Forum Donation-Succession

Bonjour, mes grparents mon fait 1 donation entre vifs par preciput et hors part et avec dispense de rapport a leur succession f uture et avec toutes...

Bonsoir ! Mon père étant décédé la maison qu'il avait au Portugal nous ai revenu a ma mère ainsi qu'à mon frère , ma soeur et moi même 1/4 chacun . De...

Bonjour, je vous expose mon problème en quelques lignes: Ma maman est décédée en Mars 2013, sous les coups de son mari, le procès n'ayant toujours pa...

bonjour;Mon pere vient de deceder,il n a pas laisse d heritage ,juste une assurrance vie qui ne comporte que trois beneficiaires alors que nous sommes...

Ayant un frère qui est décédé, et ayant refusé la succession, ma notaire refuse de me délivrer un acte de dévolution successorale, afin que je puisse ...

Bonjour, Nous avons 2 enfants et nous envisageons d acheter une maison avec 2 appartements avec notre fille et son compagnon afin de ne pas être se...

dans le cas d'une renonciation à succession, doit on licencier l'employé du défunt et payer les indemnités, ainsi que d'eventuels retard de paiement ...

Bonjour, Mon père décédé il y a 10 ans, j'ai refusé sont héritage vu les dettes. Maintenant, son frère qui n'a pas d'enfant décède et le notaire...

mon frére desire faire donation de sa maison à son neveu indigent qu elle démarche à effect merci pour la réponseuer montant des droits de mutatio...

bonjour je suis divorce et papa d un garcon de 8ans je vis dans la maison construite avec sa mere et depuis peu g un autre enfant avec une autre femm...

Bonjour, Mon père étant décédé je suis héritière pour partie. je souhaiterais savoir si ma fille adoptive ( eh bien que ce ne soit qu'une adoption...

Bonjour, Ma mère âgée de 86 ans possède un appartement, ma soeur et moi souhaiterions qu'elle nous en fasse donation avant son décès pour éviter de...

Bonjour, Sur un acte de vente d'un bien en 1977, il est indiqué que le vendeur est célibataire majeur, alors qu'il est divorcé et père d'un fils. ...

Bonjour, mon grand-oncle est décédé. Il avait souscrit deux assurance-vie auprès du CA et n'ayant pas eu d'enfant, il a mis en bénéficiaires ses soeur...

Bonjour Mon père est décédé depuis un an. Ma mère vient de se décider à s'inscrire à une maison de retraite. Elle vend la maison. Puis-je demander m...

Bonjour, Un testament à été fait par notre mère pour un héritage partagé entre ma soeur et ses deux enfants et moi. Est ce que la part de cet hérit...

Bonjour, Une grand-mère décédée, sa fille héritière à 50 %, l'autre moitié étant un legs à un organisme médical. Sa fille étant hospitalisée en pha...

Bonjour, mon pere vient de deceder en laissant juste une assurance vie sur laquelle il n y a que tris beneficiares alors que nous sommes,Nous sommes d...

j'ai confié la succession de mon défunt père a un notaire depuis 18 mois. puis-je lui retirer cette mission et la confier a un autre notaire? CORDI...

Bonjour, la maison de ma grand-mère sous curatelle, a été vendue avec l accord de mon frère et le mien, nous sommes les héritiers directs ( notre gra...

Bonjour, Mon père, divorcé de ma mère, a vendu un bien en indiquant sur l'acte de vente qu'il était célibataire majeur. N'avait il pas l'obligat...

Bonjour, je vais tenter de faire le plus bref et clair possible . Il y a au dessus de chez moi un appart abandonné depuis treeeessss longtemps . ...

Bonjour Mon père est décédé il y a 1 semaine j'ai 22 ans et je suis enfant unique ma mère est lui était en instance de divorce j'aurais aimé savoi...

Bonjour, nous sommes Français , ma mère a des comptes en banque au Maroc ; comment transférer cet argent en France a son décès A+

Bonjour, Mon père est décédé le 8 février 2013.Né en Martinique, Il est décédé à Montpellier. Je souhaiterai connaitre son patrimoine.

Bonjour, j aimerais avoir un conseil ou un avis.merci d avance pour votre reponse. que appelle t on declarer son patrimoine? il y a 3ans,j ai heri...

Bonjour Mon père à un patrimoine immobilier 1 maison et 1 sci il est associé avec l un de mes frère lui a 99% et mon frère 1% que se passera t il...

Bonjour a tous En 2007 ma mère ma donné la nue propriété d'un appartement dans le cadre d'une donation partage Elle est âgée, et ne souhaites plus s...

Bonjour, mes parents ont fait une donation-partage de la maison en 2000 entre mes deux soeurs et moi-même. Seuls les terrains n'ont pas été partagé...

comment delivrer u cerfa 2738

Bonjour, Est-il possible de léguer ma part (la moitié) d'une maison achetée ( crédit encore en cours à nos deux noms) avec le père de mon fils, afi...

Bonjour, Dans le formulaire de déclaration de don manuel N°2735 cadre V quelle casse faut il cocher cas général ou dispositif spécifique pour ...

Bonjour, Je suis propriétaire en nue propriété d'une maison dont ma mère est usufruitière. Il y a une clause d'aliénation depuis 2008 sur la maiso...

Bonjour, Remarques, concernant BNP Paribas Cardif.Centre de contact Clientèle Service de succession équipe R. Nanterre. Le personnel d'agence BNP,...

bonjour , pourriez vous me dire qu'elles sont les frais de succession : pour donner un bien immobilier d'une valeur estimée 15000 euros a mes...

Voila je vous expose mon problème; Je suis divorcé de mon ex-femme depuis 2012, il a été donc acté sur le jugement que le véhicule revenait a Madame ...

Bonjour, Voilà je suis française et je réside à PHOENIX. Je suis perturbée par le fait que mon unique frère me fasse parvenir deux documents de Dés...