Les discussions

Italie73 Donation-Succession

Héritage d'une tante

Bonjour, Je viens d'apprendre le décès d'une tante en Italie (je ne la connaissais pas) elle a fait dons des ses biens pour moitié à son fils et l'au...

2 réponses Dernière réponse le 20 juin 2014 par
Italie73
Valdomeca Donation-Succession

Imposition assurance vie

 Résolu

Bonjour, Je suis bénéficiaire d'un contrat assurance vie souscrit en 2001 par une personne de plus de 70 ans. Le versement initial sur le contrat é...

4 réponses Dernière réponse le 19 juin 2014 par
Valdomeca
ledavid Donation-Succession

Refus?

Bonjour, Une question me turlupine. Est ce qu'un tribunal peut il dire non à une Renonciation à la succession? Mon papa vient de Décéder, mon frère a ...

4 réponses Dernière réponse le 19 juin 2014 par
ledavid
caraibes77 Donation-Succession

Donnation refus des enfants

 Résolu

Bonjour, Mon mari est décédé le 15/12/13 nous nous sommes mariée le 30/11/13 suite à l'annonce de la maladie de mon mari nous vivions ensemble depu...

2 réponses Dernière réponse le 19 juin 2014 par
caraibes77
familyvi Donation-Succession

Donation partage avec droit de retour

 Résolu

Bonjour, Après le décès de ma mère, notre père nous a fait (à ma soeur et moi) une donation partage d'une maison. Ma soeur étant mariée, moi n...

7 réponses Dernière réponse le 19 juin 2014 par
roudoudou22
cecilebb76 Donation-Succession

Placement d'argent pour ma fille

Bonjour, Besoin de votre aide !!!! Je place de l'argent pour ma fille tous les mois sur deux comptes. Aujourd'hui je souhaite arrêter un de ses plac...

1 réponse Dernière réponse le 19 juin 2014 par
roudoudou22
letis32 Donation-Succession

Droit sur un plan epargne entreprise

Bonjour, Je pose une question dans ce forum mais je ne sais pas si le thème est le bon. Mon mari et moi allons placer de l'argent tous les mois sur...

1 réponse Dernière réponse le 19 juin 2014 par
Gasc
Eulalie31 Donation-Succession

Procédure civile ou pénale.

Bonjour, La succession de mes parents est ouverte depuis fin 2007. Mon frère la bloque depuis cette date sous prétexte que mon père m'a aidé financ...

2 réponses Dernière réponse le 19 juin 2014 par
Eulalie31
crete2012 Donation-Succession

Donation

Bonjour, j'ai ma mère qui a 88ans et qui veut me donner 33000€ provenant d un remboursement partiel d un contrat assurance vie. Que dois je faire p...

4 réponses Dernière réponse le 19 juin 2014 par
crete2012
labode29 Donation-Succession

Indivision

bonjour, nous sommes propriétaire d'une maison en indivision 50% ma mère 50% 4 frères et soeur Cette maison est occupée par mère en résidence pr...

1 réponse Dernière réponse le 19 juin 2014 par
roudoudou22
boubou369 Donation-Succession

Achat maison

bonjour de son vivant mon grand pere nous avait fait donnation de sa maison en ce qui me concerne j'avais racheté leurs parts à mes soeurs je v...

3 réponses Dernière réponse le 19 juin 2014 par
boubou369
Valimaro Donation-Succession

Revente maison après donation

 Résolu

Bonjour, Mon conjoint et moi avons acheté la maison de ma mère en 2007. Elle m'a fait une donation sur la moitié de sa valeur (100 000 €). Nous avons...

4 réponses Dernière réponse le 19 juin 2014 par
Valimaro
calamite888 Donation-Succession

Frais d'huissiers et d'avocats

Bonsoir, Je suis héritière de ma mère, de même que ma soeur et mon frère. Mes dettes étant nombreuses dû au fait que j'ai payé avocats et huissier...

