Les discussions

Arjunovic Donation-Succession

Don exceptionnel

 Résolu

Bonjour, Quel est l'intérêt de faire un don exceptionnel avant 80 ans à ses enfants? Fiscalité? Certains enfants ont déjà bénéficié de dons manuels? ...

1 réponse Dernière réponse le 9 juil. 2014 par
Sorgin
Bonnefemme69 Donation-Succession

Mon père et son patrimoine

Bonjour, Mon père est décédé le 8 février 2013.Né en Martinique, Il est décédé à Montpellier. Je souhaiterai connaitre son patrimoine.

1 réponse Dernière réponse le 9 juil. 2014 par
ald
Petitpew Donation-Succession

Succession d'une indivision

 Résolu

Bonjour, Ma mère est décédée en Février 2007, et était en indivision avec ses frères et soeur (5 au total) après le décès de leurs parents. Avant son...

4 réponses Dernière réponse le 8 juil. 2014 par
Petitpew
chrisbleu74 Donation-Succession

Declaration patrimoine..

Bonjour, j aimerais avoir un conseil ou un avis.merci d avance pour votre reponse. que appelle t on declarer son patrimoine? il y a 3ans,j ai heri...

4 réponses Dernière réponse le 8 juil. 2014 par
chrisbleu74
1tre1oo Donation-Succession

Usufrit

 Résolu

Bonjour je suis concubin non pacsé et jais 63 ans. Ma compagne est décédé et ma laisser par testament l'usufrit de son appartement. ma compagne a 4...

4 réponses Dernière réponse le 8 juil. 2014 par
1tre1oo
Kafrinelili Donation-Succession

Heritage

Bonjour Mon père à un patrimoine immobilier 1 maison et 1 sci il est associé avec l un de mes frère lui a 99% et mon frère 1% que se passera t il...

10 réponses Dernière réponse le 8 juil. 2014 par
Sorgin
Totoche63190 Donation-Succession

Location

Bonjour a tous En 2007 ma mère ma donné la nue propriété d'un appartement dans le cadre d'une donation partage Elle est âgée, et ne souhaites plus s...

1 réponse Dernière réponse le 8 juil. 2014 par
condorcet
MurielUnSeulL Donation-Succession

Donation enfant parent

 Fermé

Bonjour, Afin d'aider mon père dans le cadre de son remboursement de prêt immobilier je souhaite lui donner la somme de 31 700 €. Je crois savoir...

Dernière réponse le 8 juil. 2014 par
MurielUnSeulL
sikousikou Donation-Succession

Cerfa 2738

comment delivrer u cerfa 2738

2 réponses Dernière réponse le 8 juil. 2014 par
condorcet
Swan87 Donation-Succession

Bons au porteur...recherche par la banque

 Résolu

Ma mére, juste avant son déces m'a remis un document de sa main sur lequel figure une liste de bons au porteur avec les dates de dépôt, les N° des bon...

5 réponses Dernière réponse le 8 juil. 2014 par
Swan87
lory1953 Donation-Succession

Formulaire 2735

Bonjour, Dans le formulaire de déclaration de don manuel N°2735 cadre V quelle casse faut il cocher cas général ou dispositif spécifique pour ...

4 réponses Dernière réponse le 8 juil. 2014 par
lory1954
boule37 Donation-Succession

Nue propriété

Bonjour, Je suis propriétaire en nue propriété d'une maison dont ma mère est usufruitière. Il y a une clause d'aliénation depuis 2008 sur la maiso...

4 réponses Dernière réponse le 8 juil. 2014 par
boule37
ucky Donation-Succession

Droit de succession

bonjour , pourriez vous me dire qu'elles sont les frais de succession : pour donner un bien immobilier d'une valeur estimée 15000 euros a mes...

2 réponses Dernière réponse le 8 juil. 2014 par
ucky
kevin34310 Donation-Succession

Probleme propriete vehicule

Voila je vous expose mon problème; Je suis divorcé de mon ex-femme depuis 2012, il a été donc acté sur le jugement que le véhicule revenait a Madame ...

2 réponses Dernière réponse le 7 juil. 2014 par
kevin34310
berelineskore Donation-Succession

Assurance vie

 Résolu

J'ai hérité d'une assurance vie voilà 18 ans à la suite du décès de ma mère mon père vient de décéder et maintenant mon frère conteste et me réclame...

3 réponses Dernière réponse le 7 juil. 2014 par
Sorgin
philoulou26 Donation-Succession

Partage de la maison usufruit

Bonjour, Ma mère à usurfruit elle à 78 ans veut vendre la maison estimation de la maison 280000€ mon père ètant décéder il y a quatres ans il viva...

7 réponses Dernière réponse le 7 juil. 2014 par
Sorgin
Patrimoine57 Donation-Succession

Urgent besoin d'indicateurs pour révaluer

Bonjour, Une maison a été donnée il y a quelques années à ma soeur. Comment révaluer cette maison et surtout comment évaluer le manque à gagner ? ...

1 réponse Dernière réponse le 7 juil. 2014 par
Gasc
jmmachto Donation-Succession

Tutorat et succession

Bonjour, actuellement curateur (renforcé) de ma marraine et tante, je me pose la question du tutorat. Jamais mariée et sans descendance, elle av...

7 réponses Dernière réponse le 7 juil. 2014 par
gasc
pattaloqua4694 Donation-Succession

Donation -succession

xBonjour, Ma mère est propriétaire d'un petit appartement qu'elle a acquis grace à un crédit que j'ai contracté moi-meme (c'est inscrit dans les acte...

