjour, J'ai besoin de vos conseils !! Je suis de nationalité australienne et actuellement non-résident en France et j'achète un appartement en ...

Bonjour, si je pouvais avoir qq "pistes" ce serait très sympa - en qq mots ma situation : je suis fils unique , ma mère, veuve, vient de décéder- je...

Bonjour, un juriste pourrait-il m'aider a résoudre ce cas de réduction et rapport de ces deux donations, tout en précisant quelle est la quotité dispo...

Bonjour, mon papa a été placé en maison de retraite le 20 mars dernier par ma propre initiative car il avait alhzeimer. Mon pére a 3 autres enfants av...

Bonjour, Ma tante est décédée sans enfant . Mon pèré étant décédé, elle avait fait un olographe non enregistré pour ma soeur, mon frère en 1965 . J...

Bonjour, Suite au décès de mon oncle les enfants ont demandé leur part sur le pavillon et compte bancaire, leur mère devra-t-elle partir du pavill...

Bonjour, en 2007 j'ai hérité de mon père une maison en Bretagne si je décide de la vendre et de mettre les fonds dans le remboursement de mon prêt d...

Bonjour, Suite au décès de mon grand père la succession a suivie et elle c'est divisée en 3 parts celle de mon oncle A celle de mon oncle B et cel...

Bonjour, mon père est décédé il ya 10 ans, je suis fille unique. Ma grand mère paternelle est décédée il ya 6 ans et mon grand père paternel est décéd...

Bonjour, et merci a ceux qui prennent le temps de répondre sur ce forum. Nous sommes 3 frères et notre père est décédé depuis 4 mois. 1998, mon...

Bonjour, quel difference il a t-il entre la donation entre époux et le testament universel merci de votre réponse cordialement

Bonjour, Pour présenter rapidement la situation : Une maman qui a l'usufruit sur chaque terres et la maison, deux garçons, dont un veut garder son...

Bonjour, depuis 15 ans nous avons opter pour la communautee universelle meme si nous avions 5enfants nous avons des assurances vie en cohadesions et...

Bonjour, L'abondon d'usufruit d'une maison par la maman, qui est vendu en moitié par l'un des deux héritiers, et l'autre y habite. Comment va être...