1 réponse Dernière réponse le 18 juin 2014 par
Enka1
mitchgot Donation-Succession

Donation d'usufruit

 Résolu

l'usufruit d'un bien peut il être donné à une tierce personne sans en avertir le nu-propriétaire? Merci de votre réponse

4 réponses Dernière réponse le 18 juin 2014 par
mitchgot
lorrsud13 Donation-Succession

Assurance vie du conjoint survivant

 Résolu

Mon mari vient de décéder. Il avait souscrit une assurance-vie, dont je suis bénéficiaire (clause bénéficiaire). Il y a également une donation entre é...

5 réponses Dernière réponse le 18 juin 2014 par
lorrsud13
Volfoni94 Donation-Succession

Acte de notoriété impératif?

Bonjour, Mon père est DCD il y a 8 mois L'actif successoral est de 600 K€ en immobilier Nous sommes deux frères et étions nu propriétaires de la...

1 réponse Dernière réponse le 18 juin 2014 par
condorcet
195619942014 Donation-Succession

Renonciation a soulte

Bonjour, j' ai construit ma maison sur une parcelle de terrain que mon père m'a donné, située sur le terrain familial. Il est décédé . Je ...

1 réponse Dernière réponse le 18 juin 2014 par
Sorgin
margueritemauve Donation-Succession

Vente maison

 Résolu

Bonjour, Condorcet encore margueritemauve, je pense que j'ai encore un problème ,le dernier, J'ai voulu vendre ma maison ,ma 4eme fille n'a pas si...

7 réponses Dernière réponse le 18 juin 2014 par
parisburo
diozea Donation-Succession

Sci pour permettre de loger ma mère

Bonjour, Ma mère, actuellement en location (comprenant son cabinet + logement) souhaite acquérir un bien immobilier pour y finir ses jours (avec l...

4 réponses Dernière réponse le 18 juin 2014 par
parisburo
nathou10 Donation-Succession

Héritage

je vais essayer d'etre le plus clair possible pour obtenir une reponse. ma grande tante (85 ans) a adopter depuis 4 ans ma maman (68 ans) donc elle ...

5 réponses Dernière réponse le 18 juin 2014 par
condorcet
jomhu Donation-Succession

Dettes et succession

Bonjour, mon mari vient de décéder, nous étions mariés sans contrat et avons 3 enfants nous sommes propriétaires de notre maison mais avions contra...

1 réponse Dernière réponse le 18 juin 2014 par
condorcet
fannis Donation-Succession

Lègue d'une maison par mon oncle

 Résolu

Mon oncle vient de décéder et a fait un testament chez le notaire en 2010 avec 3 légataires universels ( dont je ne fais pas partie )pour l' ensemble...

1 réponse Dernière réponse le 18 juin 2014 par
Sorgin
karine.56 Donation-Succession

Donation universelle

Bonjour, Mes parents ne s' entendent pas avec ma soeur, car elle s' est mariée avec quelqu'un de beaucoup plus âgé qu'elle déjà marié précédemment, ...

6 réponses Dernière réponse le 17 juin 2014 par
karine.56
pegaze27 Donation-Succession

Vendre un bien immobilier

Bonjour, Mon mari souhaite vendre un bien immobilier d'une valeur de 30.000 euros. Ses parents lui ont fait une donation partage en 1995. Son pè...

1 réponse Dernière réponse le 17 juin 2014 par
condorcet
kikie13 Donation-Succession

Déshériter un enfant reconnu;

Bonjour voici mon histoire ,je suis née en 1969 ma mère à été abusée et me voilà elle s'est mariée avec mon beau père qui m'à reconnu à la naissance ,...

2 réponses Dernière réponse le 17 juin 2014 par
kikie13
Ledzep59 Donation-Succession

Droit de succession

Bonjour, je me pose actuellement des questions sur le droit de succession , je vie actuellement avec ma mère qui est malade et je me pose des question...