1 réponse Dernière réponse le 7 juil. 2014 par
condorcet
38isere Donation-Succession

Partage

mon mari a acheter sa maison] avec son ex le partage a été fait lui gardais la maison qu il fallait continue de payé et elle gardais le bar qui étai...

1 réponse Dernière réponse le 7 juil. 2014 par
Gasc
milyly Donation-Succession

Usufruit

Bonjour, Je vous expose la situation. Au décès de ma grand mère, j'ai été confrontée à gérer la succession car j'étais en représentation de mon ...

3 réponses Dernière réponse le 7 juil. 2014 par
Sorgin
framboise9 Donation-Succession

Donation à 90 ans

 Résolu

je suis fille unique et ma mère qui vient de vendre sa maison pour se rapprocher de moi et de ses petits enfants veut mettre un peu de sous de coté et...

2 réponses Dernière réponse le 7 juil. 2014 par
framboise9
pascal Donation-Succession

Heriter de dettes sociales

Bonjour, Ma mere n a pas declaré son concubinage notoire aux différentes caisses de pension. Veuve d un Grand Invalide de Guerre de type "Malgré nou...

1 réponse Dernière réponse le 7 juil. 2014 par
Enka1
cathy0212 Donation-Succession

Heritage pour un enfant

Bonjour, je suis divorcée depuis plusieurs années avec une fille qui a ce jour 36 ans. Mon ex mari s'est remarié avec une personne qui a 4 enfants...

4 réponses Dernière réponse le 7 juil. 2014 par
cathy0212
Nikita64700 Donation-Succession

Qui paye les factures suite à succession

Bonsoir, Qui peut me dire: étant héritière de ma mère, elle était mariée et celui ci est décédé, le fournisseur d'eau me réclame 2 factures avec p...

2 réponses Dernière réponse le 7 juil. 2014 par
Utilisateur anonyme
mimival81 Donation-Succession

Succession et partage

bonjour , j ai perdu mon mari il y a 1 an et demi , nous étions marié sous le régime de la communauté et avec 2 enfants . mon mari avais une fille ...

2 réponses Dernière réponse le 7 juil. 2014 par
mimival81
ndb33 Donation-Succession

Immobilier?

Bonsoir, Ma mère est actuellement en fin de vie. Je suis actuellement parti vivre à l'étranger pour mon travail. Mon frère a été absent pendant d...

1 réponse Dernière réponse le 6 juil. 2014 par
Enka1
Zrg Donation-Succession

Testament

Bonjour, Mon beau-frère est décédé en novembre dernier. Il était célibataire et sans enfant. Son patrimoine a donc été partagé entre sa mère encore...

5 réponses Dernière réponse le 6 juil. 2014 par
Zrg
jacques340 Donation-Succession

Procuration illégale

bonjour à tous c'est assez complexe mais je tente d'exposer le problème . c'est deux soeurs , l'une malade d'Alzheimer et sa soeur gère tout . m...

8 réponses Dernière réponse le 6 juil. 2014 par
jacques340
nounette40 Donation-Succession

Révocation d'un testament.

 Résolu

Bonsoir, ma belle - mère (étant une grande manipulatrice) a fait faire à son fils ( mon mari) un testament manuscrits pour qu'elle puisse jouir gratu...

18 réponses Dernière réponse le 6 juil. 2014 par
nounette40
maritetou48 Donation-Succession

Testament olographe

notre notaire nous a dicté un texte pour testament olographe. Aprés réflexion il y a une phrase qui me met le doute ,la voici: Je désigne légataire...

2 réponses Dernière réponse le 6 juil. 2014 par
maritetou48
Aclet Donation-Succession

Bien immobilier et frais de succession

Bonsoir à tous , voilà je me décide à écrire car n arrivant pas à avoir une réponse de ma notaire je m en remet à vous pour avoir un renseignement ...

1 réponse Dernière réponse le 6 juil. 2014 par
condorcet
ScouNoi Donation-Succession

Qui dois payer la maison de retraite ?

Bonjour, notre oncle Célibataire sans enfant, est décédé le 5 décembre 2012. Nous sommes trois nièces qui avons refusé la succession. Nous avons payé ...

1 réponse Dernière réponse le 5 juil. 2014 par
Sorgin
ALBATROS99 Donation-Succession

Donation non déclarée.

Bonjour, Mon père est veuf et nous sommes 4 héritiers. Je viens de découvrir avec stupéfaction qu'en 1999, sur ses relevés de compte bancaire : A°...

5 réponses Dernière réponse le 5 juil. 2014 par
roudoudou22
shabynette Donation-Succession

Succession

Bonjour J'aimerais savoir si je suis dans l'obligation de réglé les dettes des membres de ma famille (ex: de ma mère) de son vivant et si il y a décè...

4 réponses Dernière réponse le 5 juil. 2014 par
shabynette
rolly29 Donation-Succession

Indivision

Bonjour , Nous avons vendue une maison provenant d'un héritage , la somme de la vente est chez le notaire , un membre de l'indivision ne veut pas sign...

2 réponses Dernière réponse le 5 juil. 2014 par
rolly29
lotti810 Donation-Succession

Suite décés tante sans enfant et veuve

ma tante vient de décéder, elle n'avait pas d'enfant et était veuve, sa maison avait été vendue lors de son entrée en maison de retraite, elle possé...

2 réponses Dernière réponse le 5 juil. 2014 par
condorcet
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