10 réponses Dernière réponse le 17 juin 2014 par
Sorgin
SylvieBordes Donation-Succession

Assurance vie lors d'une succession

 Résolu

Bonjour, Lors du décés de mon père, j'ai été bénéficiaire de deux contrats d'assurance vie. Pour me verser mon dû, l'organisme de la deuxième me dema...

3 réponses Dernière réponse le 17 juin 2014 par
Mamysud
chouquettess Donation-Succession

Donation partage.

Bonjour, En 1996, j'ai reçu de mes parents un appartement en donation-partage. Aujourd'hui ma mère vient de décéder, puis-je effectuer par acte no...

1 réponse Dernière réponse le 17 juin 2014 par
condorcet
slxr11 Donation-Succession

Rachat de soulte avec aide financière

Bonjour, Mon frère divorce et rachète la part de sa maison à sa femme. Pour se faire ma mère va lui donner une somme d'argent. Ce rachat de soulte...

2 réponses Dernière réponse le 17 juin 2014 par
slxr11
jadounette2612 Donation-Succession

Versement aux héritiers

je vais signer l'acte de succession chez le notaire demain, pour mon père décédé en 2010 - nous sommes 3 héritiers - d'accord sur les termes - combien...

1 réponse Dernière réponse le 17 juin 2014 par
roudoudou22
Nejou83 Donation-Succession

Intimidation et vie privée

Bonjour, Tout d'abord désolé de la longueur de mon message. Quelqu'un pourrait-il me dire quelle suite je dois donner dans la présente situation. ...

4 réponses Dernière réponse le 17 juin 2014 par
BmV
alpesmaritime Donation-Succession

Sortir d'une indivision de nue propriété

Bonjour, Ma mère a acheté un appartement de 40m2 sur Paris, et a donné à ses enfants la nue propriété indivise. Je souhaite en sortir à titre gratuit...

1 réponse Dernière réponse le 17 juin 2014 par
Sorgin
chouka27 Donation-Succession

Acte de licitation

Bonjour, en 2007 ma mère a donné à mon frère alors marié un terrain pour construire sa maison. Ma mère est veuve et était mariée sous le régime de...

6 réponses Dernière réponse le 16 juin 2014 par
chouka27
oups-le-blond Donation-Succession

Usufruitier

B'jour, Je suis usufruitier d'un appartement acheté par mon fils lorsqu'il était mineur. Lors de mon décès que seront les taxes et les droits de m...

1 réponse Dernière réponse le 16 juin 2014 par
condorcet
sophy7 Donation-Succession

Succession

Bonjour, etant en indivision avec mes parents, sur notre résidence principale ainsi que la leur, comment se passe la plus value lors de la succession...

1 réponse Dernière réponse le 16 juin 2014 par
condorcet
CARLITOF Donation-Succession

Donation temporaire d'usufruit

Cette donation étant faite pour une durée déterminée si le donateur décède avant la fin de la donation temporaire quelle valeur du bien faisant l'obje...

2 réponses Dernière réponse le 16 juin 2014 par
gasc
chouka27 Donation-Succession

Sucession de mon frère

Bonjour, mon frère sans enfant est décédé et on a juste su qu'il avait laissé dans sa maison un testament écrit sur simple papier au profit de sa fe...

1 réponse Dernière réponse le 16 juin 2014 par
Sorgin
Pamplemousse1951 Donation-Succession

Comment trouver un adulte adoptable ?

Bonjour, Couple de 60 ans, sans enfant, nous souhaitons adopter un adulte. Dans notre entourage amical, aucun adulte adoptable. Ma question : com...

5 réponses Dernière réponse le 16 juin 2014 par
L'heureux
Utilisateur anonyme Donation-Succession

Heritages

bonjour ma mere et decedes en 2008 et mon père en 2014 comment ca ce passe pour l'héritages y a t'il des droit de succession a payer et dans ordres en...

2 réponses Dernière réponse le 16 juin 2014 par
roudoudou22
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